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381 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (2 - 18 juillet 1634).

Date

1634

Cote

E/4804

Résultat n°2
MILLY-LA-FORET. - Liquidation judiciaire de la SARL Manufacture de Milly. Vente aux enchères publiques de machine à écrire continental, de matériel d'atelier et de bureau, marchandises diverses, 5 avril 1952.

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MILLY-LA-FORET. - Liquidation judiciaire de la SARL Manufacture de Milly. Vente aux enchères publiques de machine à écrire continental, de matériel d'atelier et de bureau, marchandises diverses, 5 avril 1952.

Date

1952

Cote

18FI/1314

Résultat n°3
ATHIS-MONS. - Vente sur baisse de mise à prix et après faillite, au plus offrant et dernier enchérisseur, d'une propriété dans laquelle est exploité un fonds de commerce d'automobiles et cycles, rue de Juvisy, 26 novembre 1926.

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ATHIS-MONS. - Vente sur baisse de mise à prix et après faillite, au plus offrant et dernier enchérisseur, d'une propriété dans laquelle est exploité un fonds de commerce d'automobiles et cycles, rue de Juvisy, 26 novembre 1926.

Date

1926

Cote

18FI/1406

Résultat n°4
EPERNON [Eure-et-Loir]. - Vente de matériel, mobilier et marchandises, dépendant de la faillite de la Société LEBESGUE et DUHAUPAS, fabricants de chapeaux, rue de Montorgueil à Paris, 24 novembre 1903.

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EPERNON [Eure-et-Loir]. - Vente de matériel, mobilier et marchandises, dépendant de la faillite de la Société LEBESGUE et DUHAUPAS, fabricants de chapeaux, rue de Montorgueil à Paris, 24 novembre 1903.

Date

1903

Cote

18FI/2479

Résultat n°5

Le guide des faillites, des liquidations judiciaires, des banqueroutes et des réhabilitations commerciales

Date

1930

Cote

INOCTAVO/1244

Résultat n°6

FORGES. - POUILLOUE DE SAINT MARS, liquidation.

Date

1827

Cote

1J/498

Résultat n°7

Constitution de l'affaire.

Date

1868-1882

Cote

3J/1

Résultat n°8

Modification des statuts.

Date

1841-1986

Cote

3J/2

Résultat n°9

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Relations avec les banques.

Date

1954-1964

Cote

3J/111

Résultat n°10

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Contentieux.

Date

1931-1938

Cote

3J/169

Résultat n°11

Société anonyme des moulins d'Egypte.- Livre de liquidations n° 1 : un registre des balances d'entrée, compte de l'actif et du passif (31 mars 1906-17 août 1908).

Date

1906-1908

Cote

3J/186

Résultat n°12

Contentieux. - Extrait du registre du commerce et des sociétés, 1981 ; inventaires des stocks, 1981-1984 ; liquidation de la société MOREL : honoraires des avocats, 1978-1984 ; correspondance relative à la liquidation, 1988 ; correspondance de la Société Générale sur la santé financière de la société MOREL, 1982 ; dossiers du commerce extérieur, 1980-1982 ; correspondance avec les clients étrangers, 1977-1984 ; vente MOREL/ERIC, 1983 ; un exemplaire de la Semaine de l'Ile-de-France, août 1983 ; vente MOREL/LAMBIOTTE, 1983.

Date

1977-1984

Cote

22J/124

Résultat n°13

Contentieux. - Liquidation judiciaire de la société, rapports du commissaire aux comptes, 1978-1983 ; bilan des exercices, comptes d'exploitation, 1980-1987.

Date

1978-1987

Cote

22J/125

Résultat n°14

Contentieux. - Liquidation judiciaire de la société : documentation concernant la participation avec la société SIFCOL à SFAX en TUNISIE, photographies en noir et blanc avec négatifs des bâtiments, photographies des produits.

Date

1960-1984

Cote

22J/126

Résultat n°15

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Terres de l'usine GILARDONI : acquisition du domaine RADOT, vente de terrain à l'Office des Habitations à bon marché de SEINE-ET-OISE, acquisition du domaine de la GRANGE-FEU-LOUIS à EVRY-PETIT-BOURG ; faillite de la Société GILARDONI Fils et Compagnie (commerce de tuiles, céramiques et bougies d'allumage pour automobiles et avions, anciennement exploité à CHOISY-LE-ROI), [1919-1953].

Date

1919-1953

Cote

24J/1/1

Résultat n°16

ESSONNES. Domaine. - Faillite BOUILLET, bois et matériaux de construction à PARAY-VIEILLE-POSTE, débiteur de GILARDONI, [1931-1945].

Date

1931-1945

Cote

24J/44/2

Résultat n°17

ESSONNES. Domaine. - Faillite COUREAU, matériaux de construction à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : correspondance concernant des factures impayées, débiteur de GILARDONI, [1931-1948].

Date

1931-1948

Cote

24J/44/3

Résultat n°18

Liquidation de l'entreprise MAYER-MARX : procès-verbaux des délibérations du conseil d'administration [un registre].

Date

1807-1819

Cote

47J/40

Résultat n°19

DELABROUILLE-LEVASSORD (Abel), agriculteur, GARANCIERES-EN-BEAUCE. - Titres de propriété, d'adjudication et de liquidation.

Date

1846-1945

Cote

48J/6

Résultat n°20

DELIMOGES (Pierre), cultivateur, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Inventaire après décès, arbre généalogique, actes d'adjudication, de donation, de liquidation et de vente, [an X-1903].

Date

1801-1903

Cote

48J/8