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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
FRANCE (Pays).- Délivrance immédiate à toutes les Caisses publiques et à la Banque de France de bons de la Défense Nationale, [1920].

1 media

FRANCE (Pays).- Délivrance immédiate à toutes les Caisses publiques et à la Banque de France de bons de la Défense Nationale, [1920].

Cote
18FI/380
 Date
1920
 Lieu
ESSONNE, FRANCE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • FRANCE (Pays).- Délivrance immédiate à toutes les Caisses...
Résultat n°2
FRANCE (Pays).- Emission par l'Etat français d'une série de bons du Trésor de 500 Francs : demande de souscription, 1921.

1 media

FRANCE (Pays).- Emission par l'Etat français d'une série de bons du Trésor de 500 Francs : demande de souscription, 1921.

Cote
18FI/381
 Date
1921
 Lieu
FRANCE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • FRANCE (Pays).- Emission par l'Etat français d'une...
Résultat n°3
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Pour le déblocage des crédits nécessaires à la construction urgente des CES et du CET, soutenez l'action de la municipalité et du conseil local des parents d'élèves (1971).

1 media

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Pour le déblocage des crédits nécessaires à la construction urgente des CES et du CET, soutenez l'action de la municipalité et du conseil local des parents d'élèves (1971).

Cote
18FI/2018
 Date
1971
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Pour le déblocage des...
Résultat n°4
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Ni manoeuvre, ni chômeur ! Les jeunes génovéfains ont droit à la formation professionnelle. Avec la municipalité, imposons au pouvoir la construction rapide d'un collège d'enseignement technique (1971).

1 media

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Ni manoeuvre, ni chômeur ! Les jeunes génovéfains ont droit à la formation professionnelle. Avec la municipalité, imposons au pouvoir la construction rapide d'un collège d'enseignement technique (1971).

Cote
18FI/2019
 Date
1971
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Ni manoeuvre, ni chômeur...
Résultat n°5
Seine-et-Oise [Département]. - Répondez à l'appel de la Fondation Maréchal De Lattre. Une école improvisée par l'Armée. Les soldats d'Algérie artisans de la fraternité Franco-Musulmane (1956).

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Répondez à l'appel de la Fondation Maréchal De Lattre. Une école improvisée par l'Armée. Les soldats d'Algérie artisans de la fraternité Franco-Musulmane (1956).

Cote
18FI/2052
 Date
1956
 Lieu
SEINE-ET-OISE, ALGERIE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Répondez à l'appel de...
Résultat n°6
Seine-et-Oise [Département]. - 3ème emprunt de la Défense nationale (1920).

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - 3ème emprunt de la Défense nationale (1920).

Cote
18FI/2142
 Date
1920
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - 3ème emprunt de la Défense...
Résultat n°7

Les subventions de l'Etat aux communes
Cote
GBR/83
 Date
février 1966
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Les subventions de l'Etat aux communes
Résultat n°8

Les subventions de l'Etat et du département aux communes
Cote
GBR/86
 Date
s.d.
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Les subventions de l'Etat et du département aux communes
Résultat n°9

Aides aux collectivités locales : Subventions, participations, contributions de l'Etat, du district et du département
Cote
GBR/120
 Date
novembre 1966
 Lieu
FRANCE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Aides aux collectivités locales : Subventions, participations,...
Résultat n°10

Les subventions de l'Etat aux communes
Cote
GBR/122
 Date
s.d.
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Les subventions de l'Etat aux communes
Résultat n°11

Investir dans la Nièvre
Cote
GBR/1459
 Date
1983
 Lieu
NIEVRE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Investir dans la Nièvre
Résultat n°12

Le PA. - Extrait de l'Observateur commercial et financier
Cote
GBR/1815
 Date
août 1960 - septembre 1960
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
compte financier

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Le PA. - Extrait de l'Observateur commercial et financier
Résultat n°13

Les interventions de l'agence financière de bassin Seine-Normandie dans les bassins de l'Essonne et de la Juine
Cote
GBR/1997
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE (VALLEE DE L), JUINE (VALLEE DE LA)
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Les interventions de l'agence financière de bassin...
Résultat n°14

L'Illustration économique et financière. Numéro spécial Seine-et-Marne, 31 mars 1923
Cote
GBR/3282
 Date
31 mars 1923
 Lieu
SEINE-ET-MARNE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • L'Illustration économique et financière. Numéro spécial...
Résultat n°15

Les fermiers généraux au XVIIIe siècle.
Cote
INOCTAVO/714
 Date
1971
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les fermiers généraux au XVIIIe siècle.
Résultat n°16

Nicolas Braque, famille et alliés (1300-1450) : le double meurtre Arrablay, saint-Germain
Cote
INOCTAVO/3091
 Date
1995
 Lieu
GATINAIS (LE), LOIRET, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Nicolas Braque, famille et alliés (1300-1450) : le...
Résultat n°17

25 ans de villes nouvelles en France
Cote
INOCTAVO/3410
 Date
1989
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, EVRY Commune, PARIS Département, VAL-D OISE, SEINE-ET-MARNE, YVELINES, NORD, RHONE, BOUCHES-DU-RHONE, EURE
 Type de document
statistique, schéma directeur, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, plan d'occupation des sols

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • 25 ans de villes nouvelles en France
Résultat n°18

Budget voté pour 1968 (section Equipement)
Cote
INQUARTO/58
 Date
1968
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
budget

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Budget voté pour 1968 (section Equipement)
Résultat n°19

L'aide financière du district aux collectivités de la région de Paris pendant les quatre années du IVème plan 1962-1965
Cote
INQUARTO/114
 Date
mars 1965
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
budget, étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • L'aide financière du district aux collectivités de...
Résultat n°20

L'aide financière du district 1962-1967
Cote
INQUARTO/132
 Date
février 1968
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • L'aide financière du district 1962-1967
Résultat n°21

Archives civiles série C : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - troisième : n° C 2818 à 4760.
Cote
INV/664/3
 Date
1902
 Lieu
PUY-DE-DOME
 Type de document
ROLE DE TAILLE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série C : Inventaire sommaire des...
Résultat n°22

Ensemble de 18 billets de part concernant la famille de GANAY (1875-1912).

Cote
1J/143
 Date
1875-1912
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Ensemble de 18 billets de part concernant la famille...
Résultat n°23

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Services financiers. Titres.
Cote
3J/107
 Date
1900-1955
 Lieu
AUTRICHE
 Type de document
correspondance, convention, déclaration, note, pièce comptable

  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Services...
Résultat n°24

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Services financiers. Emprunts de guerre.

Cote
3J/108
 Date
1917-1926
 Lieu
AUTRICHE
 Type de document
correspondance, pièce comptable

  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Services...
Résultat n°25

DOMMERVILLE (paroisse). Eglise. - Mobilier, inventaires, locations de bancs, souscriptions pour vitraux, correspondance, [1868-1906].

Cote
10J/2
 Date
1868-1906
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
inventaire, correspondance

  • Contexte : FABRIQUE DE DOMMERVILLE (ANGERVILLE)

  • DOMMERVILLE (paroisse). Eglise. - Mobilier, inventaires,...
Résultat n°26

Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Inventaire des meubles de CARPENTRAS [s.d.]. Etat des arrérages dus (1801-an IX). Quittances contre Louis Antoine Michel VITALIS docteur en médecine à ORANGE ((1768) ; pour le chapitre Sainte Marie Magdeleine d'AVIGNON (1738-1768) ; avec cession de droits contre Samuel et Mossé de La ROQUE frères juifs de la carrière des juifs de CARPENTRAS cohéritiers d'Ezéchiel de La ROQUE (1782) ; contre François BLANC (1773) ; contre le comte de CAPPELLIS (1782) ; contre Marie Madeleine Gabrielle de RIVIERE veuve du marquis de LAURY (1783) ; Anne Charlotte de ROLERY de CARPENTRAS (1864-1868) ; le monastère des révérendes mères carmélites de CHAUSSEE (1868-1874) ; quittance du recteur de la maison de charité de CARPENTRAS en faveur de Antoine Joseph Augustin (1792) ; quittance du receveur des domaines nationaux de CARPENTRAS (an III). Reconnaissance contre la communauté de PUYMERAS (1772). Rénovation de pension contre la communauté de CARPENTRAS (1773), contre la communauté de BEAUME (1774), contre M de CADEROUSSE (1774), contre la communauté de BEAUCET (1774), de CAROMB (1775). Quittances des contributions (an VI- an IX). Attestations de dotation des "" filles pauvres "" (1770-1793).\t\t\t

Cote
13J/107
 Date
1738-1874
 Lieu
VAUCLUSE, DROME
 Type de document
pièce comptable, inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Inventaire...
Résultat n°27

Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : François PONCETTON : transport au profit de François PONCETTON et Claudine BOST son épouse, 17 août 1710 ; procuration de Mlle BOST en faveur de François PONCETTON, [1720] ; règlement entre François PONCETTON et un maître chirurgien sur l'apprentissage de Louis PONCETTON, [1730] ; quittances, décharges et mémoires de François PONCETTON, [1727-an IX]. [1710-an IX].

Cote
16J/301
 Date
1710-1801
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
règlement

  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...
Résultat n°28

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Voirie et réseaux divers, demande de subvention : rapport de présentation au fonds de développement économique et social, articulation générale, voirie et espaces verts, assainissement, eau potable, éclairage public, gaz, aménagement des voies d'accés (1960).

Cote
18J/12
 Date
1960
 Lieu
MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
rapport

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

  • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...
Résultat n°29

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Certificats nominatifs des parts d'actions, notes, transfert d'actions, relevé des titres, liste des actionnaires et souscripteurs d'emprunts, [1919-1936].

Cote
24J/1/11
 Date
1919-1936
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
certificat, liste nominative

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Certificats...
Résultat n°30

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires : correspondance, notamment avec SARGNON et BERNOUIS, [1919-1934].

Cote
24J/1/12
 Date
1919-1934
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires...
Résultat n°31

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires : correspondance, classement alphabétique : MICHEL-OSTEICHER, [1919-1953].

Cote
24J/2
 Date
1919-1953
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires...
Résultat n°32

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires : correspondance, classement alphabétique : PAILLE-QUIGNON et GILARDONI, [1919-1953].

Cote
24J/3
 Date
1919-1953
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance, dossier individuel

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires...
Résultat n°33

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires : enregistrement, situation des titres au porteur, finances, notes, [1947-1948, 1951].

Cote
24J/4/1
 Date
1947-1951
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
pièce comptable, note

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires...
Résultat n°34

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires : dossiers nominatifs A-BL, [1919-1953].

Cote
24J/4/2
 Date
1919-1953
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires...
Résultat n°35

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires : dossiers nominatifs BO-BU.

Cote
24J/4/3
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires...
Résultat n°36

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires : dossiers nominatifs C-D.

Cote
24J/5
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires...
Résultat n°37

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires : dossiers nominatifs F-G.

Cote
24J/6
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires...
Résultat n°38

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires : dossiers nominatifs H-L.

Cote
24J/7/1
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires...
Résultat n°39

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires : dossiers nominatifs MA-MI.

Cote
24J/7/2
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires...
Résultat n°40

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires : dossiers nominatifs R-S.

Cote
24J/8
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires...
Résultat n°41

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires : dossiers nominatifs T-Z.

Cote
24J/9
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires...
Résultat n°42

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Extraits des procès-verbaux des assemblées générales, reconnaissance de prêt, fiches de renseignements sur Alfred GILARDONI, bilans, liste des relevés des intérêts sur emprunt, projet de lettre aux actionnaires, observation sur fonctionnement de l'usine des TARTERÊTS, correspondance de BARY-GILARDONI concernant les tarifs et ventes des tuiles, [1920-1950].

Cote
24J/11/3
 Date
1920-1950
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, notice individuelle, correspondance, tarif, bilan comptable, rapport d'activité

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Extraits des procès-verbaux...
Résultat n°43

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Correspondance relative au montant de la production et au chiffre d'affaire, demande de crédit, projet d'équipement, protestation sur tuiles défectueuses, compte rendu des assemblées générales, lettres de l'administrateur de l'usine adressées à GILARDONI, concernant la situation de l'usine sous l'Occupation avec les réponses de GILARDONI, [1938-1952].

Cote
24J/13/3
 Date
1938-1952
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance, compte rendu

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Correspondance relative...
Résultat n°44

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Société professionnelle des produits français de terre cuite : rapport du conseil d'administration, situation financière, projet de protocole, plan, étude concernant les disponibilités financières, [1948-1953].

Cote
24J/25/1
 Date
1948-1953
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rapport, plan, étude

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Société professionnelle...
Résultat n°45

ESSONNES. Services financiers. - Correspondance PARSY : situation financière, coût de la production, dépenses, revue fiduciaire, correspondance sur les placements financiers, [1950-1952].

Cote
24J/53/4
 Date
1950-1952
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance, pièce comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Services financiers. - Correspondance PARSY...
Résultat n°46

ESSONNES. Services financiers. - Contributions : correspondance relative à la taxe sur le chiffre d'affaire, [1921-1928].

Cote
24J/54/1
 Date
1921-1928
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Services financiers. - Contributions : correspondance...
Résultat n°47

ESSONNES. Services financiers. - Augmentation du capital, [1948-1953].

Cote
24J/54/3
 Date
1948-1953
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Services financiers. - Augmentation du capital,...
Résultat n°48

PARLY 2 (Le Chesnay, YVELINES). - Trois revues publicitaires sur PARLY 2 relatifs aux logements et crédits, 1ère, 2ème, 3ème édition[s. d.].

Cote
25J/16
 Date
s.d
 Lieu
YVELINES
 Type de document -

  • Contexte : FONDS DE LA SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX

  • PARLY 2 (Le Chesnay, YVELINES). - Trois revues publicitaires...
Résultat n°49

Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres généraux : pièces diverses : titre d'une rente de 16 livres 13 sols à la fabrique de l'église d'ATHIS, 13 septembre 1761 ; contrat de mariage entre Pierre MERLE et Jeanne COLSON, 22 février 1773 ; transport de droits successifs mobiliers et immobiliers de Nicolas THIRAND à François DEVAUX, 10 novembre 1773 ; partage de l'héritage ROUX devant BARON greffier du bailliage d'ATHIS 1 plan, 1773 ; accord pour la construction d'une maison à André MACHICOINE et Philippe MENICHOU, 23 août 1774 ; correspondance de Robert POREL, garde à propos de l'abattage des saules, 19 mai 1775 ; attestation de vassalité des habitants d'ATHIS [liste nominative], 20 juin 1770 et 22 juin 1775 ; reconnaissances de paiement de cens par Jean NOTTA, 1774-1776 ; extrait de l'inventaire après-décès de Jean NOTTA, 1769. [3 pièces parch., 5 p. - 10 pièces papier, 22 p.].

Cote
26J/130
 Date
1761-1776
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
correspondance, liste nominative, pièce comptable

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres...
Résultat n°50

Centre communal d'action sociale, comptes-rendus de séances : exemples de dossiers traités : budget, bilan d'activités, repas de Noël, colis de Noël, distribution de charbon, pommes de terre, lait en poudre, vacances, sorties, allocation 3ème âge, aide aux sinistrés après les inondations (1978), aide aux administrés sous les drapeaux, aide aux administrés chômeurs, projet d'alphabétisation, secours (eau, gaz, électricité), subventions aux associations, dont l'Association inter-communale de l'Oly, association des victimes du Col de PEYRESSOURDA, cité d'urgence, comité d'accueil des réfugiés du Sud-est asiatique ; bilan des activités en faveur du 3ème âge : vacances, club de natation, promenade annuelle, allocation complémentaire 3ème âge, foyer-logement-club 3ème âge ; documentation, notamment une liste des associations à vocation sociale.

Cote
44J/2
 Date
1977-1983
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
budget, rapport d'activité

  • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

  • Centre communal d'action sociale, comptes-rendus de...
Résultat n°51

Economie et budget : budgets et comptes administratifs de MONTGERON : budgets primitifs et supplémentaires (1977-1982), comptes administratifs (1976-1980, sauf 1979) ; subventions aux associations (1981).

Cote
44J/13
 Date
1976-1982
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

  • Economie et budget : budgets et comptes administratifs...
Résultat n°52

Activités sportives : Commission des sports (1977-1982) : liste des membres de la commission extra-municipale Jeunesse et sports, comptes rendus de réunions de la commission (1977-1982), budgets primitifs (1979-1982) ; relations avec l'Office municipal de l'éducation physique et des sports [OMEPS], fonctionnement (1977-1983) : création, statuts, liste des membres, liste des associations sportives, conseil d'administration (20 janvier 1978), implantation de la piste synthétique, bilan financier (1980), assemblée générale (27 février 1981), débat sur les jeunes et le sport (7 mai 1982), convocations des membres de l'OMEPS avec indication de l'ordre du jour (1977-1983) ; relations avec les associations sportives : liste des équipements sportifs municipaux de la ville de MONTGERON et liste des associations sportives, propositions de la Commission des sports aux associations sportives (1979-1982), critères d'attribution de subventions du Conseil général aux associations sportives (1980) ; activités sportives diverses : rapport de Bernard LACOUR, secrétaire général du Congrès de la Fédération nationale des offices municipaux des sports [FNOMS], invitations ; documents divers émanant de la commune de MONTGERON : bulletin de l'entente sportive montgeronnaise : section tennis, championnats de France d'athlétisme : Stade Pierre de Coubertin MONTGERON (14-15 juillet 1979), bulletin de la société des nageurs montgeronnais numéros 1 et 2 (1978), revue semestrielle GRENE INFO [Groupe de recherche sur l'enseignement de la natation éducative] (décembre 1977, avril, juin et décembre 1978, mars 1979, juin 1980, septembre 1981, février 1982).

Cote
44J/18
 Date
1977-1983
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
carton d'invitation

  • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

  • Activités sportives : Commission des sports (1977-1982)...
Résultat n°53

Personnel, affaires sociales.- Sécurité sociale, élection des membres des conseils d'administrations : instructions, carte d'électeur, relevé nominatif des salariés, coupures de presse, correspondance (1947-1962) ; Comité parisien des Institutions sociales, cotisations : règlement, correspondance, plaquette d'information, relevé de compte, compte-rendu d'assemblée générale (1957) ; dons et subventions : correspondance (1943-1967) ; médaillés du Travail : correspondance (1951-1958) ; dispositions sociales, informations diverses : coupures de presse, circulaires, informations relatives aux mesures prises en faveur des prisonniers et déportés rapatriés, correspondance (1932-1963).

Cote
73J/145
 Date
1932-1967
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
carte d'électeur, circulaire, liste nominative, coupure de presse, correspondance, règlement, compte rendu

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Personnel, affaires sociales.- Sécurité sociale, élection...
Résultat n°54

Administration et organisation, contentieux juridique. - Contentieux juridique entre la comité d'établissement d'BM MONTPELLIER, la société IBM France et le comité central d'IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1996-1997,2000,2002-2003). Conflit juridique entre le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et le comité central d'IBM France sur le versement de la contribution patronale légale et la détermination du taux de subvention : correspondance, jugement de chambre correctionnelle civile (1996-2000). Contentieux juridique entre le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES et le comité central d'entreprise d'IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1998). Contentieux juridique entre la Fédération des mines et de la métallurgie, le comité central d'entreprise d'Axone, le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et les sociétés IBM France, Axone et Compagnie générale Informatique : ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1998). Condamnation de la société IBM France pour discriminations syndicales et sexistes envers ses employés : ordonnances de référé du Conseil des Prud'hommes de MONTPELLIER, arrêts de la Cour d'Appel de VERSAILLES (1998-2000,2003). Contentieux juridiques entre la société IBM France et des particuliers : jugement de chambre correctionnelle civile (1999,2002-2003). Condamnation d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet collectif de licenciement pour motif économique accompagnant le projet et le transfert de l'exploitation des pôles semi-conducteurs à la société Altis : assignation à comparaître, ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1999). Contentieux juridique entre le comité d'établissement d'IBM BORDEAUX, la Confédération française démocratique du travail de la Gironde et IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (2000-2002). Condamnation d'IBM France à indemniser l'employé Gilles Arnou pour son arrêt maladie qui restait impayé: ordonnance de référé du Conseil des Prud'hommes d'EVRY (2002-2003).

Cote
75J/53
 Date
1996-2003
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, HERAULT, GIRONDE, EVRY Commune, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
minute juridictionnelle, correspondance

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, contentieux juridique....
Résultat n°55

Finances, comptabilité, recettes, dépenses. - Facture de Méresse Fils, mécanicien à CORBEIL-ESSONNES d'une batterie complète d'un montant de 30 000 francs, adressée au comité d'établissement de la Compagnie électro-comptable de CORBEIL-ESSONNES (1947). Actes de virement réalisés sur le compte de la Compagnie électro-comptable de CORBEIL-ESSONNES (1952). Trésorerie de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES : chéquiers, factures de fournitures, relevés de comptes (1964-1971). Etat des frais liés aux locaux occupés par les services ou activités du comité d'entreprise d'IBM France : état des charges, correspondance, projets de débits mensuels (1966-1971). Note d'information sur l'emprunt de 8,5% contracté par la compagnie IBM France (1972). Trésorerie de la Confédération française démocratique du travail d'IBM PARIS-centre : livres de comptes, chéquiers, relevés de comptes, factures, ordres de virement, timbres de cotisations (1974-1997). Relevé des dépenses téléphoniques professionnelles et privées de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1991). Rapport d'expertise au comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER d'une étude concernant la déproratisation et les cotisations OMD/PDI rédigé par la société d'expertise comptable Syndex (1997). Rapport sur les subventions versées par l'entreprise IBM France au comité central d'entreprise rédigé par la société d'expertise comptable Secafi Alpha (1998). Factures de la traduction des documents allemands concernant la DEHOMAG, Deutsche Hollerith Maschinen Gesellschaft adressées au CARDE, Centre d'action, de recherche et de documentation des entreprises pour un montant de 11 750 francs (1998-1999). Rapport sur l'évaluation du montant des charges indues sur les trente dernières années au comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER (2000). Factures du magasin de l'informatique, Surcouf, payées par la Confédération française démocratique du travail d'IBM France (2000).

Cote
75J/88
 Date
1947-2000
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, HERAULT, ALLEMAGNE
 Type de document
rapport, rapport d'expertise, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Finances, comptabilité, recettes, dépenses. - Facture...
Résultat n°56

Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Coupures de presse sur IBM CORBEIL-ESSONNES, les salaires à IBM France, les résultats financiers d'IBM, les ordinateurs, les subventions des comités d'entreprise, les entreprises de transport, les entreprises informatiques Nec et Bull, les licenciements dans l'entreprise Bull, l'électronique, le chômage, les plans sociaux, la réduction du temps de travail, la productivité, la religion, l'antisémitisme, le parti communiste français et la Seconde Guerre mondiale (janvier-mai 1994).

Cote
75J/478
 Date
1994
 Lieu
PARIS Département, ETATS-UNIS D AMERIQUE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
coupure de presse

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Documentation et bibliothèque, coupures de presse....
Résultat n°57

MONTGERON, culte (1775-1946).
Cote
79J41/5
 Date
1775-1946
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
certificat, carton d'invitation

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MONTGERON
  • MONTGERON, culte (1775-1946).
Résultat n°58

SOISY-SUR-SEINE, administration centrale et communale. - Imprimés : arrêts du conseil d'état du roi qui déboute les habitants de plusieurs paroisses, des oppositions qu'ils ont formulés contre les contraintes pour les droits d'augmentation et de courtage des vins (1733), qui permet au sieur JUDDE de continuer de tenir un bac sur la rivière de Seine, au lieu de Soisy (1752), qui concerne les alignements de clôture dans la traversée de Soisy-sous-Etiolles (1768), et le droit exclusif des trésoriers de France de donner des alignements et permissions sur les routes pavées et entretenues aux frais du roi (1778). Documents manuscrits : annonce de l'envoi de la liste des membres des collèges électoraux du département [an 2], une lettre à l'administration du district au sujet d'une subvention de la commune pour la construction d'un vaisseau [an 3], un extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise au sujet des alignements [an 5], une lettre aux administrateurs des hospices de Paris concernant l'admission de MILLET curé de Soisy à l'hospice des vieillards[an 6], état des réfugiés à Paris qui réclament l'autorisation de se rendre dans la commune pour s'occuper des élections et préparer la culture des terres (1874).

Cote
79J64/2
 Date
1733-1874
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE, PARIS Département, SEINE (COURS D EAU), SEINE-ET-OISE
 Type de document
délibération, arrêté d'alignement

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SOISY-SUR-SEINE
  • SOISY-SUR-SEINE, administration centrale et communale....
Résultat n°59

Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Subventions, caisse d'allocations familiales, communauté d'agglomération d'Evry, conseil général, direction départementale de la jeunesse et des sports de l'Essonne, mairies, fonds social européen : conventions, délibérations, arrêtés de décision, rapports de contrôle (2002-2008).

Cote
88J/6
 Date
2002-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention, rapport, délibération

  • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

  • Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Subventions,...
Résultat n°60

Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Relations avec la direction régionale de la jeunesse et des sports (1997-2006), direction départementale de la jeunesse et des sports (1994), conseil général (1978-2008), bureau d'information jeunesse Indre-et-Loire (2006), mission locale Evry (2005-2007), pôle de mobilisation professionnelle ""avoir son plan"" (2000-2004), pôle de mobilisation Val de Seine (2000-2007), pôle de mobilisation Val d'Yerres (2000-2007), pôle de mobilisation Centre sud Essonne (2004-2005), plate-forme Val de Seine (2003-2006), mission locale Val d'Yerres (2000-2003), : conventions, contrats triennaux, rapports d'activité, audits (1979-2008).

Cote
88J/7
 Date
1979-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention, rapport, contrat

  • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

  • Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Relations...
Résultat n°61

Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité : bilans, comptes d'exploitation, tableaux d'amortissement, budgets prévisionnels, budgets réels (1970-1995).

Cote
88J/14
 Date
1970-1995
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
budget, compte d'exploitation

  • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

  • Centre d'information et de documentation de la jeunesse...
Résultat n°62

Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité : registre comptable (1970-1975).

Cote
88J/15
 Date
1970-1995
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
registre, compte financier

  • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

  • Centre d'information et de documentation de la jeunesse...
Résultat n°63

Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité : registre comptable (1975-1976).

Cote
88J/16
 Date
1975-1976
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
registre, compte financier

  • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

  • Centre d'information et de documentation de la jeunesse...
Résultat n°64

Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité : journal-grand livre (1976).

Cote
88J/17
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
registre, compte financier

  • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

  • Centre d'information et de documentation de la jeunesse...
Résultat n°65

Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité : bilans et comptes de fonctionnement (1975-1979, 1984, 1989-2002),

Cote
88J/18
 Date
1975-2002
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
compte financier, rapport

  • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

  • Centre d'information et de documentation de la jeunesse...
Résultat n°66

Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité : bilans et comptes de fonctionnement (2003-2007),

Cote
88J/19
 Date
2003-2007
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
compte financier, rapport

  • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

  • Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité...
Résultat n°67

Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité : comptes de gestion (1978-1982).

Cote
88J/20
 Date
1977-1982
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
compte financier, compte de gestion

  • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

  • Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité...
Résultat n°68

Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité : comptes de gestion (1983-1985).

Cote
88J/21
 Date
1983-1985
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
compte financier, compte de gestion

  • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

  • Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité...
Résultat n°69

Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité : grand livre (1986).

Cote
88J/22
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
compte financier, compte de gestion

  • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

  • Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité...
Résultat n°70

Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité : grand livre (1987).

Cote
88J/23
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
compte financier, compte de gestion

  • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

  • Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité...
Résultat n°71

Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité : grand livre (1988).

Cote
88J/24
 Date
1988
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
compte financier, compte de gestion

  • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

  • Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité...
Résultat n°72

Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité : grand livre (1989).

Cote
88J/25
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
compte financier, compte de gestion

  • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

  • Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité...
Résultat n°73

Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité : grand livre (2000-2007).

Cote
88J/26
 Date
2000-2007
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
compte financier, compte de gestion

  • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

  • Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité...
Résultat n°74

1994-1996
Cote
90J/15
 Date
1994-1996
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
compte financier, budget

  • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

  • Finances : comptes et budgets
  • 1994-1996
Résultat n°75

1997-1998
Cote
90J/16
 Date
1997-1998
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
compte financier, budget

  • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

  • Finances : comptes et budgets
  • 1997-1998
Résultat n°76

1999
Cote
90J/17
 Date
1999-1999
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
compte financier, budget

  • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

  • Finances : comptes et budgets
  • 1999
Résultat n°77

2000
Cote
90J/18
 Date
2000-2000
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
compte financier, budget

  • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

  • Finances : comptes et budgets
  • 2000
Résultat n°78

2001
Cote
90J/19
 Date
2001-2001
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
compte financier, budget

  • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

  • Finances : comptes et budgets
  • 2001
Résultat n°79

2002
Cote
90J/20
 Date
2002-2002
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
compte financier, budget

  • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

  • Finances : comptes et budgets
  • 2002
Résultat n°80

2003
Cote
90J/21
 Date
2003-2003
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
compte financier, budget

  • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

  • Finances : comptes et budgets
  • 2003