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726 résultats

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  1. Résultat n°1

    MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie de GUILLERVILLE. - Papier de recette du fief de GUILLERVILLE [la première page porte cette mention : Nota que en l'année 1580 ma esté faict aulcune recepte à raison de la contagion], (1580-1619), [In-4°, papier, 44 feuillets].

    Date

    1580-1619

    Cote

    ESUPPL/58

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    DREUX BUDE, seigneur d'Yerres, notaire et secrétaire du roi. - Reconnaissance à François Vigny, receveur de Paris, de 4 écus à cause de 50 livres de rente constituée sur la Ferme du roi vendue au détail du quartier des Halles et petit pont du Poisson, 1er avril 1585. [1 p. parchemin]

    Date

    1585

    Cote

    1J/832

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • DREUX BUDE, seigneur d'Yerres, notaire et secrétaire...
  3. Résultat n°3

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Tableaux comparatifs des évaluations des maisons et usines pour le canton d'ETAMPES (2 pièces).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT19 1G/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  4. Résultat n°4

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Atlas cadastral rénové de la commune [comportant les sections allant de A à Q pour un nombre total de 24 feuillets reliés et en noir et blanc] (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT20 1G/2

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Atlas cadastral...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  5. Résultat n°5

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel par section, livre I [des sections A à E [début] ] (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT20 1G/7

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  6. Résultat n°6

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel par section, livre II [des sections M à Q] (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT20 1G/9

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  7. Résultat n°7

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel par section, livre II [des sections E [fin] à L] (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT20 1G/8

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Trésorerie générale des Ponts et Chaussées de France (1699)

    Date

    1699

    Cote

    79J81/20

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
    • Trésorerie générale des Ponts et Chaussées de France...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  9. Résultat n°9

    Fonds des communes. Ormoy-la-Rivière : correspondance, acquit-à-caution, extraits de rôle, 1751. Quincy-sous-Sénart : état de sections (section A), 1793. Saint-Chéron : registre des déclarations de la contribution patriotique, 28 février-16 octobre 1790 [art. 1 à 33] et 27 janvier-27 août 1790 [art. 41 à 78]. Soisy-sur-Seine : dénombrement des habitants, 1790. Viry-Châtillon : cahier des délibérations, 2 brumaire an II jusqu'au 24 brumaire an II ; liste des membres de la société, pluviôse-fructidor an II ; extrait des délibérations municipales, an II ; pièces comptables (reçus, mémoires, états...), an II ; notes, reçus, correspondance, état des pièces relatives à la société populaire pendant les fonctions de Ferret président, jusqu'au 14 pluviôse an II.

    Date

    1751-1794

    Cote

    L/177

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Fonds des communes. Ormoy-la-Rivière : correspondance,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Généralité de PARIS. - Bureau des finances : ordonnance concernant les carrières [imprimé, 4 pages] (7 août 1778).

    Date

    1778

    Cote

    1J/275

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Généralité de PARIS. - Bureau des finances : ordonnance...
  11. Résultat n°11

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Finances, impôts et comptabilité. - Procés-verbal d'arpentage du territoire de la paroisse de BOISSY-SOUS-SAINT-YON le 22 septembre 1784 [8 pages].

    Date

    1784

    Cote

    EDEPOT16 CC/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Finances, impôts et comptabilité....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  12. Résultat n°12

    VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Copie du plan d'intendance de 1786 réalisé en 1843.

    Date

    1786-1843

    Cote

    EDEPOT76 1G/23

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Copie du plan...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Essai sur l'administration des finances de la France et la libération des dettes de l'Etat

    Date

    1789

    Cote

    INOCTAVO/2112

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Essai sur l'administration des finances de la France...
  14. Résultat n°14

    Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition des communautés religieuses, 1790 ; patentes à la Forêt-Saint-Croix, 1792 ; emprunt forcé à Ormoy-la-Rivière, an IV ; procès-verbaux d'inventaire et de récolement faits chez les directeurs et receveurs des aides, 1791-1793 ; patentes, 1791-1792 ; bordereaux des recettes et dépenses, 1792-1793 ; tableaux par canton des rôles des contributions foncières et mobiliaires et de l'adjudication des perceptions, 1792 ; mesures à prendre pour la perception des patentes, 24 janvier 1793.

    Date

    1790-1796

    Cote

    L/112

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Finances et contributions. Instructions nationales aux administrateurs des départements et aux receveurs des districts et correspondance administrative, 1791-an III ; extraits de délibérations du département de Seine-et-Oise et correspondance administrative, 1791-1793 ; cautionnement du receveur Louis Guyot : actes notariés, extraits de délibérations du district, reçus, correspondance, 1790-1793.

    Date

    1790-1795

    Cote

    L/113

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Finances et contributions. Instructions nationales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Finances. - Procès-verbal de vérification du recouvrement des tailles pour les élections de Melun et Paris (1790) ; imposition de Montaran à Villabé (1791) ; contrefaçons d'assignats et monnaies étrangères (1792 - an III).

    Date

    1790-1794

    Cote

    L/22

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Finances. - Procès-verbal de vérification du recouvrement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Emprunt forcé de l'an IV : récépissés au nom de Simon-Pierre DRAMARD ; contributions, quittances, avertissements et reçus.

    Date

    1791-1814

    Cote

    EDEPOT19 2G/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  18. Résultat n°18

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Etats des sections D et E.

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT52 1G/2

    • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), FONTENAY-LE-VICOMTE (service versant)

  19. Résultat n°19

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contribution foncière : rôle, état des versements et des récépissés de grains versés au receveur général par DRAMARD, percepteur de la commune, quittances.

    Date

    1794-1795

    Cote

    EDEPOT19 1G/6

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  20. Résultat n°20

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Rôle de la contribution personnelle et somptuaire.

    Date

    1796-1797

    Cote

    EDEPOT19 1G/7

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  21. Résultat n°21

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Matrice dressée pendant la période révolutionnaire (an V).

    Date

    1796

    Cote

    EDEPOT52 1G/3

    • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), FONTENAY-LE-VICOMTE (service versant)

  22. Résultat n°22

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : arrêtés de nomination des répartiteurs.

    Date

    1799-1930

    Cote

    EDEPOT19 1G/5

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  23. Résultat n°23

    VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Nominations des répartiteurs : listes nominatives (an 8 - 1935).

    Date

    1800-1935

    Cote

    EDEPOT76 1G/14

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Nominations des...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  24. Résultat n°24

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Correspondance du maire avec le préfet, le contrôleur des contributions du département, le ministère des finances relatif aux modalités de calcul de l'assiette de la contribution mobilière (10 thermidor an 11 [29 juillet 1803] - 1809).

    Date

    1803-1809

    Cote

    EDEPOT16 1G/16

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Correspondance...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  25. Résultat n°25

    CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance avec le ministère des finances (an XIII) [1804/1805].

    Date

    1804-1805

    Cote

    EDEPOT17 2D/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  26. Résultat n°26

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Contributions directes, nomination des répartiteurs (1806 - 1928).

    Date

    1806-1928

    Cote

    EDEPOT20 1G/20

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Contributions...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  27. Résultat n°27

    ORSAY. - Finances communales. - Régie des droits réunis : correspondance, avis, tarifs, récolements d'inventaire (an 14-1815). Taxes vicinales : rôles (1869-1883).

    Date

    1806-1883

    Cote

    EDEPOT64 3L/19

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Finances communales. - Régie des droits réunis...

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  28. Résultat n°28

    VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contribution personnelle-mobilière : mandements (1807 - 1909).

    Date

    1807-1909

    Cote

    EDEPOT76 1G/22

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contribution personnelle-mobilière...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  29. Résultat n°29

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations financières. - Contributions foncières, personnelles-mobilières, et des portes et fenêtres [1807-1875]. Mandements [1891,1926].

    Date

    1807-1926

    Cote

    EDEPOT28 3G/2

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  30. Résultat n°30

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Rôle pour les portes et fenêtres.

    Date

    1809

    Cote

    EDEPOT19 1G/8

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  31. Résultat n°31

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. - Atlas cadastral de la commune.

    Date

    1810

    Cote

    EDEPOT51 1G/29

    • Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service producteur), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service versant)

  32. Résultat n°32

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. - Etat de sections propriétés bâties et non bâties : section A dite de Villeziers et section B dite La Grange aux Moines ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières de la section, propriétés non bâties ; section réunies ABC, classement parcellaire et évaluation, propriétés bâties

    Date

    1810

    Cote

    EDEPOT51 1G/1

    • Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service producteur), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service versant)

  33. Résultat n°33

    CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Atlas cadastral de la commune [comportant les sections allant de A à E pour un nombre de sept feuillets reliés, cartonnés et en couleur] (1813).

    Date

    1813

    Cote

    EDEPOT82 1G/1

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Atlas cadastral de...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  34. Résultat n°34

    AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Réglementation relative à la préparation et à l'exécution du budget : instructions du préfet (1813, 1937-1960).

    Date

    1813-1960

    Cote

    EDEPOT80 1L/10

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Réglementation...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  35. Résultat n°35

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration du bureau de bienfaisance de la commune : registre des délibérations (15 décembre 1816 - 26 décembre 1853).

    Date

    1816-1853

    Cote

    EDEPOT84 1Q/4

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  36. Résultat n°36

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Etat de section : tableaux indicatifs des propriétaires, des propriétés foncières et de leurs contenances divisés par section [sections A à G] (1817).

    Date

    1817

    Cote

    EDEPOT20 1G/4

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Etat de section...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  37. Résultat n°37

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Etat de section : tableaux indicatifs des propriétaires, des propriétés foncières et de leurs contenances divisés par section [sections H à Q] (1817).

    Date

    1817

    Cote

    EDEPOT20 1G/5

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Etat de section...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  38. Résultat n°38

    CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Etat de section : tableaux indicatifs des propriétaires, des propriétés foncières et de leurs contenances divisés par section [sections A à E] (1817).

    Date

    1817

    Cote

    EDEPOT82 1G/2

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Etat de section :...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  39. Résultat n°39

    CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Nomination des répartiteurs et des suppléants : arrêtés pris par le sous-préfet d'ETAMPES (1818 - 1902). Liste des trente contribuables les plus imposés au rôle général de 1881.

    Date

    1818-1902

    Cote

    EDEPOT82 1G/21

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Nomination des répartiteurs...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  40. Résultat n°40

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des 4 contributions directes : foncière, portes et fenêtres, personnelle et mobilière, patente (5 cahiers).

    Date

    1818-1835

    Cote

    EDEPOT19 1G/9

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  41. Résultat n°41

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Huit matrices générales pour la formation d'un rôle unique des quatre contributions directes.

    Date

    1818-1848

    Cote

    EDEPOT52 1G/12

    • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), FONTENAY-LE-VICOMTE (service versant)

  42. Résultat n°42

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, folios n°1 à 564 [volume n°1] (1819 - 1845).

    Date

    1819-1845

    Cote

    EDEPOT20 1G/10

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Registre présentant...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  43. Résultat n°43

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, folios n°1025 à 1616, table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale [volume n°3] (1819 - 1845).

    Date

    1819-1845

    Cote

    EDEPOT20 1G/12

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Registre présentant...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  44. Résultat n°44

    CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Livre des mutations de propriétés (1820 - 1827).

    Date

    1820-1827

    Cote

    EDEPOT82 1G/15

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Livre des mutations...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  45. Résultat n°45

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Matrice des propriétés bâties et non bâties , folios 460 à la fin.

    Date

    1823

    Cote

    EDEPOT52 1G/6

    • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), FONTENAY-LE-VICOMTE (service versant)

  46. Résultat n°46

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Etats de sections des propriétés bâties et non bâties.

    Date

    1823

    Cote

    EDEPOT52 1G/4

    • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), FONTENAY-LE-VICOMTE (service versant)

  47. Résultat n°47

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Matrice des propriétés bâties et non bâties , folios 1 à 459.

    Date

    1823

    Cote

    EDEPOT52 1G/5

    • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), FONTENAY-LE-VICOMTE (service versant)

  48. Résultat n°48

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Receveur : décompte pour servir de base à la fixation du traitement du receveur, instruction.

    Date

    1823-1930

    Cote

    EDEPOT15 2K/6

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Receveur : décompte pour...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  49. Résultat n°49

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Photocopies des plans de l'atlas cadastral : plan d'assemblage ; section A ""Le Village"" 1ère feuille ; section A ""Le Village"" 2ème feuille ; section B ""La Plaine"" 1ère feuille ; section B ""La Plaine "" 2ème feuille.

    Date

    1823

    Cote

    EDEPOT52 1G/1

    • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), FONTENAY-LE-VICOMTE (service versant)

  50. Résultat n°50

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Listes des 30 plus imposés au rôle général.

    Date

    1823-1881

    Cote

    EDEPOT19 1G/13

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  51. Résultat n°51

    TORFOU - Finances de la commune. - Instruction pour les receveurs municipaux : ordonnance royale du 30 novembre 1824. Tableau de justification à produire par les receveurs des communes (1850).

    Date

    1824-1850

    Cote

    EDEPOT75 1L/8

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Finances de la commune. - Instruction pour...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  52. Résultat n°52

    CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Matrice des propriétés foncières de la commune ; table alphabétique des propriétaires (1824 - 1910).

    Date

    1824-1910

    Cote

    EDEPOT82 1G/5

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Matrice des propriétés...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  53. Résultat n°53

    BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de bienfaisance, recrutement du personnel administratif : circulaire, arrêtés préfectoraux (1859-1866, 1948-1955); gestion financière : registre des recettes et des dépenses (1824-1926)

    Date

    1824-1955

    Cote

    EDEPOT50 1Q/4

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de bienfaisance,...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  54. Résultat n°54

    TORFOU - Finances de la commune. - Budgets primitifs et supplémentaires (1825 - 1860).

    Date

    1825-1860

    Cote

    EDEPOT75 1L/1

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Finances de la commune. - Budgets primitifs...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  55. Résultat n°55

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Classement et évaluation des terres : correspondance.

    Date

    1825

    Cote

    EDEPOT19 1G/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  56. Résultat n°56

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations financières. - Plan cadastral de 1825 ; tableau d'assemblage ; section A 1er et 2ème feuillet ; section B 1er et 2ème feuillet.

    Date

    1825

    Cote

    EDEPOT28 1G/1

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  57. Résultat n°57

    MENNECY - Finances de la commune. - Mémoire de dépense pour le compte de la commune (1830). Exercices budgétaires : pièces justificatives de dépenses et de recettes (1826 - 1827).

    Date

    1826-1830

    Cote

    EDEPOT84 1L/1

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Finances de la commune. - Mémoire de dépense...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  58. Résultat n°58

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, folios n°567 à 1028 [volume n°2] (1826).

    Date

    1826

    Cote

    EDEPOT20 1G/11

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Registre présentant...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  59. Résultat n°59

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, folios n°1628 à la fin [volume n°4] (1826).

    Date

    1826

    Cote

    EDEPOT20 1G/13

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Registre présentant...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  60. Résultat n°60

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations financières. - Matrices cadastrales : matrice des propriétés bâties et non bâties.

    Date

    1827

    Cote

    EDEPOT28 1G/2

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  61. Résultat n°61

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports et régime des eaux. - Budget du service vicinal, emploi des ressources : rapports annuels de l'agent-voyer cantonal, situations annuelles, délibérations (1847 - 1892) ; prestations en argent ou en nature (1827 - 1880).

    Date

    1827-1892

    Cote

    EDEPOT20 1O/19

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  62. Résultat n°62

    MENNECY - Finances de la commune. - Budget de la commune : comptes de gestion (1827, 1912-1915).

    Date

    1827-1915

    Cote

    EDEPOT84 1L/20

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Finances de la commune. - Budget de la commune...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  63. Résultat n°63

    VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Comptes de gestion (1829 - 1855).

    Date

    1829-1855

    Cote

    EDEPOT76 1L/7

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Comptes...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  64. Résultat n°64

    BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de Bienfaisance, gestion financière : budget et chapitres additionnels, vote de crédits complémentaires (1829-1836, 1941-1942, 1954-1955). (Voir aussi le 1L2 pour la période 1931 à 1957).

    Date

    1829-1955

    Cote

    EDEPOT50 1Q/1

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de Bienfaisance,...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  65. Résultat n°65

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. - Matrice des propriétés non bâties : registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus sur les matrices cadastrales (registre en mauvais état).

    Date

    1829-1911

    Cote

    EDEPOT51 1G/2

    • Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service producteur), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service versant)

  66. Résultat n°66

    Membres des gouvernements, des consulats et des ambassades étrangers.

    Date

    1831-1878

    Cote

    35J/12

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)

    • Membres des gouvernements, des consulats et des ambassades...

    Producteur :

    MONTESSUY (DE) Famille (service producteur), POSTE D AUTREFOIS (LA) (service versant)

  67. Résultat n°67

    AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Comptes de gestion (1831 - 1860).

    Date

    1831-1860

    Cote

    EDEPOT80 1L/7

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Comptes de...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  68. Résultat n°68

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Finances de la commune. - Comptes administratifs (1832, 1872-1900).

    Date

    1832-1900

    Cote

    EDEPOT20 1L/6

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Finances de la commune. - Comptes...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  69. Résultat n°69

    VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Ecole communale, projet de construction d'une maison d'école : correspondance avec le sous-préfet (1833 - 1854), un devis (1840), un mémoire descriptif des travaux (1837). Ecole des garçons, construction : devis (1904, 1911), 7 plans (1868 - 1911) ; agrandissement de la cour de récréation : décret du président de la République, délibération du conseil municipal, correspondance du préfet (1906) ; recensement des besoins financiers des communes pour les constructions d'écoles : correspondance (1920, 1934).

    Date

    1833-1934

    Cote

    EDEPOT77 4M/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Ecole communale,...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  70. Résultat n°70

    TORFOU - Finances de la commune. - Comptes administratifs (1834 - 1940).

    Date

    1834-1940

    Cote

    EDEPOT75 1L/7

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Finances de la commune. - Comptes administratifs...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  71. Résultat n°71

    BOUTERVILLIERS - Finances de la commune. - Comptes de gestion.

    Date

    1835-1880

    Cote

    EDEPOT73 1L/3

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Finances de la commune. - Comptes...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  72. Résultat n°72

    VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Service vicinal, taxe des prestations : rôles primitifs (1835 - 1880).

    Date

    1835-1880

    Cote

    EDEPOT77 1O/22

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  73. Résultat n°73

    VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Budgets primitifs (1836 - 1870).

    Date

    1836-1870

    Cote

    EDEPOT76 1L/1

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Budgets...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  74. Résultat n°74

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des 4 contributions directes : foncière, portes et fenêtres, personnelle et mobilière, patente (7 cahiers).

    Date

    1836-1928

    Cote

    EDEPOT19 1G/10

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  75. Résultat n°75

    VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Comptes administratifs (1837 - 1899).

    Date

    1837-1899

    Cote

    EDEPOT76 1L/16

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Comptes...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  76. Résultat n°76

    AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Budgets et chapitres additionnels (1837 - 1870).

    Date

    1837-1870

    Cote

    EDEPOT80 1L/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Budgets et...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  77. Résultat n°77

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance : comptes de gestion (1837 - 1880).

    Date

    1837-1880

    Cote

    EDEPOT80 1Q/10

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Personnalités de l'état et de l'administration français.

    Date

    1837-1880

    Cote

    35J/13

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)

    • Personnalités de l'état et de l'administration français.

    Producteur :

    MONTESSUY (DE) Famille (service producteur), POSTE D AUTREFOIS (LA) (service versant)

  79. Résultat n°79

    AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Comptes administratifs (1838 - 1940).

    Date

    1838-1940

    Cote

    EDEPOT80 1L/5

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Comptes administratifs...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  80. Résultat n°80

    VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Service vicinal, taxe des prestations : rôles primitifs (1838 - 1913).

    Date

    1838-1913

    Cote

    EDEPOT76 1O/17

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)