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4 767 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : François PONCETTON : transport au profit de François PONCETTON et Claudine BOST son épouse, 17 août 1710 ; procuration de Mlle BOST en faveur de François PONCETTON, [1720] ; règlement entre François PONCETTON et un maître chirurgien sur l'apprentissage de Louis PONCETTON, [1730] ; quittances, décharges et mémoires de François PONCETTON, [1727-an IX]. [1710-an IX].

Date

1710-1801

Cote

16J/301

Résultat n°2

SOISY-SUR-SEINE, administration centrale et communale. - Imprimés : arrêts du conseil d'état du roi qui déboute les habitants de plusieurs paroisses, des oppositions qu'ils ont formulés contre les contraintes pour les droits d'augmentation et de courtage des vins (1733), qui permet au sieur JUDDE de continuer de tenir un bac sur la rivière de Seine, au lieu de Soisy (1752), qui concerne les alignements de clôture dans la traversée de Soisy-sous-Etiolles (1768), et le droit exclusif des trésoriers de France de donner des alignements et permissions sur les routes pavées et entretenues aux frais du roi (1778). Documents manuscrits : annonce de l'envoi de la liste des membres des collèges électoraux du département [an 2], une lettre à l'administration du district au sujet d'une subvention de la commune pour la construction d'un vaisseau [an 3], un extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise au sujet des alignements [an 5], une lettre aux administrateurs des hospices de Paris concernant l'admission de MILLET curé de Soisy à l'hospice des vieillards[an 6], état des réfugiés à Paris qui réclament l'autorisation de se rendre dans la commune pour s'occuper des élections et préparer la culture des terres (1874).

Date

1733-1874

Cote

79J64/2

Résultat n°3

Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Inventaire des meubles de CARPENTRAS [s.d.]. Etat des arrérages dus (1801-an IX). Quittances contre Louis Antoine Michel VITALIS docteur en médecine à ORANGE ((1768) ; pour le chapitre Sainte Marie Magdeleine d'AVIGNON (1738-1768) ; avec cession de droits contre Samuel et Mossé de La ROQUE frères juifs de la carrière des juifs de CARPENTRAS cohéritiers d'Ezéchiel de La ROQUE (1782) ; contre François BLANC (1773) ; contre le comte de CAPPELLIS (1782) ; contre Marie Madeleine Gabrielle de RIVIERE veuve du marquis de LAURY (1783) ; Anne Charlotte de ROLERY de CARPENTRAS (1864-1868) ; le monastère des révérendes mères carmélites de CHAUSSEE (1868-1874) ; quittance du recteur de la maison de charité de CARPENTRAS en faveur de Antoine Joseph Augustin (1792) ; quittance du receveur des domaines nationaux de CARPENTRAS (an III). Reconnaissance contre la communauté de PUYMERAS (1772). Rénovation de pension contre la communauté de CARPENTRAS (1773), contre la communauté de BEAUME (1774), contre M de CADEROUSSE (1774), contre la communauté de BEAUCET (1774), de CAROMB (1775). Quittances des contributions (an VI- an IX). Attestations de dotation des "" filles pauvres "" (1770-1793).\t\t\t

Date

1738-1874

Cote

13J/107

Résultat n°4

Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres généraux : pièces diverses : titre d'une rente de 16 livres 13 sols à la fabrique de l'église d'ATHIS, 13 septembre 1761 ; contrat de mariage entre Pierre MERLE et Jeanne COLSON, 22 février 1773 ; transport de droits successifs mobiliers et immobiliers de Nicolas THIRAND à François DEVAUX, 10 novembre 1773 ; partage de l'héritage ROUX devant BARON greffier du bailliage d'ATHIS 1 plan, 1773 ; accord pour la construction d'une maison à André MACHICOINE et Philippe MENICHOU, 23 août 1774 ; correspondance de Robert POREL, garde à propos de l'abattage des saules, 19 mai 1775 ; attestation de vassalité des habitants d'ATHIS [liste nominative], 20 juin 1770 et 22 juin 1775 ; reconnaissances de paiement de cens par Jean NOTTA, 1774-1776 ; extrait de l'inventaire après-décès de Jean NOTTA, 1769. [3 pièces parch., 5 p. - 10 pièces papier, 22 p.].

