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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    FRANCE (Pays).- Délivrance immédiate à toutes les Caisses publiques et à la Banque de France de bons de la Défense Nationale, [1920].

    1 media

    FRANCE (Pays).- Délivrance immédiate à toutes les Caisses publiques et à la Banque de France de bons de la Défense Nationale, [1920].

    Date

    1920

    Cote

    18FI/380

    • Contexte : AFFICHES

    • FRANCE (Pays).- Délivrance immédiate à toutes les Caisses...
  2. Résultat n°2
    FRANCE (Pays).- Emission par l'Etat français d'une série de bons du Trésor de 500 Francs : demande de souscription, 1921.

    1 media

    FRANCE (Pays).- Emission par l'Etat français d'une série de bons du Trésor de 500 Francs : demande de souscription, 1921.

    Date

    1921

    Cote

    18FI/381

    • Contexte : AFFICHES

    • FRANCE (Pays).- Emission par l'Etat français d'une...
  3. Résultat n°3
    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Pour le déblocage des crédits nécessaires à la construction urgente des CES et du CET, soutenez l'action de la municipalité et du conseil local des parents d'élèves (1971).

    1 media

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Pour le déblocage des crédits nécessaires à la construction urgente des CES et du CET, soutenez l'action de la municipalité et du conseil local des parents d'élèves (1971).

    Date

    1971

    Cote

    18FI/2018

    • Contexte : AFFICHES

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Pour le déblocage des...
  4. Résultat n°4
    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Ni manoeuvre, ni chômeur ! Les jeunes génovéfains ont droit à la formation professionnelle. Avec la municipalité, imposons au pouvoir la construction rapide d'un collège d'enseignement technique (1971).

    1 media

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Ni manoeuvre, ni chômeur ! Les jeunes génovéfains ont droit à la formation professionnelle. Avec la municipalité, imposons au pouvoir la construction rapide d'un collège d'enseignement technique (1971).

    Date

    1971

    Cote

    18FI/2019

    • Contexte : AFFICHES

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Ni manoeuvre, ni chômeur...
  5. Résultat n°5
    Seine-et-Oise [Département]. - Répondez à l'appel de la Fondation Maréchal De Lattre. Une école improvisée par l'Armée. Les soldats d'Algérie artisans de la fraternité Franco-Musulmane (1956).

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Répondez à l'appel de la Fondation Maréchal De Lattre. Une école improvisée par l'Armée. Les soldats d'Algérie artisans de la fraternité Franco-Musulmane (1956).

    Date

    1956

    Cote

    18FI/2052

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Répondez à l'appel de...
  6. Résultat n°6
    Seine-et-Oise [Département]. - 3ème emprunt de la Défense nationale (1920).

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - 3ème emprunt de la Défense nationale (1920).

    Date

    1920

    Cote

    18FI/2142

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - 3ème emprunt de la Défense...
  7. Résultat n°7

    Les subventions de l'Etat aux communes

    Date

    février 1966

    Cote

    GBR/83

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Les subventions de l'Etat aux communes
  8. Résultat n°8

    Les subventions de l'Etat et du département aux communes

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/86

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Les subventions de l'Etat et du département aux communes
  9. Résultat n°9

    Aides aux collectivités locales : Subventions, participations, contributions de l'Etat, du district et du département

    Date

    novembre 1966

    Cote

    GBR/120

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Aides aux collectivités locales : Subventions, participations,...
  10. Résultat n°10

    Les subventions de l'Etat aux communes

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/122

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Les subventions de l'Etat aux communes
  11. Résultat n°11

    Investir dans la Nièvre

    Date

    1983

    Cote

    GBR/1459

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Investir dans la Nièvre
  12. Résultat n°12

    Le PA. - Extrait de l'Observateur commercial et financier

    Date

    août 1960 - septembre 1960

    Cote

    GBR/1815

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Le PA. - Extrait de l'Observateur commercial et financier
  13. Résultat n°13

    Les interventions de l'agence financière de bassin Seine-Normandie dans les bassins de l'Essonne et de la Juine

    Date

    1982

    Cote

    GBR/1997

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Les interventions de l'agence financière de bassin...
  14. Résultat n°14

    L'Illustration économique et financière. Numéro spécial Seine-et-Marne, 31 mars 1923

    Date

    31 mars 1923

    Cote

    GBR/3282

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • L'Illustration économique et financière. Numéro spécial...
  15. Résultat n°15

    Les fermiers généraux au XVIIIe siècle.

    Auteur

    DURAND, Yves

    Date

    1971

    Cote

    INOCTAVO/714

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les fermiers généraux au XVIIIe siècle.
  16. Résultat n°16

    Nicolas Braque, famille et alliés (1300-1450) : le double meurtre Arrablay, saint-Germain

    Auteur

    LAFOSSE, Yves

    Date

    1995

    Cote

    INOCTAVO/3091

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Nicolas Braque, famille et alliés (1300-1450) : le...
  17. Résultat n°17

    25 ans de villes nouvelles en France

    Auteur

    BEGHIN, Patrick

    Date

    1989

    Cote

    INOCTAVO/3410

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • 25 ans de villes nouvelles en France
  18. Résultat n°18

    Budget voté pour 1968 (section Equipement)

    Date

    1968

    Cote

    INQUARTO/58

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Budget voté pour 1968 (section Equipement)
  19. Résultat n°19

    L'aide financière du district aux collectivités de la région de Paris pendant les quatre années du IVème plan 1962-1965

    Date

    mars 1965

    Cote

    INQUARTO/114

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • L'aide financière du district aux collectivités de...
  20. Résultat n°20

    L'aide financière du district 1962-1967

    Date

    février 1968

    Cote

    INQUARTO/132

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • L'aide financière du district 1962-1967
  21. Résultat n°21

    Archives civiles série C : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - troisième : n° C 2818 à 4760.

    Auteur

    ROUCHON, G

    Date

    1902

    Cote

    INV/664/3

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série C : Inventaire sommaire des...
  22. Résultat n°22

    Ensemble de 18 billets de part concernant la famille de GANAY (1875-1912).

    Date

    1875-1912

    Cote

    1J/143

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Ensemble de 18 billets de part concernant la famille...
  23. Résultat n°23

    Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Services financiers. Titres.

    Date

    1900-1955

    Cote

    3J/107

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Services...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  24. Résultat n°24

    Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Services financiers. Emprunts de guerre.

    Date

    1917-1926

    Cote

    3J/108

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Services...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  25. Résultat n°25

    DOMMERVILLE (paroisse). Eglise. - Mobilier, inventaires, locations de bancs, souscriptions pour vitraux, correspondance, [1868-1906].

    Date

    1868-1906

    Cote

    10J/2

    • Contexte : FABRIQUE DE DOMMERVILLE (ANGERVILLE)

    • DOMMERVILLE (paroisse). Eglise. - Mobilier, inventaires,...

    Producteur :

    PAROISSE DE DOMMERVILLE (service producteur), ANGERVILLE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Inventaire des meubles de CARPENTRAS [s.d.]. Etat des arrérages dus (1801-an IX). Quittances contre Louis Antoine Michel VITALIS docteur en médecine à ORANGE ((1768) ; pour le chapitre Sainte Marie Magdeleine d'AVIGNON (1738-1768) ; avec cession de droits contre Samuel et Mossé de La ROQUE frères juifs de la carrière des juifs de CARPENTRAS cohéritiers d'Ezéchiel de La ROQUE (1782) ; contre François BLANC (1773) ; contre le comte de CAPPELLIS (1782) ; contre Marie Madeleine Gabrielle de RIVIERE veuve du marquis de LAURY (1783) ; Anne Charlotte de ROLERY de CARPENTRAS (1864-1868) ; le monastère des révérendes mères carmélites de CHAUSSEE (1868-1874) ; quittance du recteur de la maison de charité de CARPENTRAS en faveur de Antoine Joseph Augustin (1792) ; quittance du receveur des domaines nationaux de CARPENTRAS (an III). Reconnaissance contre la communauté de PUYMERAS (1772). Rénovation de pension contre la communauté de CARPENTRAS (1773), contre la communauté de BEAUME (1774), contre M de CADEROUSSE (1774), contre la communauté de BEAUCET (1774), de CAROMB (1775). Quittances des contributions (an VI- an IX). Attestations de dotation des "" filles pauvres "" (1770-1793).\t\t\t

    Date

    1738-1874

    Cote

    13J/107

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Inventaire...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  27. Résultat n°27

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : François PONCETTON : transport au profit de François PONCETTON et Claudine BOST son épouse, 17 août 1710 ; procuration de Mlle BOST en faveur de François PONCETTON, [1720] ; règlement entre François PONCETTON et un maître chirurgien sur l'apprentissage de Louis PONCETTON, [1730] ; quittances, décharges et mémoires de François PONCETTON, [1727-an IX]. [1710-an IX].

    Date

    1710-1801

    Cote

    16J/301

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  28. Résultat n°28

    Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Voirie et réseaux divers, demande de subvention : rapport de présentation au fonds de développement économique et social, articulation générale, voirie et espaces verts, assainissement, eau potable, éclairage public, gaz, aménagement des voies d'accés (1960).

    Date

    1960

    Cote

    18J/12

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

    • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

    Producteur :

    SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

  29. Résultat n°29

    ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Certificats nominatifs des parts d'actions, notes, transfert d'actions, relevé des titres, liste des actionnaires et souscripteurs d'emprunts, [1919-1936].

    Date

    1919-1936

    Cote

    24J/1/11

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Certificats...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  30. Résultat n°30

    ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires : correspondance, notamment avec SARGNON et BERNOUIS, [1919-1934].

    Date

    1919-1934

    Cote

    24J/1/12

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  31. Résultat n°31

    ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires : correspondance, classement alphabétique : MICHEL-OSTEICHER, [1919-1953].

    Date

    1919-1953

    Cote

    24J/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  32. Résultat n°32

    ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires : correspondance, classement alphabétique : PAILLE-QUIGNON et GILARDONI, [1919-1953].

    Date

    1919-1953

    Cote

    24J/3

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  33. Résultat n°33

    ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires : enregistrement, situation des titres au porteur, finances, notes, [1947-1948, 1951].

    Date

    1947-1951

    Cote

    24J/4/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  34. Résultat n°34

    ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires : dossiers nominatifs A-BL, [1919-1953].

    Date

    1919-1953

    Cote

    24J/4/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  35. Résultat n°35

    ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires : dossiers nominatifs BO-BU.

    Date

    s.d

    Cote

    24J/4/3

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  36. Résultat n°36

    ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires : dossiers nominatifs C-D.

    Date

    s.d

    Cote

    24J/5

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  37. Résultat n°37

    ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires : dossiers nominatifs F-G.

    Date

    s.d

    Cote

    24J/6

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  38. Résultat n°38

    ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires : dossiers nominatifs H-L.

    Date

    s.d

    Cote

    24J/7/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  39. Résultat n°39

    ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires : dossiers nominatifs MA-MI.

    Date

    s.d

    Cote

    24J/7/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  40. Résultat n°40

    ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires : dossiers nominatifs R-S.

    Date

    s.d

    Cote

    24J/8

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  41. Résultat n°41

    ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires : dossiers nominatifs T-Z.

    Date

    s.d

    Cote

    24J/9

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  42. Résultat n°42

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Extraits des procès-verbaux des assemblées générales, reconnaissance de prêt, fiches de renseignements sur Alfred GILARDONI, bilans, liste des relevés des intérêts sur emprunt, projet de lettre aux actionnaires, observation sur fonctionnement de l'usine des TARTERÊTS, correspondance de BARY-GILARDONI concernant les tarifs et ventes des tuiles, [1920-1950].

    Date

    1920-1950

    Cote

    24J/11/3

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Extraits des procès-verbaux...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  43. Résultat n°43

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Correspondance relative au montant de la production et au chiffre d'affaire, demande de crédit, projet d'équipement, protestation sur tuiles défectueuses, compte rendu des assemblées générales, lettres de l'administrateur de l'usine adressées à GILARDONI, concernant la situation de l'usine sous l'Occupation avec les réponses de GILARDONI, [1938-1952].

    Date

    1938-1952

    Cote

    24J/13/3

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Correspondance relative...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  44. Résultat n°44

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Société professionnelle des produits français de terre cuite : rapport du conseil d'administration, situation financière, projet de protocole, plan, étude concernant les disponibilités financières, [1948-1953].

    Date

    1948-1953

    Cote

    24J/25/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Société professionnelle...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  45. Résultat n°45

    ESSONNES. Services financiers. - Correspondance PARSY : situation financière, coût de la production, dépenses, revue fiduciaire, correspondance sur les placements financiers, [1950-1952].

    Date

    1950-1952

    Cote

    24J/53/4

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Services financiers. - Correspondance PARSY...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  46. Résultat n°46

    ESSONNES. Services financiers. - Contributions : correspondance relative à la taxe sur le chiffre d'affaire, [1921-1928].

    Date

    1921-1928

    Cote

    24J/54/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Services financiers. - Contributions : correspondance...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  47. Résultat n°47

    ESSONNES. Services financiers. - Augmentation du capital, [1948-1953].

    Date

    1948-1953

    Cote

    24J/54/3

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Services financiers. - Augmentation du capital,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  48. Résultat n°48

    PARLY 2 (Le Chesnay, YVELINES). - Trois revues publicitaires sur PARLY 2 relatifs aux logements et crédits, 1ère, 2ème, 3ème édition[s. d.].

    Date

    s.d

    Cote

    25J/16

    • Contexte : FONDS DE LA SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX

    • PARLY 2 (Le Chesnay, YVELINES). - Trois revues publicitaires...

    Producteur :

    SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX (service producteur), WITTMER Pierre (service versant)

  49. Résultat n°49

    Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres généraux : pièces diverses : titre d'une rente de 16 livres 13 sols à la fabrique de l'église d'ATHIS, 13 septembre 1761 ; contrat de mariage entre Pierre MERLE et Jeanne COLSON, 22 février 1773 ; transport de droits successifs mobiliers et immobiliers de Nicolas THIRAND à François DEVAUX, 10 novembre 1773 ; partage de l'héritage ROUX devant BARON greffier du bailliage d'ATHIS 1 plan, 1773 ; accord pour la construction d'une maison à André MACHICOINE et Philippe MENICHOU, 23 août 1774 ; correspondance de Robert POREL, garde à propos de l'abattage des saules, 19 mai 1775 ; attestation de vassalité des habitants d'ATHIS [liste nominative], 20 juin 1770 et 22 juin 1775 ; reconnaissances de paiement de cens par Jean NOTTA, 1774-1776 ; extrait de l'inventaire après-décès de Jean NOTTA, 1769. [3 pièces parch., 5 p. - 10 pièces papier, 22 p.].

    Date

    1761-1776

    Cote

    26J/130

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Centre communal d'action sociale, comptes-rendus de séances : exemples de dossiers traités : budget, bilan d'activités, repas de Noël, colis de Noël, distribution de charbon, pommes de terre, lait en poudre, vacances, sorties, allocation 3ème âge, aide aux sinistrés après les inondations (1978), aide aux administrés sous les drapeaux, aide aux administrés chômeurs, projet d'alphabétisation, secours (eau, gaz, électricité), subventions aux associations, dont l'Association inter-communale de l'Oly, association des victimes du Col de PEYRESSOURDA, cité d'urgence, comité d'accueil des réfugiés du Sud-est asiatique ; bilan des activités en faveur du 3ème âge : vacances, club de natation, promenade annuelle, allocation complémentaire 3ème âge, foyer-logement-club 3ème âge ; documentation, notamment une liste des associations à vocation sociale.

    Date

    1977-1983

    Cote

    44J/2

    • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

    • Centre communal d'action sociale, comptes-rendus de...

    Producteur :

    LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

  51. Résultat n°51

    Economie et budget : budgets et comptes administratifs de MONTGERON : budgets primitifs et supplémentaires (1977-1982), comptes administratifs (1976-1980, sauf 1979) ; subventions aux associations (1981).

    Date

    1976-1982

    Cote

    44J/13

    • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

    • Economie et budget : budgets et comptes administratifs...

    Producteur :

    LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

  52. Résultat n°52

    Activités sportives : Commission des sports (1977-1982) : liste des membres de la commission extra-municipale Jeunesse et sports, comptes rendus de réunions de la commission (1977-1982), budgets primitifs (1979-1982) ; relations avec l'Office municipal de l'éducation physique et des sports [OMEPS], fonctionnement (1977-1983) : création, statuts, liste des membres, liste des associations sportives, conseil d'administration (20 janvier 1978), implantation de la piste synthétique, bilan financier (1980), assemblée générale (27 février 1981), débat sur les jeunes et le sport (7 mai 1982), convocations des membres de l'OMEPS avec indication de l'ordre du jour (1977-1983) ; relations avec les associations sportives : liste des équipements sportifs municipaux de la ville de MONTGERON et liste des associations sportives, propositions de la Commission des sports aux associations sportives (1979-1982), critères d'attribution de subventions du Conseil général aux associations sportives (1980) ; activités sportives diverses : rapport de Bernard LACOUR, secrétaire général du Congrès de la Fédération nationale des offices municipaux des sports [FNOMS], invitations ; documents divers émanant de la commune de MONTGERON : bulletin de l'entente sportive montgeronnaise : section tennis, championnats de France d'athlétisme : Stade Pierre de Coubertin MONTGERON (14-15 juillet 1979), bulletin de la société des nageurs montgeronnais numéros 1 et 2 (1978), revue semestrielle GRENE INFO [Groupe de recherche sur l'enseignement de la natation éducative] (décembre 1977, avril, juin et décembre 1978, mars 1979, juin 1980, septembre 1981, février 1982).

    Date

    1977-1983

    Cote

    44J/18

    • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

    • Activités sportives : Commission des sports (1977-1982)...

    Producteur :

    LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

  53. Résultat n°53

    Personnel, affaires sociales.- Sécurité sociale, élection des membres des conseils d'administrations : instructions, carte d'électeur, relevé nominatif des salariés, coupures de presse, correspondance (1947-1962) ; Comité parisien des Institutions sociales, cotisations : règlement, correspondance, plaquette d'information, relevé de compte, compte-rendu d'assemblée générale (1957) ; dons et subventions : correspondance (1943-1967) ; médaillés du Travail : correspondance (1951-1958) ; dispositions sociales, informations diverses : coupures de presse, circulaires, informations relatives aux mesures prises en faveur des prisonniers et déportés rapatriés, correspondance (1932-1963).

    Date

    1932-1967

    Cote

    73J/145

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, affaires sociales.- Sécurité sociale, élection...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Administration et organisation, contentieux juridique. - Contentieux juridique entre la comité d'établissement d'BM MONTPELLIER, la société IBM France et le comité central d'IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1996-1997,2000,2002-2003). Conflit juridique entre le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et le comité central d'IBM France sur le versement de la contribution patronale légale et la détermination du taux de subvention : correspondance, jugement de chambre correctionnelle civile (1996-2000). Contentieux juridique entre le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES et le comité central d'entreprise d'IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1998). Contentieux juridique entre la Fédération des mines et de la métallurgie, le comité central d'entreprise d'Axone, le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et les sociétés IBM France, Axone et Compagnie générale Informatique : ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1998). Condamnation de la société IBM France pour discriminations syndicales et sexistes envers ses employés : ordonnances de référé du Conseil des Prud'hommes de MONTPELLIER, arrêts de la Cour d'Appel de VERSAILLES (1998-2000,2003). Contentieux juridiques entre la société IBM France et des particuliers : jugement de chambre correctionnelle civile (1999,2002-2003). Condamnation d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet collectif de licenciement pour motif économique accompagnant le projet et le transfert de l'exploitation des pôles semi-conducteurs à la société Altis : assignation à comparaître, ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1999). Contentieux juridique entre le comité d'établissement d'IBM BORDEAUX, la Confédération française démocratique du travail de la Gironde et IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (2000-2002). Condamnation d'IBM France à indemniser l'employé Gilles Arnou pour son arrêt maladie qui restait impayé: ordonnance de référé du Conseil des Prud'hommes d'EVRY (2002-2003).

    Date

    1996-2003

    Cote

    75J/53

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, contentieux juridique....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  55. Résultat n°55

    Finances, comptabilité, recettes, dépenses. - Facture de Méresse Fils, mécanicien à CORBEIL-ESSONNES d'une batterie complète d'un montant de 30 000 francs, adressée au comité d'établissement de la Compagnie électro-comptable de CORBEIL-ESSONNES (1947). Actes de virement réalisés sur le compte de la Compagnie électro-comptable de CORBEIL-ESSONNES (1952). Trésorerie de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES : chéquiers, factures de fournitures, relevés de comptes (1964-1971). Etat des frais liés aux locaux occupés par les services ou activités du comité d'entreprise d'IBM France : état des charges, correspondance, projets de débits mensuels (1966-1971). Note d'information sur l'emprunt de 8,5% contracté par la compagnie IBM France (1972). Trésorerie de la Confédération française démocratique du travail d'IBM PARIS-centre : livres de comptes, chéquiers, relevés de comptes, factures, ordres de virement, timbres de cotisations (1974-1997). Relevé des dépenses téléphoniques professionnelles et privées de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1991). Rapport d'expertise au comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER d'une étude concernant la déproratisation et les cotisations OMD/PDI rédigé par la société d'expertise comptable Syndex (1997). Rapport sur les subventions versées par l'entreprise IBM France au comité central d'entreprise rédigé par la société d'expertise comptable Secafi Alpha (1998). Factures de la traduction des documents allemands concernant la DEHOMAG, Deutsche Hollerith Maschinen Gesellschaft adressées au CARDE, Centre d'action, de recherche et de documentation des entreprises pour un montant de 11 750 francs (1998-1999). Rapport sur l'évaluation du montant des charges indues sur les trente dernières années au comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER (2000). Factures du magasin de l'informatique, Surcouf, payées par la Confédération française démocratique du travail d'IBM France (2000).

    Date

    1947-2000

    Cote

    75J/88

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Finances, comptabilité, recettes, dépenses. - Facture...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  56. Résultat n°56

    Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Coupures de presse sur IBM CORBEIL-ESSONNES, les salaires à IBM France, les résultats financiers d'IBM, les ordinateurs, les subventions des comités d'entreprise, les entreprises de transport, les entreprises informatiques Nec et Bull, les licenciements dans l'entreprise Bull, l'électronique, le chômage, les plans sociaux, la réduction du temps de travail, la productivité, la religion, l'antisémitisme, le parti communiste français et la Seconde Guerre mondiale (janvier-mai 1994).

    Date

    1994

    Cote

    75J/478

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Documentation et bibliothèque, coupures de presse....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  57. Résultat n°57

    MONTGERON, culte (1775-1946).

    Date

    1775-1946

    Cote

    79J41/5

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MONTGERON
    • MONTGERON, culte (1775-1946).

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  58. Résultat n°58

    SOISY-SUR-SEINE, administration centrale et communale. - Imprimés : arrêts du conseil d'état du roi qui déboute les habitants de plusieurs paroisses, des oppositions qu'ils ont formulés contre les contraintes pour les droits d'augmentation et de courtage des vins (1733), qui permet au sieur JUDDE de continuer de tenir un bac sur la rivière de Seine, au lieu de Soisy (1752), qui concerne les alignements de clôture dans la traversée de Soisy-sous-Etiolles (1768), et le droit exclusif des trésoriers de France de donner des alignements et permissions sur les routes pavées et entretenues aux frais du roi (1778). Documents manuscrits : annonce de l'envoi de la liste des membres des collèges électoraux du département [an 2], une lettre à l'administration du district au sujet d'une subvention de la commune pour la construction d'un vaisseau [an 3], un extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise au sujet des alignements [an 5], une lettre aux administrateurs des hospices de Paris concernant l'admission de MILLET curé de Soisy à l'hospice des vieillards[an 6], état des réfugiés à Paris qui réclament l'autorisation de se rendre dans la commune pour s'occuper des élections et préparer la culture des terres (1874).

    Date

    1733-1874

    Cote

    79J64/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SOISY-SUR-SEINE
    • SOISY-SUR-SEINE, administration centrale et communale....

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  59. Résultat n°59

    Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Subventions, caisse d'allocations familiales, communauté d'agglomération d'Evry, conseil général, direction départementale de la jeunesse et des sports de l'Essonne, mairies, fonds social européen : conventions, délibérations, arrêtés de décision, rapports de contrôle (2002-2008).

    Date

    2002-2008

    Cote

    88J/6

    • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

    • Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Subventions,...

    Producteur :

    CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Relations avec la direction régionale de la jeunesse et des sports (1997-2006), direction départementale de la jeunesse et des sports (1994), conseil général (1978-2008), bureau d'information jeunesse Indre-et-Loire (2006), mission locale Evry (2005-2007), pôle de mobilisation professionnelle ""avoir son plan"" (2000-2004), pôle de mobilisation Val de Seine (2000-2007), pôle de mobilisation Val d'Yerres (2000-2007), pôle de mobilisation Centre sud Essonne (2004-2005), plate-forme Val de Seine (2003-2006), mission locale Val d'Yerres (2000-2003), : conventions, contrats triennaux, rapports d'activité, audits (1979-2008).

    Date

    1979-2008

    Cote

    88J/7

    • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

    • Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Relations...

    Producteur :

    CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité : bilans, comptes d'exploitation, tableaux d'amortissement, budgets prévisionnels, budgets réels (1970-1995).

    Date

    1970-1995

    Cote

    88J/14

    • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

    • Centre d'information et de documentation de la jeunesse...

    Producteur :

    CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité : registre comptable (1970-1975).

    Date

    1970-1995

    Cote

    88J/15

    • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

    • Centre d'information et de documentation de la jeunesse...

    Producteur :

    CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité : registre comptable (1975-1976).

    Date

    1975-1976

    Cote

    88J/16

    • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

    • Centre d'information et de documentation de la jeunesse...

    Producteur :

    CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité : journal-grand livre (1976).

    Date

    1976

    Cote

    88J/17

    • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

    • Centre d'information et de documentation de la jeunesse...

    Producteur :

    CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité : bilans et comptes de fonctionnement (1975-1979, 1984, 1989-2002),

    Date

    1975-2002

    Cote

    88J/18

    • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

    • Centre d'information et de documentation de la jeunesse...

    Producteur :

    CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité : bilans et comptes de fonctionnement (2003-2007),

    Date

    2003-2007

    Cote

    88J/19

    • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

    • Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité...

    Producteur :

    CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité : comptes de gestion (1978-1982).

    Date

    1977-1982

    Cote

    88J/20

    • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

    • Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité...

    Producteur :

    CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité : comptes de gestion (1983-1985).

    Date

    1983-1985

    Cote

    88J/21

    • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

    • Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité...

    Producteur :

    CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité : grand livre (1986).

    Date

    1986

    Cote

    88J/22

    • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

    • Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité...

    Producteur :

    CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité : grand livre (1987).

    Date

    1987

    Cote

    88J/23

    • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

    • Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité...

    Producteur :

    CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité : grand livre (1988).

    Date

    1988

    Cote

    88J/24

    • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

    • Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité...

    Producteur :

    CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité : grand livre (1989).

    Date

    1989

    Cote

    88J/25

    • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

    • Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité...

    Producteur :

    CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité : grand livre (2000-2007).

    Date

    2000-2007

    Cote

    88J/26

    • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

    • Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité...

    Producteur :

    CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)

  74. Résultat n°74

    1994-1996

    Date

    1994-1996

    Cote

    90J/15

    • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

    • Finances : comptes et budgets
    • 1994-1996

    Producteur :

    ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D ANIMATION (service producteur), BRUNOY (service versant)

  75. Résultat n°75

    1997-1998

    Date

    1997-1998

    Cote

    90J/16

    • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

    • Finances : comptes et budgets
    • 1997-1998

    Producteur :

    ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D ANIMATION (service producteur), BRUNOY (service versant)

  76. Résultat n°76

    1999

    Date

    1999-1999

    Cote

    90J/17

    • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

    • Finances : comptes et budgets
    • 1999

    Producteur :

    ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D ANIMATION (service producteur), BRUNOY (service versant)

  77. Résultat n°77

    2000

    Date

    2000-2000

    Cote

    90J/18

    • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

    • Finances : comptes et budgets
    • 2000

    Producteur :

    ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D ANIMATION (service producteur), BRUNOY (service versant)

  78. Résultat n°78

    2001

    Date

    2001-2001

    Cote

    90J/19

    • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

    • Finances : comptes et budgets
    • 2001

    Producteur :

    ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D ANIMATION (service producteur), BRUNOY (service versant)

  79. Résultat n°79

    2002

    Date

    2002-2002

    Cote

    90J/20

    • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

    • Finances : comptes et budgets
    • 2002

    Producteur :

    ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D ANIMATION (service producteur), BRUNOY (service versant)

  80. Résultat n°80

    2003

    Date

    2003-2003

    Cote

    90J/21

    • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

    • Finances : comptes et budgets
    • 2003

    Producteur :

    ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D ANIMATION (service producteur), BRUNOY (service versant)