Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4 758
  • 10
Période
  • 8
  • 172
  • 2 248
  • 2 745
Nom de l'inventaire
  • 718
  • 287
  • 278
  • 249
  • 196
Afficher plus
Lieux
  • 2 093
  • 223
  • 192
  • 160
  • 147
Afficher plus
Typologies
  • 1 651
  • 613
  • 561
  • 469
  • 324
Afficher plus
Sujets
  • 4 768
  • 2 215
  • 1 453
  • 934
  • 548
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 19
  • 8
  • 5
  • 3
  • 3
Afficher plus

Résultats de la recherche

Résultat n°7

Les subventions de l'Etat aux communes

Date

février 1966

Cote

GBR/83

Résultat n°10
Résultat n°11

Investir dans la Nièvre

Date

1983

Cote

GBR/1459

Résultat n°12

Le PA. - Extrait de l'Observateur commercial et financier

Date

août 1960 - septembre 1960

Cote

GBR/1815

Résultat n°15
Résultat n°17

25 ans de villes nouvelles en France

Date

1989

Cote

INOCTAVO/3410

Résultat n°18
Résultat n°20

L'aide financière du district 1962-1967

Date

février 1968

Cote

INQUARTO/132

Résultat n°52

Activités sportives : Commission des sports (1977-1982) : liste des membres de la commission extra-municipale Jeunesse et sports, comptes rendus de réunions de la commission (1977-1982), budgets primitifs (1979-1982) ; relations avec l'Office municipal de l'éducation physique et des sports [OMEPS], fonctionnement (1977-1983) : création, statuts, liste des membres, liste des associations sportives, conseil d'administration (20 janvier 1978), implantation de la piste synthétique, bilan financier (1980), assemblée générale (27 février 1981), débat sur les jeunes et le sport (7 mai 1982), convocations des membres de l'OMEPS avec indication de l'ordre du jour (1977-1983) ; relations avec les associations sportives : liste des équipements sportifs municipaux de la ville de MONTGERON et liste des associations sportives, propositions de la Commission des sports aux associations sportives (1979-1982), critères d'attribution de subventions du Conseil général aux associations sportives (1980) ; activités sportives diverses : rapport de Bernard LACOUR, secrétaire général du Congrès de la Fédération nationale des offices municipaux des sports [FNOMS], invitations ; documents divers émanant de la commune de MONTGERON : bulletin de l'entente sportive montgeronnaise : section tennis, championnats de France d'athlétisme : Stade Pierre de Coubertin MONTGERON (14-15 juillet 1979), bulletin de la société des nageurs montgeronnais numéros 1 et 2 (1978), revue semestrielle GRENE INFO [Groupe de recherche sur l'enseignement de la natation éducative] (décembre 1977, avril, juin et décembre 1978, mars 1979, juin 1980, septembre 1981, février 1982).

Date

1977-1983

Cote

44J/18

Résultat n°54

Administration et organisation, contentieux juridique. - Contentieux juridique entre la comité d'établissement d'BM MONTPELLIER, la société IBM France et le comité central d'IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1996-1997,2000,2002-2003). Conflit juridique entre le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et le comité central d'IBM France sur le versement de la contribution patronale légale et la détermination du taux de subvention : correspondance, jugement de chambre correctionnelle civile (1996-2000). Contentieux juridique entre le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES et le comité central d'entreprise d'IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1998). Contentieux juridique entre la Fédération des mines et de la métallurgie, le comité central d'entreprise d'Axone, le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et les sociétés IBM France, Axone et Compagnie générale Informatique : ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1998). Condamnation de la société IBM France pour discriminations syndicales et sexistes envers ses employés : ordonnances de référé du Conseil des Prud'hommes de MONTPELLIER, arrêts de la Cour d'Appel de VERSAILLES (1998-2000,2003). Contentieux juridiques entre la société IBM France et des particuliers : jugement de chambre correctionnelle civile (1999,2002-2003). Condamnation d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet collectif de licenciement pour motif économique accompagnant le projet et le transfert de l'exploitation des pôles semi-conducteurs à la société Altis : assignation à comparaître, ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1999). Contentieux juridique entre le comité d'établissement d'IBM BORDEAUX, la Confédération française démocratique du travail de la Gironde et IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (2000-2002). Condamnation d'IBM France à indemniser l'employé Gilles Arnou pour son arrêt maladie qui restait impayé: ordonnance de référé du Conseil des Prud'hommes d'EVRY (2002-2003).

Date

1996-2003

Cote

75J/53

Résultat n°55

Finances, comptabilité, recettes, dépenses. - Facture de Méresse Fils, mécanicien à CORBEIL-ESSONNES d'une batterie complète d'un montant de 30 000 francs, adressée au comité d'établissement de la Compagnie électro-comptable de CORBEIL-ESSONNES (1947). Actes de virement réalisés sur le compte de la Compagnie électro-comptable de CORBEIL-ESSONNES (1952). Trésorerie de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES : chéquiers, factures de fournitures, relevés de comptes (1964-1971). Etat des frais liés aux locaux occupés par les services ou activités du comité d'entreprise d'IBM France : état des charges, correspondance, projets de débits mensuels (1966-1971). Note d'information sur l'emprunt de 8,5% contracté par la compagnie IBM France (1972). Trésorerie de la Confédération française démocratique du travail d'IBM PARIS-centre : livres de comptes, chéquiers, relevés de comptes, factures, ordres de virement, timbres de cotisations (1974-1997). Relevé des dépenses téléphoniques professionnelles et privées de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1991). Rapport d'expertise au comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER d'une étude concernant la déproratisation et les cotisations OMD/PDI rédigé par la société d'expertise comptable Syndex (1997). Rapport sur les subventions versées par l'entreprise IBM France au comité central d'entreprise rédigé par la société d'expertise comptable Secafi Alpha (1998). Factures de la traduction des documents allemands concernant la DEHOMAG, Deutsche Hollerith Maschinen Gesellschaft adressées au CARDE, Centre d'action, de recherche et de documentation des entreprises pour un montant de 11 750 francs (1998-1999). Rapport sur l'évaluation du montant des charges indues sur les trente dernières années au comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER (2000). Factures du magasin de l'informatique, Surcouf, payées par la Confédération française démocratique du travail d'IBM France (2000).

Date

1947-2000

Cote

75J/88

Résultat n°57

MONTGERON, culte (1775-1946).

Date

1775-1946

Cote

79J41/5

Résultat n°74

1994-1996

Date

1994-1996

Cote

90J/15

Résultat n°75

1997-1998

Date

1997-1998

Cote

90J/16

Résultat n°76

1999

Date

1999-1999

Cote

90J/17

Résultat n°77

2000

Date

2000-2000

Cote

90J/18

Résultat n°78

2001

Date

2001-2001

Cote

90J/19

Résultat n°79

2002

Date

2002-2002

Cote

90J/20

Résultat n°80

2003

Date

2003-2003

Cote

90J/21