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819 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Marché n°09_0278_1_00 Mise en place et fonctionnement d'un dispositif chèque taxi : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, copie marché, procès verbaux (2009-2013) ; marché n°09_0324_1_00 Evolution, maintenance et assistance du système de gestion financière Grand Angle : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, copie marché, procès verbaux (2009-2013) ; Avenants 1 et 2 au marché n°09_0324_1_00 : originaux avenants (2009-2013).

    Date

    2009-2013

    Cote

    2390W/24

    • Contexte : MARCHES PUBLICS.

    • Marché n°09_0278_1_00 Mise en place et fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service versant)

  2. Résultat n°2

    CONSEIL GENERAL

    Date

    2010

    Cote

    4NUM/100

    • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

    • CONSEIL GENERAL

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    EGALITE HOMMES FEMMES

    Date

    2007

    Cote

    4NUM/101

    • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

    • EGALITE HOMMES FEMMES

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Décentralisation, réunion sur ce thème des services de l'Education nationale le 15 janvier 2005 : correspondance, convention de mise à disposition des services de l'Etat, comptes-rendus de réunions. Procès-verbal constatant la situation du trésorier-payeur général du département de l'Essonne en ce qui concerne les valeurs existantes à la date du 31 décembre 2005. Rapport de stage effectué à la préfecture de l'Essonne du 17 janvier au 13 juillet 2005 par Christophe Tassart, élève à l'Ecole nationale d'administration, 2005, 16 pages, annexes. Aménagement du territoire.- Schéma directeur de la région Ile-de-France, révision du schéma directeur : première contribution de Réseau ferré de France [RFF] (2006), projet d'avis du conseil économique et social (2004), les enjeux à prendre en compte dans la révision du schéma, prescriptions relatives aux servitudes d'utilité publique, aux projets d'intérêt général et aux opérations d'intérêt national et éléments relatifs aux projets d'infrastructure relevant de la compétence de l'Etat (2006), Le SDRIF de 1994, quel bilan ? Synthèse des points de vue du conseil régional, de l'Etat et du conseil économique et social régional (2004), note sur les enjeux relatifs à la révision du SDRIF dans le département de l'Essonne (2005).

    Date

    2004-2006

    Cote

    1883W/5

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Organisation, fonctionnement et activités des services...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  5. Résultat n°5

    Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Rapport réalisé à la demande du préfet sur le thème de la modernisation de l'Etat par cinq groupes de travaux sur les thèmes du contrôle de légalité, de l'informatique, de la délégation, de l'évaluation et de la reconnaissance, de la charte d'accueil : rapports d'étapes et de synthèse (2003). Réforme de l'administration départementale de l'Etat [RADE], présentation du projet de réorganisation des services de l'Etat ; projet de réorganisation de la DDE, nouvelle répartition géographique des services, principaux dossiers en suspens ; refonte des services de la préfecture [organigrammes, compétences, dénomination des directions] : correspondance, organigrammes, rapport de présentation. Loi d'orientation sur les lois de finances [LOLF], présentation, modalités de mise en oeuvre : notes, textes d'application. Conséquences de l'application de la RADE sur l'organisation et le fonctionnement de plusieurs directions départementales : circulaires ministérielles, notes des directeurs régionaux et départementaux. Comptes-rendus des réunions des 11 février et 14 mars 2005. Documentation relative au sujet.

    Date

    2003-2005

    Cote

    1883W/2

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Organisation, fonctionnement et activités des services...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  6. Résultat n°6

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

    Date

    2003

    Cote

    1772W/125

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°4

    Date

    2003

    Cote

    1619W/24, 31 - Num - 272 - Copie de sécurité 1619W24-01~Durée : 01:02:47 - 2007 - 2007 - 31Num/272/31 - Num - 273 - Copie de sécurité 1619W24-02~Durée : 01:00:55 - 2007 - 2007 - 31Num/273/31 - Num - 274 - Copie de sécurité 1619W24-03~Durée : 01:04:28 - 2007 - 2007 - 31Num/274/31 - Num - 275 - Copie de sécurité 1619W24-04~Durée : 00:53:19 - 2007 - 2007 – 31Num/275 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°4

    Date

    2003

    Cote

    1772W/122

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

    Date

    2003

    Cote

    1772W/105

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°7

    Date

    2003

    Cote

    1772W/89

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°5

    Date

    2003

    Cote

    1772W/108

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2003

    Cote

    1619W/27, 31 - Num - 278 - Copie de sécurité 1619W27-01~Durée : 01:07:25 - 2007 - 2007 - 31Num/278/31 - Num - 279 - Copie de sécurité 1619W27-02~Durée : 01:00:22 - 2007 - 2007 - 31Num/279/31 - Num - 280 - Copie de sécurité 1619W27-03~Durée : 00:47:35 - 2007 - 2007 - 31Num/280/31 - Num - 281 - Copie de sécurité 1619W27-04~Durée : 00:45:25 - 2007 - 2007 – 31Num/281 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2003

    Cote

    1619W/35

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

    Date

    2003

    Cote

    1772W/91

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

    Date

    2003

    Cote

    1772W/85

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

    Date

    2003

    Cote

    1772W/84

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    2003

    Cote

    1619W/23, 31 - Num - 268 - Copie de sécurité 1619W23-01~Durée : 01:12:59 - 2007 - 2007 - 31Num/268/31 - Num - 269 - Copie de sécurité 1619W23-02~Durée : 01:02:40 - 2007 - 2007 - 31Num/269/31 - Num - 270 - Copie de sécurité 1619W23-03~Durée : 01:12:56 - 2007 - 2007 - 31Num/270/31 - Num - 271 - Copie de sécurité 1619W23-04~Durée : 01:02:42 - 2007 - 2007 – 31Num/271 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2003

    Cote

    1619W/33, 31 - Num - 299 - Copie de sécurité 1619W33-01~Durée : 01:06:31 - 2007 - 2007 – 31Num/299 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2003

    Cote

    1619W/26, 31 - Num - 276 - Copie de sécurité 1619W26-01~Durée : 00:48:13 - 2007 - 2007 - 31Num/276/31 - Num - 277 - Copie de sécurité 1619W26-02~Durée : 00:50:45 - 2007 - 2007 – 31Num/277 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°8

    Date

    2003

    Cote

    1772W/76

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)