Résultat n°1
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Cote 16J/301
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Date 1710-1801
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Lieu
DOURDAN Commune
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Type de document
règlement
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Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...
- Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...
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Résultat n°2
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SOISY-SUR-SEINE, administration centrale et communale. - Imprimés : arrêts du conseil d'état du roi qui déboute les habitants de plusieurs paroisses, des oppositions qu'ils ont formulés contre les contraintes pour les droits d'augmentation et de courtage des vins (1733), qui permet au sieur JUDDE de continuer de tenir un bac sur la rivière de Seine, au lieu de Soisy (1752), qui concerne les alignements de clôture dans la traversée de Soisy-sous-Etiolles (1768), et le droit exclusif des trésoriers de France de donner des alignements et permissions sur les routes pavées et entretenues aux frais du roi (1778). Documents manuscrits : annonce de l'envoi de la liste des membres des collèges électoraux du département [an 2], une lettre à l'administration du district au sujet d'une subvention de la commune pour la construction d'un vaisseau [an 3], un extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise au sujet des alignements [an 5], une lettre aux administrateurs des hospices de Paris concernant l'admission de MILLET curé de Soisy à l'hospice des vieillards[an 6], état des réfugiés à Paris qui réclament l'autorisation de se rendre dans la commune pour s'occuper des élections et préparer la culture des terres (1874).
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Cote 79J64/2
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Date 1733-1874
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Lieu
SOISY-SUR-SEINE, PARIS Département, SEINE (COURS D EAU), SEINE-ET-OISE
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Type de document
délibération, arrêté d'alignement
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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SOISY-SUR-SEINE
- SOISY-SUR-SEINE, administration centrale et communale....
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Résultat n°3
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Cote 13J/107
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Date 1738-1874
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Lieu
VAUCLUSE, DROME
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Type de document
pièce comptable, inventaire
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Inventaire...
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Résultat n°4
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Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres généraux : pièces diverses : titre d'une rente de 16 livres 13 sols à la fabrique de l'église d'ATHIS, 13 septembre 1761 ; contrat de mariage entre Pierre MERLE et Jeanne COLSON, 22 février 1773 ; transport de droits successifs mobiliers et immobiliers de Nicolas THIRAND à François DEVAUX, 10 novembre 1773 ; partage de l'héritage ROUX devant BARON greffier du bailliage d'ATHIS 1 plan, 1773 ; accord pour la construction d'une maison à André MACHICOINE et Philippe MENICHOU, 23 août 1774 ; correspondance de Robert POREL, garde à propos de l'abattage des saules, 19 mai 1775 ; attestation de vassalité des habitants d'ATHIS [liste nominative], 20 juin 1770 et 22 juin 1775 ; reconnaissances de paiement de cens par Jean NOTTA, 1774-1776 ; extrait de l'inventaire après-décès de Jean NOTTA, 1769. [3 pièces parch., 5 p. - 10 pièces papier, 22 p.].
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Cote 26J/130
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Date 1761-1776
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Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
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Type de document
correspondance, liste nominative, pièce comptable
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Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
- Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres...
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Résultat n°5
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Cote 79J41/5
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Date 1775-1946
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Lieu
MONTGERON Commune
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Type de document
certificat, carton d'invitation
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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MONTGERON
- MONTGERON, culte (1775-1946).
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Résultat n°6
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Cote 2S/112
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Date 1788-1955
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Lieu
ATHIS-MONS Commune, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, MONTLHERY Commune, CORBEIL Arrondissement, JUVISY-SUR-ORGE Commune
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Type de document
bail, pièce comptable
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Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
- Ancien chemin de grande communication n° 25 d'ABLON...
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Résultat n°7
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Cote 2S/110
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Date 1792-1947
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Lieu
CHALO-SAINT-MARS, SAINT-ESCOBILLE, MEROBERT, ETAMPES Commune, SAINT-HILAIRE, PECQUEUSE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, CONGERVILLE-THIONVILLE
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Type de document
budget, plan, arrêté d'alignement
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Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
- Travaux, traverses et alignements.
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Résultat n°8
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Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux de délit de grande voirie. Juvisy-sur-Orge : délimitation du chemin de halage au droit de la propriété de Montessuy, plans (1849-1860) ; injonction à Leblanc de démolir un mur (1838) ; à Montessuy et Lepaire de combler des fossés (1841) ; autorisation à Bourgeois (usine de carrelage) d'ouvrir une conduite d'eau (1881). Morsang-sur-Seine : construction d'une digue et de perré au long des hauts fonds de la Guiche et d'un chemin de halage au long du parc du Coudray (1840) ; retrait de la contravention pour construction sans autorisation à Barba aubergiste (1849). Ris-Orangis : rétablissement du chemin de halage en face du parc de Trousseau : procès verbal d'adjudication, devis, affiches, travaux (1808-1815) ; autorisation de travaux à des particuliers (1808-1838) ; construction d'un chemin de halage sur l'île de la Borde : adjudication, correspondance, affiches (1848) ; rectification du chemin de halage aux abords du pont (1849) ; reconstruction : cession de terrains, plan, demandes de crédit (1854-1859) ; établissement de barrières de sûreté (1859-1861). Saint-Pierre-du-Perray : autorisation de construire à Decauville et Bourdillon (1827-1840). Saintry : construction d'une levée de halage : projet, enquête, affiches, devis, cahier des charges, main-levée d'hypothèques, rapport (1848-1851) ; autorisation de construire à Auger et Deneuve (1827-1839) ; ouverture d'un canal à Port Sablon pour Triboulet et Chéron (1882) ; établissement d'un chemin de contrehalage pour Dubonnet (1903). Soisy-sur-Seine (Soisy-sous-Etiolles) : autorisation de construire une gare à bateaux à Dagoty, plan (1835) ; injonction à Guillemet et Candas de combler des tranchées, plan (1841-1842) ; défense des berges de contrehalage (1849-1852). Vigneux-sur-Seine : demande d'ouverture de tranchées par la société Picketty dragueurs et marchands de sable (1880-1881) ; autorisation de couper le chemin de contrehalage à la compagnie des Sablières de la Seine, plans (1922-1929). Viry-Châtillon : travaux relatifs au rétablissement des ponts de la Planche et de Mons (1809-1810) ; autorisation de construire à des particuliers (an 9-1838) ; injonction de démolir une maison à Renaud, à Forbach (1811-1837) ; condamnation et jugement contradictoire pour dégradations à Lepaire et Longuet (1825-1837) ; construction de barrières de sûreté ; d'une estacade ; d'un port ; travaux à la chaussée du halage (1857-1867) ; délit de Fontenelles (1838-1840).
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Cote 3S/21
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Date 1800-1929
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Lieu
SEINE (COURS D EAU), JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
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Type de document
arrêté préfectoral, procès-verbal, plan, pièce comptable, affiche, correspondance
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Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)
- Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux...
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Résultat n°9
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Cote 2O/223
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Date 1801-1937
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Lieu
BRUNOY Commune
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Type de document
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- BRUNOY. - Biens communaux, équipement.- Etat des édifices...
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Résultat n°10
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Cote 2S/107
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Date 1801-1927
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Lieu
PUSSAY, MONNERVILLE, MEREVILLE Commune, ESTOUCHES, LOIRET, EURE-ET-LOIR
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Type de document
bail, plan, arrêté d'alignement
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Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
- Ancien chemin de grande communication n° 18 de GOMMERVILLE...
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Résultat n°11
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Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement général des rivières, moulins et usines de Seine-et-Oise du 25 floréal an IX avec des annotations du sous-préfet d'Etampes sur son application dans l'arrondissement ; observations présentées au ministère de l'intérieur sur le projet de flotter des bois et d'établir la navigation sur la rivière d'Essonne, an X, (25 p) ; demande de classement de l'Essonne comme rivière navigable par Toudu-Poullain extracteur de tourbe à Mennecy en 1828, ordonnance royale du 29 juillet 1829 déclarant l'Essonne ni navigable ni flottable ; pétition des propriétaires d'usines des communes de Mennecy, Echarcon, Ormoy, Lisses, Vert-le-Petit, Ballancourt, Baulne et Fontenay afin de faire classer l'Essonne parmi les rivières navigables (1837) ; ordonnance royale du 1er octobre 1817 sur la police des rivières de l'Essonne, de la Juine et de leurs affluents, arrêté préfectoral relatif à son exécution du 24 décembre 1817, application du règlement de 1817 : souscription volontaire des usiniers pour subvenir aux frais de règlement de l'Essonne et de la Juine (1818), assemblées générales des usiniers, première demande de révision du règlement de 1817 par les usiniers (1838-1846), état des cours d'eau dans chaque commune pour les arrondissements d'Etampes et de Corbeil dans le but de créer un nouveau règlement (1837-1840), projets de nouveau règlement 1843 et 1846, avis sur le projet, enquêtes sur le projet (1849) et affiches (1849), décret du 5 septembre 1851 portant règlement pour la police des eaux des rivières d'Essonne et de Juine, exécution du règlement dans les communes, projet non-abouti de modification du règlement de 1851 : rapports d'ingénieurs, correspondance (1879-1889), opérations de lever de plans et de nivellement, paiements de frais aux géomètres (1829-1845), tableau du nivellement du canal de l'Essonne (non daté), exécution de nivellement et de plans cotés, affiches relatives à cette opération (1883) ; fixation des largeurs des berges de l'Essonne et de la Juine : enquêtes, rapports d'ingénieurs, arrêtés préfectoraux (1852-1864) ; fixation de la hauteur des eaux par arrêtés municipaux à Echarcon (1860), Essonnes (1899), Itteville (1905), Baulne (1916) ; tableau des travaux à exécuter sur l'Essonne et ses affluents pour lui restituer le volume entier et naturel de ses eaux (1815) ; projet d'approvisionnement en eau potable de la ville de Paris par le captage des eaux de l'Essonne avant l'entrée dans Corbeil (1936-1937) . Pêche.- délits de pêche (1853-1886), réempoissonnement (1937), location de pêche sur les trois bras de la rivière (1828-1838), permis de pêche (1830), union syndicale des propriétaires riverains et pêcheurs de Ballancourt (1905-1910).
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Cote 7S/1
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Date 1801-1937
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Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, ITTEVILLE, BAULNE, MENNECY Commune, ECHARCON, ORMOY, LISSES, JUINE (COURS D EAU), VERT-LE-PETIT, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LE-VICOMTE, PARIS Commune
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Type de document
règlement, pétition, texte officiel, arrêté préfectoral, inventaire, rapport, correspondance, plan, arrêté du maire, permis
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement...
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Résultat n°12
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SAVIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Dépenses, 1881, 1903, 1916-1937 [1] ; réquisitions de guerre, 1877 [2] ; rôles d'impôts, 1834-1836 [3] ; incendie : subvention, état des sommes réparties, 1814-1815 [4] ; maréchal DAVOUT : demande par la famille de la restitution de son buste, 1881-1888 [5] ; police : recel de titres, plaintes, fabrication clandestine de poudre, an Xll-an Xlll (1803-1805), 1849, 1910 [6] ; bureau de bienfaisance, 1896, 1939 [7] ; legs DUPARCHY, RENARD, 1929, 1932 [8].
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Cote 2O/1263
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Date 1803-1939
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Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
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Type de document
rôle d'imposition
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAVIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Dépenses,...
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Résultat n°13
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BOISSY-LE-SEC. - Biens communaux, équipement.- Mare : demande de la jouissance d'une mare par les habitants de la commune, an Xll (1803-1804) [1] ; biens communaux : vente, questionnaires, 1844, 1847, 1860 [2] ; puits : travaux, acquisition d'une pompe à manège, forages, restauration, 1853-1924 [3] ; puits, mare : travaux (1 plan parcellaire, 1 plan d'alignement), 1851, 1857 [4] ; mare : acquisition, assainissement et comblement de l'ancienne mare, 1882-1937 [5] ; adduction d'eau, 1929-1935 [6] ; bureau de poste : baux, demande de subventions, 1900-1937 [7] ; électricité, 1912-1929 [8].
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Cote 2O/129
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Date 1803-1937
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Lieu
BOISSY-LE-SEC
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Type de document
questionnaire d'enquête, plan d'alignement, état parcellaire
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- BOISSY-LE-SEC. - Biens communaux, équipement.- Mare...
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Résultat n°14
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MORIGNY-CHAMPIGNY. - Administration générale.- Budget, dépenses, taxes, subventions, impositions extraordinaires, liste des 30 plus imposés, souscription à l'emprunt national de 1926, 1832-1937 [1] ; changement des jours de foire, 1803 [2] ; réquisitions de guerre : arrêté, états des sommes dues ou remboursées, réclamations, 1873-1878 [3] ; legs RUELLE et PICHE, legs MATHURIN, inventaires après décès DENIS et LASFAUX, 1871-1923 [4] ; arrêtés de police municipale, 1842-1847, 1854-1855, 1880 [5] ; personnel communal : traitement et indemnités diverses, nominations et réclamations, garde champêtre, 1919-1939 [6] ; équipement des sapeurs-pompiers, 1883-1897 [7] ; pompes funèbres, 1891, 1901 [8] ; affaires diverses : acquisition frauduleuse du sieur CHABERT, réclamations, extraits de délibérations, 1920-1939 [9].
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Cote 2O/943
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Date 1803-1939
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Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
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Type de document
budget, pièce comptable, liste nominative
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MORIGNY-CHAMPIGNY. - Administration générale.- Budget,...
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Résultat n°15
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VILLECONIN. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : correspondance, création d'une école mixte, travaux, subvention, inspection des écoles, épidémies, création d'une caisse des écoles, remplacements d'instituteurs, enfants admis gratuitement, rétributions scolaires, liste d'instituteurs, réclamations (an XIII [1804/1805] - 1901).
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Cote EDEPOT13 1R/9
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Date 1804-1901
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Lieu
VILLECONIN
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Type de document
correspondance, liste nominative
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Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLECONIN. - Instruction publique, sciences, lettres...
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Résultat n°16
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Cote EDEPOT17 2I/7
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Date 1804-1962
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Lieu
CHAMPCUEIL
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Type de document
correspondance, liste nominative
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
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Résultat n°17
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Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un hôpital-hospice : aliénation de rentes pour le financement, ventes d'immeubles par adjudication, demande de subvention au fond du Pari mutuel mise en adjudication des travaux (1895-1901) ; administration et fonctionnement : règlement intérieur de l'hôpital (1898, 1900) ; rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1913, élection de délégués à la commission administrative (1904-1925), statistiques concernant le personnel, les malades, la situation financière, recettes et dépenses (1902-1929) ; personnel : notes de gratification, salaires (1899-1925) ; malades : admissions, prix de journées des malades, frais de séjours (1899-1926) ; biens et revenus : état des revenus de l'hospice en 1805, état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières en 1894 et 1905 ; revenu des rentes (1899-1931), répartition du produit des concessions dans le cimetière (1900-1909) ; achats de terrains en 1920, 1925 et 1928 ; aliénation de deux parcelles de terre (1924), ventes de peupliers (1915) ; récupération par l'hôpital d'une maison usurpée par un particulier (1819), aliénation de trois maisons (1899) ; baux à ferme de terres et de maisons (1899-1932) ; legs (1899-1936).
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Cote 1X/39
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Date 1805-1936
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Lieu
LONGJUMEAU Commune
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Type de document
rapport, statistique
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Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
- Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un...
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Résultat n°18
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Cote 1X/22
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Date 1806-1931
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Lieu
DOURDAN Commune
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Type de document
pièce comptable, compte administratif, compte de gestion
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Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
- Hôpital-hospice de Dourdan, comptabilité. - Adjudications...
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Résultat n°19
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Cote EDEPOT17 2F/3
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Date 1806-1948
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Lieu
CHAMPCUEIL
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Type de document
bulletin de salaire
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Exposition de l'industrie française,...
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Résultat n°20
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Cote EDEPOT13 2M/2
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Date 1806-1854
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Lieu
VILLECONIN
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Type de document
avis, correspondance
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Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLECONIN. - Eglise : demande de secours pour la réparation...
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Résultat n°21
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ETAMPES. - Administration générale.- Visite des fours et des cheminées, 1828 [1] ; publicité : délibération du conseil municipal, 1831 [2] ; arbre de la Liberté, 1851, crédit pour l'anniversaire de la Révolution de juillet, 1833, monument à GEOFFROY-SAINT-HILAIRE, 1846-1848, et monument à SIMONNEAU, 1888 [3] ; casernement, 1841, garde nationale, 1847, plan du corps de garde des pompiers, 1835 [4] ; procédure contre GEROSME et la Compagnie des chemins de fer Paris-Orléans, 1859 [5] ; secours aux ouvriers, travaux de charité, vaccin, 1846-1893, ambulance, 1938 [6] ; concours de gymnastique, 1888-1893, et musique, 1885, subvention à la société musicale, 1931 [7] ; voiture publique de MILLY, 1891-1905 [8] ; comité agricole, 1892, 1903 [9] ; usages locaux, 1904-1907 [10] ; culte protestant à Marie, 1905 [11] ; affaires diverses, extraits de délibérations, correspondance, 1809, 1836-1902 [12] ; idem, 1907-1938 [13] ; affaires diverses, intervention du député Maurice DORMANN, 1931 [14].
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Cote 2O/507
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Date 1809-1938
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Lieu
ETAMPES Commune, MILLY-LA-FORET Commune
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, dossier de procédure
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ETAMPES. - Administration générale.- Visite des fours...
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Résultat n°22
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Cote 2O/795
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Date 1809-1932
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Lieu
MAROLLES-EN-BEAUCE
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Type de document
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MAROLLES-EN-BEAUCE. - Eglise, presbytère.- Eglise :...
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Résultat n°23
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Hôpital-hospice de Montlhéry. - Administration et fonctionnement : nominations d'administrateurs, de délégués au conseil d'administration (1811-1920), règlement intérieur en 1824, 1840, 1887, règlement général (1885), observations de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1914, élection de deux délégués à la commission administrative des hospices en 1925, statistiques hospitalières, 6 pages, (1847), statistiques relatives aux personnels, aux bâtiments, aux malades, aux budgets et comptes 68 pages ( 1888), statistiques sur le personnel, les malades, les recettes et dépenses (1885-1928) ; personnel : nominations, traitement ; malades : admissions, prix de journées (1883-1929) ; bâtiments : travaux d'entretien, de construction (1845-1906), subvention du fond du Pari mutuel pour la création d'une annexe destinée aux vieillards, infirmes et incurables (1907-1910) ; travaux d'entretien (1910-1924) ; biens et revenus : état des propriétés foncières, rente et créances mobilières en 1893, 1903-1905, état du produit de la location des biens et des droits de chasse, de pêche, de place en 1914 ; rentes (1839-1856) ; aliénations de terres et d'immeubles (1829 - 1859), ventes de peupliers (1840), échanges de trois pièces de terre et d'un bois avec des particuliers (1824 - 1891)
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Cote 1X/44
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Date 1811-1929
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Lieu
MONTLHERY Commune
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Type de document
règlement intérieur, statistique, pièce comptable
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Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
- Hôpital-hospice de Montlhéry. - Administration et fonctionnement...
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Résultat n°24
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Cote EDEPOT45 1L/6
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Date 1811-1934
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Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
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Type de document
budget, registre, délibération, pièce comptable
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Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- GRANGES-LE-ROI (LES). - Budgets : mandats (1811-1817)....
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Résultat n°25
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ETRECHY. - Eglise, presbytère.- Projet de démolition de l'église de CHAUFFOUR (plan), 1812 [1] ; église : travaux, 1816-1820 [2] ; enlèvement des marches de l'église : différend entre le maire et la fabrique (plan couleur), 1844-1845 [3] ; travaux, 1845-1848, 1883 [4] ; dépenses pour entretien, 1912-1918, 1924-1926 [5] ; presbytère : travaux, paiement, 1823-1824 [6] ; acquisition, demande de subvention, 1886-1890 [7] ; devis, plan, emprunt, enquête de commodo et incommodo pour l'acquisition d'un terrain (protestation), 1901-1902 [8] ; presbytère : bail, 1912 [9] ; fabrique : tarif des cérémonies religieuses, 1856-1869 [10] ; desservant : indemnités de logement, 1846-1890 [11] ; cloche de l'église : travaux, 1864, 1896 [12].
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Cote 2O/541
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Date 1812-1926
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Lieu
ETRECHY Commune
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Type de document
pièce comptable, bail, tarif
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ETRECHY. - Eglise, presbytère.- Projet de démolition...
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Résultat n°26
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FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget, dépenses, 1831-1898, 1904-1911 [1] ; emprunts ARGAN, DEJOU, 1849-1856, 1919-1921 [2] ; legs, dons, rentes ANJOT, LEGRAND, PUIS, 1894-1895, 1902-1933 [3] ; dépenses, 1812-1877 [4] ; taxes diverses, assurances, 1867-1871, 1911-1933 [5] ; état descriptif des membres du conseil municipal à l'occasion de la visite du préfet, correspondance à propos de l'orthographe du nom de la commune, 1834 [6] ; arrêtés municipaux, 1818-1862, 1912 [7] ; bureau de bienfaisance, 1846-1869, 1899-1903 [8] ; hôpital-hospice : traitement du personnel, dépenses, admission, 1933-1937 [9] ; personnel, 1853-1862, 1904-1926 [10] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1847-1869, 1908-1926 [11] ; demande de subvention pour le chemin de fer local, 1917 [12] ; pétition des commerçants contre l'augmentation des impôts, 1934 [13].
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Cote 2O/552
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Date 1812-1937
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Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
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Type de document
pièce comptable, budget, arrêté du maire, pétition
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget,...
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Résultat n°27
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PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Fontaines : entretien, réglementation, 1812, 1852-1932 [1] ; lavoirs : acquisition de terrain, construction, travaux, 1812-1855, 1882-1909 [2] ; puits : travaux, 1893-1894, 1901 [3] ; installation de la gendarmerie : emprunt, travaux, 1905-1907 [4] ; hôpital-hospice : demande de subvention, travaux, 1930-1934 [5] ; bureau de poste : travaux, réglementation, 1932-1939 [6] ; matériel d'incendie, 1834, 1931-1938 [7] ; construction de la salle des fêtes, travaux dans les écoles, au stade, 1931-1939 [8] ; bains-douches : installation, 1934 [9] ; construction d'un lotissement : emprunt, échange de terrains (plan couleur), 1937-1938 [10].
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Cote 2O/1044
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Date 1812-1939
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Lieu
PALAISEAU Commune
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Type de document
règlement, plan
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Fontaines...
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Résultat n°28
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Cote 2O/1174
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Date 1813-1937
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Lieu
SAINT-HILAIRE, CHALO-SAINT-MARS
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Type de document
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINT-HILAIRE. - Cimetière. - Eglise : autorisation...
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Résultat n°29
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Cote 1X/28
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Date 1814-1926
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Lieu
ETAMPES Commune
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Type de document
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Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
- Hôpital-hospice d'Etampes, bâtiments. - Travaux de...
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Résultat n°30
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SAINTRY-SUR-SEINE. - Administration générale. - Droits de place sur les ports, 1831-1843 [1] ; usages locaux, baux, 1893, 1918 [2] ; subvention, 1910 [3] ; taxe sur l'eau, 1919 [4] ; arrêtés de police, 1815-1852 [5] ; personnel, 1936 [6] ; nomination d'un inspecteur sanitaire, 1935-1936 [7] ; bureau de bienfaisance, 1910 [8] ; succession DUBONNET, 1911 [9].
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Cote 2O/1250
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Date 1815-1936
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Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE
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Type de document
bail, arrêté du maire
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINTRY-SUR-SEINE. - Administration générale. - Droits...
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Résultat n°31
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VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. - Demande de crédit pour l'inauguration du buste du roi, suppression d'un arbre de la Liberté et d'inscriptions relatives à la Révolution, 1816-1852 [1] ; demande de changement de circonscription territoriale, 1865-1866 [2] ; legs MAUGE : dossier de succession, poursuites, ventes, 1931-1939 [3] ; emprunts, 1927-1931 [4] ; subventions diverses, 1935-1939 [5] ; emploi des dépenses imprévues : secours aux indigents, aux pupilles de l'école publique, 1927-1934 [6] ; procédures, pétitions contre la commune, 1919-1939 [7] ; fournitures scolaires : achat de mobilier, de livres classiques et de prix,1927-1938 [8] ; fourniture de combustible, 1927-1939 [9] ; affaires diverses : demande d'acte administratif, achat de mobilier pour la mairie, utilisation de la piscine, ouverture du bureau de poste, 1925-1939 [10].
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Cote 2O/1347
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Date 1816-1939
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Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
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Type de document
dossier de procédure, pétition
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. -...
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Résultat n°32
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SAINT-CHERON. - Eglise, presbytère.- Eglise : procès-verbal d'adjudication de travaux, 1817-1818 [1] ; crédit supplémentaire, 1831-1834 [2] ; réparation de la sacristie, comptes de la fabrique, acquisition d'une cloche, 1837 [3] ; réparations de l'église : demande de secours, devis, 1845-1847 [4] ; travaux sans l'assentiment du conseil municipal : plainte du maire contre la fabrique, 1883 [5] ; travaux de restauration, devis, cahiers des charges (14 plans couleur), reconstruction de la flèche (plan couleur détaillé), 1883-1895 [6] ; travaux à l'église : emprunts de la fabrique, 1899 [7] ; reconstruction de la sacristie : devis, cahier des charges, demande de subvention, 1900-1901 [8].
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Cote 2O/1139
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Date 1817-1901
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Lieu
SAINT-CHERON Commune
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Type de document
procès-verbal, compte financier, plan
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINT-CHERON. - Eglise, presbytère.- Eglise : procès-verbal...
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Résultat n°33
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MORSANG-SUR-ORGE. - Administration générale.- Budget, dépenses, secours et subventions, emprunt, assurance, rentes, 1818-1926 [1] ; legs COCHETEAU, FAURE, VAPEREAU, 1909-1933 [2] ; bureaau de bienfaisance : legs curé LEBORGNE et divers, extraits de délibérations, 1840-1905 [3] ; arrêtés municipaux, personnel, 1863-1937 [4] ; affaires diverses : sapeurs-pompiers, concession de pompes funèbres, indélicatesse de l'ancien maire GIBERT, condamnation du maire PERIN pour diffamation, extraits de délibérations, 1885-1920 [5].
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Cote 2O/951
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Date 1818-1937
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Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
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Type de document
budget, pièce comptable, arrêté du maire, délibération
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MORSANG-SUR-ORGE. - Administration générale.- Budget,...
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Résultat n°34
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ABBEVILLE-LA-RIVIERE (1972-1978), ANGERVILLE (1972-1979), ANGERVILLIERS (1975-1978), ARPAJON (1915-1982), ATHIS-MONS (1970-1992), AUVERS-SAINT-GEORGES (1974-1977), AVRAINVILLE (1882), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1975-1983), BIEVRES (1963-1977), BLANDY (1926-1984), BOISSY-LA-RIVIERE (1970-1979), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1969-1993), BOULLAY-LES-TROUX (1973), BOURAY-SUR-JUINE (1968-1982), BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1969-1981), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1972-1977), BRETIGNY-SUR-ORGE (1882, 1973-1982), BREUX-JOUY (1972-1988), BRIERES-LES-SCELLES (1971-1974), BRIIS-SOUS-FORGES (1970-1984), BROUY (1982), BRUYERES-LE-CHATEL (1973-1982), BUNO-BONNEVAUX (1971-1982), BURES-SUR-YVETTE (1973-1983), CERNY (1973-1980), CHALO-SAINT-MARS (1926-1990), CHALOU-MOULINEUX (1926-1984), CHAMARANDE (1970-1983), CHAMPCUEIL (1926-1992), CHAMPLAN (1972-1982), CHAMPMOTTEUX (1982), CHEPTAINVILLE (1867-1882), CHILLY-MAZARIN (1982-1987), CONGERVILLE-THIONVILLE (1970-1984), LE COUDRAY-MONTCEAUX (1980), COURANCES (1976-1984), CORBEIL-ESSONNES (1819-1994), CORBREUSE (1978-1984), COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1969-1983), CROSNE (1926-1977), DOURDAN (1930-1996), DRAVEIL (1972-1982), ECHARCON (1976), EGLY (1982). - Correspondance avec la conservation des antiquités et objets d'art : arrêtés, plans, devis, programmes, coupures de presse, rapports.
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Cote 1372W/1
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Date 1819-1993
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Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE-THIONVILLE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CROSNE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY
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Type de document
correspondance, plan, pièce comptable, rapport, programme, coupure de presse, arrêté préfectoral
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Contexte : PATRIMOINE MOBILIER.
- ABBEVILLE-LA-RIVIERE (1972-1978), ANGERVILLE (1972-1979),...
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Résultat n°35
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Cote 2S/117
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Date 1820-1930
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Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-CHERON Commune, GUIBEVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX
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Type de document
bail, arrêté d'alignement
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Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
- Ancien chemin de grande communication n° 26 de SAINT-CHERON...
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Résultat n°36
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ATHIS-MONS. - Biens communaux, équipement.- Pont d'ATHIS : construction, ordonnance du roi, devis, affiche, 1820-1823 [1] ; bâtiments communaux : travaux divers, 1881-1933 [2] ; démolition de la ferme du PETIT-ATHIS, 1927 [3] ; marché : aménagement, 1923-1933 [4] ; dispensaire municipal : réorganisation, convention, installation radiographique, nomination d'une gérante, 1927-1933 [5] ; hospice : demande de subvention sur les fonds du pari mutuel, 1906, 1934 [6].
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Cote 2O/51
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Date 1820-1934
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Lieu
ATHIS-MONS Commune
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Type de document
texte officiel, affiche, pièce comptable
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ATHIS-MONS. - Biens communaux, équipement.- Pont d'ATHIS...
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Résultat n°37
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ORSAY. - Biens communaux, équipement.- Baux, résiliations, réclamations et mainlevée d'hypothèques, 1841-1935 [1] ; établissement d'un lavoir public : acquisition à titre gratuit du terrain DRUON, ordonnance royale du 4 mai 1820, correspondance, 1820 [2] ; construction d'un lavoir au bord de l'YVETTE et travaux de couverture, 1858, 1878-1880 [3] ; déplacement du lavoir, 1931-1932 [4] ; alimentation en eau potable : projet, réglementation relative à la fontaine du GUICHET, 1875-1878 [5] ; concessions, réclamations, interdiction d'utiliser l'eau des fontaines publiques, 1903-1909 [6] ; adduction et canalisation d'eau potable : projet, rapports géologiques, correspondance, extraits de délibérations, acquisition du terrain LORIN, subvention, pétitions et réclamations, 1929-1939 [7] ; convention pour la distribution d'eau, forage d'un puits artésien, 1931-1936 [8].
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Cote 2O/1022
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Date 1820-1939
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Lieu
ORSAY Commune, YVETTE (COURS D EAU)
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Type de document
bail, texte officiel, règlement, rapport d'expertise, pétition, convention
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ORSAY. - Biens communaux, équipement.- Baux, résiliations,...
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Résultat n°38
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NOZAY. - Administration générale.- Arrêtés, 1823 [1] ; budget, 1886-1894, 1913-1937 [2] ; dépenses, 1849-1887, 1905-1909 [3] ; legs RATHUY, rentes, 1891-1939 [4] ; emprunts, 1910 [5] ; personnel, 1937-1939 [6] ; affaires diverses, plaintes contre la municipalité, 1833-1894, 1914-1939 [7] ; commémoration du baptême du duc de BORDEAUX : demande de subvention, 1821 [8] ; arbre de la Liberté, 1852 [9].
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Cote 2O/980
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Date 1821-1939
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Lieu
NOZAY
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Type de document
budget, pièce comptable
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- NOZAY. - Administration générale.- Arrêtés, 1823 [1]...
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Résultat n°39
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SACLAS. - Mairie, école.- Maison d'école : réparations, 1821 [1] ; construction, 1834 [2] ; reconstruction et travaux, 1845-1852 [3] ; école de garçons et mairie : travaux, 3 plans couleur 1883-1907 [4] ; école, mairie : travaux, 1911-1928 [5] ; traitement de l'instituteur, 1860 [6] ; école de filles :création d'une école privée par Madame Schimd, subvention de 300 francs pour l'achat de mobilier (1860) ; bail de location par la mairie d'un maison afin d'établir une école de filles (1866), travaux de construction d'une salle de classe, acquisition par la mairie de la maison d'école de filles, nouveaux travaux (1875-1887), construction d'une nouvelle école de filles avec classe enfantine (1903-1907), aliénation de l'ancienne école de filles (1906-1909).
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Cote 2O/1123
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Date 1821-1928
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Lieu
SACLAS
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Type de document
bail, plan d'urbanisme
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SACLAS. - Mairie, école.- Maison d'école : réparations,...
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Résultat n°40
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Cote EDEPOT13 2L/1
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Date 1821
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Lieu
VILLECONIN, LOIR-ET-CHER
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Type de document
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Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLECONIN. - Souscription de la commune pour l'acquisition...
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