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51 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Viré de son mobile-home, il se confine... dans sa voiture

Date

jeudi 19 mars 2020

Cote

JAL1/549/23498/1

Résultat n°2

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. - Budget, 1846, 1932-1933 [1] ; comptabilité : débit de MOTEAU, ancien maire, 1815-1817 [2] ; arrêté, 1846 [3] ; réquisitions de guerre, 1875-1939 [4] ; personnel : allocations familiales, indemnisation, 1893-1937 [5] ; caisse de chômage, 1935 [6] ; procédure contre le garde champêtre, 1856 [7] ; expulsion de Mme GAUTRUCHE (habitat illégal et insalubre), 1926 [8] ; affaires diverses : fournitures de combustible, aide aux indigents, 1856, 1937-1939 [9].

Date

1815-1939

Cote

2O/1187

Résultat n°3

Etats des expulsions locatives avec correspondance.

Date

1927

Cote

3U/21

Résultat n°4

BRETIGNY-SUR-ORGE : affaires politiques, agitation de 1968, construction publiques ; CHAMPLAN : logement social ; COURCOURONNES : incendie ; CROSNE : expulsions, dénomination des rues, limites.

Date

1967-1968

Cote

938W/45

Résultat n°5

Expulsions locatives : poursuites par voie de vente (1979-1980).

Date

1979-1980

Cote

1002W/1

Résultat n°6

Expulsions locatives : poursuites par voie de vente (1976).

Date

1976

Cote

1002W/2

Résultat n°7

Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier du 2 octobre au 26 décembre 1975.

Date

1975

Cote

1024W/8

Résultat n°8

Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier du 5 janvier au 30 avril 1976.

Date

1976

Cote

1024W/9

Résultat n°9

Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier du 3 mai au 11 août 1976.

Date

1976

Cote

1024W/10

Résultat n°10

Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier du 12 août au 31 décembre 1976.

Date

1976

Cote

1024W/11

Résultat n°11

Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier (1977).

Date

1977

Cote

1024W/12

Résultat n°12

Expulsions locatives : Associations : chrono du courrier du 2 mai au 31 août 1977.

Date

1977

Cote

1024W/13

Résultat n°13

Expulsions locatives.- Chrono du courrier du 14 janvier au 28 décembre 1979.

Date

1979

Cote

1024W/14

Résultat n°14

Expulsions locatives.- Chrono du courrier du 3 janvier au 21 septembre 1978.

Date

1978

Cote

1024W/15

Résultat n°15

Expulsions locatives.- Chrono du courrier 22 septembre au 26 décembre 1978.

Date

1978

Cote

1024W/16

Résultat n°16

Expulsions locatives.- CORBEIL-ESSONNES (1975).

Date

1975

Cote

1024W/17

Résultat n°17

Expulsions locatives.- DRAVEIL (1975).

Date

1975

Cote

1024W/18

Résultat n°18

Expulsions locatives.- BALLANCOURT, BRUNOY, CHAMPCUEIL, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CROSNES (1975).

Date

1975

Cote

1024W/19

Résultat n°19

Expulsions locatives.- GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, MENNECY, SOISY-SUR-SEINE (1975).

Date

1975

Cote

1024W/20

Résultat n°20

Expulsions locatives.- EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES (1975).

Date

1975

Cote

1024W/21/1