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726 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie de GUILLERVILLE. - Papier de recette du fief de GUILLERVILLE [la première page porte cette mention : Nota que en l'année 1580 ma esté faict aulcune recepte à raison de la contagion], (1580-1619), [In-4°, papier, 44 feuillets].

Cote
ESUPPL/58
 Date
1580-1619
 Lieu
MARCOUSSIS, LINAS
 Type de document -

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie...
Résultat n°2

DREUX BUDE, seigneur d'Yerres, notaire et secrétaire du roi. - Reconnaissance à François Vigny, receveur de Paris, de 4 écus à cause de 50 livres de rente constituée sur la Ferme du roi vendue au détail du quartier des Halles et petit pont du Poisson, 1er avril 1585. [1 p. parchemin]

Cote
1J/832
 Date
1585
 Lieu
YERRES Commune, PARIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • DREUX BUDE, seigneur d'Yerres, notaire et secrétaire...
Résultat n°3

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Tableaux comparatifs des évaluations des maisons et usines pour le canton d'ETAMPES (2 pièces).

Cote
EDEPOT19 1G/1
 Date
s.d
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Canton
 Type de document
nomenclature

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°4

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Atlas cadastral rénové de la commune [comportant les sections allant de A à Q pour un nombre total de 24 feuillets reliés et en noir et blanc] (sans date).

Cote
EDEPOT20 1G/2
 Date
s.d
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Atlas cadastral...
Résultat n°5

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel par section, livre I [des sections A à E [début] ] (sans date).

Cote
EDEPOT20 1G/7
 Date
s.d
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
état de section, matrice cadastrale

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel...
Résultat n°6

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel par section, livre II [des sections M à Q] (sans date).

Cote
EDEPOT20 1G/9
 Date
s.d
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
état de section, matrice cadastrale

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel...
Résultat n°7

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel par section, livre II [des sections E [fin] à L] (sans date).

Cote
EDEPOT20 1G/8
 Date
s.d
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
état de section, matrice cadastrale

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel...
Résultat n°8

Trésorerie générale des Ponts et Chaussées de France (1699)

Cote
79J81/20
 Date
1699
 Lieu
FRANCE
 Type de document
documentation

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
  • Trésorerie générale des Ponts et Chaussées de France...
Résultat n°9

Fonds des communes. Ormoy-la-Rivière : correspondance, acquit-à-caution, extraits de rôle, 1751. Quincy-sous-Sénart : état de sections (section A), 1793. Saint-Chéron : registre des déclarations de la contribution patriotique, 28 février-16 octobre 1790 [art. 1 à 33] et 27 janvier-27 août 1790 [art. 41 à 78]. Soisy-sur-Seine : dénombrement des habitants, 1790. Viry-Châtillon : cahier des délibérations, 2 brumaire an II jusqu'au 24 brumaire an II ; liste des membres de la société, pluviôse-fructidor an II ; extrait des délibérations municipales, an II ; pièces comptables (reçus, mémoires, états...), an II ; notes, reçus, correspondance, état des pièces relatives à la société populaire pendant les fonctions de Ferret président, jusqu'au 14 pluviôse an II.

Cote
L/177
 Date
1751-1794
 Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE, QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-CHERON Commune, SOISY-SUR-SEINE, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
rôle d'imposition, déclaration, délibération, liste nominative, pièce comptable

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Fonds des communes. Ormoy-la-Rivière : correspondance,...
Résultat n°10

Généralité de PARIS. - Bureau des finances : ordonnance concernant les carrières [imprimé, 4 pages] (7 août 1778).

Cote
1J/275
 Date
1778
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Généralité de PARIS. - Bureau des finances : ordonnance...
Résultat n°11

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Finances, impôts et comptabilité. - Procés-verbal d'arpentage du territoire de la paroisse de BOISSY-SOUS-SAINT-YON le 22 septembre 1784 [8 pages].

Cote
EDEPOT16 CC/1
 Date
1784
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document -

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Finances, impôts et comptabilité....
Résultat n°12

VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Copie du plan d'intendance de 1786 réalisé en 1843.

Cote
EDEPOT76 1G/23
 Date
1786-1843
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
plan

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Copie du plan...
Résultat n°13

Essai sur l'administration des finances de la France et la libération des dettes de l'Etat
Cote
INOCTAVO/2112
 Date
1789
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Essai sur l'administration des finances de la France...
Résultat n°14

Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition des communautés religieuses, 1790 ; patentes à la Forêt-Saint-Croix, 1792 ; emprunt forcé à Ormoy-la-Rivière, an IV ; procès-verbaux d'inventaire et de récolement faits chez les directeurs et receveurs des aides, 1791-1793 ; patentes, 1791-1792 ; bordereaux des recettes et dépenses, 1792-1793 ; tableaux par canton des rôles des contributions foncières et mobiliaires et de l'adjudication des perceptions, 1792 ; mesures à prendre pour la perception des patentes, 24 janvier 1793.

Cote
L/112
 Date
1790-1796
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA), ORMOY-LA-RIVIERE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
rôle d'imposition, procès-verbal, inventaire

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition...
Résultat n°15

Finances et contributions. Instructions nationales aux administrateurs des départements et aux receveurs des districts et correspondance administrative, 1791-an III ; extraits de délibérations du département de Seine-et-Oise et correspondance administrative, 1791-1793 ; cautionnement du receveur Louis Guyot : actes notariés, extraits de délibérations du district, reçus, correspondance, 1790-1793.

Cote
L/113
 Date
1790-1795
 Lieu
SEINE-ET-OISE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
minute notariale, correspondance, délibération

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Finances et contributions. Instructions nationales...
Résultat n°16

Finances. - Procès-verbal de vérification du recouvrement des tailles pour les élections de Melun et Paris (1790) ; imposition de Montaran à Villabé (1791) ; contrefaçons d'assignats et monnaies étrangères (1792 - an III).

Cote
L/22
 Date
1790-1794
 Lieu
VILLABE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, SEINE-ET-MARNE, PARIS Département
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Finances. - Procès-verbal de vérification du recouvrement...
Résultat n°17

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Emprunt forcé de l'an IV : récépissés au nom de Simon-Pierre DRAMARD ; contributions, quittances, avertissements et reçus.

Cote
EDEPOT19 2G/1
 Date
1791-1814
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°18

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Etats des sections D et E.

Cote
EDEPOT52 1G/2
 Date
1791
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE
 Type de document
état de section

  • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...
Résultat n°19

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contribution foncière : rôle, état des versements et des récépissés de grains versés au receveur général par DRAMARD, percepteur de la commune, quittances.

Cote
EDEPOT19 1G/6
 Date
1794-1795
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°20

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Rôle de la contribution personnelle et somptuaire.

Cote
EDEPOT19 1G/7
 Date
1796-1797
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...