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831 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

3 - 31 janvier 2022.

Date

2022

Cote

3342W/1

Résultat n°2

1er - 30 décembre 2022.

Date

2022

Cote

3342W/12

Résultat n°3

1er - 28 février 2022.

Date

2022

Cote

3342W/2

Résultat n°4

3 - 31 octobre 2022.

Date

2022

Cote

3342W/10

Résultat n°5

1er - 29 avril 2022.

Date

2022

Cote

3342W/4

Résultat n°6

1er - 30 septembre 2022.

Date

2022

Cote

3342W/9

Résultat n°7

1er - 31 mars 2022.

Date

2022

Cote

3342W/3

Résultat n°8

1er - 30 juin 2022.

Date

2022

Cote

3342W/6

Résultat n°9

2 - 31 mai 2022.

Date

2022

Cote

3342W/5

Résultat n°10

4 - 29 juillet 2022.

Date

2022

Cote

3342W/7

Résultat n°11

1er - 31 août 2022.

Date

2022

Cote

3342W/8

Résultat n°12

2 - 30 novembre 2022.

Date

2022

Cote

3342W/11

Résultat n°13

Marché n°09_0278_1_00 Mise en place et fonctionnement d'un dispositif chèque taxi : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, copie marché, procès verbaux (2009-2013) ; marché n°09_0324_1_00 Evolution, maintenance et assistance du système de gestion financière Grand Angle : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, copie marché, procès verbaux (2009-2013) ; Avenants 1 et 2 au marché n°09_0324_1_00 : originaux avenants (2009-2013).

Date

2009-2013

Cote

2390W/24

Résultat n°14

CONSEIL GENERAL

Date

2010

Cote

4NUM/100

Résultat n°15

EGALITE HOMMES FEMMES

Date

2007

Cote

4NUM/101

Résultat n°16

Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Décentralisation, réunion sur ce thème des services de l'Education nationale le 15 janvier 2005 : correspondance, convention de mise à disposition des services de l'Etat, comptes-rendus de réunions. Procès-verbal constatant la situation du trésorier-payeur général du département de l'Essonne en ce qui concerne les valeurs existantes à la date du 31 décembre 2005. Rapport de stage effectué à la préfecture de l'Essonne du 17 janvier au 13 juillet 2005 par Christophe Tassart, élève à l'Ecole nationale d'administration, 2005, 16 pages, annexes. Aménagement du territoire.- Schéma directeur de la région Ile-de-France, révision du schéma directeur : première contribution de Réseau ferré de France [RFF] (2006), projet d'avis du conseil économique et social (2004), les enjeux à prendre en compte dans la révision du schéma, prescriptions relatives aux servitudes d'utilité publique, aux projets d'intérêt général et aux opérations d'intérêt national et éléments relatifs aux projets d'infrastructure relevant de la compétence de l'Etat (2006), Le SDRIF de 1994, quel bilan ? Synthèse des points de vue du conseil régional, de l'Etat et du conseil économique et social régional (2004), note sur les enjeux relatifs à la révision du SDRIF dans le département de l'Essonne (2005).

Date

2004-2006

Cote

1883W/5

Résultat n°17

Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Rapport réalisé à la demande du préfet sur le thème de la modernisation de l'Etat par cinq groupes de travaux sur les thèmes du contrôle de légalité, de l'informatique, de la délégation, de l'évaluation et de la reconnaissance, de la charte d'accueil : rapports d'étapes et de synthèse (2003). Réforme de l'administration départementale de l'Etat [RADE], présentation du projet de réorganisation des services de l'Etat ; projet de réorganisation de la DDE, nouvelle répartition géographique des services, principaux dossiers en suspens ; refonte des services de la préfecture [organigrammes, compétences, dénomination des directions] : correspondance, organigrammes, rapport de présentation. Loi d'orientation sur les lois de finances [LOLF], présentation, modalités de mise en oeuvre : notes, textes d'application. Conséquences de l'application de la RADE sur l'organisation et le fonctionnement de plusieurs directions départementales : circulaires ministérielles, notes des directeurs régionaux et départementaux. Comptes-rendus des réunions des 11 février et 14 mars 2005. Documentation relative au sujet.

Date

2003-2005

Cote

1883W/2

Résultat n°18

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

Date

2003

Cote

1772W/125

Résultat n°19

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°4

Date

2003

Cote

1619W/24, 31 - Num - 272 - Copie de sécurité 1619W24-01~Durée : 01:02:47 - 2007 - 2007 - 31Num/272/31 - Num - 273 - Copie de sécurité 1619W24-02~Durée : 01:00:55 - 2007 - 2007 - 31Num/273/31 - Num - 274 - Copie de sécurité 1619W24-03~Durée : 01:04:28 - 2007 - 2007 - 31Num/274/31 - Num - 275 - Copie de sécurité 1619W24-04~Durée : 00:53:19 - 2007 - 2007 – 31Num/275 (Cote de substitution)

Résultat n°20

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°4

Date

2003

Cote

1772W/122