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381 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (2 - 18 juillet 1634).

    Date

    1634

    Cote

    E/4804

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2
    MILLY-LA-FORET. - Liquidation judiciaire de la SARL Manufacture de Milly. Vente aux enchères publiques de machine à écrire continental, de matériel d'atelier et de bureau, marchandises diverses, 5 avril 1952.

    1 media

    MILLY-LA-FORET. - Liquidation judiciaire de la SARL Manufacture de Milly. Vente aux enchères publiques de machine à écrire continental, de matériel d'atelier et de bureau, marchandises diverses, 5 avril 1952.

    Date

    1952

    Cote

    18FI/1314

    • Contexte : AFFICHES

    • MILLY-LA-FORET. - Liquidation judiciaire de la SARL...
  3. Résultat n°3
    ATHIS-MONS. - Vente sur baisse de mise à prix et après faillite, au plus offrant et dernier enchérisseur, d'une propriété dans laquelle est exploité un fonds de commerce d'automobiles et cycles, rue de Juvisy, 26 novembre 1926.

    1 media

    ATHIS-MONS. - Vente sur baisse de mise à prix et après faillite, au plus offrant et dernier enchérisseur, d'une propriété dans laquelle est exploité un fonds de commerce d'automobiles et cycles, rue de Juvisy, 26 novembre 1926.

    Date

    1926

    Cote

    18FI/1406

    • Contexte : AFFICHES

    • ATHIS-MONS. - Vente sur baisse de mise à prix et après...
  4. Résultat n°4
    EPERNON [Eure-et-Loir]. - Vente de matériel, mobilier et marchandises, dépendant de la faillite de la Société LEBESGUE et DUHAUPAS, fabricants de chapeaux, rue de Montorgueil à Paris, 24 novembre 1903.

    1 media

    EPERNON [Eure-et-Loir]. - Vente de matériel, mobilier et marchandises, dépendant de la faillite de la Société LEBESGUE et DUHAUPAS, fabricants de chapeaux, rue de Montorgueil à Paris, 24 novembre 1903.

    Date

    1903

    Cote

    18FI/2479

    • Contexte : AFFICHES

    • EPERNON [Eure-et-Loir]. - Vente de matériel, mobilier...
  5. Résultat n°5

    Le guide des faillites, des liquidations judiciaires, des banqueroutes et des réhabilitations commerciales

    Auteur

    BERTRANDE, Louis

    Date

    1930

    Cote

    INOCTAVO/1244

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le guide des faillites, des liquidations judiciaires,...
  6. Résultat n°6

    FORGES. - POUILLOUE DE SAINT MARS, liquidation.

    Date

    1827

    Cote

    1J/498

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • FORGES. - POUILLOUE DE SAINT MARS, liquidation.
  7. Résultat n°7

    Constitution de l'affaire.

    Date

    1868-1882

    Cote

    3J/1

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Constitution de l'affaire.

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  8. Résultat n°8

    Modification des statuts.

    Date

    1841-1986

    Cote

    3J/2

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Modification des statuts.

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  9. Résultat n°9

    Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Relations avec les banques.

    Date

    1954-1964

    Cote

    3J/111

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Relations...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  10. Résultat n°10

    Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Contentieux.

    Date

    1931-1938

    Cote

    3J/169

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Contentieux....

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  11. Résultat n°11

    Société anonyme des moulins d'Egypte.- Livre de liquidations n° 1 : un registre des balances d'entrée, compte de l'actif et du passif (31 mars 1906-17 août 1908).

    Date

    1906-1908

    Cote

    3J/186

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Société anonyme des moulins d'Egypte.- Livre de liquidations...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  12. Résultat n°12

    Contentieux. - Extrait du registre du commerce et des sociétés, 1981 ; inventaires des stocks, 1981-1984 ; liquidation de la société MOREL : honoraires des avocats, 1978-1984 ; correspondance relative à la liquidation, 1988 ; correspondance de la Société Générale sur la santé financière de la société MOREL, 1982 ; dossiers du commerce extérieur, 1980-1982 ; correspondance avec les clients étrangers, 1977-1984 ; vente MOREL/ERIC, 1983 ; un exemplaire de la Semaine de l'Ile-de-France, août 1983 ; vente MOREL/LAMBIOTTE, 1983.

    Date

    1977-1984

    Cote

    22J/124

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Contentieux. - Extrait du registre du commerce et des...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Contentieux. - Liquidation judiciaire de la société, rapports du commissaire aux comptes, 1978-1983 ; bilan des exercices, comptes d'exploitation, 1980-1987.

    Date

    1978-1987

    Cote

    22J/125

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Contentieux. - Liquidation judiciaire de la société,...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Contentieux. - Liquidation judiciaire de la société : documentation concernant la participation avec la société SIFCOL à SFAX en TUNISIE, photographies en noir et blanc avec négatifs des bâtiments, photographies des produits.

    Date

    1960-1984

    Cote

    22J/126

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Contentieux. - Liquidation judiciaire de la société...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  15. Résultat n°15

    ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Terres de l'usine GILARDONI : acquisition du domaine RADOT, vente de terrain à l'Office des Habitations à bon marché de SEINE-ET-OISE, acquisition du domaine de la GRANGE-FEU-LOUIS à EVRY-PETIT-BOURG ; faillite de la Société GILARDONI Fils et Compagnie (commerce de tuiles, céramiques et bougies d'allumage pour automobiles et avions, anciennement exploité à CHOISY-LE-ROI), [1919-1953].

    Date

    1919-1953

    Cote

    24J/1/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Terres de l'usine...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  16. Résultat n°16

    ESSONNES. Domaine. - Faillite BOUILLET, bois et matériaux de construction à PARAY-VIEILLE-POSTE, débiteur de GILARDONI, [1931-1945].

    Date

    1931-1945

    Cote

    24J/44/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Domaine. - Faillite BOUILLET, bois et matériaux...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  17. Résultat n°17

    ESSONNES. Domaine. - Faillite COUREAU, matériaux de construction à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : correspondance concernant des factures impayées, débiteur de GILARDONI, [1931-1948].

    Date

    1931-1948

    Cote

    24J/44/3

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Domaine. - Faillite COUREAU, matériaux de...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  18. Résultat n°18

    Liquidation de l'entreprise MAYER-MARX : procès-verbaux des délibérations du conseil d'administration [un registre].

    Date

    1807-1819

    Cote

    47J/40

    • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

    • Liquidation de l'entreprise MAYER-MARX : procès-verbaux...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DU COUDRAY (service producteur), ARCHIVES NATIONALES DE FRANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    DELABROUILLE-LEVASSORD (Abel), agriculteur, GARANCIERES-EN-BEAUCE. - Titres de propriété, d'adjudication et de liquidation.

    Date

    1846-1945

    Cote

    48J/6

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • DELABROUILLE-LEVASSORD (Abel), agriculteur, GARANCIERES-EN-BEAUCE....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  20. Résultat n°20

    DELIMOGES (Pierre), cultivateur, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Inventaire après décès, arbre généalogique, actes d'adjudication, de donation, de liquidation et de vente, [an X-1903].

    Date

    1801-1903

    Cote

    48J/8

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • DELIMOGES (Pierre), cultivateur, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)