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831 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Finances et contributions. Instructions nationales aux administrateurs des départements et aux receveurs des districts et correspondance administrative, 1791-an III ; extraits de délibérations du département de Seine-et-Oise et correspondance administrative, 1791-1793 ; cautionnement du receveur Louis Guyot : actes notariés, extraits de délibérations du district, reçus, correspondance, 1790-1793.

Date

1790-1795

Cote

L/113

Résultat n°2

Finances et contributions. Assignats : instructions, correspondance, 1792 (à signaler, une affiche) ; affiche sur la répartition des coupures d'assignats entre les communes du canton, 31 octobre 1792 ; nomination du receveur, 1793 ; deux questionnaires adressés au département en 1793 avec réponses ; réquisitoire de l'agent national après le renouvellement de l'administration du district par Loiseau, frimaire an III ; vérification de la caisse du receveur : procès-verbaux et correspondance, 1792-an III.

Date

1792-1795

Cote

L/114

Résultat n°3

BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de bienfaisance, recrutement du personnel administratif : circulaire, arrêtés préfectoraux (1859-1866, 1948-1955); gestion financière : registre des recettes et des dépenses (1824-1926)

Date

1824-1955

Cote

EDEPOT50 1Q/4

Résultat n°4

Archives civiles : Séries A, B, C, C supplément et E : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 premier

Date

1878

Cote

INV/391

Résultat n°5

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemins de fer de Paris à Orléans et du Midi. Lignes d'Etampes à Bourge et d'Etampes à Méréville.

Date

1905-1941

Cote

5S/63

Résultat n°6

Répertoire numérique : Série O (administration communale) : Série P (finances)

Date

1911

Cote

INV/483

Résultat n°7

Répertoire numérique de la série N : Administration et comptabilité départementale

Date

1911

Cote

INV/570

Résultat n°8

VIRY-CHATILLON - Mairie, école. - Construction d'une nouvelle classe à l'école de garçons, 1911-1933 [1] ; construction d'un groupe scolaire : acquisitions de terrains, subvention départementale, 1926-1935 [2] ; création de l'école de la Forêt, 1931-1934 [3] ; école maternelle : acquisition d'un terrain, projet de construction avec bains-douches, 1931-1941 [4] ; construction d'une infirmerie scolaire, subvention, 1937-1938 [5] ; installation d'un chauffage central, 1938-1939 [6].

Date

1911-1941

Cote

2O/1468

Résultat n°9

JUVISY. - Mairie, école.- Ecoles : travaux, 1912-1932 [1] ; construction d'un groupe scolaire : subvention départementale, réquisition de terrain, déclaration d'utilité publique, 1920-1929 [2] ; groupe scolaire : demande de subvention complémentaire, état des travaux, 1927-1931 [3] ; écoles : travaux divers, 1934-1935 [4].

Date

1912-1935

Cote

2O/692

Résultat n°10

Répertoire numérique de la série N : Administration et comptabilité départementales

Date

1913

Cote

INV/349

Résultat n°11

Répertoire numérique de la série I : Fonds divers se rattachant aux archives ecclésiastiques

Date

1914

Cote

INV/682

Résultat n°12

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne d'Etampes à Arpajon. Horaires des trains (1915-1923) ; dossier concernant la traverse de Maisse (1920-1924) ; accidents, plaintes à la suite du bruit des avertisseurs sonores, horaires, tarifs (1913 - 1924) ; accidents (1926) ; budget départemental : dépenses, achat de matériel (1927) ; modification du tracé de la voie aux abords de Villeconin (1927) ; suppression de la gare d'Etampes du Jeu de Paume, échanges de terrains (1928), création d'un arrêt au hameau de Feugères (1929) ; accident mortel (1931) ; avant-projet d'aménagement permettant l'admission des wagons des grands réseaux (1928) ; raccordement avec le réseau Paris-Orléans en gare de Morigny : presse, affiche (1928-1929) ; cession de terrain (1930) ; avances à l'Etat pour extension du réseau téléphonique (1930) ; frais de raccordement des voies ferrées locales aux grands réseaux (1930) ; affaires diverses : conduite d'eau, pétitions (1934-1940) ; travaux, accidents, traversée de la voie par un cable téléphonique, installation d'une canalisation d'eau (1936-1938).

Date

1915-1940

Cote

5S/115

Résultat n°13

Répertoire numérique de la série N : Administration et comptabilité départementales

Date

1916

Cote

INV/481

Résultat n°14

Répertoire numérique de la série N : Administration et comptabilité départementale

Date

1920

Cote

INV/616

Résultat n°15

Répertoires numériques : Série M (personnel et administration générale) : Série N (administration et comptabilité départementales)

Date

1921

Cote

INV/274

Résultat n°16

L'Illustration économique et financière. Numéro spécial Seine-et-Marne, 31 mars 1923

Date

31 mars 1923

Cote

GBR/3282

Résultat n°17

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Mairie, école. - Construction d'un groupe scolaire, route de PARIS : subvention départementale, 1925-1929 [1] ; devis estimatifs, 1928-1929 [2] ; mandats de paiement, 1929-1930 [3].

Date

1925-1930

Cote

2O/1394

Résultat n°18

Période révolutionnaire : Série L : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789

Date

1925

Cote

INV/472/2

Résultat n°19

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Mairie, école. - Construction d'un groupe scolaire à ROUVRES : acquisition de terrain, subvention départementale, 1925-1929 [1] ; travaux supplémentaires, avis de la commission départementale, 1929-1934 [2] ; acquisition d'un terrain, déclaration d'utilité publique, 1930 [3] ; construction d'une troisième classe de garçons, 1930-1931 [4] ; construction d'une école de filles au quartier de ROUVRES, 1930-1931 [5] ; construction d'une troisième classe : engagement des dépenses, 1930 [6] ; construction supplémentaire, 1933-1934 [7].

Date

1925-1934

Cote

2O/1392

Résultat n°20

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Mairie, école. - Groupe scolaire : construction, subvention départementale, 1928-1931 [1] ; construction du hameau de la BRETONNIERE, 1928-1931 [2] ; groupe scolaire : travaux, emprunt, emploi des subventions, 1929-1932 [3] ; groupe scolaire : construction, agrandissement, 1932-1940 [4].

Date

1928-1940

Cote

2O/1162