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831 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1er - 30 décembre 2022.

    Date

    2022

    Cote

    3342W/12

    • Contexte : 3342W Comptabilité : factures sur support papier numérisées...

    • 1er - 30 décembre 2022.

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER (service versant)

  2. Résultat n°2

    2 - 30 novembre 2022.

    Date

    2022

    Cote

    3342W/11

    • Contexte : 3342W Comptabilité : factures sur support papier numérisées...

    • 2 - 30 novembre 2022.

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER (service versant)

  3. Résultat n°3

    3 - 31 octobre 2022.

    Date

    2022

    Cote

    3342W/10

    • Contexte : 3342W Comptabilité : factures sur support papier numérisées...

    • 3 - 31 octobre 2022.

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER (service versant)

  4. Résultat n°4

    1er - 30 septembre 2022.

    Date

    2022

    Cote

    3342W/9

    • Contexte : 3342W Comptabilité : factures sur support papier numérisées...

    • 1er - 30 septembre 2022.

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER (service versant)

  5. Résultat n°5

    1er - 31 août 2022.

    Date

    2022

    Cote

    3342W/8

    • Contexte : 3342W Comptabilité : factures sur support papier numérisées...

    • 1er - 31 août 2022.

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER (service versant)

  6. Résultat n°6

    4 - 29 juillet 2022.

    Date

    2022

    Cote

    3342W/7

    • Contexte : 3342W Comptabilité : factures sur support papier numérisées...

    • 4 - 29 juillet 2022.

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER (service versant)

  7. Résultat n°7

    1er - 30 juin 2022.

    Date

    2022

    Cote

    3342W/6

    • Contexte : 3342W Comptabilité : factures sur support papier numérisées...

    • 1er - 30 juin 2022.

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER (service versant)

  8. Résultat n°8

    2 - 31 mai 2022.

    Date

    2022

    Cote

    3342W/5

    • Contexte : 3342W Comptabilité : factures sur support papier numérisées...

    • 2 - 31 mai 2022.

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER (service versant)

  9. Résultat n°9

    1er - 29 avril 2022.

    Date

    2022

    Cote

    3342W/4

    • Contexte : 3342W Comptabilité : factures sur support papier numérisées...

    • 1er - 29 avril 2022.

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER (service versant)

  10. Résultat n°10

    1er - 31 mars 2022.

    Date

    2022

    Cote

    3342W/3

    • Contexte : 3342W Comptabilité : factures sur support papier numérisées...

    • 1er - 31 mars 2022.

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER (service versant)

  11. Résultat n°11

    1er - 28 février 2022.

    Date

    2022

    Cote

    3342W/2

    • Contexte : 3342W Comptabilité : factures sur support papier numérisées...

    • 1er - 28 février 2022.

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER (service versant)

  12. Résultat n°12

    3 - 31 janvier 2022.

    Date

    2022

    Cote

    3342W/1

    • Contexte : 3342W Comptabilité : factures sur support papier numérisées...

    • 3 - 31 janvier 2022.

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER (service versant)

  13. Résultat n°13

    Compte Administratif SAMBOE 1993, refuge animalier de VILLEBON-SUR-YVETTE : planning financier, gestion des accomptes (1993) ; construction de l'Institut Biotechnologie des Plantes : planning financier, gestion des accomptes (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2661W/124

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SAMBOE 1993, refuge animalier...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Compte Administratif SEMESSONNE, régularisation : notes administratives, rapport du président, comptes rendus de réunions, correspondance (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2661W/123

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SEMESSONNE, régularisation : notes...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Compte Administratif SEMESSONNE, opération Essonne Seine : extrait grand livre des comptes, notes administratives, états d'accompte, certificat pour paiement d'accompte (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2661W/122

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SEMESSONNE, opération Essonne...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Compte Administratif SEMESSONNE, collège de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte, avenants de contrat (1992-1993).

    Date

    1993

    Cote

    2661W/121

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SEMESSONNE, collège de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Compte Administratif SEMESSONNE, collège Mozart d'ATHIS-MONS : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte, avenants de contrat (1992-1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    2661W/120

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SEMESSONNE, collège Mozart d'ATHIS-MONS...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Compte Administratif SEMESSONNE, Archives Départementales : extrait du grand livre des comptes, notes administratives (1993) ; centre Mione : extrait grand livre des comptes, notes administratives, états d'accompte, certificat pour paiement d'accompte (1993) ; aménagement du parc de CHAMARANDE : extrait grand livre des comptes, notes administratives, états d'accompte, certificat pour paiement d'accompte (1993) ; aménagement orangerie de Chamarande : extrait grand livre des comptes, notes administratives, états d'accompte, certificat pour paiement d'accompte (1992-1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    2661W/119

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SEMESSONNE, Archives Départementales...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, piscine de MENNECY : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte, avenants de contrat (1992-1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    2661W/118

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, stade Bobin d'EVRY et BONDOUFLE : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte, correspondance, note administrative (1992-1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    2661W/117

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, salle d'EPINAY-SOUS-SENART : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte (1992-1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    2661W/116

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, stade d'ETAMPES : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte, contrat (1992-1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    2661W/115

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, vélodrome de CORBEIL-ESSONNES : extrait grand livre des comptes, projet de décompte (1992-1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    2661W/114

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, stade de VIRY-CHATILLON : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte, correspondance (1992-1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    2661W/113

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, dojo de BRETIGNY-SUR-ORGE : extrait du grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte, correspondance, note administrative (1992-1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    2661W/112

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Compte Administratif de l'exercice 1989 : rapports, notes administratives, tableaux récapitulatifs (1990).

    Date

    1990

    Cote

    2661W/111

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif de l'exercice 1989 : rapports,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Compte administratif de l'exercice 1989 : compte administratif et annexes, rapports (1990).

    Date

    1990

    Cote

    2661W/110

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte administratif de l'exercice 1989 : compte administratif...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Décisions modificatives du Budget Primitif pour l'exercice 1989 : listings de contrôle (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2661W/109

    • Contexte : MARCHES.

    • Décisions modificatives du Budget Primitif pour l'exercice...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Décisions modificatives du Budget Primitif pour l'exercice 1989 : projet de décisions modificatives, décisions modificatives (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2661W/108

    • Contexte : MARCHES.

    • Décisions modificatives du Budget Primitif pour l'exercice...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Décisions modificatives du Budget Primitif pour l'exercice 1989 : autorisations de programme, notes, propositions budgétaires, rapport, fiches de demande et d'ajustement de crédits (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2661W/107

    • Contexte : MARCHES.

    • Décisions modificatives du Budget Primitif pour l'exercice...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Décisions modificatives du Budget Primitif pour l'exercice 1989 : fiches de demande d'ajustement de crédit, correspondance, tableaux récapitulatifs, notes administratives, projet de décisions, comptes rendus de réunion, procès-verbal de réunion, rapport du président (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2661W/106

    • Contexte : MARCHES.

    • Décisions modificatives du Budget Primitif pour l'exercice...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Décisions modificatives du Budget Primitif pour l'exercice 1989 : prévisions budgétaires, transfert de compétences en matière d'enseignement, décisions modificatives, fiches de demandes et d'ajustement de crédits (1988)

    Date

    1988

    Cote

    2661W/105

    • Contexte : MARCHES.

    • Décisions modificatives du Budget Primitif pour l'exercice...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Budget 1989 : délibérations, rapport (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2661W/104

    • Contexte : MARCHES.

    • Budget 1989 : délibérations, rapport (1989).

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Budget 1989 : notes, programme pluriannuel, tableaux d'autorisations de programme, prévisions budgétaires et pluriannuelles, plans de trésorerie, orientations bugétaires, délibérations (1988-1989).

    Date

    1988-1989

    Cote

    2661W/103

    • Contexte : MARCHES.

    • Budget 1989 : notes, programme pluriannuel, tableaux...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Budget Primitif pour l'exercice 1989 : fiches de demande de crédits, notes de présentation (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2661W/102

    • Contexte : MARCHES.

    • Budget Primitif pour l'exercice 1989 : fiches de demande...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Budget Primitif pour l'exercice 1989 : fiches de demande de crédits, notes de présentation (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2661W/101

    • Contexte : MARCHES.

    • Budget Primitif pour l'exercice 1989 : fiches de demande...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Budget Primitif pour l'exercice 1989 : fiches de demande de crédits, notes de présentation (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2661W/100

    • Contexte : MARCHES.

    • Budget Primitif pour l'exercice 1989 : fiches de demande...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Budget Primitif pour l'exercice 1989 : fiches de demande de crédits, notes de présentation (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2661W/99

    • Contexte : MARCHES.

    • Budget Primitif pour l'exercice 1989 : fiches de demande...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Budget Primitif pour l'exercice 1989 : Budget Primitif pour l'exercice 1989 : délibérations, comptes rendus de séances, rapport du Président, notes administratives, fiches de demande de crédits, projet de budget primitif, projet de décision modificative (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2661W/98

    • Contexte : MARCHES.

    • Budget Primitif pour l'exercice 1989 : Budget Primitif...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Budget Primitif pour l'exercice 1989 : rapport de projet de budget primitif, projets de délibérations particulières, budget primitif et ses états annexes (1988-1989)

    Date

    1988-1989

    Cote

    2661W/97

    • Contexte : MARCHES.

    • Budget Primitif pour l'exercice 1989 : rapport de projet...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Compte administratif de l'année 1988 : notes, certificats (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2661W/96

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte administratif de l'année 1988 : notes, certificats...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Budget primitif et supplémentaire pour l'exercice 1988 : délibérations, rapport du président, comptes rendus de séances, notes administratives, tableaux récapitulatifs, décisisons modificatives (1987-1988).

    Date

    1988

    Cote

    2661W/95

    • Contexte : MARCHES.

    • Budget primitif et supplémentaire pour l'exercice 1988...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Budget primitif et supplémentaire pour l'exercice 1988 : projets de décisions modificatives, rapport général, , décisions modificatives, notes (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2661W/94

    • Contexte : MARCHES.

    • Budget primitif et supplémentaire pour l'exercice 1988...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Budget primitif pour l'exercice 1988 : fiches de demande de crédit, analyses des crédits demandés (1987).

    Date

    1987

    Cote

    2661W/93

    • Contexte : MARCHES.

    • Budget primitif pour l'exercice 1988 : fiches de demande...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Budget primitif pour l'exercice 1988 : compte-rendu de réunion d'arbitrage, propositions, état de préparation, fiches de demande de crédit (1987).

    Date

    1987

    Cote

    2661W/92

    • Contexte : MARCHES.

    • Budget primitif pour l'exercice 1988 : compte-rendu...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Budget primitif pour l'exercice 1988 : compte-rendu de réunion d'arbitrage, propositions, état de préparation, fiches de demande de crédit (1987).

    Date

    1987

    Cote

    2661W/91

    • Contexte : MARCHES.

    • Budget primitif pour l'exercice 1988 : compte-rendu...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Budget primitif pour l'exercice 1988 : fiches de demande de crédit, analyses des crédits demandés, tableaux récapitulatif de situation (1987).

    Date

    1987

    Cote

    2661W/90

    • Contexte : MARCHES.

    • Budget primitif pour l'exercice 1988 : fiches de demande...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Budget primitif pour l'exercice 1988 : tableaux récapitulatifs, programmes subventionnels, états de préparation, rapports, notes (1987).

    Date

    1987

    Cote

    2661W/89

    • Contexte : MARCHES.

    • Budget primitif pour l'exercice 1988 : tableaux récapitulatifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Budget primitif pour l'exercice 1988 : budget primitif et ses états annexes (1987-1988).

    Date

    1987-1988

    Cote

    2661W/88

    • Contexte : MARCHES.

    • Budget primitif pour l'exercice 1988 : budget primitif...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Budget primitif pour l'exercice 1988, projet : rapports, notes (1987-1988).

    Date

    1987-1988

    Cote

    2661W/87

    • Contexte : MARCHES.

    • Budget primitif pour l'exercice 1988, projet : rapports,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Budget primitif pour l'exercice 1988, projet : annexe au rapport de présentation, rapports du président (1987-1988).

    Date

    1987-1988

    Cote

    2661W/86

    • Contexte : MARCHES.

    • Budget primitif pour l'exercice 1988, projet : annexe...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Budget primitif pour l'exercice 1988, projet : projet de budget et ses états annexes, rapport général de la commission des finances (1987-1988).

    Date

    1987-1988

    Cote

    2661W/85

    • Contexte : MARCHES.

    • Budget primitif pour l'exercice 1988, projet : projet...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Budget primitif pour l'exercice 1988, projet : délibérations de programme, rapport de présentation, rapports, notes, comtes rendus de réunion budgétaire, projet de budget primitif, programmes subventionnelles, liste des opérations classées par ordre d'urgence, amendements, tableaux d'évolution des impôts locaux (1987-1988).

    Date

    1987-1988

    Cote

    2661W/84

    • Contexte : MARCHES.

    • Budget primitif pour l'exercice 1988, projet : délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Compte administratif de l'exercice 1987 : rapports, notes administratives, tableaux récapitulatifs (1987).

    Date

    1987-1988

    Cote

    2661W/83

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte administratif de l'exercice 1987 : rapports,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Budget Primitif pour l'exercice 1987, décisions modificatives : propositions de la commission des finances, notes, détail des mesures par services, rapport (1987).

    Date

    1987

    Cote

    2661W/82

    • Contexte : MARCHES.

    • Budget Primitif pour l'exercice 1987, décisions modificatives...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Budget supplémentaire pour l'exercice 1987 : projet de décisions modificatives (1987).

    Date

    1987

    Cote

    2661W/81

    • Contexte : MARCHES.

    • Budget supplémentaire pour l'exercice 1987 : projet...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Budget Primitif et supplémentaire pour l'exercice 1987 : notes administratifs, tableaux récapitulatifs, rapports du président, notes explicatives, correspondance (1986-1987).

    Date

    1986-1987

    Cote

    2661W/80

    • Contexte : MARCHES.

    • Budget Primitif et supplémentaire pour l'exercice 1987...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Budget Primitif et supplémentaire pour l'exercice 1987 : états annexes du projet du projet de budget primitif, notes, rapports (1986-1987).

    Date

    1984-1987

    Cote

    2661W/79

    • Contexte : MARCHES.

    • Budget Primitif et supplémentaire pour l'exercice 1987...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Compte administratif de l'exercice 1986 : compte administratif et ses états annexes (1987).

    Date

    1987

    Cote

    2661W/78

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte administratif de l'exercice 1986 : compte administratif...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Compte Administratif pour l'exercice 1986 : certificats administratifs (1986-1987).

    Date

    1986-1987

    Cote

    2661W/77

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif pour l'exercice 1986 : certificats...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Compte Administratif pour l'exercice 1986 : notes, histogramme des dépenses réelles, reports investissement et fonctionnement, certificats de réimputation, rapports (1986-1987).

    Date

    1986-1987

    Cote

    2661W/76

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif pour l'exercice 1986 : notes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Compte Administratif pour l'exercice 1986 : rapports, tableaux récapitulatifs, graphiques des dépenses réelles, notes administratives (1986-1987).

    Date

    1986-1987

    Cote

    2661W/75

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif pour l'exercice 1986 : rapports,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Compte Administratif pour l'exercice 1986 : état de répartition, état des ensembles mobiliers et immobiliers, état du personnel, recettes indirectes, état de répartition des subventions, allocations et secours (1985-1986).

    Date

    1985-1986

    Cote

    2661W/74

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif pour l'exercice 1986 : état de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Budget primitif pour l'exercice 1986 : états annexes du budget primitif, rapport général (1985).

    Date

    1985

    Cote

    2661W/73

    • Contexte : MARCHES.

    • Budget primitif pour l'exercice 1986 : états annexes...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Compte administratif de l'exercice 1985 : compte administratif et ses états annexes (1986).

    Date

    1986

    Cote

    2661W/72

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte administratif de l'exercice 1985 : compte administratif...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Budget primitif et supplémentaire pour l'exercice 1985 : états annexes du projet de budget primitif, décisions modificatives (1984).

    Date

    1984

    Cote

    2661W/71

    • Contexte : MARCHES.

    • Budget primitif et supplémentaire pour l'exercice 1985...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Compte administratif de l'exercice 1984 : compte administratif et ses états annexes (1985).

    Date

    1985

    Cote

    2661W/70

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte administratif de l'exercice 1984 : compte administratif...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Budget supplémentaire pour l'exercice 1984 : décisions modificatives (1984).

    Date

    1984

    Cote

    2661W/69

    • Contexte : MARCHES.

    • Budget supplémentaire pour l'exercice 1984 : décisions...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Budget primitif pour l'exercice 1984 : présentation du projet et budget primitif rectifié (1983-1984).

    Date

    1983-1984

    Cote

    2661W/68

    • Contexte : MARCHES.

    • Budget primitif pour l'exercice 1984 : présentation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Budget primitif et supplémentaire pour l'exercice 1983 : présentation du projet et rapport du président, décisions modificatives (1982-1983).

    Date

    1982-1983

    Cote

    2661W/67

    • Contexte : MARCHES.

    • Budget primitif et supplémentaire pour l'exercice 1983...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Compte administratif de l'exercice 1982 : compte administratif (1983).

    Date

    1983

    Cote

    2661W/66

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte administratif de l'exercice 1982 : compte administratif...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Budget primitif et supplémentaire pour l'exercice 1982 : budget primitif (1981-1982).

    Date

    1981-1982

    Cote

    2661W/65

    • Contexte : MARCHES.

    • Budget primitif et supplémentaire pour l'exercice 1982...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Compte administratif de l'exercice 1981 : compte administratif (1982).

    Date

    1982

    Cote

    2661W/64

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte administratif de l'exercice 1981 : compte administratif...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Budget primitif pour l'exercice 1981 : budget primitif (1980).

    Date

    1980

    Cote

    2661W/63

    • Contexte : MARCHES.

    • Budget primitif pour l'exercice 1981 : budget primitif...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Marché n°09_0278_1_00 Mise en place et fonctionnement d'un dispositif chèque taxi : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, copie marché, procès verbaux (2009-2013) ; marché n°09_0324_1_00 Evolution, maintenance et assistance du système de gestion financière Grand Angle : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, copie marché, procès verbaux (2009-2013) ; Avenants 1 et 2 au marché n°09_0324_1_00 : originaux avenants (2009-2013).

    Date

    2009-2013

    Cote

    2390W/24

    • Contexte : MARCHES PUBLICS.

    • Marché n°09_0278_1_00 Mise en place et fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service versant)

  76. Résultat n°76

    Crédits d'Etat.

    Date

    1987-1990

    Cote

    2006W/384

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Crédits d'Etat.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  77. Résultat n°77

    Budget du SDIS : budgets, décisions modificatives, compte administratif.

    Date

    1993

    Cote

    2006W/383

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Budget du SDIS : budgets, décisions modificatives,...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  78. Résultat n°78

    Budget du SDIS : budgets, décisions modificatives, compte administratif.

    Date

    1992

    Cote

    2006W/382

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Budget du SDIS : budgets, décisions modificatives,...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  79. Résultat n°79

    Budget du SDIS : budgets, décisions modificatives, compte administratif.

    Date

    1991

    Cote

    2006W/381

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Budget du SDIS : budgets, décisions modificatives,...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  80. Résultat n°80

    Budget du SDIS : budgets, décisions modificatives, compte administratif.

    Date

    1990

    Cote

    2006W/380

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Budget du SDIS : budgets, décisions modificatives,...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)