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819 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Compte Administratif SAMBOE 1993, refuge animalier de VILLEBON-SUR-YVETTE : planning financier, gestion des accomptes (1993) ; construction de l'Institut Biotechnologie des Plantes : planning financier, gestion des accomptes (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2661W/124

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SAMBOE 1993, refuge animalier...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Compte Administratif SEMESSONNE, régularisation : notes administratives, rapport du président, comptes rendus de réunions, correspondance (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2661W/123

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SEMESSONNE, régularisation : notes...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Compte Administratif SEMESSONNE, opération Essonne Seine : extrait grand livre des comptes, notes administratives, états d'accompte, certificat pour paiement d'accompte (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2661W/122

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SEMESSONNE, opération Essonne...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Compte Administratif SEMESSONNE, collège de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte, avenants de contrat (1992-1993).

    Date

    1993

    Cote

    2661W/121

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SEMESSONNE, collège de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Compte Administratif SEMESSONNE, collège Mozart d'ATHIS-MONS : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte, avenants de contrat (1992-1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    2661W/120

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SEMESSONNE, collège Mozart d'ATHIS-MONS...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Compte Administratif SEMESSONNE, Archives Départementales : extrait du grand livre des comptes, notes administratives (1993) ; centre Mione : extrait grand livre des comptes, notes administratives, états d'accompte, certificat pour paiement d'accompte (1993) ; aménagement du parc de CHAMARANDE : extrait grand livre des comptes, notes administratives, états d'accompte, certificat pour paiement d'accompte (1993) ; aménagement orangerie de Chamarande : extrait grand livre des comptes, notes administratives, états d'accompte, certificat pour paiement d'accompte (1992-1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    2661W/119

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SEMESSONNE, Archives Départementales...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, piscine de MENNECY : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte, avenants de contrat (1992-1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    2661W/118

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, stade Bobin d'EVRY et BONDOUFLE : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte, correspondance, note administrative (1992-1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    2661W/117

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, salle d'EPINAY-SOUS-SENART : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte (1992-1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    2661W/116

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, stade d'ETAMPES : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte, contrat (1992-1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    2661W/115

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, vélodrome de CORBEIL-ESSONNES : extrait grand livre des comptes, projet de décompte (1992-1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    2661W/114

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, stade de VIRY-CHATILLON : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte, correspondance (1992-1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    2661W/113

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, dojo de BRETIGNY-SUR-ORGE : extrait du grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte, correspondance, note administrative (1992-1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    2661W/112

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Compte Administratif de l'exercice 1989 : rapports, notes administratives, tableaux récapitulatifs (1990).

    Date

    1990

    Cote

    2661W/111

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif de l'exercice 1989 : rapports,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Compte administratif de l'exercice 1989 : compte administratif et annexes, rapports (1990).

    Date

    1990

    Cote

    2661W/110

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte administratif de l'exercice 1989 : compte administratif...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Décisions modificatives du Budget Primitif pour l'exercice 1989 : listings de contrôle (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2661W/109

    • Contexte : MARCHES.

    • Décisions modificatives du Budget Primitif pour l'exercice...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Décisions modificatives du Budget Primitif pour l'exercice 1989 : projet de décisions modificatives, décisions modificatives (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2661W/108

    • Contexte : MARCHES.

    • Décisions modificatives du Budget Primitif pour l'exercice...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Décisions modificatives du Budget Primitif pour l'exercice 1989 : autorisations de programme, notes, propositions budgétaires, rapport, fiches de demande et d'ajustement de crédits (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2661W/107

    • Contexte : MARCHES.

    • Décisions modificatives du Budget Primitif pour l'exercice...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Décisions modificatives du Budget Primitif pour l'exercice 1989 : fiches de demande d'ajustement de crédit, correspondance, tableaux récapitulatifs, notes administratives, projet de décisions, comptes rendus de réunion, procès-verbal de réunion, rapport du président (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2661W/106

    • Contexte : MARCHES.

    • Décisions modificatives du Budget Primitif pour l'exercice...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Décisions modificatives du Budget Primitif pour l'exercice 1989 : prévisions budgétaires, transfert de compétences en matière d'enseignement, décisions modificatives, fiches de demandes et d'ajustement de crédits (1988)

    Date

    1988

    Cote

    2661W/105

    • Contexte : MARCHES.

    • Décisions modificatives du Budget Primitif pour l'exercice...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)