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51 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Viré de son mobile-home, il se confine... dans sa voiture

    Date

    jeudi 19 mars 2020

    Cote

    JAL1/549/23498/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23483-23508 (mars 2020)
    • 23498
    • Viré de son mobile-home, il se confine... dans sa voiture
  2. Résultat n°2

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. - Budget, 1846, 1932-1933 [1] ; comptabilité : débit de MOTEAU, ancien maire, 1815-1817 [2] ; arrêté, 1846 [3] ; réquisitions de guerre, 1875-1939 [4] ; personnel : allocations familiales, indemnisation, 1893-1937 [5] ; caisse de chômage, 1935 [6] ; procédure contre le garde champêtre, 1856 [7] ; expulsion de Mme GAUTRUCHE (habitat illégal et insalubre), 1926 [8] ; affaires diverses : fournitures de combustible, aide aux indigents, 1856, 1937-1939 [9].

    Date

    1815-1939

    Cote

    2O/1187

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. -...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Etats des expulsions locatives avec correspondance.

    Date

    1927

    Cote

    3U/21

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Tribunal de Première Instance de CORBEIL, devenu tribunal...
    • Parquet, généralités
    • Statistiques
    • Etats des expulsions locatives avec correspondance....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    BRETIGNY-SUR-ORGE : affaires politiques, agitation de 1968, construction publiques ; CHAMPLAN : logement social ; COURCOURONNES : incendie ; CROSNE : expulsions, dénomination des rues, limites.

    Date

    1967-1968

    Cote

    938W/45

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE : affaires politiques, agitation...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Expulsions locatives : poursuites par voie de vente (1979-1980).

    Date

    1979-1980

    Cote

    1002W/1

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Expulsions locatives : poursuites par voie de vente...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    Expulsions locatives : poursuites par voie de vente (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1002W/2

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Expulsions locatives : poursuites par voie de vente...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier du 2 octobre au 26 décembre 1975.

    Date

    1975

    Cote

    1024W/8

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  8. Résultat n°8

    Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier du 5 janvier au 30 avril 1976.

    Date

    1976

    Cote

    1024W/9

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier du 3 mai au 11 août 1976.

    Date

    1976

    Cote

    1024W/10

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier du 12 août au 31 décembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    1024W/11

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1024W/12

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Expulsions locatives : Associations : chrono du courrier du 2 mai au 31 août 1977.

    Date

    1977

    Cote

    1024W/13

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives : Associations : chrono du courrier...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Expulsions locatives.- Chrono du courrier du 14 janvier au 28 décembre 1979.

    Date

    1979

    Cote

    1024W/14

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- Chrono du courrier du 14 janvier...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Expulsions locatives.- Chrono du courrier du 3 janvier au 21 septembre 1978.

    Date

    1978

    Cote

    1024W/15

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- Chrono du courrier du 3 janvier...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Expulsions locatives.- Chrono du courrier 22 septembre au 26 décembre 1978.

    Date

    1978

    Cote

    1024W/16

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- Chrono du courrier 22 septembre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    Expulsions locatives.- CORBEIL-ESSONNES (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1024W/17

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- CORBEIL-ESSONNES (1975).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Expulsions locatives.- DRAVEIL (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1024W/18

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- DRAVEIL (1975).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  18. Résultat n°18

    Expulsions locatives.- BALLANCOURT, BRUNOY, CHAMPCUEIL, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CROSNES (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1024W/19

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- BALLANCOURT, BRUNOY, CHAMPCUEIL,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  19. Résultat n°19

    Expulsions locatives.- GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, MENNECY, SOISY-SUR-SEINE (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1024W/20

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, MENNECY,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    Expulsions locatives.- EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1024W/21/1

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)