Date

1761-1776

Cote

26J/130

Résultat n°5

MONTGERON, culte (1775-1946).

Date

1775-1946

Cote

79J41/5

Résultat n°6

Ancien chemin de grande communication n° 25 d'ABLON (Val-de-Marne) à MONTLHERY devenu route départementale n° 25.

Date

1788-1955

Cote

2S/112

Résultat n°7

Travaux, traverses et alignements.

Date

1792-1947

Cote

2S/110

Résultat n°8

Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux de délit de grande voirie. Juvisy-sur-Orge : délimitation du chemin de halage au droit de la propriété de Montessuy, plans (1849-1860) ; injonction à Leblanc de démolir un mur (1838) ; à Montessuy et Lepaire de combler des fossés (1841) ; autorisation à Bourgeois (usine de carrelage) d'ouvrir une conduite d'eau (1881). Morsang-sur-Seine : construction d'une digue et de perré au long des hauts fonds de la Guiche et d'un chemin de halage au long du parc du Coudray (1840) ; retrait de la contravention pour construction sans autorisation à Barba aubergiste (1849). Ris-Orangis : rétablissement du chemin de halage en face du parc de Trousseau : procès verbal d'adjudication, devis, affiches, travaux (1808-1815) ; autorisation de travaux à des particuliers (1808-1838) ; construction d'un chemin de halage sur l'île de la Borde : adjudication, correspondance, affiches (1848) ; rectification du chemin de halage aux abords du pont (1849) ; reconstruction : cession de terrains, plan, demandes de crédit (1854-1859) ; établissement de barrières de sûreté (1859-1861). Saint-Pierre-du-Perray : autorisation de construire à Decauville et Bourdillon (1827-1840). Saintry : construction d'une levée de halage : projet, enquête, affiches, devis, cahier des charges, main-levée d'hypothèques, rapport (1848-1851) ; autorisation de construire à Auger et Deneuve (1827-1839) ; ouverture d'un canal à Port Sablon pour Triboulet et Chéron (1882) ; établissement d'un chemin de contrehalage pour Dubonnet (1903). Soisy-sur-Seine (Soisy-sous-Etiolles) : autorisation de construire une gare à bateaux à Dagoty, plan (1835) ; injonction à Guillemet et Candas de combler des tranchées, plan (1841-1842) ; défense des berges de contrehalage (1849-1852). Vigneux-sur-Seine : demande d'ouverture de tranchées par la société Picketty dragueurs et marchands de sable (1880-1881) ; autorisation de couper le chemin de contrehalage à la compagnie des Sablières de la Seine, plans (1922-1929). Viry-Châtillon : travaux relatifs au rétablissement des ponts de la Planche et de Mons (1809-1810) ; autorisation de construire à des particuliers (an 9-1838) ; injonction de démolir une maison à Renaud, à Forbach (1811-1837) ; condamnation et jugement contradictoire pour dégradations à Lepaire et Longuet (1825-1837) ; construction de barrières de sûreté ; d'une estacade ; d'un port ; travaux à la chaussée du halage (1857-1867) ; délit de Fontenelles (1838-1840).

Date

1800-1929

Cote

3S/21

Résultat n°9

BRUNOY. - Biens communaux, équipement.- Etat des édifices publics : correspondance, an X (1801-1802) [1] ; bâtiments communaux : travaux et entretien, 1877-1934 [2] ; salle des fêtes : construction, 1921-1934 [3] ; subventions aux lotissements ''LES HAUTES MARDELLES'' et ''PARC DES BOSSERONS'', 1927-1934 [4] ; achat d'une motopompe, 1926 [5] ; habitations à bon marché : achat de terrain, 1937 [6] ; stade : construction, 1933-1935 [7].

Date

1801-1937

Cote

2O/223

Résultat n°10

Ancien chemin de grande communication n° 18 de GOMMERVILLE (Eure-et-Loir) à SERMAISES (Loiret), devenu route départementale n° 18 (1801 - 1927).

Date

1801-1927

Cote

2S/107

Résultat n°11

Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement général des rivières, moulins et usines de Seine-et-Oise du 25 floréal an IX avec des annotations du sous-préfet d'Etampes sur son application dans l'arrondissement ; observations présentées au ministère de l'intérieur sur le projet de flotter des bois et d'établir la navigation sur la rivière d'Essonne, an X, (25 p) ; demande de classement de l'Essonne comme rivière navigable par Toudu-Poullain extracteur de tourbe à Mennecy en 1828, ordonnance royale du 29 juillet 1829 déclarant l'Essonne ni navigable ni flottable ; pétition des propriétaires d'usines des communes de Mennecy, Echarcon, Ormoy, Lisses, Vert-le-Petit, Ballancourt, Baulne et Fontenay afin de faire classer l'Essonne parmi les rivières navigables (1837) ; ordonnance royale du 1er octobre 1817 sur la police des rivières de l'Essonne, de la Juine et de leurs affluents, arrêté préfectoral relatif à son exécution du 24 décembre 1817, application du règlement de 1817 : souscription volontaire des usiniers pour subvenir aux frais de règlement de l'Essonne et de la Juine (1818), assemblées générales des usiniers, première demande de révision du règlement de 1817 par les usiniers (1838-1846), état des cours d'eau dans chaque commune pour les arrondissements d'Etampes et de Corbeil dans le but de créer un nouveau règlement (1837-1840), projets de nouveau règlement 1843 et 1846, avis sur le projet, enquêtes sur le projet (1849) et affiches (1849), décret du 5 septembre 1851 portant règlement pour la police des eaux des rivières d'Essonne et de Juine, exécution du règlement dans les communes, projet non-abouti de modification du règlement de 1851 : rapports d'ingénieurs, correspondance (1879-1889), opérations de lever de plans et de nivellement, paiements de frais aux géomètres (1829-1845), tableau du nivellement du canal de l'Essonne (non daté), exécution de nivellement et de plans cotés, affiches relatives à cette opération (1883) ; fixation des largeurs des berges de l'Essonne et de la Juine : enquêtes, rapports d'ingénieurs, arrêtés préfectoraux (1852-1864) ; fixation de la hauteur des eaux par arrêtés municipaux à Echarcon (1860), Essonnes (1899), Itteville (1905), Baulne (1916) ; tableau des travaux à exécuter sur l'Essonne et ses affluents pour lui restituer le volume entier et naturel de ses eaux (1815) ; projet d'approvisionnement en eau potable de la ville de Paris par le captage des eaux de l'Essonne avant l'entrée dans Corbeil (1936-1937) . Pêche.- délits de pêche (1853-1886), réempoissonnement (1937), location de pêche sur les trois bras de la rivière (1828-1838), permis de pêche (1830), union syndicale des propriétaires riverains et pêcheurs de Ballancourt (1905-1910).

Date

1801-1937

Cote

7S/1

Résultat n°12

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Dépenses, 1881, 1903, 1916-1937 [1] ; réquisitions de guerre, 1877 [2] ; rôles d'impôts, 1834-1836 [3] ; incendie : subvention, état des sommes réparties, 1814-1815 [4] ; maréchal DAVOUT : demande par la famille de la restitution de son buste, 1881-1888 [5] ; police : recel de titres, plaintes, fabrication clandestine de poudre, an Xll-an Xlll (1803-1805), 1849, 1910 [6] ; bureau de bienfaisance, 1896, 1939 [7] ; legs DUPARCHY, RENARD, 1929, 1932 [8].

Date

1803-1939

Cote

2O/1263

Résultat n°13

BOISSY-LE-SEC. - Biens communaux, équipement.- Mare : demande de la jouissance d'une mare par les habitants de la commune, an Xll (1803-1804) [1] ; biens communaux : vente, questionnaires, 1844, 1847, 1860 [2] ; puits : travaux, acquisition d'une pompe à manège, forages, restauration, 1853-1924 [3] ; puits, mare : travaux (1 plan parcellaire, 1 plan d'alignement), 1851, 1857 [4] ; mare : acquisition, assainissement et comblement de l'ancienne mare, 1882-1937 [5] ; adduction d'eau, 1929-1935 [6] ; bureau de poste : baux, demande de subventions, 1900-1937 [7] ; électricité, 1912-1929 [8].

Date

1803-1937

Cote

2O/129

Résultat n°14

MORIGNY-CHAMPIGNY. - Administration générale.- Budget, dépenses, taxes, subventions, impositions extraordinaires, liste des 30 plus imposés, souscription à l'emprunt national de 1926, 1832-1937 [1] ; changement des jours de foire, 1803 [2] ; réquisitions de guerre : arrêté, états des sommes dues ou remboursées, réclamations, 1873-1878 [3] ; legs RUELLE et PICHE, legs MATHURIN, inventaires après décès DENIS et LASFAUX, 1871-1923 [4] ; arrêtés de police municipale, 1842-1847, 1854-1855, 1880 [5] ; personnel communal : traitement et indemnités diverses, nominations et réclamations, garde champêtre, 1919-1939 [6] ; équipement des sapeurs-pompiers, 1883-1897 [7] ; pompes funèbres, 1891, 1901 [8] ; affaires diverses : acquisition frauduleuse du sieur CHABERT, réclamations, extraits de délibérations, 1920-1939 [9].

Date

1803-1939

Cote

2O/943

Résultat n°15

VILLECONIN. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : correspondance, création d'une école mixte, travaux, subvention, inspection des écoles, épidémies, création d'une caisse des écoles, remplacements d'instituteurs, enfants admis gratuitement, rétributions scolaires, liste d'instituteurs, réclamations (an XIII [1804/1805] - 1901).

Date

1804-1901

Cote

EDEPOT13 1R/9

Résultat n°16

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, associations. Loteries et souscriptions (an XIII-1962).

Date

1804-1962

Cote

EDEPOT17 2I/7

Résultat n°17

Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un hôpital-hospice : aliénation de rentes pour le financement, ventes d'immeubles par adjudication, demande de subvention au fond du Pari mutuel mise en adjudication des travaux (1895-1901) ; administration et fonctionnement : règlement intérieur de l'hôpital (1898, 1900) ; rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1913, élection de délégués à la commission administrative (1904-1925), statistiques concernant le personnel, les malades, la situation financière, recettes et dépenses (1902-1929) ; personnel : notes de gratification, salaires (1899-1925) ; malades : admissions, prix de journées des malades, frais de séjours (1899-1926) ; biens et revenus : état des revenus de l'hospice en 1805, état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières en 1894 et 1905 ; revenu des rentes (1899-1931), répartition du produit des concessions dans le cimetière (1900-1909) ; achats de terrains en 1920, 1925 et 1928 ; aliénation de deux parcelles de terre (1924), ventes de peupliers (1915) ; récupération par l'hôpital d'une maison usurpée par un particulier (1819), aliénation de trois maisons (1899) ; baux à ferme de terres et de maisons (1899-1932) ; legs (1899-1936).

Date

1805-1936

Cote

1X/39

Résultat n°18

Hôpital-hospice de Dourdan, comptabilité. - Adjudications de marchés de fournitures : vivres, combustibles, produits pharmaceutiques (1806-1928) ; demande de subvention sur les fonds du pari-mutuel de 100 000 francs destinée aux dépenses de travaux, d'agrandissement de l'hôpital et à l'acquisition de matériel et de mobilier (1912) ; comptes moraux relatifs aux comptes administratifs (1885-1889), comptes administratifs (1890-1926), comptes de gestion (1873-1931).

Date

1806-1931

Cote

1X/22

Résultat n°19

CHAMPCUEIL. - Exposition de l'industrie française, prime d'encouragement à la culture de blé et du seigle (1806-1948).

Date

1806-1948

Cote

EDEPOT17 2F/3

Résultat n°20

VILLECONIN. - Eglise : demande de secours pour la réparation de l'église et du presbytère, implantation de croix dans la commune.

Date

1806-1854

Cote

EDEPOT13 2M/2