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289 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Rapports d'expertises médicales, novembre.

Date

1982

Cote

1747W/33

Résultat n°2

Rapports d'expertises médicales, avril.

Date

1983

Cote

1747W/40

Résultat n°3

Rapports d'expertises médicales, août.

Date

1990

Cote

1747W/134

Résultat n°4

Rapports d'expertises médicales, janvier.

Date

1984

Cote

1747W/50

Résultat n°5

Rapports d'expertises médicales, décembre.

Date

1981

Cote

1747W/23

Résultat n°6

Rapports d'expertises, janvier.

Date

1999

Cote

1747W/156

Résultat n°7

Rapports d'expertises, octobre.

Date

1999

Cote

1747W/228

Résultat n°8

Rapports d'expertises médicales, novembre.

Date

1991

Cote

1747W/149

Résultat n°9

Rapports d'expertises médicales, décembre.

Date

1985

Cote

1747W/76

Résultat n°10

Famille de BRETIGNIERES. - Procédure contre le seigneur de GLATIGNY.

Date

1641-1841

Cote

77J/128

Résultat n°11

Rapports d'expertises médicales, octobre.

Date

1984

Cote

1747W/61

Résultat n°12

Rapports d'expertises médicales, juillet.

Date

1990

Cote

1747W/133

Résultat n°13

Rapports d'expertises médicales, octobre

Date

1988

Cote

1747W/111

Résultat n°14

Rapports d'expertises médicales, juin.

Date

1989

Cote

1747W/120

Résultat n°15

Rapports d'expertises médicales, octobre.

Date

1983

Cote

1747W/46

Résultat n°16

Rapports d'expertises médicales, juin.

Date

1982

Cote

1747W/29

Résultat n°17

Rapports d'expertises, juillet.

Date

1999

Cote

1747W/203

Résultat n°18

Rapports d'expertises médicales, janvier.

Date

1983

Cote

1747W/36

Résultat n°19

Rapports d'expertises, juin.

Date

1999

Cote

1747W/200

Résultat n°20

Rapports d'expertises, avril.

Date

1999

Cote

1747W/183

Résultat n°21

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de BREUILLET : syndicat ouvrier du textile (1936) ; BRIERES-LES-SCELLES : syndicat agricole local (1945-1947) ; BRIIS-SOUS-FORGES : syndicat agricole local (1887-1892, 1930-1945) ; BROUY : syndicat agricole (1929-1937) ; BRUNOY : syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1944-1945), syndicat des métaux et transports de la région (1946-1947), syndicat des trésoriers principaux et receveurs percepteurs des finances (1961-1965), chambre syndicale des chirurgiens dentistes du département (1967-1991), syndicat CGT du personnel communal (1969-1971), syndicat des masseurs kinésithérapeutes (1972-179), syndicat des membres de l'ordre des experts comptables et comptables agréés de l'Essonne (1974), syndicat autonome des agents de conduite de Paris Sud-Est (1982-1987) ; BRUYERES-LE-CHATEL : syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles [à noter le journal bi-mensuel le Cheminot syndicaliste, organe de l'union des syndicats du réseau PLM] (1936), syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles (1945), syndicat agricole local (1945-1955), groupement autonome professionnel du CEA (1969-1978), syndicat CGT-FO des Travailleurs de l'Entreprise aux Nettoyeurs et Encaustiqueurs réunis (1969-1980), syndicat des travailleurs de l'Énergie Atomique, adhérent de l'union nationale des syndicats CGT de l'énergie atomique (1970-1975), syndicat CGT/FO Aigle-Azur CEB 3 (1996), syndicat CGT/FO ANER du centre d'études dans l'union locale FO des sites de Bruyères-le-Châtel (1996), syndicat FO Vitakraft Simon-Louis SA (1999) ; BUNO-BONNEVAUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; BURES-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1947), Carrefour Bures-Orsay (1974), union locale des Ulis et environs comprenant Gif, Bures, Orsay, Villejust, Marcoussis, Villebon, Gometz, Vaugrigneuse (1978), syndicat indépendant du personnel SIP (1995-1997), syndicat FO du personnel territorial (1998), syndicat autonome de la fédération nationale autonome de la fonction publique territoriale (1998).

Date

1887-1999

Cote

2119W/17

Résultat n°22

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : serments d'experts (an VIII-1810).

Date

1799-1810

Cote

3U/399

Résultat n°23

Rapports d'expertises, mai.

Date

1999

Cote

1747W/192

Résultat n°24

Rapports d'expertises médicales, février.

Date

1990

Cote

1747W/128

Résultat n°25

Rapports d'expertises médicales, juillet-août.

Date

1985

Cote

1747W/70

Résultat n°26

Rapports d'expertises, février.

Date

1999

Cote

1747W/160

Résultat n°27

Rapports d'expertises médicales, novembre.

Date

1984

Cote

1747W/62

Résultat n°28

Rapports d'expertises, août.

Date

1999

Cote

1747W/210

Résultat n°29

Rapports d'expertises, juin.

Date

1999

Cote

1747W/201

Résultat n°30

Rapports d'expertises, mars.

Date

1999

Cote

1747W/174

Résultat n°31

Rapports d'expertises médicales, avril

Date

1986

Cote

1747W/80

Résultat n°32

Prestation de serment professionnel : procès-verbaux (1980-1981).

Date

1980-1981

Cote

2463W/6

Résultat n°33

Rapports d'expertises médicales, juillet- août.

Date

1986

Cote

1747W/84

Résultat n°34

Rapports d'expertises, avril.

Date

1999

Cote

1747W/182

Résultat n°35

Rapports d'expertises médicales, décembre.

Date

1989

Cote

1747W/126

Résultat n°36

Rapports d'expertises médicales, avril.

Date

1981

Cote

1747W/17

Résultat n°37

Rapports d'expertises, mai.

Date

1999

Cote

1747W/193

Résultat n°38

Rapports d'expertises, octobre.

Date

1999

Cote

1747W/224

Résultat n°39

Rapports d'expertises médicales, mars.

Date

1986

Cote

1747W/79

Résultat n°40

Rapports d'expertises, juin.

Date

1999

Cote

1747W/196

Résultat n°41

Rapports d'expertises médicales, juin.

Date

1989

Cote

1747W/119

Résultat n°42

Rapports d'expertises médicales, septembre.

Date

1991

Cote

1747W/147

Résultat n°43

VILLIERS-LE-BACLE. - Administration générale. - Demande de crédit pour la célébration du 14 juillet, 1831-1833 [1] ; réclamation PEPIN, géomètre, 1847-1848 [2] ; règlement de police municipale (affiche), arrêté relatif aux heures d'ouverture de la mairie, 1834, 1866 [3] ; personnel, 1928, 1937 [4] ; plaintes : débit de boissons, rixes entre des ouvriers carriers, 1841, 1931 [5] ; annulation d'une délibération, 1916 [6].

Date

1831-1937

Cote

2O/1453

Résultat n°44

Rapports d'expertises médicales, septembre

Date

1988

Cote

1747W/110

Résultat n°45

Rapports d'expertises médicales, octobre.

Date

1985

Cote

1747W/72

Résultat n°46

Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : serments d'experts, 1836-1875, vérifications de faux en écriture (1801-1857).

Date

1807-1870

Cote

3U/1963

Résultat n°47

Rapports d'expertises, octobre.

Date

1999

Cote

1747W/221

Résultat n°48

Rapports d'expertises, juillet.

Date

1999

Cote

1747W/208

Résultat n°49

Rapports d'expertises, février.

Date

1999

Cote

1747W/159

Résultat n°50

Rapports d'expertises médicales, décembre.

Date

1980

Cote

1747W/14

Résultat n°51

Rapports d'expertises, octobre.

Date

1999

Cote

1747W/222

Résultat n°52

Rapports d'expertises médicales, mai.

Date

1991

Cote

1747W/143

Résultat n°53

Rapports d'expertises médicales, octobre.

Date

1989

Cote

1747W/124

Résultat n°54

Rapports d'expertises, avril.

Date

1999

Cote

1747W/180

Résultat n°55

Rapports d'expertises, octobre.

Date

1999

Cote

1747W/225

Résultat n°56

Famille CHODRON DE COURCEL. - Aéroport d'ORLY : - contestation à propos des expropriations et des indemnités offertes pour l'établissement de l'aéroport : correspondance du baron de COURCEL avec BENOIT et FESSARD du ministère de la Guerre, avec Valentin de COURCEL son parent ; coupures de presse relatives à l'aviation ; liste des résultats obtenus par le cabinet JOUGUET frères et G. BOURGEOIS experts agréés en expropriations ; - Bulletin municipal officiel de la ville de PARIS du 12 février 1920 ; bulletin de la navigation aérienne, n° 3 de juin 1920 [publié par le sous-secrétariat d'état de l'aéronautique et des transports] ; - un plan couleur de CHOISY-LE-ROI ; un plan des terrains de M. de COURCEL situés sur la commune d'ORLY, avec descriptif ; un laissez-passer du ministère de la Guerre. [63 pièces papier, 85 p.].

Date

1920-1921

Cote

26J/161

Résultat n°57

Rapports d'expertises, avril.

Date

1999

Cote

1747W/177

Résultat n°58

Rapports d'expertises, janvier.

Date

1999

Cote

1747W/154

Résultat n°59

Rapports d'expertises, octobre.

Date

1999

Cote

1747W/226

Résultat n°60

Rapports d'expertises médicales, juillet-août-septembre.

Date

1980

Cote

1747W/12

Résultat n°61

Rapports d'expertises médicales, décembre.

Date

1982

Cote

1747W/34

Résultat n°62

Rapports d'expertises, mai.

Date

1999

Cote

1747W/191

Résultat n°63

Rapports d'expertises, mars.

Date

1999

Cote

1747W/172

Résultat n°64

Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : serments d'experts.

Date

1804-1835

Cote

3U/1961

Résultat n°65

Rapports d'expertises médicales, juillet.

Date

1989

Cote

1747W/121

Résultat n°66

Prestation de serment professionnel : procès-verbaux (1976-1977).

Date

1976-1977

Cote

2463W/4

Résultat n°67

Rapports d'expertises, mai.

Date

1999

Cote

1747W/187

Résultat n°68

Rapports d'expertises, novembre.

Date

1999

Cote

1747W/231

Résultat n°69

Rapports d'expertises médicales, janvier.

Date

1987

Cote

1747W/89

Résultat n°70

Fief de LEUDEVILLE. - Droits seigneuriaux.

Date

1387-1778

Cote

13J/42

Résultat n°71

Rapports d'expertises, décembre.

Date

1999

Cote

1747W/237

Résultat n°72

Rapports d'expertises médicales, janvier.

Date

1991

Cote

1747W/139

Résultat n°73

Rapports d'expertises médicales, décembre.

Date

1985

Cote

1747W/75

Résultat n°74

Rapports d'expertises médicales, mai-juin.

Date

1980

Cote

1747W/11

Résultat n°75

Rapports d'expertises médicales, avril.

Date

1987

Cote

1747W/92

Résultat n°76

Rapports d'expertises médicales, octobre.

Date

1987

Cote

1747W/99

Résultat n°77

Rapports d'expertises médicales, janvier.

Date

1982

Cote

1747W/24

Résultat n°78

Rapports d'expertises médicales, septembre.

Date

1989

Cote

1747W/123

Résultat n°79

Famille de RIEUX. - droits seigneuriaux. - Foi et hommage au roi de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS par Louise Jeanne D'ILLIERS épouse du marquis de RIEUX, papier (1746) ; retrait féodal du fief du BOIS DES PETITS anciennement de la BROSSE, par le marquis de RIEUX et son épouse sur Louis GAUDRON DESROMONT (1748) ; cueilloir des droits de cens et rentes seigneuriales tant en deniers que grains et volailles dus à la seigneurie de MARCOUSSIS envers Monsieur le marquis de RIEUX de 1705 à 1737. Titres de propriétés. - Procès verbal d'estimation des terres de MARCOUSSIS, la RONCE et dépendances par COCHOIS juré expert, délivré par POTHENOT greffier des bâtiments avec pièces annexes : état des anciens fiefs, arrêts imprimés, mémoire de frais, enchères (1691-1751). Gestion domaniale. - Cueilloir des droits de cens et rentes seigneuriales tant en deniers que grains et volailles dus à la seigneurie de MARCOUSSIS envers Monsieur le marquis de RIEUX de 1705 à 1737. Baux par le marquis de RIEUX à Thomas FOREST, à Jean, Pierre, Claude et Jacques PAUPE, permission de construire par le marquis de RIEUX à Arnoul GELLE (1745-1750)

Date

1691-1751

Cote

13J/32

Résultat n°80

Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760. - Procédures : - procès-verbal de visite à estimation par Pierre DESMAISON et Paul DANJAN, architectes experts, aux domaines de BRETIGNY et de MALABRY, 5 novembre 1749 ; - dépouillement du procès-verbal fait par André MOUCHET, architecte expert, contenant visite et estimation de la terre d'ATHIS appartenant à Monseigneur le comte de LA MARCHE, légataire universel de Mlle de CHAROLAIS, 14 février 1760. [2 pièces papier, 66 p.].

Date

1749-1760

Cote

26J/117