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726 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : nomenclature, arrêtés, recensement de population, état du personnel, correspondance.

Cote
2006W/112
 Date
1981-1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
nomenclature, arrêté préfectoral, correspondance, inventaire

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie...
Résultat n°2

Archives civiles (séries C (suite et fin) et E) et archives ecclésiastiques (séries G et H) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790
Cote
INV/786/2
 Date
1892
 Lieu
SAVOIE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles (séries C (suite et fin) et E) et...
Résultat n°3

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Registres des déclarations de constructions nouvelles, reconstructions et adductions de constructions et des changements de nature de culture pour les propriétés non bâties (3 registres).

Cote
EDEPOT19 1G/4
 Date
1892-1958
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
déclaration

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°4

Route Nationale 20. - Suivi financier des opérations de l'arrondissement sud-ouest : pièces comptables.

Cote
1502W/331
 Date
1964
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20. - Suivi financier des opérations...
Résultat n°5

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés non bâties : procès-verbal des opérations (1960) ; relevés des parcelles réalisés par l'administration des domaines (sans date), correspondance (1962 - 1963). Réclamations des contribuables (1964 - 1973).

Cote
EDEPOT20 1G/37
 Date
1960-1973
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document -

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale...
Résultat n°6

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations financières. - Matrices cadastrales : matrice des propriétés bâties et non bâties.

Cote
EDEPOT28 1G/2
 Date
1827
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations...
Résultat n°7

Budgets annuels : chapitres additionnels (1943 - 1953).
Cote
EDEPOT85 1L/22
 Date
1943-1953
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
budget

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Finances de la commune.
  • Comptes de gestion (1905 - 1912).
  • Budgets annuels : chapitres additionnels (1943 - 1953).
Résultat n°8

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des contributions foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

Cote
EDEPOT51 1G/10
 Date
1891-1894
 Lieu
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations...
Résultat n°9

Factures de fonctionnement (1971)

Cote
1035W/55
 Date
1971
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : EXAMEN DE SECOURISME, ORGANISTION DES MANIFESTATIONS...

  • Factures de fonctionnement (1971)
Résultat n°10

TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes : instructions du préfet (1916 - 1932).

Cote
EDEPOT75 1L/9
 Date
1916-1932
 Lieu
TORFOU
 Type de document
budget, circulaire

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre...
Résultat n°11

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations financières. - Matrices cadastrales : copie de la matrice générale.

Cote
EDEPOT28 1G/7
 Date
1942-1946
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations...
Résultat n°12

Sous-Préfecture d'ETAMPES et de PALAISEAU : Entretien de machines diverses (1971).

Cote
1015W/10
 Date
1971
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
contrat

  • Contexte : EQUIPEMENT MATERIEL DES SOUS-PREFECTURES.

  • Sous-Préfecture d'ETAMPES et de PALAISEAU : Entretien...
Résultat n°13

1909 - 1919
Cote
EDEPOT85 1L/10
 Date
1909-1919
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
budget

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Finances de la commune.
  • Budgets primitifs.
  • 1909 - 1919
Résultat n°14

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Service vicinal, fixation des contingents communaux pour les dépenses de voirie vicinale : arrêtés préfectoraux (1838 - 1867).

Cote
EDEPOT77 1O/21
 Date
1848-1911
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
budget

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...
Résultat n°15

Ville nouvelle d'EVRY.- Documentation et problèmes financiers.

Cote
943W/86
 Date
s.d
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
documentation

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

  • Ville nouvelle d'EVRY.- Documentation et problèmes...
Résultat n°16

L'Yonne au XIXè siècle. Introduction par J.-P. ROCHERDeuxième partie (1830-1848) : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis la révolution de 1830 jusqu'à celle de 1848 - Deuxième partie (1830-1848) : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis la révolution de 1830 jusqu'à celle de 1848.
Cote
INV/1528
 Date
1963
 Lieu
YONNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • L'Yonne au XIXè siècle. Introduction par J.-P. ROCHERDeuxième...
Résultat n°17

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : extraits de rôles, mandements, délibérations des votes d'impositions dans les rôles généraux.

Cote
EDEPOT19 1G/11
 Date
1851-1963
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
rôle d'imposition, délibération

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°18

Projet de loi des finances pour 1969, statistiques et indicateurs des régions françaises – Tome 3
Cote
INQUARTO/291
 Date
1969
 Lieu
FRANCE
 Type de document
statistique

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Projet de loi des finances pour 1969, statistiques...
Résultat n°19

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Matrice cadastrale des propriétés foncières non bâties : folios n°1089 à 1687 [volume n°3] (1927 - 1952).

Cote
EDEPOT20 1G/16
 Date
1927-1952
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Matrice cadastrale...
Résultat n°20

TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux : délibérations du conseil municipal, notes de préfecture, correspondance (1945 - 1946).

Cote
EDEPOT75 2L/1
 Date
1945-1946
 Lieu
TORFOU
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, circulaire

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux...