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831 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

3 - 31 janvier 2022.
Cote
3342W/1
 Date
2022
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3342W Comptabilité : factures sur support papier numérisées...

  • 3 - 31 janvier 2022.
Résultat n°2

1er - 30 décembre 2022.
Cote
3342W/12
 Date
2022
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3342W Comptabilité : factures sur support papier numérisées...

  • 1er - 30 décembre 2022.
Résultat n°3

1er - 28 février 2022.
Cote
3342W/2
 Date
2022
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3342W Comptabilité : factures sur support papier numérisées...

  • 1er - 28 février 2022.
Résultat n°4

3 - 31 octobre 2022.
Cote
3342W/10
 Date
2022
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3342W Comptabilité : factures sur support papier numérisées...

  • 3 - 31 octobre 2022.
Résultat n°5

1er - 29 avril 2022.
Cote
3342W/4
 Date
2022
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3342W Comptabilité : factures sur support papier numérisées...

  • 1er - 29 avril 2022.
Résultat n°6

1er - 30 septembre 2022.
Cote
3342W/9
 Date
2022
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3342W Comptabilité : factures sur support papier numérisées...

  • 1er - 30 septembre 2022.
Résultat n°7

1er - 31 mars 2022.
Cote
3342W/3
 Date
2022
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3342W Comptabilité : factures sur support papier numérisées...

  • 1er - 31 mars 2022.
Résultat n°8

1er - 30 juin 2022.
Cote
3342W/6
 Date
2022
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3342W Comptabilité : factures sur support papier numérisées...

  • 1er - 30 juin 2022.
Résultat n°9

2 - 31 mai 2022.
Cote
3342W/5
 Date
2022
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3342W Comptabilité : factures sur support papier numérisées...

  • 2 - 31 mai 2022.
Résultat n°10

4 - 29 juillet 2022.
Cote
3342W/7
 Date
2022
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3342W Comptabilité : factures sur support papier numérisées...

  • 4 - 29 juillet 2022.
Résultat n°11

1er - 31 août 2022.
Cote
3342W/8
 Date
2022
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3342W Comptabilité : factures sur support papier numérisées...

  • 1er - 31 août 2022.
Résultat n°12

2 - 30 novembre 2022.
Cote
3342W/11
 Date
2022
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3342W Comptabilité : factures sur support papier numérisées...

  • 2 - 30 novembre 2022.
Résultat n°13

Marché n°09_0278_1_00 Mise en place et fonctionnement d'un dispositif chèque taxi : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, copie marché, procès verbaux (2009-2013) ; marché n°09_0324_1_00 Evolution, maintenance et assistance du système de gestion financière Grand Angle : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, copie marché, procès verbaux (2009-2013) ; Avenants 1 et 2 au marché n°09_0324_1_00 : originaux avenants (2009-2013).

Cote
2390W/24
 Date
2009-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : MARCHES PUBLICS.

  • Marché n°09_0278_1_00 Mise en place et fonctionnement...
Résultat n°14

CONSEIL GENERAL

Cote
4NUM/100
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

  • CONSEIL GENERAL
Résultat n°15

EGALITE HOMMES FEMMES

Cote
4NUM/101
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

  • EGALITE HOMMES FEMMES
Résultat n°16

Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Décentralisation, réunion sur ce thème des services de l'Education nationale le 15 janvier 2005 : correspondance, convention de mise à disposition des services de l'Etat, comptes-rendus de réunions. Procès-verbal constatant la situation du trésorier-payeur général du département de l'Essonne en ce qui concerne les valeurs existantes à la date du 31 décembre 2005. Rapport de stage effectué à la préfecture de l'Essonne du 17 janvier au 13 juillet 2005 par Christophe Tassart, élève à l'Ecole nationale d'administration, 2005, 16 pages, annexes. Aménagement du territoire.- Schéma directeur de la région Ile-de-France, révision du schéma directeur : première contribution de Réseau ferré de France [RFF] (2006), projet d'avis du conseil économique et social (2004), les enjeux à prendre en compte dans la révision du schéma, prescriptions relatives aux servitudes d'utilité publique, aux projets d'intérêt général et aux opérations d'intérêt national et éléments relatifs aux projets d'infrastructure relevant de la compétence de l'Etat (2006), Le SDRIF de 1994, quel bilan ? Synthèse des points de vue du conseil régional, de l'Etat et du conseil économique et social régional (2004), note sur les enjeux relatifs à la révision du SDRIF dans le département de l'Essonne (2005).

Cote
1883W/5
 Date
2004-2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention, compte rendu, rapport de stage, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Organisation, fonctionnement et activités des services...
Résultat n°17

Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Rapport réalisé à la demande du préfet sur le thème de la modernisation de l'Etat par cinq groupes de travaux sur les thèmes du contrôle de légalité, de l'informatique, de la délégation, de l'évaluation et de la reconnaissance, de la charte d'accueil : rapports d'étapes et de synthèse (2003). Réforme de l'administration départementale de l'Etat [RADE], présentation du projet de réorganisation des services de l'Etat ; projet de réorganisation de la DDE, nouvelle répartition géographique des services, principaux dossiers en suspens ; refonte des services de la préfecture [organigrammes, compétences, dénomination des directions] : correspondance, organigrammes, rapport de présentation. Loi d'orientation sur les lois de finances [LOLF], présentation, modalités de mise en oeuvre : notes, textes d'application. Conséquences de l'application de la RADE sur l'organisation et le fonctionnement de plusieurs directions départementales : circulaires ministérielles, notes des directeurs régionaux et départementaux. Comptes-rendus des réunions des 11 février et 14 mars 2005. Documentation relative au sujet.

Cote
1883W/2
 Date
2003-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport, circulaire, compte rendu, documentation

  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Organisation, fonctionnement et activités des services...
Résultat n°18

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

Cote
1772W/125
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°19

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°4

Cote
1619W/24, 31 - Num - 272 - Copie de sécurité 1619W24-01~Durée : 01:02:47 - 2007 - 2007 - 31Num/272/31 - Num - 273 - Copie de sécurité 1619W24-02~Durée : 01:00:55 - 2007 - 2007 - 31Num/273/31 - Num - 274 - Copie de sécurité 1619W24-03~Durée : 01:04:28 - 2007 - 2007 - 31Num/274/31 - Num - 275 - Copie de sécurité 1619W24-04~Durée : 00:53:19 - 2007 - 2007 – 31Num/275 (Cote de substitution)
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°20

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°4

Cote
1772W/122
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...