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51 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Viré de son mobile-home, il se confine... dans sa voiture
Cote
JAL1/549/23498/1
 Date
jeudi 19 mars 2020
 Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE, LINAS
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

  • n° 23483-23508 (mars 2020)
  • 23498
  • Viré de son mobile-home, il se confine... dans sa voiture
Résultat n°2

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. - Budget, 1846, 1932-1933 [1] ; comptabilité : débit de MOTEAU, ancien maire, 1815-1817 [2] ; arrêté, 1846 [3] ; réquisitions de guerre, 1875-1939 [4] ; personnel : allocations familiales, indemnisation, 1893-1937 [5] ; caisse de chômage, 1935 [6] ; procédure contre le garde champêtre, 1856 [7] ; expulsion de Mme GAUTRUCHE (habitat illégal et insalubre), 1926 [8] ; affaires diverses : fournitures de combustible, aide aux indigents, 1856, 1937-1939 [9].

Cote
2O/1187
 Date
1815-1939
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, pièce comptable, dossier de procédure

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. -...
Résultat n°3

Etats des expulsions locatives avec correspondance.

Cote
3U/21
 Date
1927
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Tribunal de Première Instance de CORBEIL, devenu tribunal...
  • Parquet, généralités
  • Statistiques
  • Etats des expulsions locatives avec correspondance....
Résultat n°4

BRETIGNY-SUR-ORGE : affaires politiques, agitation de 1968, construction publiques ; CHAMPLAN : logement social ; COURCOURONNES : incendie ; CROSNE : expulsions, dénomination des rues, limites.

Cote
938W/45
 Date
1967-1968
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CHAMPLAN, COURCOURONNES, CROSNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE : affaires politiques, agitation...
Résultat n°5

Expulsions locatives : poursuites par voie de vente (1979-1980).

Cote
1002W/1
 Date
1979-1980
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

  • Expulsions locatives : poursuites par voie de vente...
Résultat n°6

Expulsions locatives : poursuites par voie de vente (1976).

Cote
1002W/2
 Date
1976
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

  • Expulsions locatives : poursuites par voie de vente...
Résultat n°7

Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier du 2 octobre au 26 décembre 1975.

Cote
1024W/8
 Date
1975
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
correspondance, chrono

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier...
Résultat n°8

Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier du 5 janvier au 30 avril 1976.

Cote
1024W/9
 Date
1976
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
correspondance, chrono

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier...
Résultat n°9

Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier du 3 mai au 11 août 1976.

Cote
1024W/10
 Date
1976
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
correspondance, chrono

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier...
Résultat n°10

Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier du 12 août au 31 décembre 1976.

Cote
1024W/11
 Date
1976
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
correspondance, chrono

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier...
Résultat n°11

Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier (1977).

Cote
1024W/12
 Date
1977
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
correspondance, chrono

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier...
Résultat n°12

Expulsions locatives : Associations : chrono du courrier du 2 mai au 31 août 1977.

Cote
1024W/13
 Date
1977
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
correspondance, chrono

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives : Associations : chrono du courrier...
Résultat n°13

Expulsions locatives.- Chrono du courrier du 14 janvier au 28 décembre 1979.

Cote
1024W/14
 Date
1979
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
correspondance, chrono

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- Chrono du courrier du 14 janvier...
Résultat n°14

Expulsions locatives.- Chrono du courrier du 3 janvier au 21 septembre 1978.

Cote
1024W/15
 Date
1978
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
correspondance, chrono

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- Chrono du courrier du 3 janvier...
Résultat n°15

Expulsions locatives.- Chrono du courrier 22 septembre au 26 décembre 1978.

Cote
1024W/16
 Date
1978
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
correspondance, chrono

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- Chrono du courrier 22 septembre...
Résultat n°16

Expulsions locatives.- CORBEIL-ESSONNES (1975).

Cote
1024W/17
 Date
1975
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- CORBEIL-ESSONNES (1975).
Résultat n°17

Expulsions locatives.- DRAVEIL (1975).

Cote
1024W/18
 Date
1975
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- DRAVEIL (1975).
Résultat n°18

Expulsions locatives.- BALLANCOURT, BRUNOY, CHAMPCUEIL, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CROSNES (1975).

Cote
1024W/19
 Date
1975
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, CHAMPCUEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- BALLANCOURT, BRUNOY, CHAMPCUEIL,...
Résultat n°19

Expulsions locatives.- GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, MENNECY, SOISY-SUR-SEINE (1975).

Cote
1024W/20
 Date
1975
 Lieu
GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, MENNECY,...
Résultat n°20

Expulsions locatives.- EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES (1975).

Cote
1024W/21/1
 Date
1975
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETIOLLES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES...