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Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : François PONCETTON : transport au profit de François PONCETTON et Claudine BOST son épouse, 17 août 1710 ; procuration de Mlle BOST en faveur de François PONCETTON, [1720] ; règlement entre François PONCETTON et un maître chirurgien sur l'apprentissage de Louis PONCETTON, [1730] ; quittances, décharges et mémoires de François PONCETTON, [1727-an IX]. [1710-an IX].

16J/301

1710-1801

DOURDAN Commune

règlement

SOISY-SUR-SEINE, administration centrale et communale. - Imprimés : arrêts du conseil d'état du roi qui déboute les habitants de plusieurs paroisses, des oppositions qu'ils ont formulés contre les contraintes pour les droits d'augmentation et de courtage des vins (1733), qui permet au sieur JUDDE de continuer de tenir un bac sur la rivière de Seine, au lieu de Soisy (1752), qui concerne les alignements de clôture dans la traversée de Soisy-sous-Etiolles (1768), et le droit exclusif des trésoriers de France de donner des alignements et permissions sur les routes pavées et entretenues aux frais du roi (1778). Documents manuscrits : annonce de l'envoi de la liste des membres des collèges électoraux du département [an 2], une lettre à l'administration du district au sujet d'une subvention de la commune pour la construction d'un vaisseau [an 3], un extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise au sujet des alignements [an 5], une lettre aux administrateurs des hospices de Paris concernant l'admission de MILLET curé de Soisy à l'hospice des vieillards[an 6], état des réfugiés à Paris qui réclament l'autorisation de se rendre dans la commune pour s'occuper des élections et préparer la culture des terres (1874).

79J64/2

1733-1874

SOISY-SUR-SEINE, PARIS Département, SEINE (COURS D EAU), SEINE-ET-OISE

délibération, arrêté d'alignement

Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Inventaire des meubles de CARPENTRAS [s.d.]. Etat des arrérages dus (1801-an IX). Quittances contre Louis Antoine Michel VITALIS docteur en médecine à ORANGE ((1768) ; pour le chapitre Sainte Marie Magdeleine d'AVIGNON (1738-1768) ; avec cession de droits contre Samuel et Mossé de La ROQUE frères juifs de la carrière des juifs de CARPENTRAS cohéritiers d'Ezéchiel de La ROQUE (1782) ; contre François BLANC (1773) ; contre le comte de CAPPELLIS (1782) ; contre Marie Madeleine Gabrielle de RIVIERE veuve du marquis de LAURY (1783) ; Anne Charlotte de ROLERY de CARPENTRAS (1864-1868) ; le monastère des révérendes mères carmélites de CHAUSSEE (1868-1874) ; quittance du recteur de la maison de charité de CARPENTRAS en faveur de Antoine Joseph Augustin (1792) ; quittance du receveur des domaines nationaux de CARPENTRAS (an III). Reconnaissance contre la communauté de PUYMERAS (1772). Rénovation de pension contre la communauté de CARPENTRAS (1773), contre la communauté de BEAUME (1774), contre M de CADEROUSSE (1774), contre la communauté de BEAUCET (1774), de CAROMB (1775). Quittances des contributions (an VI- an IX). Attestations de dotation des "" filles pauvres "" (1770-1793).\t\t\t

13J/107

1738-1874

VAUCLUSE, DROME

pièce comptable, inventaire

Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres généraux : pièces diverses : titre d'une rente de 16 livres 13 sols à la fabrique de l'église d'ATHIS, 13 septembre 1761 ; contrat de mariage entre Pierre MERLE et Jeanne COLSON, 22 février 1773 ; transport de droits successifs mobiliers et immobiliers de Nicolas THIRAND à François DEVAUX, 10 novembre 1773 ; partage de l'héritage ROUX devant BARON greffier du bailliage d'ATHIS 1 plan, 1773 ; accord pour la construction d'une maison à André MACHICOINE et Philippe MENICHOU, 23 août 1774 ; correspondance de Robert POREL, garde à propos de l'abattage des saules, 19 mai 1775 ; attestation de vassalité des habitants d'ATHIS [liste nominative], 20 juin 1770 et 22 juin 1775 ; reconnaissances de paiement de cens par Jean NOTTA, 1774-1776 ; extrait de l'inventaire après-décès de Jean NOTTA, 1769. [3 pièces parch., 5 p. - 10 pièces papier, 22 p.].

26J/130

1761-1776

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES

correspondance, liste nominative, pièce comptable

MONTGERON, culte (1775-1946).

79J41/5

1775-1946

MONTGERON Commune

certificat, carton d'invitation

Ancien chemin de grande communication n° 25 d'ABLON (Val-de-Marne) à MONTLHERY devenu route départementale n° 25.

2S/112

1788-1955

ATHIS-MONS Commune, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, MONTLHERY Commune, CORBEIL Arrondissement, JUVISY-SUR-ORGE Commune

bail, pièce comptable

Travaux, traverses et alignements.

2S/110

1792-1947

CHALO-SAINT-MARS, SAINT-ESCOBILLE, MEROBERT, ETAMPES Commune, SAINT-HILAIRE, PECQUEUSE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, CONGERVILLE-THIONVILLE

budget, plan, arrêté d'alignement

Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux de délit de grande voirie. Juvisy-sur-Orge : délimitation du chemin de halage au droit de la propriété de Montessuy, plans (1849-1860) ; injonction à Leblanc de démolir un mur (1838) ; à Montessuy et Lepaire de combler des fossés (1841) ; autorisation à Bourgeois (usine de carrelage) d'ouvrir une conduite d'eau (1881). Morsang-sur-Seine : construction d'une digue et de perré au long des hauts fonds de la Guiche et d'un chemin de halage au long du parc du Coudray (1840) ; retrait de la contravention pour construction sans autorisation à Barba aubergiste (1849). Ris-Orangis : rétablissement du chemin de halage en face du parc de Trousseau : procès verbal d'adjudication, devis, affiches, travaux (1808-1815) ; autorisation de travaux à des particuliers (1808-1838) ; construction d'un chemin de halage sur l'île de la Borde : adjudication, correspondance, affiches (1848) ; rectification du chemin de halage aux abords du pont (1849) ; reconstruction : cession de terrains, plan, demandes de crédit (1854-1859) ; établissement de barrières de sûreté (1859-1861). Saint-Pierre-du-Perray : autorisation de construire à Decauville et Bourdillon (1827-1840). Saintry : construction d'une levée de halage : projet, enquête, affiches, devis, cahier des charges, main-levée d'hypothèques, rapport (1848-1851) ; autorisation de construire à Auger et Deneuve (1827-1839) ; ouverture d'un canal à Port Sablon pour Triboulet et Chéron (1882) ; établissement d'un chemin de contrehalage pour Dubonnet (1903). Soisy-sur-Seine (Soisy-sous-Etiolles) : autorisation de construire une gare à bateaux à Dagoty, plan (1835) ; injonction à Guillemet et Candas de combler des tranchées, plan (1841-1842) ; défense des berges de contrehalage (1849-1852). Vigneux-sur-Seine : demande d'ouverture de tranchées par la société Picketty dragueurs et marchands de sable (1880-1881) ; autorisation de couper le chemin de contrehalage à la compagnie des Sablières de la Seine, plans (1922-1929). Viry-Châtillon : travaux relatifs au rétablissement des ponts de la Planche et de Mons (1809-1810) ; autorisation de construire à des particuliers (an 9-1838) ; injonction de démolir une maison à Renaud, à Forbach (1811-1837) ; condamnation et jugement contradictoire pour dégradations à Lepaire et Longuet (1825-1837) ; construction de barrières de sûreté ; d'une estacade ; d'un port ; travaux à la chaussée du halage (1857-1867) ; délit de Fontenelles (1838-1840).

3S/21

1800-1929

SEINE (COURS D EAU), JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune

arrêté préfectoral, procès-verbal, plan, pièce comptable, affiche, correspondance

BRUNOY. - Biens communaux, équipement.- Etat des édifices publics : correspondance, an X (1801-1802) [1] ; bâtiments communaux : travaux et entretien, 1877-1934 [2] ; salle des fêtes : construction, 1921-1934 [3] ; subventions aux lotissements ''LES HAUTES MARDELLES'' et ''PARC DES BOSSERONS'', 1927-1934 [4] ; achat d'une motopompe, 1926 [5] ; habitations à bon marché : achat de terrain, 1937 [6] ; stade : construction, 1933-1935 [7].

2O/223

1801-1937

BRUNOY Commune

Ancien chemin de grande communication n° 18 de GOMMERVILLE (Eure-et-Loir) à SERMAISES (Loiret), devenu route départementale n° 18 (1801 - 1927).

2S/107

1801-1927

PUSSAY, MONNERVILLE, MEREVILLE Commune, ESTOUCHES, LOIRET, EURE-ET-LOIR

bail, plan, arrêté d'alignement

Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement général des rivières, moulins et usines de Seine-et-Oise du 25 floréal an IX avec des annotations du sous-préfet d'Etampes sur son application dans l'arrondissement ; observations présentées au ministère de l'intérieur sur le projet de flotter des bois et d'établir la navigation sur la rivière d'Essonne, an X, (25 p) ; demande de classement de l'Essonne comme rivière navigable par Toudu-Poullain extracteur de tourbe à Mennecy en 1828, ordonnance royale du 29 juillet 1829 déclarant l'Essonne ni navigable ni flottable ; pétition des propriétaires d'usines des communes de Mennecy, Echarcon, Ormoy, Lisses, Vert-le-Petit, Ballancourt, Baulne et Fontenay afin de faire classer l'Essonne parmi les rivières navigables (1837) ; ordonnance royale du 1er octobre 1817 sur la police des rivières de l'Essonne, de la Juine et de leurs affluents, arrêté préfectoral relatif à son exécution du 24 décembre 1817, application du règlement de 1817 : souscription volontaire des usiniers pour subvenir aux frais de règlement de l'Essonne et de la Juine (1818), assemblées générales des usiniers, première demande de révision du règlement de 1817 par les usiniers (1838-1846), état des cours d'eau dans chaque commune pour les arrondissements d'Etampes et de Corbeil dans le but de créer un nouveau règlement (1837-1840), projets de nouveau règlement 1843 et 1846, avis sur le projet, enquêtes sur le projet (1849) et affiches (1849), décret du 5 septembre 1851 portant règlement pour la police des eaux des rivières d'Essonne et de Juine, exécution du règlement dans les communes, projet non-abouti de modification du règlement de 1851 : rapports d'ingénieurs, correspondance (1879-1889), opérations de lever de plans et de nivellement, paiements de frais aux géomètres (1829-1845), tableau du nivellement du canal de l'Essonne (non daté), exécution de nivellement et de plans cotés, affiches relatives à cette opération (1883) ; fixation des largeurs des berges de l'Essonne et de la Juine : enquêtes, rapports d'ingénieurs, arrêtés préfectoraux (1852-1864) ; fixation de la hauteur des eaux par arrêtés municipaux à Echarcon (1860), Essonnes (1899), Itteville (1905), Baulne (1916) ; tableau des travaux à exécuter sur l'Essonne et ses affluents pour lui restituer le volume entier et naturel de ses eaux (1815) ; projet d'approvisionnement en eau potable de la ville de Paris par le captage des eaux de l'Essonne avant l'entrée dans Corbeil (1936-1937) . Pêche.- délits de pêche (1853-1886), réempoissonnement (1937), location de pêche sur les trois bras de la rivière (1828-1838), permis de pêche (1830), union syndicale des propriétaires riverains et pêcheurs de Ballancourt (1905-1910).

7S/1

1801-1937

ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, ITTEVILLE, BAULNE, MENNECY Commune, ECHARCON, ORMOY, LISSES, JUINE (COURS D EAU), VERT-LE-PETIT, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LE-VICOMTE, PARIS Commune

règlement, pétition, texte officiel, arrêté préfectoral, inventaire, rapport, correspondance, plan, arrêté du maire, permis

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Dépenses, 1881, 1903, 1916-1937 [1] ; réquisitions de guerre, 1877 [2] ; rôles d'impôts, 1834-1836 [3] ; incendie : subvention, état des sommes réparties, 1814-1815 [4] ; maréchal DAVOUT : demande par la famille de la restitution de son buste, 1881-1888 [5] ; police : recel de titres, plaintes, fabrication clandestine de poudre, an Xll-an Xlll (1803-1805), 1849, 1910 [6] ; bureau de bienfaisance, 1896, 1939 [7] ; legs DUPARCHY, RENARD, 1929, 1932 [8].

2O/1263

1803-1939

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

rôle d'imposition

BOISSY-LE-SEC. - Biens communaux, équipement.- Mare : demande de la jouissance d'une mare par les habitants de la commune, an Xll (1803-1804) [1] ; biens communaux : vente, questionnaires, 1844, 1847, 1860 [2] ; puits : travaux, acquisition d'une pompe à manège, forages, restauration, 1853-1924 [3] ; puits, mare : travaux (1 plan parcellaire, 1 plan d'alignement), 1851, 1857 [4] ; mare : acquisition, assainissement et comblement de l'ancienne mare, 1882-1937 [5] ; adduction d'eau, 1929-1935 [6] ; bureau de poste : baux, demande de subventions, 1900-1937 [7] ; électricité, 1912-1929 [8].

2O/129

1803-1937

BOISSY-LE-SEC

questionnaire d'enquête, plan d'alignement, état parcellaire

MORIGNY-CHAMPIGNY. - Administration générale.- Budget, dépenses, taxes, subventions, impositions extraordinaires, liste des 30 plus imposés, souscription à l'emprunt national de 1926, 1832-1937 [1] ; changement des jours de foire, 1803 [2] ; réquisitions de guerre : arrêté, états des sommes dues ou remboursées, réclamations, 1873-1878 [3] ; legs RUELLE et PICHE, legs MATHURIN, inventaires après décès DENIS et LASFAUX, 1871-1923 [4] ; arrêtés de police municipale, 1842-1847, 1854-1855, 1880 [5] ; personnel communal : traitement et indemnités diverses, nominations et réclamations, garde champêtre, 1919-1939 [6] ; équipement des sapeurs-pompiers, 1883-1897 [7] ; pompes funèbres, 1891, 1901 [8] ; affaires diverses : acquisition frauduleuse du sieur CHABERT, réclamations, extraits de délibérations, 1920-1939 [9].

2O/943

1803-1939

MORIGNY-CHAMPIGNY

budget, pièce comptable, liste nominative

VILLECONIN. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : correspondance, création d'une école mixte, travaux, subvention, inspection des écoles, épidémies, création d'une caisse des écoles, remplacements d'instituteurs, enfants admis gratuitement, rétributions scolaires, liste d'instituteurs, réclamations (an XIII [1804/1805] - 1901).

EDEPOT13 1R/9

1804-1901

VILLECONIN

correspondance, liste nominative

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, associations. Loteries et souscriptions (an XIII-1962).

EDEPOT17 2I/7

1804-1962

CHAMPCUEIL

correspondance, liste nominative

Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un hôpital-hospice : aliénation de rentes pour le financement, ventes d'immeubles par adjudication, demande de subvention au fond du Pari mutuel mise en adjudication des travaux (1895-1901) ; administration et fonctionnement : règlement intérieur de l'hôpital (1898, 1900) ; rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1913, élection de délégués à la commission administrative (1904-1925), statistiques concernant le personnel, les malades, la situation financière, recettes et dépenses (1902-1929) ; personnel : notes de gratification, salaires (1899-1925) ; malades : admissions, prix de journées des malades, frais de séjours (1899-1926) ; biens et revenus : état des revenus de l'hospice en 1805, état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières en 1894 et 1905 ; revenu des rentes (1899-1931), répartition du produit des concessions dans le cimetière (1900-1909) ; achats de terrains en 1920, 1925 et 1928 ; aliénation de deux parcelles de terre (1924), ventes de peupliers (1915) ; récupération par l'hôpital d'une maison usurpée par un particulier (1819), aliénation de trois maisons (1899) ; baux à ferme de terres et de maisons (1899-1932) ; legs (1899-1936).

1X/39

1805-1936

LONGJUMEAU Commune

rapport, statistique

Hôpital-hospice de Dourdan, comptabilité. - Adjudications de marchés de fournitures : vivres, combustibles, produits pharmaceutiques (1806-1928) ; demande de subvention sur les fonds du pari-mutuel de 100 000 francs destinée aux dépenses de travaux, d'agrandissement de l'hôpital et à l'acquisition de matériel et de mobilier (1912) ; comptes moraux relatifs aux comptes administratifs (1885-1889), comptes administratifs (1890-1926), comptes de gestion (1873-1931).

1X/22

1806-1931

DOURDAN Commune

pièce comptable, compte administratif, compte de gestion

CHAMPCUEIL. - Exposition de l'industrie française, prime d'encouragement à la culture de blé et du seigle (1806-1948).

EDEPOT17 2F/3

1806-1948

CHAMPCUEIL

bulletin de salaire

VILLECONIN. - Eglise : demande de secours pour la réparation de l'église et du presbytère, implantation de croix dans la commune.

EDEPOT13 2M/2

1806-1854

VILLECONIN

avis, correspondance

ETAMPES. - Administration générale.- Visite des fours et des cheminées, 1828 [1] ; publicité : délibération du conseil municipal, 1831 [2] ; arbre de la Liberté, 1851, crédit pour l'anniversaire de la Révolution de juillet, 1833, monument à GEOFFROY-SAINT-HILAIRE, 1846-1848, et monument à SIMONNEAU, 1888 [3] ; casernement, 1841, garde nationale, 1847, plan du corps de garde des pompiers, 1835 [4] ; procédure contre GEROSME et la Compagnie des chemins de fer Paris-Orléans, 1859 [5] ; secours aux ouvriers, travaux de charité, vaccin, 1846-1893, ambulance, 1938 [6] ; concours de gymnastique, 1888-1893, et musique, 1885, subvention à la société musicale, 1931 [7] ; voiture publique de MILLY, 1891-1905 [8] ; comité agricole, 1892, 1903 [9] ; usages locaux, 1904-1907 [10] ; culte protestant à Marie, 1905 [11] ; affaires diverses, extraits de délibérations, correspondance, 1809, 1836-1902 [12] ; idem, 1907-1938 [13] ; affaires diverses, intervention du député Maurice DORMANN, 1931 [14].

2O/507

1809-1938

ETAMPES Commune, MILLY-LA-FORET Commune

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, dossier de procédure

MAROLLES-EN-BEAUCE. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1809-1899 [1] ; presbytère : travaux, 1852-1898 [2] ; fabrique : aliénation d'un terrain, 1849 [3] ; église : subvention, 1931-1932 [4].

2O/795

1809-1932

MAROLLES-EN-BEAUCE

Hôpital-hospice de Montlhéry. - Administration et fonctionnement : nominations d'administrateurs, de délégués au conseil d'administration (1811-1920), règlement intérieur en 1824, 1840, 1887, règlement général (1885), observations de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1914, élection de deux délégués à la commission administrative des hospices en 1925, statistiques hospitalières, 6 pages, (1847), statistiques relatives aux personnels, aux bâtiments, aux malades, aux budgets et comptes 68 pages ( 1888), statistiques sur le personnel, les malades, les recettes et dépenses (1885-1928) ; personnel : nominations, traitement ; malades : admissions, prix de journées (1883-1929) ; bâtiments : travaux d'entretien, de construction (1845-1906), subvention du fond du Pari mutuel pour la création d'une annexe destinée aux vieillards, infirmes et incurables (1907-1910) ; travaux d'entretien (1910-1924) ; biens et revenus : état des propriétés foncières, rente et créances mobilières en 1893, 1903-1905, état du produit de la location des biens et des droits de chasse, de pêche, de place en 1914 ; rentes (1839-1856) ; aliénations de terres et d'immeubles (1829 - 1859), ventes de peupliers (1840), échanges de trois pièces de terre et d'un bois avec des particuliers (1824 - 1891)

1X/44

1811-1929

MONTLHERY Commune

règlement intérieur, statistique, pièce comptable

GRANGES-LE-ROI (LES). - Budgets : mandats (1811-1817). Budgets et dépenses de la commune (1883-1916). Dépenses. - Registre (1918-1922, 1928). Budget des cultes, suppression. - Répartition entre les communes des crédits disponibles. Vente de ferraille : délibération. Sapeurs-pompiers. - Subvention (1906-1934).

EDEPOT45 1L/6

1811-1934

GRANGES-LE-ROI (LES)

budget, registre, délibération, pièce comptable

ETRECHY. - Eglise, presbytère.- Projet de démolition de l'église de CHAUFFOUR (plan), 1812 [1] ; église : travaux, 1816-1820 [2] ; enlèvement des marches de l'église : différend entre le maire et la fabrique (plan couleur), 1844-1845 [3] ; travaux, 1845-1848, 1883 [4] ; dépenses pour entretien, 1912-1918, 1924-1926 [5] ; presbytère : travaux, paiement, 1823-1824 [6] ; acquisition, demande de subvention, 1886-1890 [7] ; devis, plan, emprunt, enquête de commodo et incommodo pour l'acquisition d'un terrain (protestation), 1901-1902 [8] ; presbytère : bail, 1912 [9] ; fabrique : tarif des cérémonies religieuses, 1856-1869 [10] ; desservant : indemnités de logement, 1846-1890 [11] ; cloche de l'église : travaux, 1864, 1896 [12].

2O/541

1812-1926

ETRECHY Commune

pièce comptable, bail, tarif

FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget, dépenses, 1831-1898, 1904-1911 [1] ; emprunts ARGAN, DEJOU, 1849-1856, 1919-1921 [2] ; legs, dons, rentes ANJOT, LEGRAND, PUIS, 1894-1895, 1902-1933 [3] ; dépenses, 1812-1877 [4] ; taxes diverses, assurances, 1867-1871, 1911-1933 [5] ; état descriptif des membres du conseil municipal à l'occasion de la visite du préfet, correspondance à propos de l'orthographe du nom de la commune, 1834 [6] ; arrêtés municipaux, 1818-1862, 1912 [7] ; bureau de bienfaisance, 1846-1869, 1899-1903 [8] ; hôpital-hospice : traitement du personnel, dépenses, admission, 1933-1937 [9] ; personnel, 1853-1862, 1904-1926 [10] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1847-1869, 1908-1926 [11] ; demande de subvention pour le chemin de fer local, 1917 [12] ; pétition des commerçants contre l'augmentation des impôts, 1934 [13].

2O/552

1812-1937

FERTE-ALAIS (LA) Commune

pièce comptable, budget, arrêté du maire, pétition

PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Fontaines : entretien, réglementation, 1812, 1852-1932 [1] ; lavoirs : acquisition de terrain, construction, travaux, 1812-1855, 1882-1909 [2] ; puits : travaux, 1893-1894, 1901 [3] ; installation de la gendarmerie : emprunt, travaux, 1905-1907 [4] ; hôpital-hospice : demande de subvention, travaux, 1930-1934 [5] ; bureau de poste : travaux, réglementation, 1932-1939 [6] ; matériel d'incendie, 1834, 1931-1938 [7] ; construction de la salle des fêtes, travaux dans les écoles, au stade, 1931-1939 [8] ; bains-douches : installation, 1934 [9] ; construction d'un lotissement : emprunt, échange de terrains (plan couleur), 1937-1938 [10].

2O/1044

1812-1939

PALAISEAU Commune

règlement, plan

SAINT-HILAIRE. - Cimetière. - Eglise : autorisation de vente des bâtiments et terrains de l'église supprimée, au profit de la fabrique de CHALO-SAINT-MARS, 1813 [1] ; église, cimetière : entretien, 1921 [2] ; cimetière : plainte contre MAUGARS, 1833 [3] ; demande de subvention pour le cimetière de CHALO-SAINT-MARS, 1930, 1937 [4] ; monument aux morts, 1919-1920 [5].

2O/1174

1813-1937

SAINT-HILAIRE, CHALO-SAINT-MARS

Hôpital-hospice d'Etampes, bâtiments. - Travaux de reconstruction, d'entretien, de réparation (1814-1926), subvention sur les fonds du pari-mutuel de 30 000 francs pour l'aménagement intérieur et l'ameublement du bâtiment nouvellement construit (1895-1901), subvention de 40 000 francs sur les fonds du pari-mutuel pour effectuer les travaux d'agrandissement et d'amélioration (chauffage) de l'hôpital dont l'asile de vieillards (1910-1913).

1X/28

1814-1926

ETAMPES Commune

SAINTRY-SUR-SEINE. - Administration générale. - Droits de place sur les ports, 1831-1843 [1] ; usages locaux, baux, 1893, 1918 [2] ; subvention, 1910 [3] ; taxe sur l'eau, 1919 [4] ; arrêtés de police, 1815-1852 [5] ; personnel, 1936 [6] ; nomination d'un inspecteur sanitaire, 1935-1936 [7] ; bureau de bienfaisance, 1910 [8] ; succession DUBONNET, 1911 [9].

2O/1250

1815-1936

SAINTRY-SUR-SEINE

bail, arrêté du maire

VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. - Demande de crédit pour l'inauguration du buste du roi, suppression d'un arbre de la Liberté et d'inscriptions relatives à la Révolution, 1816-1852 [1] ; demande de changement de circonscription territoriale, 1865-1866 [2] ; legs MAUGE : dossier de succession, poursuites, ventes, 1931-1939 [3] ; emprunts, 1927-1931 [4] ; subventions diverses, 1935-1939 [5] ; emploi des dépenses imprévues : secours aux indigents, aux pupilles de l'école publique, 1927-1934 [6] ; procédures, pétitions contre la commune, 1919-1939 [7] ; fournitures scolaires : achat de mobilier, de livres classiques et de prix,1927-1938 [8] ; fourniture de combustible, 1927-1939 [9] ; affaires diverses : demande d'acte administratif, achat de mobilier pour la mairie, utilisation de la piscine, ouverture du bureau de poste, 1925-1939 [10].

2O/1347

1816-1939

VERRIERES-LE-BUISSON

dossier de procédure, pétition

SAINT-CHERON. - Eglise, presbytère.- Eglise : procès-verbal d'adjudication de travaux, 1817-1818 [1] ; crédit supplémentaire, 1831-1834 [2] ; réparation de la sacristie, comptes de la fabrique, acquisition d'une cloche, 1837 [3] ; réparations de l'église : demande de secours, devis, 1845-1847 [4] ; travaux sans l'assentiment du conseil municipal : plainte du maire contre la fabrique, 1883 [5] ; travaux de restauration, devis, cahiers des charges (14 plans couleur), reconstruction de la flèche (plan couleur détaillé), 1883-1895 [6] ; travaux à l'église : emprunts de la fabrique, 1899 [7] ; reconstruction de la sacristie : devis, cahier des charges, demande de subvention, 1900-1901 [8].

2O/1139

1817-1901

SAINT-CHERON Commune

procès-verbal, compte financier, plan

MORSANG-SUR-ORGE. - Administration générale.- Budget, dépenses, secours et subventions, emprunt, assurance, rentes, 1818-1926 [1] ; legs COCHETEAU, FAURE, VAPEREAU, 1909-1933 [2] ; bureaau de bienfaisance : legs curé LEBORGNE et divers, extraits de délibérations, 1840-1905 [3] ; arrêtés municipaux, personnel, 1863-1937 [4] ; affaires diverses : sapeurs-pompiers, concession de pompes funèbres, indélicatesse de l'ancien maire GIBERT, condamnation du maire PERIN pour diffamation, extraits de délibérations, 1885-1920 [5].

2O/951

1818-1937

MORSANG-SUR-ORGE Commune

budget, pièce comptable, arrêté du maire, délibération

ABBEVILLE-LA-RIVIERE (1972-1978), ANGERVILLE (1972-1979), ANGERVILLIERS (1975-1978), ARPAJON (1915-1982), ATHIS-MONS (1970-1992), AUVERS-SAINT-GEORGES (1974-1977), AVRAINVILLE (1882), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1975-1983), BIEVRES (1963-1977), BLANDY (1926-1984), BOISSY-LA-RIVIERE (1970-1979), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1969-1993), BOULLAY-LES-TROUX (1973), BOURAY-SUR-JUINE (1968-1982), BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1969-1981), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1972-1977), BRETIGNY-SUR-ORGE (1882, 1973-1982), BREUX-JOUY (1972-1988), BRIERES-LES-SCELLES (1971-1974), BRIIS-SOUS-FORGES (1970-1984), BROUY (1982), BRUYERES-LE-CHATEL (1973-1982), BUNO-BONNEVAUX (1971-1982), BURES-SUR-YVETTE (1973-1983), CERNY (1973-1980), CHALO-SAINT-MARS (1926-1990), CHALOU-MOULINEUX (1926-1984), CHAMARANDE (1970-1983), CHAMPCUEIL (1926-1992), CHAMPLAN (1972-1982), CHAMPMOTTEUX (1982), CHEPTAINVILLE (1867-1882), CHILLY-MAZARIN (1982-1987), CONGERVILLE-THIONVILLE (1970-1984), LE COUDRAY-MONTCEAUX (1980), COURANCES (1976-1984), CORBEIL-ESSONNES (1819-1994), CORBREUSE (1978-1984), COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1969-1983), CROSNE (1926-1977), DOURDAN (1930-1996), DRAVEIL (1972-1982), ECHARCON (1976), EGLY (1982). - Correspondance avec la conservation des antiquités et objets d'art : arrêtés, plans, devis, programmes, coupures de presse, rapports.

1372W/1

1819-1993

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE-THIONVILLE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CROSNE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY

correspondance, plan, pièce comptable, rapport, programme, coupure de presse, arrêté préfectoral

Ancien chemin de grande communication n° 26 de SAINT-CHERON à GUIBEVILLE et ancien chemin de grande communication n° 46 de MAROLLES-EN-HUREPOIX à ESSONNES devenus route départementale n° 26 ; délimitation des alignements sur la route auxiliaire n° 26 de SAINT-CHERON à GUIBEVILLE (1820-1836) ; baux d'entretien par adjudication (1838-1886) ; travaux (1842-1930) ; matériaux à fournir : cession et fournitures de pavés, désignation d'une nouvelle carrière à SAINT-SULPICE pour l'extraction des matériaux nécessaires à l'entretien du chemin de grande communication n° 26 (1838-1908) ; répartition du contingent (1843-1863) ; imposition (1847-1908) ; commission de surveillance (1843-1867) ; personnel : nominations de cantonniers (1845-1856) ; plantation d'arbres (1886) ; subventions industrielles dues par les entrepreneurs pour dégradations de la route (1849-1906) ; acquisitions de terrains (1856-1857) ; occupations temporaires de terrains (1879-1880) ; accidents sur le chemin de grande communication n° 26 (1854).

2S/117

1820-1930

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-CHERON Commune, GUIBEVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX

bail, arrêté d'alignement

ATHIS-MONS. - Biens communaux, équipement.- Pont d'ATHIS : construction, ordonnance du roi, devis, affiche, 1820-1823 [1] ; bâtiments communaux : travaux divers, 1881-1933 [2] ; démolition de la ferme du PETIT-ATHIS, 1927 [3] ; marché : aménagement, 1923-1933 [4] ; dispensaire municipal : réorganisation, convention, installation radiographique, nomination d'une gérante, 1927-1933 [5] ; hospice : demande de subvention sur les fonds du pari mutuel, 1906, 1934 [6].

2O/51

1820-1934

ATHIS-MONS Commune

texte officiel, affiche, pièce comptable

ORSAY. - Biens communaux, équipement.- Baux, résiliations, réclamations et mainlevée d'hypothèques, 1841-1935 [1] ; établissement d'un lavoir public : acquisition à titre gratuit du terrain DRUON, ordonnance royale du 4 mai 1820, correspondance, 1820 [2] ; construction d'un lavoir au bord de l'YVETTE et travaux de couverture, 1858, 1878-1880 [3] ; déplacement du lavoir, 1931-1932 [4] ; alimentation en eau potable : projet, réglementation relative à la fontaine du GUICHET, 1875-1878 [5] ; concessions, réclamations, interdiction d'utiliser l'eau des fontaines publiques, 1903-1909 [6] ; adduction et canalisation d'eau potable : projet, rapports géologiques, correspondance, extraits de délibérations, acquisition du terrain LORIN, subvention, pétitions et réclamations, 1929-1939 [7] ; convention pour la distribution d'eau, forage d'un puits artésien, 1931-1936 [8].

2O/1022

1820-1939

ORSAY Commune, YVETTE (COURS D EAU)

bail, texte officiel, règlement, rapport d'expertise, pétition, convention

NOZAY. - Administration générale.- Arrêtés, 1823 [1] ; budget, 1886-1894, 1913-1937 [2] ; dépenses, 1849-1887, 1905-1909 [3] ; legs RATHUY, rentes, 1891-1939 [4] ; emprunts, 1910 [5] ; personnel, 1937-1939 [6] ; affaires diverses, plaintes contre la municipalité, 1833-1894, 1914-1939 [7] ; commémoration du baptême du duc de BORDEAUX : demande de subvention, 1821 [8] ; arbre de la Liberté, 1852 [9].

2O/980

1821-1939

NOZAY

budget, pièce comptable

SACLAS. - Mairie, école.- Maison d'école : réparations, 1821 [1] ; construction, 1834 [2] ; reconstruction et travaux, 1845-1852 [3] ; école de garçons et mairie : travaux, 3 plans couleur 1883-1907 [4] ; école, mairie : travaux, 1911-1928 [5] ; traitement de l'instituteur, 1860 [6] ; école de filles :création d'une école privée par Madame Schimd, subvention de 300 francs pour l'achat de mobilier (1860) ; bail de location par la mairie d'un maison afin d'établir une école de filles (1866), travaux de construction d'une salle de classe, acquisition par la mairie de la maison d'école de filles, nouveaux travaux (1875-1887), construction d'une nouvelle école de filles avec classe enfantine (1903-1907), aliénation de l'ancienne école de filles (1906-1909).

2O/1123

1821-1928

SACLAS

bail, plan d'urbanisme

VILLECONIN. - Souscription de la commune pour l'acquisition du château de CHAMBORD pour le duc de Bordeaux.

EDEPOT13 2L/1

1821

VILLECONIN, LOIR-ET-CHER

ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité communale, emprunt, 1822-1939 [1] ; dépenses : acquisition d'un buste de la République, habillement des pompiers et de la garde nationale, mémoires impayés, assurances, subventions, 1853-1938 [2] ; achat de rentes, 1859, 1925 [3] ; réquisitions de guerre et indemnités pour le cantonnement des troupes, 1871-1875, 1919-1920 [4] ; procès BERTHONNEAU : règlement des réquisitions de guerre par la commune, 1880-1885 [5] ; souscription en faveur des inondés du Midi, 1875 [6] ; inventaire après décès BOSSELET, 1875 [7] ; taxes, droit des pauvres, 1924-1939 [8] ; affaires municipales : affichage des procès-verbaux des séances du Conseil, projet de délibérations, plainte contre le surcroît de travail infligé à la mairie pendant les hostilités, réorganisation des services, 1901-1935 [9] ; protestation du maire CADOT contre un article du journal ORSAY relatif à la dilapidation du budget, 1935 [10].

2O/1009

1822-1939

ORSAY Commune

procès-verbal, budget, pièce comptable, délibération, publication périodique

LISSES. - Administration générale.- Budget, dépenses, taxes, subventions, assurances, emprunts, 1823-1936 [1] ; réquisitions de guerre, 1872 [2] ; arrêtés, 1822-1823 [3] ; personnel, 1854-1938 [4] ; rentes, 1898-1917 [5] ; extraits de délibérations : bureau de bienfaisance, choléra, 1851-1937 [6].

2O/748

1822-1938

LISSES

budget, pièce comptable, délibération

MONNERVILLE. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1822 [1] ; église : demande de secours, travaux, 1852-1855, 1860-1863 [2] ; restauration : devis, mémoire, subvention, 1868-1882, 1887-1890 [3] ; presbytère : acquisition, bail, 1851-1852 [4] ; location en l'absence de curé, 1886-1889 [5] ; fabrique : comptes, demande d'aide, 1868, 1874-1880 [6] ; traitement du desservant et du chantre, 1850-1851, 1880 [7].

2O/902

1822-1890

MONNERVILLE

pièce comptable, bail, compte financier

VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. - Comptabilité, gestion occulte d'ARAGON, maire, 1850-1855 [1] ; budget : emprunt, legs MAUGE, 1926, 1934-1937 [2] ; dépenses, 1847-1851 [3] ; demande de subventions pour l'érection du monument aux morts, 1935 [4] ; arrêtés municipaux, 1823, 1849-1866, 1937 [5] ; personnel, 1879, 1930-1939 [6] ; bureau de bienfaisance, 1832-1875, 1936-1939 [7] ; réquisitions de guerre : logements, automobiles, chevaux, charbon, 1939-1941 [8].

2O/1346

1823-1941

VERRIERES-LE-BUISSON

budget, arrêté du maire

Ancien chemin de grande communication n° 8 d'ARPAJON à LA FERTE-ALAIS devenu route départementale n° 8 ; règlement des alignements dans la traverse de MAROLLES (1846), ITTEVILLE (1848-1860), GUIBEVILLE (1846-1865) ; baux d'entretien (1845-1863) ; matériaux à fournir par les communes (1840-1844) ; membres de la commission de surveillance (1846-1856) ; travaux d'entretien (1825-1869) ; subventions industrielles pour dégradation de voirie (1846-1870) ; contingent à régler par les communes prolongement de SAINT-VRAIN à la route départementale n° 34 (1845-1846) ; nomination de cantonniers (1855) ; GUIBEVILLE : travaux dans la traverse (1854-1889) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : travaux (1842-1897) ; emprunt et imposition (1844) ; GUIBEVILLE : traverse de GUIBEVILLE (1896), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 m x 2,37 m ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : traverse de MAROLLES (1896), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 m x 4,25 m.

2S/103

1825-1896

GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, ITTEVILLE, SAINT-VRAIN, ARPAJON Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune

bail, pièce comptable, arrêté d'alignement

EVRY. - Administration générale.- Dépenses, emprunts, subventions, 1825-1827 [1] ; arrêté : police du cabaret, 1829 [2] ; personnel, 1849-1892 [3] ; réquisitions allemandes, 1875 [4] ; bureau de bienfaisance, 1857-1901 [5] ; dénomination d'EVRY-PETIT-BOURG : action judiciaire, 1880 [6] ; pompes funèbres, 1894-1895 [7] ; legs REVENAZ aux soeurs de Notre-Dame-de-Sion, 1860-1864 [8].

2O/546

1825-1901

EVRY Commune

pièce comptable

ETAMPES. - Mairie, école.- Maison d'école : construction, 1831-1846 [1] ; salles d'asile des quartiers Saint-Pierre et Saint-Martin : acquisition, travaux, subvention, 1835-1885 [2] ; salle d'asile puis école maternelle rue Saint-Antoine : acquisition HAMOUY, travaux, financement, 1825-1896 [3] ; école de filles Saint-Pierre et école maternelle Saint-Antoine : travaux, 3 plans (calque), 1891-1893 [4].

2O/510

1825-1896

ETAMPES Commune

plan, pièce comptable

Sapeurs-pompiers. - Igny (1844-1922) ; Itteville (1835-1922) ; Janville-sur-Juine (1896-1921) ; Janvry (1843) ; Juvisy-Sur-Orge (1858-1932) ; Lardy (1849-1922) ; Leudeville (1845-1922) ; Leuville-Sur-Orge (1886-1922) ; Limours (1905-1932) ; Linas (1825-1921) ; Lisses (1860-1920) ; Longjumeau (1880-1932) ; Longpont-sur-Orge (1877-1922) ; Maisse (1873-1932) ; Marcoussis (1856-1922) ; Marolles-en-Beauce (1919-1923) ; Marolles-en-Hurepoix (1885-1928) ; Massy (1920-1931) ; Mennecy (1904-1923) ; Méréville (1876-1933) ; Mérobert (1904-1914) ; Mespuit (1900-1922) ; Milly-La-Forêt (1851-1933) ; Moigny (1895-1922).

6R/4

1825-1933

IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, budget, correspondance, dossier de procédure

Ancien chemin de grande communication n° 33 de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL à VILLECRESNES (Val-de-Marne) devenu route départementale n° 33 ; création de la route auxiliaire de la croix de Villeroy à CORBEIL par TIGERY (1825-1836) ; baux d'entretien par adjudication (1841-1895) ; travaux : élargissement du pont de BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1862-1892) ; projet d'élargissement de la section comprise entre la croix des morts et le chemin vicinal n° 6 d'ETIOLLES à TIGERY (1881-1884) ; rectification du tracé du chemin de grande communication n° 33 au carrefour aux cerises (commune de TIGERY) dans la forêt de Sénart (1897-1898) ; matériaux à fournir (1837-1896) ; répartition des communes (1838-1861) ; prestations de travaux (1858-1869) ; impositions (1855-1896) ; élagage d'arbres (1849) ; subventions industrielles dues par les entrepreneurs pour dégradations de la route (1848-1897) ; commissions de surveillance (1841-1853) ; personnel : nominations de cantonniers, de commissaires enquêteurs pour la fixation d'alignement (1853-1896) ; état de viabilité (1856-1861) ; permissions de voirie (1849-1913) ; ventes, échanges de terrains (1848-1853) ; dossiers de travaux par commune : SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1841-1896) ; TIGERY (1846-1897) ; QUINCY-SOUS-SENART (1884-1885) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1840-1888) ; VARENNES-JARCY (1843-1844) ; BRUNOY (1843) ; EPINAY-SOUS-SENART (1839-1843) ; ETIOLLES (1860) ; AVRAINVILLE (1861).

2S/130

1825-1927

TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, QUINCY-SOUS-SENART, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VARENNES-JARCY, BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETIOLLES, AVRAINVILLE

bail

CHAMPLAN. - Administration générale.- Budget, 1859-1862 [1] ; emprunt et subvention, 1872-1935 [2] ; dépenses, 1895, 1904 [3] ; imposition extraordinaire, 1851-1852 [4] ; indemnité de guerre, 1875 [5] ; arrêtés, 1851-1925 [6] ; plan des terres appartenant au prince de CONDE : correspondance, 1856 [7] ; plainte contre le maire, 1826 [8] ; garde nationale, 1832 [9] ; garde champêtre, 1860, 1899 [10] ; fête patronale, 1878 [11] ; personnel communal, 1927, 1938 [12] ; extraits de délibérations, 1905-1921 [13].

2O/278

1826-1938

CHAMPLAN

pièce comptable, budget, correspondance, délibération

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Correspondance du maire : copies et brouillons de lettres, notes administratives, copies de circulaires, demandes de secours et de subvention, réclamations, différends, certificats, prospectus et réclames, demandes d'extraits de naissance et de matrice cadastrale, télégrammes (3 pièces).

EDEPOT19 2D/3

1827-1948

CHALO-SAINT-MARS

correspondance, note, circulaire, certificat, télégramme

Chemin vicinal ordinaire n° 3 devenus route départementale n° 31 ; règlement des alignements : voeux pour le classement dans la voirie nationale du chemin de grande communication n° 31 (1842-1930) ; procès-verbaux d'adjudication pour baux d'entretien (1843-1930) ; travaux d'entretien, reconstruction de trottoirs et de caniveaux, réfection de peinture du pont, goudronnage (1834-1921) ; matériaux à fournir pour l'entretien des routes (1840-1916) ; emprunts et impositions des conseils municipaux pour l'entretien de la voirie (1895-1919) ; recouvrement des ressources communales (1845) ; subventions accordées au service vicinal (1895-1903) ; ventes d'arbres (1924) ; subventions industrielles dues par les entrepreneurs pour dégradation de la route (1836-1898) ; constitution et nomination des membres de la commission de surveillance (1828-1857) ; dossiers par commune suivant la trajectoire de la route : VERT-LE-PETIT : traverse de VERT-LE-PETIT (1896), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 x 5,20 m ; construction d'une chaussée en cailloutis (1840) ; fixation des alignements (1897) ; suppression d'un cassis (1913-1919) ; relevé à bout de chaussée pavée (1928) ; VERT-LE-GRAND : traverse de VERT-LE-GRAND (1896), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 x 7,20 m ; traverse de Berthault (1896), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 x 1,97 m ; travaux d'entretien (1842-1843) ; suppression de cassis (1908-1909).

2S/122

1828-1930

VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT

bail, plan, arrêté d'alignement

FORET-LE-ROI (LA). - Administration générale.- Budget, dépenses, 1846-1892, 1931-1938 [1] ; réquisitions de guerre, 1874-1875 [2] ; bureau de bienfaisance, 1891-1904, 1934 [3] ; résumé topographique, statistique et historique fait par l'instituteur de GOVERVILLE, 1854 [4] ; sapeurs-pompiers : demande de subvention [5] ; arrêtés : 1828-1854, 1900-1907 [6] ; garde champêtre, 1850 [7] ; personnel communal, 1918-1934 [8] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1862-1925 [9].

2O/584

1828-1938

FORET-LE-ROI (LA)

pièce comptable, budget, statistique

CORBEIL : plan général du pont, du quai, du chemin de halage et de la cale d'abordage, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,002 p.m..aquarellé, Dim. 0,94 m x 0,65 m ; plan et élévation d'une partie du quai, sign. Guibourg, 1829 . Ech. 0,005 p.m. ; aquarellé, Dim. 1,70 m x 0,65 m ; plan et élévation d'une autre partie du quai, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,005 p.m., aquarellé, Dim. 1,65 m x 0,65 m ; plans en élévations du pont, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,005 p.m., aquarellé, Dim. 1,05 m x 0,65 m ( beau plan) ; plan , coupe, élévation, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,01 p.m., aquarellé, Dim. 1,05 m x 0,65 m. (beau plan en mauvais état) ; plans, coupes et élévations des deux ponts en charpente sur la rivière Essonne, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,01 p.m. entoilé, aquarellé, Dim. 1,05 m x 0,65 m ; six plans des six piles du pont, sign. Sermet, 1832, Dim. 0,30 m x 0,45 m ; deux plans des culées rive gauche et rive droite, sign. Sermet, 1832, Dim. 0, 30 m x 0,45m ; entretoises droites et obliques, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,2 p.m., calque entoilé, Dim. 0,45 m x 0,55 m (en double) ; embases, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,2 p.m., calque entoilé, Dim. 0,45m x 0,68m (en double) ; liens des anneaux, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,2 p.m., calque entoilé, Dim. 0,56 m x 0,45 m (en double) ; coupe d'un arc de rive, sign. Guibourg, 1839, grandeur d'exécution, calque entoilé, Dim. 0,58 m x 0,39 m (en double) ; cales cunéiformes, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,2 p.m., calque entoilé, Dim. 0,32 m x 0,45 m.(en double) ; plan développé de la moitié d'une arche, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,05 p.m., calque, Dim. 0,70 m x 0,25 m ; devis et cahier des charges, 1839 ; analyse des prix, 1839 ; détail estimatif, 1839 ; avant-métré des travaux, 1839 ; procès-verbal d'adjudication du 25 février 1840 pour la restauration et construction d'un quai aux abords dudit pont ; approbation d'adjudication pour la restauration de deux arches et l'établissement d'un quai en aval rive gauche du 12 mars 1840 ; travaux supplémentaires à exécuter pour le rallongement du pont des moulins de la réserve de l'apport de Paris ; détail estimatif ; élévation d'une travée de garde corps du pont, sign. Guibourg, 1841. Ech. 0,1 p.m, Dim. 0,31 m x 0,23 m ; demande de crédits pour le treillage du garde de corps ; demande de remblais de la rue du Prêtre pour raccordement avec le nouveau quai ; reconstruction du grand pont et construction de quais aux abords de ce pont. Analyse des prix, 1839 ; détail estimatif des travaux, 1839. Les dépenses ; acquisition d'immeubles, dommages causés à diverses propriétés et cession de terrain, subvention accordée par la ville de CORBEIL ; indemnités accordées à l'entrepreneur ; modification au régime de la navigation pendant les travaux de reconstruction, 1840 ; déblaiement du port du Gendarme, du port du Boulanger et de la voute Duclos ; indemnisation aux habitants situés le long des quais pour dommages causés lors de comblement, 1840-1844 ; projet de construction de nouvelles voûtes en remplacement de l'ancien pont du Ruisseau de la Boucherie dans la traversée du chemin de halage et du quai de l'Instruction sur la rive gauche de la Seine ; rapport ; dessin ; devis ; avant-métré ; sous-détail des prix ; estimation de la dépense, 1852 ; reconstruction du tablier en charpente du pont de la Boucherie, 1857.

2S/63

1829-1857

CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE (COURS D EAU)

plan, pièce comptable

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Administration générale. - Arrêtés, 1829, 1922 [1] ; budget, dépenses, acquisition d'un buste de Napoléon lll, 1858, 1936-1938 [2] ; emprunt, impositions, subventions, secours, journée de solidarité en faveur des réfugiés espagnols, 1929-1939 [3] ; taxes, assurance, achat de rentes, 1922-1938 [4] ; dons MASSERIAT et PETIT-JEAN, 1922-1932 [5] ; réclamations, pourvoi de la commune contre les lotisseurs, 1927-1936 [6] ; extraits de délibérations et annulation de délibérations pour excès de pouvoirs, 1889, 1916-1939 [7] ; personnel, 1912-1939 [8].

2O/1220

1829-1939

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

budget, délibération

TIGERY. - Administration générale. - Budget, subventions, 1923, 1929 [1] ; arrêtés, 1829, 1832, 1857 [2].

2O/1305

1829-1929

TIGERY

budget

MORSANG-SUR-ORGE. - Cimetière.- Agrandissement : acquisition des terrains MAISONNEUVE et POSTOLLE, nivellement et construction d'un puits, vente d'arbres, 1830-1905 [1] ; projet d'agrandissement : rapports, correspondance, subvention, emprunt, acquisition du terrain SCHWARTZWEBER, devis, adjudication, cahier des charges, mandats de paiement, 1927-1929 [2].

2O/960

1830-1929

MORSANG-SUR-ORGE Commune

rapport, correspondance, pièce comptable, cahier des charges

Sapeurs-pompiers. - Dannemois (1882-1922) ; D'Huison-Longueville (1895-1922) ; Dourdan (1861-1932) ; Draveil (1877-1932) ; Echarcon (1831-1922) ; Egly (1864-1921) ; Epinay-Sur-Orge (1854-1934) ; Essonnes (1852-1922) ; Estouches (1921-1932) ; Etampes (1851-1931) ; Etiolles (1885-1921) ; Etréchy (1856-1922) ; Evry (1851-1922) ; La Ferté-Alais (1864-1934) ; Fleury-Mérogis (1855-1888) ; Fontaine-la-Rivière (1864-1905) ; Fontenay-les-Briis (1853-1904) ; Fontenay-le-Vicomte (1852-1922) ; Gometz-le-Châtel (1878-1922) ; Les Granges-le-Roi (1856-1922) ; Grigny (1872-1940) ; Guigneville (1854) ; Guillerval (1876-1922).

6R/3

1831-1940

D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, CORBEIL-ESSONNES Commune, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL

dossier de procédure, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, budget, correspondance

VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Mairie, école. - Projet de construction d'une maison d'école : donation d'un terrain par le maire MAUREY, 1832 [1] ; insuffisance de la maison d'école, 1866 [2] ; construction d'une école avec mairie, asile et logement de l'instituteur : acquisition de l'immeuble LASSON, correspondance, extraits de délibérations, rapports, plan de situation, enquête de commodo et incommodo, emprunt, subventions secours, 1875-1884 [3] ; devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, travaux supplémentaires, mémoires, mandats de paiement, 1879-1884 [4] ; construction de préaux et réparations, 1885, 1901 [5].

2O/1439

1832-1901

VILLEMOISSON-SUR-ORGE

Ancien chemin de grande communication n° 17 d'ETAMPES à FONTENAY-LE-VICOMTE et chemin d'intérêt commun n° 116 devenus route départementale n° 17 ; baux d'entretien par adjudication (1860-1892) ; travaux d'entretien (1852-1926) ; extraction et fourniture de matériaux (1848-1892) ; subventions industrielles (1856-1913) ; commission de surveillance (1839-1854) ; embranchement, demandes d'intégration de voies privées au chemin de grande communication (1832-1842) ; viabilité (1844-1897) ; comptabilité (1834-1837) ; fixation du plan d'alignement dans les traverses d'ETAMPES et de MORIGNY-CHAMPIGNY (1929) ; ETRECHY (1837-1845) ; AUVERS-SAINT-GEORGES : alignements (1840-1859) ; ventes de terrains (1850-1861) ; travaux (1854-1913).

2S/105

1832-1929

ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, MORIGNY-CHAMPIGNY, FONTENAY-LE-VICOMTE

bail, pièce comptable, arrêté d'alignement

CHEVANNES. - Garde nationale : élection des membres (1843-1852) ; sapeurs pompiers, recrutement, nomination des officiers, subventions pour équipement et fêtes (1833-1940).

EDEPOT53 3H/1

1833-1940

CHEVANNES

correspondance, pièce comptable, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

GOMETZ-LE-CHATEL. - Mairie, école.- Vente d'une coupe de bois pour servir à l'achat de biens mobiliers pour la mairie, 1833 [1] ; bail, 1851 [2] ; instituteurs : logement, indemnités, 1857-1861 [3] ; école, mairie : construction, 1867-1880 [4] ; école : travaux, 1884-1903 [5] ; groupe scolaire : demande de subvention, 1930-1933 [6].

2O/623

1833-1933

GOMETZ-LE-CHATEL

Ancien chemin de grande communication n° 35 de GOMETZ-LA-VILLE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et ancien chemin d'intérêt commun n° 100 devenus route départementale n° 35 ; PALAISEAU : rectification du tracé de la cote des Granges (1842-1844), demandes de réduction de la somme due par la commune pour l'entretien du chemin en 1844, 1849, 1873 ; baux d'entretien par adjudication (1844-1855) ; travaux d'entretien (1835-1851) ; état d'indication des matériaux à fournir (1844) ; état des prestations volontaires par les communes (1833-1840) ; répartition du contingent par commune (1856) ; demande de secours par subvention de l'Etat afin d'entretenir la route (1853-1854) ; subventions industrielles pour dégradations portées à la route (1842-1852) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD : traverse de Villéziers (1886), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,32 m x 4,20 m ; VILLEJUST : alignements et permissions de voirie (1837-1852) ; NOZAY : traverse de NOZAY (1845), Sans éch. Coul. Dim. 0,25 m x 2,65 m ; alignements et permissions de voirie (1837-1853) ; BALLAINVILLIERS : traverses de la Grange-aux-Cercles et de Villebouzin (1898), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 6,43 m ; MARCOUSSIS : demandes d'alignement présentées par Melle de la Baume Pluvinel et M. Gleize (1932), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 m x 0,74 m, dossier : rapports de l'ingénieur des 8 et 27 octobre 1932, arrêté préfectoral du 8 novembre 1932 ; LA VILLE-DU-BOIS : partie comprise entre la route impériale n° 20 et l'extrémité du mur du parc Delalain-Chamel, traverse de LA VILLE-DU-BOIS (1870), Sans éch. Coul. Dim. 0,34 m x 2,36 m (non complet et en mauvais état) ; travaux d'amélioration (1837-1854) ; contentieux en conseil d'Etat relatif à l'estimation des portions de terrain à prendre à la propriété Breton pour alignement de la route (1839-1855) ; VILLIERS-SUR-ORGE : traverse de VILLIERS-SUR-ORGE (1906), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 m x 7,40 m ; traverse de VILLIERS-SUR-ORGE (1919), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 0,95 m ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : traverse de Perray-Vaucluse (1911), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 m x 4,40 m ; ancien chemin de grande communication n° 36 de PALAISEAU à TRAPPES (Yvelines) devenu route départementale n° 36 ; SACLAY : demande d'alignement présentée par M. Adrien Boy (1934), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 0,84 m, dossier : arrêté d'homologation du 6 juillet 1948, rapport du subdivisionnaire du 3 juin 1948 ; PALAISEAU : rectification du tracé de la cote des Granges (1842-1844), demandes de réduction de la somme due par la commune pour l'entretien du chemin en 1844, 1849, 1873, demande d'alignement présentée par M. Robin (1947), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 0,84 m, dossier : arrêté d'homologation du 13 août 1947.

2S/131

1833-1947

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VILLEJUST, NOZAY, BALLAINVILLIERS, MARCOUSSIS, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLIERS-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SACLAY, PALAISEAU Commune

bail, arrêté d'alignement

Ancien chemin de grande communication n° 41 du Plessis-Chenêt à la route départementale n° 30 devenu route départementale n° 59 puis chemin de grande communication n° 141 puis route départementale n° 141 ; baux d'entretien de la route par adjudication (1846-1856) ; travaux d'entretien (1840) ; état d'indication des matériaux à fournir (1846-1858) ; recouvrement de la souscription (1836-1838) ; décompte des travaux, réclamations relatives aux travaux (1843-1859) ; imposition des communes pour l'entretien de la route (1841-1862) ; répartition du contingent par commune (1846-1859) ; subventions industrielles pour dégradations faites à la route (1846-1860) ; contentieux en conseil d'Etat de Bachimont transporteur de lait relative à son imposition (1866-1870) ; commission de surveillance : nominations, réorganisation (1834-1855) ; personnel : nominations de cantonniers (1855-1858).

2S/181

1834-1870

COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

bail

VILLIERS-SUR-ORGE. - Administration générale. - Subvention pour l'érection d'une statue au général BARROIS, 1902 [1] ; donation de la société de chasse de l'ORGE, 1909 [2] ; personnel, 1936-1939 [3] ; fête patronale, 1835 [4] ; pompes funèbres, 1932 [5] ; affaires diverses, 1918-1938 [6].

2O/1458

1835-1939

VILLIERS-SUR-ORGE

Hôpital-hospice Archangé à Orsay, personnel. - Nominations, traitements, démissions (1835-1933) ; malades : admissions, règlements des hospitalisations, secours aux pauvres, contributions financières des communes pour les frais d'hospitalisation des indigents (1836-1934).

1X/48

1835-1934

ORSAY Commune

règlement

Règlement des alignements (1835-1869) ; baux d'entretien de la route par adjudication (1847-1859) ; travaux (1838-1881) ; matériaux à fournir par les communes (1838-1847) ; contingent à régler par commune (1854-1865) ; subventions industrielles à régler par les entreprises pour dégradations de la route (1854-1869) ; commission de surveillance : nominations (1834-1861) ; candidatures, nominations de cantonniers (1862-1865) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : traverse de MAROLLES (1896), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 x 2,75 m ; achats de terrains, travaux (1838-1897) ; LEUDEVILLE : traverse de LEUDEVILLE (1883), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,36 x 5,30 m ; acquisitions de terrains, financement des travaux (1839-1860) ; extraction de matériaux (1889-1892) ; VERT-LE-GRAND : traverse de Berthault (1896), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 x 1,60 m ; traverse de VERT-LE-GRAND (1896), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 x 2,10 m ; acquisitions de terrains (1845-1862) ; fixation des alignements (1897) ; ECHARCON : acquisitions de terrains (1850-1899) ; MENNECY : contingent à fournir (1845) ; LISSES : traverse de LISSES (1847), Sans éch. Coul. Dim. 0,21 x 2,73 m ; interdictions de circuler (1897-1902) ; ESSONNES : acquisitions de terrains (1843-1851) ; ancien chemin de grande communication n° 27 de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN à BRUYERES-LE-CHATEL devenu route départementale n° 27 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : traverse du Pont Rué (1843), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,25 x 1,70 m, dossier : arrêté préfectoral du 4 avril 1844 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : traverse du VAL-SAINT-GERMAIN [milieu XIXème siècle], Sans éch. Coul. Dim. 0,22 x 5,25 m.

2S/119

1835-1902

MAROLLES-EN-HUREPOIX, LEUDEVILLE, ECHARCON, LISSES, VERT-LE-GRAND, MENNECY Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), CORBEIL-ESSONNES Commune

bail, plan, pièce comptable, arrêté d'alignement

Ancien chemin de grande communication n° 1 de MILLY-LA-FORET à NANGEVILLE (Loiret) devenu route départementale n° 1.

2S/101

1837-1949

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, LOIRET, MILLY-LA-FORET Commune

bail, marché public, arrêté d'alignement

1838 - 1912.

2S/182

1838-1912

CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), AUVERNAUX, CHAMPCUEIL, SOISY-SUR-ECOLE, DANNEMOIS, COURANCES, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE

plan, arrêté d'alignement

VILLECONIN. - Correspondance et notes, statistiques agricoles, comité départemental de ravitaillement, enquête, inondation : liste des souscripteurs en faveur des habitants ruinés.

EDEPOT13 5F/4

1838-1945

VILLECONIN

correspondance, statistique, liste nominative

BURES-SUR-YVETTE. - Mairie, école : Création d'une nouvelle maison d'école et vente de l'ancienne, acquisition du presbytère du sieur HAUTDUCOEUR et d'un terrain de la comtesse de BURES, 1838-1841 [1] ; travaux de construction, de réparation et location de l'immeuble GAGNAT pour l'installation d'une école de filles, 1844-1890 [2] ; construction d'un groupe scolaire avec mairie : emprunt, subventions, prêt HOLEVACQUE, plan de situation, affiche, 1896-1900 [3] ; donation HOLEVACQUE à la caisse des écoles, 1902 [4] ; acquisition de mobilier scolaire, 1906, 1909 [5] ; réparations diverses, 1926-1930 [6] ; aménagement et agrandissement du groupe scolaire et administratif : acquisition de la maison DELAUME, création de classes à l'école de filles et de garçons, création d'une classe enfantine et d'une cantine scolaire, 1927-1939 [7] ; correspondance, plan de situation, emprunt, subvention, 1931-1936 [8].

2O/238

1838-1939

BURES-SUR-YVETTE

pièce comptable

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Mairie, école. - Ecole : acquisition des terrains DANNE et GUILIANI, 1839, 1842 [1] ; demande de subventions, 1842-1848 [2] ; aménagement de l'ancienne école libre en école de garçons, 1925 [3] ; aménagement de l'ancien presbytère : demande de subventions, emprunts, 1926 [4] ; devis estimatif, 1926 [5].

2O/1188

1839-1926

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

pièce comptable

BURES-SUR-YVETTE. - Cimetière.- Travaux, acquisition du terrain FLURY, caveau provisoire, 1839-1897 [1] ; agrandissement : emprunt, subvention, devis des travaux de terrassement, maçonnerie, chemins et canalisations, adjudication, affiches, mandats de paiement, 1930-1932 [2] ; travaux, construction d'un abri, 1930-1939 [3] ; monument aux morts, 1922-1923 [4].

2O/240

1839-1939

BURES-SUR-YVETTE

pièce comptable

Ancien chemin d'intérêt commun n° 56 de BOISSY-LE-CUTTE à BOURAY-SUR-JUINE devenu route départementale n° 56 ; CERNY : traverse d'Orgemont (1860), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 1,89 m ; BOISSY-LE-CUTTE : traverse de BOISSY (1860), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 1,01 m, dossier : arrêté préfectoral du 20 novembre 1860 ; ancien chemin de grande communication n° 59 de GOMETZ-LA-VILLE à BOURG-LA-REINE devenu route départementale n° 59 ; règlement des alignements : division du chemin de grande communication en deux : n° 35 et n° 59 (1851) ; fixation des alignements dans les communes de NOZAY, VILLEJUST (1854) ; baux d'entretien par adjudication (1852-1907) ; subventions industrielles dues par les entrepreneurs pour dégradation de la route (1858-1864) ; contravention à la police du roulage (1863-1868) ; VILLEJUST : traverse de Frétay (1860), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 1,74 m (en mauvais état) ; traverse de VILLEJUST (1876), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,62 m x 1,89 m (en mauvais état), dossier : décisions du conseil général des 20 août 1875 et 18 septembre 1877, arrêté d'homologation du 22 juillet 1867 ; alignements et permissions de voirie ; cessions et acquisitions de terrains pour la rectification de la traverse, vote d'emprunt ; rectification de la traverse entre les hameaux de la Poitevine et de Fretay (1848-1881) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : plan (1936), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 6,26 m, dossier : délibération du conseil municipal du 17 avril 1937, certificat de publication (1937) ; travaux de rectification de la côte ; élargissement et rectification de la lacune de VILLEBON, vote d'imposition, rectification du tracé de la rampe (1839-1869) ; réfection des trottoirs (1896) ; cessions de terrains (1898) ; ouverture d'un fossé (1899) ; construction de trottoirs (1905 et 1912) ; occupation temporaire d'un terrain (1923) ; Palaiseau : rattachement de la commune au chemin (1864) ; contingent à régler pour l'entretien de la route (1885) ; CHAMPLAN : plan (1914), Ech. 1/500. Coul. Calque. Dim. 0,31 m x 1,47 m (mauvais état), dossier : décision du conseil général du 12 avril 1915, délibération du conseil municipal du 14 mars 1915 ; vote d'imposition ; rectification à l'entrée de CHAMPLAN, raccordement des deux branches du chemin de la Bretèche (1853-1876) ; création d'une demi-lune à CHAMPLAN (1875-1876) ; reconstruction d'une partie de la chaussée pavée entre CHAMPLAN et la route nationale 20 (1890) ; rectification du tracé à CHAMPLAN (1892) ; convertissement de pavage en empierrement sur la côte de la Bretèche (1895) ; rectification aux abords du pont de l'Yvette à CHAMPLAN et VILLEBON (1901-1903) ; rectification de l'alignement (1915).

2S/135

1839-1937

CHAMPLAN, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, GOMETZ-LA-VILLE, HAUTS-DE-SEINE, NOZAY

plan, bail, arrêté d'alignement

Subventions industrielles dues par les entrepreneurs pour dégradation de la route (1852-1877) ; rapports sur l'état de viabilité de la route (1839-1903) ; demandes d'indemnité de particuliers pour dégâts causés ou suite à une expropriation (1845-1908) ; commission de surveillance : nomination (1842) ; ETAMPES : plan général de la rue de Saclas dans ETAMPES et du hameau du petit Saint-Mars (1840), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,23 m x 5,50 m (mauvais état) ; rectification d'alignement (1841) ; élargissement d'un pont (1845) ; acquisitions de terrains par l'Etat (1853-1876) ; SACLAS : traverse de Graviers (1852), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,27 m x 2,30 m ; plan (vers 1860), Sans Ech. Coul. Dim. 0,31 m x 5,40 m (non complet manque le début du plan, mauvais état : en 7 morceaux séparés) ; traverse de SACLAS (1869), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,29 m x 3,40 m (2 plans en mauvais état) ; traverse de Saclas (1909), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 1,30 m, dossier : extrait d'un arrêté préfectoral du 16 décembre 1869, arrêté d'homologation du 23 mai 1850, arrêté préfectoral du 7 octobre 1856 ; décision du conseil général du 19 mai 1910 ; travaux de construction du chemin entre la sortie de SACLAS et le bois de la gendarmerie (1840-1842) ; alignements et permissions de voirie ; acquisitions de terrains par l'Etat ; rectification entre le hameau de Graviers et de Grenet ; expropriations (1864-1865) ; cessions et acquisitions de terrains par l'Etat (1877-1901) ; modification des alignements (1910) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE : modification des alignements (1868-1875) ; ARRANCOURT : entretien du chemin (1847) ; MEREVILLE : paiement de travaux d'entretien (1846).

2S/134

1839-1910

ETAMPES Commune, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, MEREVILLE Commune

plan, pièce comptable, arrêté d'alignement

1840 - 1934.

2S/187

1840-1934

MOIGNY-SUR-ECOLE, AUVERNAUX, NAINVILLE-LES-ROCHES, SOISY-SUR-ECOLE, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET Commune, COURANCES, ONCY-SUR-ECOLE, SEINE-ET-MARNE

plan, plan d'alignement, arrêté d'alignement

VERT-LE-GRAND. - Administration générale. - Arrêtés de police, 1847, 1853 [1] ; pompiers, 1840, personnel communal, 1936 [2] ; réquisitions de guerre, 1876-1879 [3] ; omnibus, 1891-1908 [4] ; subvention pour l'hôpital de CORBEIL, honoraires des vétérinaires : délibérations, 1923, 1930 [5] ; legs CHAMPION, 1930 [6] ; taxes, 1936-1939 [7].

2O/1367

1840-1939

VERT-LE-GRAND

délibération

Sapeurs-pompiers : de Abbeville-la-Rivière à Breuillet.

6R/1

1840-1935

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, budget, dossier de procédure, correspondance

1841 - 1952.

3X/6

1841-1952

PALAISEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ROINVILLIERS, PARAY-VIEILLE-POSTE, MORIGNY-CHAMPIGNY, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, IGNY, NOZAY, ORSAY Commune, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLIERS-LE-BACLE

correspondance, dossier individuel, liste nominative, dossier de procédure, statut d'association, programme, plan, déclaration d'utilité publique

GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Demande de réparation : correspondance (1842-1910) ; agent-voyer : rapport (1849-1904) ; élagage : arrêté, délibération, correspondance (1850-1937) ; entretien : circulaire (1864) ; bornage : correspondance (1877) ; fourniture de cailloux pour l'entretien : procès-verbal d'adjudication, acte d'engagement, délibération, correspondance (1835-1926) ; subventions de l'Etat pour la construction de chemins : circulaire, instruction (1883-1905) ; nomination d'un cantonnier : arrêté (1896) ; fonds départementaux pour l'entretien des chemins, répartition : notification (1935) ; réfection : instruction, correspondance (1947) (1842-1947).

EDEPOT45 1O/4

1842-1947

GRANGES-LE-ROI (LES)

correspondance, rapport, arrêté du maire, délibération, circulaire, procès-verbal, acte authentique