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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (2 - 18 juillet 1634).
Cote
E/4804
 Date
1634
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, VILLECONIN
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°2
MILLY-LA-FORET. - Liquidation judiciaire de la SARL Manufacture de Milly. Vente aux enchères publiques de machine à écrire continental, de matériel d'atelier et de bureau, marchandises diverses, 5 avril 1952.

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MILLY-LA-FORET. - Liquidation judiciaire de la SARL Manufacture de Milly. Vente aux enchères publiques de machine à écrire continental, de matériel d'atelier et de bureau, marchandises diverses, 5 avril 1952.

Cote
18FI/1314
 Date
1952
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
objet

  • Contexte : AFFICHES

  • MILLY-LA-FORET. - Liquidation judiciaire de la SARL...
Résultat n°3
ATHIS-MONS. - Vente sur baisse de mise à prix et après faillite, au plus offrant et dernier enchérisseur, d'une propriété dans laquelle est exploité un fonds de commerce d'automobiles et cycles, rue de Juvisy, 26 novembre 1926.

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ATHIS-MONS. - Vente sur baisse de mise à prix et après faillite, au plus offrant et dernier enchérisseur, d'une propriété dans laquelle est exploité un fonds de commerce d'automobiles et cycles, rue de Juvisy, 26 novembre 1926.

Cote
18FI/1406
 Date
1926
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • ATHIS-MONS. - Vente sur baisse de mise à prix et après...
Résultat n°4
EPERNON [Eure-et-Loir]. - Vente de matériel, mobilier et marchandises, dépendant de la faillite de la Société LEBESGUE et DUHAUPAS, fabricants de chapeaux, rue de Montorgueil à Paris, 24 novembre 1903.

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EPERNON [Eure-et-Loir]. - Vente de matériel, mobilier et marchandises, dépendant de la faillite de la Société LEBESGUE et DUHAUPAS, fabricants de chapeaux, rue de Montorgueil à Paris, 24 novembre 1903.

Cote
18FI/2479
 Date
1903
 Lieu
EURE-ET-LOIR
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • EPERNON [Eure-et-Loir]. - Vente de matériel, mobilier...
Résultat n°5

Le guide des faillites, des liquidations judiciaires, des banqueroutes et des réhabilitations commerciales
Cote
INOCTAVO/1244
 Date
1930
 Lieu
FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le guide des faillites, des liquidations judiciaires,...
Résultat n°6

FORGES. - POUILLOUE DE SAINT MARS, liquidation.

Cote
1J/498
 Date
1827
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • FORGES. - POUILLOUE DE SAINT MARS, liquidation.
Résultat n°7

Constitution de l'affaire.
Cote
3J/1
 Date
1868-1882
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
statut, minute notariale, note, minute juridictionnelle

  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Constitution de l'affaire.
Résultat n°8

Modification des statuts.
Cote
3J/2
 Date
1841-1986
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
statut, délibération, publication périodique, correspondance, note, acte authentique, convention, déclaration, publication officielle, pièce comptable

  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Modification des statuts.
Résultat n°9

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Relations avec les banques.

Cote
3J/111
 Date
1954-1964
 Lieu
AUTRICHE
 Type de document
correspondance, note, DOSSIER DE CLIENT, pièce comptable

  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Relations...
Résultat n°10

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Contentieux.

Cote
3J/169
 Date
1931-1938
 Lieu
AUTRICHE
 Type de document
correspondance, affiche, rapport, texte officiel, note, minute juridictionnelle

  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Contentieux....
Résultat n°11

Société anonyme des moulins d'Egypte.- Livre de liquidations n° 1 : un registre des balances d'entrée, compte de l'actif et du passif (31 mars 1906-17 août 1908).

Cote
3J/186
 Date
1906-1908
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre des entrées et des sorties, pièce comptable

  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Société anonyme des moulins d'Egypte.- Livre de liquidations...
Résultat n°12

Contentieux. - Extrait du registre du commerce et des sociétés, 1981 ; inventaires des stocks, 1981-1984 ; liquidation de la société MOREL : honoraires des avocats, 1978-1984 ; correspondance relative à la liquidation, 1988 ; correspondance de la Société Générale sur la santé financière de la société MOREL, 1982 ; dossiers du commerce extérieur, 1980-1982 ; correspondance avec les clients étrangers, 1977-1984 ; vente MOREL/ERIC, 1983 ; un exemplaire de la Semaine de l'Ile-de-France, août 1983 ; vente MOREL/LAMBIOTTE, 1983.

Cote
22J/124
 Date
1977-1984
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre du commerce et des sociétés, inventaire, correspondance, publication périodique

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Contentieux. - Extrait du registre du commerce et des...
Résultat n°13

Contentieux. - Liquidation judiciaire de la société, rapports du commissaire aux comptes, 1978-1983 ; bilan des exercices, comptes d'exploitation, 1980-1987.

Cote
22J/125
 Date
1978-1987
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
rapport, bilan comptable, compte d'exploitation

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Contentieux. - Liquidation judiciaire de la société,...
Résultat n°14

Contentieux. - Liquidation judiciaire de la société : documentation concernant la participation avec la société SIFCOL à SFAX en TUNISIE, photographies en noir et blanc avec négatifs des bâtiments, photographies des produits.

Cote
22J/126
 Date
1960-1984
 Lieu
ARPAJON Commune, TUNISIE
 Type de document
document photographique, documentation

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Contentieux. - Liquidation judiciaire de la société...
Résultat n°15

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Terres de l'usine GILARDONI : acquisition du domaine RADOT, vente de terrain à l'Office des Habitations à bon marché de SEINE-ET-OISE, acquisition du domaine de la GRANGE-FEU-LOUIS à EVRY-PETIT-BOURG ; faillite de la Société GILARDONI Fils et Compagnie (commerce de tuiles, céramiques et bougies d'allumage pour automobiles et avions, anciennement exploité à CHOISY-LE-ROI), [1919-1953].

Cote
24J/1/1
 Date
1919-1953
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-OISE, VAL-DE-MARNE
 Type de document -

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Terres de l'usine...
Résultat n°16

ESSONNES. Domaine. - Faillite BOUILLET, bois et matériaux de construction à PARAY-VIEILLE-POSTE, débiteur de GILARDONI, [1931-1945].

Cote
24J/44/2
 Date
1931-1945
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Domaine. - Faillite BOUILLET, bois et matériaux...
Résultat n°17

ESSONNES. Domaine. - Faillite COUREAU, matériaux de construction à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : correspondance concernant des factures impayées, débiteur de GILARDONI, [1931-1948].

Cote
24J/44/3
 Date
1931-1948
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
correspondance, pièce comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Domaine. - Faillite COUREAU, matériaux de...
Résultat n°18

Liquidation de l'entreprise MAYER-MARX : procès-verbaux des délibérations du conseil d'administration [un registre].

Cote
47J/40
 Date
1807-1819
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
délibération

  • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

  • Liquidation de l'entreprise MAYER-MARX : procès-verbaux...
Résultat n°19

DELABROUILLE-LEVASSORD (Abel), agriculteur, GARANCIERES-EN-BEAUCE. - Titres de propriété, d'adjudication et de liquidation.

Cote
48J/6
 Date
1846-1945
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
titre de propriété, minute notariale

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • DELABROUILLE-LEVASSORD (Abel), agriculteur, GARANCIERES-EN-BEAUCE....
Résultat n°20

DELIMOGES (Pierre), cultivateur, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Inventaire après décès, arbre généalogique, actes d'adjudication, de donation, de liquidation et de vente, [an X-1903].

Cote
48J/8
 Date
1801-1903
 Lieu
DOURDAN Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • DELIMOGES (Pierre), cultivateur, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN....