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51 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, étrangers. Renseignements, recensement des nomades, successions, extrait du registre d'immatriculation, naturalisation, expulsion, légation de Belgique, mises sous séquestres des biens des déchus de la nationalité française, conditions de séjour (an X-1962).

Cote
EDEPOT17 2I/9
 Date
1801-1962
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
registre matricule, permis, statistique

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°2

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. - Budget, 1846, 1932-1933 [1] ; comptabilité : débit de MOTEAU, ancien maire, 1815-1817 [2] ; arrêté, 1846 [3] ; réquisitions de guerre, 1875-1939 [4] ; personnel : allocations familiales, indemnisation, 1893-1937 [5] ; caisse de chômage, 1935 [6] ; procédure contre le garde champêtre, 1856 [7] ; expulsion de Mme GAUTRUCHE (habitat illégal et insalubre), 1926 [8] ; affaires diverses : fournitures de combustible, aide aux indigents, 1856, 1937-1939 [9].

Cote
2O/1187
 Date
1815-1939
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, pièce comptable, dossier de procédure

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. -...
Résultat n°3

Etats des expulsions locatives avec correspondance.

Cote
3U/21
 Date
1927
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Tribunal de Première Instance de CORBEIL, devenu tribunal...
  • Parquet, généralités
  • Statistiques
  • Etats des expulsions locatives avec correspondance....
Résultat n°4

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : étrangers, cartes d'identité, circulaires (1932-1933) ; cartes de séjour, mariages : circulaires (1952-1953) ; expulsions : circulaire (1932).

Cote
EDEPOT11 2I/2
 Date
1932-1953
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
carte d'identité, titre de séjour, circulaire

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : étrangers, cartes d'identité,...
Résultat n°5

BRETIGNY-SUR-ORGE : affaires politiques, agitation de 1968, construction publiques ; CHAMPLAN : logement social ; COURCOURONNES : incendie ; CROSNE : expulsions, dénomination des rues, limites.

Cote
938W/45
 Date
1967-1968
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CHAMPLAN, COURCOURONNES, CROSNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE : affaires politiques, agitation...
Résultat n°6

Expulsions locatives.- YERRES, MORSANG-SUR-ORGE (1975).

Cote
1024W/24
 Date
1975
 Lieu
YERRES Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- YERRES, MORSANG-SUR-ORGE (1975)....
Résultat n°7

Expulsions locatives.- BALLANCOURT, BRUNOY, CHAMPCUEIL, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CROSNES (1975).

Cote
1024W/19
 Date
1975
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, CHAMPCUEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- BALLANCOURT, BRUNOY, CHAMPCUEIL,...
Résultat n°8

Expulsions locatives.- MONTGERON, QUINCY-SOUS-SENART, ETIOLLES (1975).

Cote
1024W/21/2
 Date
1975
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, MONTGERON Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- MONTGERON, QUINCY-SOUS-SENART,...
Résultat n°9

Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier du 2 octobre au 26 décembre 1975.

Cote
1024W/8
 Date
1975
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
correspondance, chrono

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier...
Résultat n°10

Expulsions locatives.- EVRY, FLEURY-MEROGIS (1975).

Cote
1024W/22
 Date
1975
 Lieu
EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- EVRY, FLEURY-MEROGIS (1975)....
Résultat n°11

Expulsions locatives.- GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, MENNECY, SOISY-SUR-SEINE (1975).

Cote
1024W/20
 Date
1975
 Lieu
GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, MENNECY,...
Résultat n°12

Expulsions locatives.- DRAVEIL (1975).

Cote
1024W/18
 Date
1975
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- DRAVEIL (1975).
Résultat n°13

Expulsions locatives.- CORBEIL-ESSONNES (1975).

Cote
1024W/17
 Date
1975
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- CORBEIL-ESSONNES (1975).
Résultat n°14

Expulsions locatives.- VIRY-CHÂTILLON (1975).

Cote
1024W/23
 Date
1975
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- VIRY-CHÂTILLON (1975).
Résultat n°15

Expulsions locatives.- VIGNEUX-SUR-SEINE -de H à Z- (1975).

Cote
1024W/27
 Date
1975
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- VIGNEUX-SUR-SEINE -de H à Z-...
Résultat n°16

Expulsions locatives.- RIS-ORANGIS (1975).

Cote
1024W/25
 Date
1975
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- RIS-ORANGIS (1975).
Résultat n°17

Expulsions locatives.- VIGNEUX-SUR-SEINE -de A à G- (1976).

Cote
1024W/26
 Date
1975
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- VIGNEUX-SUR-SEINE -de A à G-...
Résultat n°18

Expulsions locatives.- EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES (1975).

Cote
1024W/21/1
 Date
1975
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETIOLLES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES...
Résultat n°19

Expulsions locatives.- EPINAY-SOUS-SENART (1976).

Cote
1024W/31
 Date
1976
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- EPINAY-SOUS-SENART (1976).
Résultat n°20

Expulsions locatives.- CORBEIL-ESSONNES -de H à S- (1976).

Cote
1024W/29
 Date
1976
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- CORBEIL-ESSONNES -de H à S-...