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673 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Effraction dans le jardin de la fabrique des poudres d'Essonnes (7 thermidor an VII).

Date

1799

Cote

L/673

Résultat n°2

ETAMPES . - Lettre des domaines nationaux au sous-préfet d'Etampes au sujet de la possibilité d'aliéner la maison des Barnabites (an VIII) ; délibération du conseil de préfecture déclarant la maison des Barnabites domaine national (an IX) ; extraits des procès-verbaux de la commune et du conseil général demandant la transformation de l'école des Barnabites en collège municipal (an IX - an XII) ; rapport sur la maison d'éducation des Barnabites depuis 1540 jusqu'aux pourparlers pour son affectation en collège, an IX - an XII, (an XII) ; décret impérial du 2 juillet 1806 autorisant la ville à établir une école secondaire communale dans la maison des ci-devant Barnabites ; formation du conseil d'administration (1806) arrêté nommant Delanoue, instituteur à Etampes, directeur du collège (1806) ; procès-verbal de l'inauguration de l'école secondaire communale le 5 novembre 1807 ; nomination du directeur et des professeurs (1807) ; devis de mobiliers et ustensiles (1807) ; création de l'école modèle préparatoire et de l'école élémentaire devenue classe primaire supérieure (1829-1834) ; procès-verbaux de visites d'inspection (an XII - an XIII) ; approbation du règlement du collège par le Ministère de l'Instruction publique (1829) ; rapports d'inspection (1850-1852) ; création d'un enseignement agricole (1891-1903) ; projet de suppression du collège en 1907 ; enseignement religieux (1898-1903) ; problème sanitaire (1888-1919) ; prospectus de présentation du collège (1807, 1882, 1891) ; trois articles du journal le Gatinais concernant la laïcité, l'éducation mixte, le manque d'entretien du jardin du collège (juin-juillet 1914) ; trois articles concernant un projet d'école primaire supérieure (1914).

Date

1800-1919

Cote

1T/49

Résultat n°3

LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1805-1924 [1] ; bâtiments communaux, 1856-1916 [2] ; sablière : acquisition, 1845 [3] ; vente d'arbres, 1831-1921 [4] ; ventes d'herbes, 1859-1860 [5] ; square : travaux, 1923 [6].

Date

1805-1924

Cote

2O/762

Résultat n°4

JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Confirmation du partage des biens communaux fait en l'an ll (1793-1794), 1807 [1] ; terrain : ventes et acquisitions, 1817-1935 [2] ; fontaine : réparations, 1843-1847 [3] : vente d'arbres, 1879 [4] ; baux, 1887-1920 [5] ; immeubles communaux : aliénations, 1902-1939 [6] : acquisition du château de JUVISY, 1902 [7] ; établissement d'un square, 1912-1914 [8).

Date

1807-1939

Cote

2O/698

Résultat n°5

Bassin de l'Yvette. - Ruisseau de Mondétour (1886-1931) : barrage (1901) murs (1886-1897), déversements (1931), alignement (1906) ; ruisseau Blanc, rû Morteau : inondation (1930), ruisseau du Paradis (1881-1890), rû du Parc d'Orsay (1935), ruisseau des Parts (1889-1890) , rivière de Petit-Vaux (1899), rû du Rouillon (1824-1932) : réglement de l'étang du sieur Delorme à Nozay (1844-1853), déversement d'eau de drainage (1932), rû de Valleuse à Orsay (1926-1930), ruisseau de Vataneul à Villebon-sur-Yvette (1897-1905), rû de Vaubaron à Bures-sur-Yvette (1864-1931) : pont (1864), barrage (1903) ; canal d'Orsay : curage et renouvellement des eaux (1808-1832) ; étang du parc de Lozère à Palaiseau (1931).

Date

1808-1932

Cote

7S/96

Résultat n°6

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Edifices communaux. - Cimetière, construction de murs de clôture ; vente d'ormes plantés dans le cimetière (1810, 1900). Plan en couleur du cimetière et des concessions (1893).

Date

1810-1900

Cote

EDEPOT20 2M/4

Résultat n°7

ANGERVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : état, aliénations (terrains, ancienne remise à pompes et à réverbères, plan, ancien cimetière), acquisitions, baux, échange de terrains, litiges, 1815-1922 [1] ; gare de marchandises : agrandissement, 1931-1932 [2] ; construction d'une salle de réunions, de bains-douches et d'un jardin public, 1934 [3].

Date

1815-1934

Cote

2O/14

Résultat n°8

CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Réparation du pavé du port de la ville et de la place SAINT-GUENAULT, 1824 [1] ; vente d'arbres pour la réparation du pont de CORBEIL, 1828-1829 [2] ; travaux communaux, 1865-1938 [3] ; statue des frères GALIGNANI, 1884-1912 [4] ; construction d'un corps de garde, 1896 [5] ; stade : création et agrandissement, 1899-1939 [6] ; square, 1886-1912 [7] ; démolition de l'ancienne prison, 1884 [8] ; installation du service départemental de désinfection, 1937 [9] ; installation d'une sirène et de balances pèse-personnes, 1936-1937 [10].

Date

1824-1939

Cote

2O/344

Résultat n°9

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Montlhéry et embranchement Marcoussis : cession à la commune de Montlhéry d'un terrain provenant du réseau P.A. sis dans la gare de Montlhéry pour l'agrandissement du cimetière, plans (1938-1941) ; origines de propriété : actes de vente de 3 parcelles (1833-1896). Cession de diverses parcelles de terrains, sises à Montlhéry, à divers acquéreurs de Montlhéry, provenant de l'ancien réseau du chemin de fer, plans (1942-1943) ; 3 projets de cession, correspondance, plans (1941-1944). Location d'un terrain dans les dépendances de la gare de marchandises de Montlhéry à la Société des Etablissements Limet, correspondance (1939-1950). Cession à la commune de Montlhéry d'un terrain constitué par l'ancienne gare de marchandise du chemin de fer dit de 'l'Arpajonnais' plan (1949-1952) en vue d'aménager un square et éventuellement, un parc des expositions ; origines de propriété : actes de ventes de 21 parcelles à la Compagnie de chemin de fer pour la construction de la gare de marchandise (1894-1896) ; enquêtes parcellaires 5 plans (1896). Embranchement de Marcoussis : actes de ventes de 33 parcelles à la Compagnie de chemin de fer (1894) ; enquêtes parcellaires (1896), 2 plans (1894-1896) ; cession à la commune de Marcoussis de terrains provenant de l'ancienne ligne du chemin de fer situés sur la commune, plans (1942-1948) ; un projet de cession : proposition de location du bureau-abri terminus de Marcoussis à la commune, plan (1943-1944)

Date

1833-1952

Cote

5S/177

Résultat n°10

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Etablissement d'une maison d'école : acquisition de l'immeuble GOUFFIER, imposition extraordinaire (liste des 30 contribuables les plus imposés en 1845), travaux de réfection et de clôture du jardin, correspondance, extraits de délibérations, 1836-1846 [1] ; construction d'une nouvelle salle de classe, 1863-1870 [2] ; mitoyenneté des murs des jardins : aliénation, 1864 [3] ; construction d'un préau pour la salle d'asile et d'un gymnase (plan couleur), 1874 [4] ; travaux de réfection de la salle d'asile et des bâtiments scolaires : devis, soumission de l'entreprise AUCHENE, réception des travaux, extraits de délibération, correspondance, 1881-1906 [5].

Date

1836-1906

Cote

2O/1224

Résultat n°11

FORET-LE-ROI (LA). - Biens communaux, équipement.- Acquisition de terrains, donation d'un terrain, bornage, travaux, 1893-1930 [1] ; jardin communal : acquisition, 1895 [2] ; baux, 1918, 1927 [3] ; installation d'une horloge, 1908 [4] ; ventes d'arbres, terres, boues, 1842-1875 [5] ; asile : construction, 1911-1913 [6] ; sablière : agrandissement, 1881-1904 [7] ; électricité, téléphone, 1926 [8] ; mare de la CHENILLE : acquisition d'un terrain pour agrandissement, 1853, 1881-1884 [9] ; puits : travaux d'assainissement, construction, 1874-1877, 1902-1924 [10] ; adduction d'eau potable, 1929-1937 [11].

Date

1842-1937

Cote

2O/588

Résultat n°12

VIDELLES. - Mairie, école. - Ecole : construction, acquisition de mobilier, 1844-1851 [1] ; école mixte et logement de l'instituteur : construction, mobilier (3 plans), 1874-1881 [2] ; création d'un jardin scolaire, 1880-1884 [3] ; école de filles : construction (2 plans), 1881-1888 [4] ; mairie, école : travaux, 1862-1938 [5].

Date

1844-1938

Cote

2O/1382

Résultat n°13

BOISSY-LE-SEC. - Mairie, école.- Ecole, mairie : travaux, acquisition d'un jardin, 1845-1861 [1] ; école de filles : construction, entretien, 1872-1884 [2] ; école de garçons : travaux, location des anciens bâtiments, 1881-1891 [3] ; école du ROTOIR : reconstruction de la maison d'habitation, agrandissement, installation d'une école mixte, 1885-1897 [4] ; école : extraits de délibérations, affaires diverses, 1913-1935 [5].

Date

1845-1935

Cote

2O/125

Résultat n°14

ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Agrandissement de l'asile : correspondance, budget, emprunt, rapport, devis et mémoires, cahier des charges, soumissions, inventaire du mobilier, liste des dames du comité de patronage, 1857-1869 [1] ; projet de construction d'abattoirs, construction d'une bibliothèque, 1884, 1900 [2] ; hôpital-hospice : travaux d'aménagement, aliénations, acquisitions, baux, emprunt et subventions, affaires diverses, 1894-1938 [3] ; construction d'une piscine et d'un établissement de douches, d'un kiosque et d'un abri publicitaire sur la voie publique, règlement intérieur de la maison de retraite, 1933-1936 [4] ; construction d'un hôtel des postes et aménagement d'un jardin public : projet, expropriation HARDOUIN, protestations et contestations d'HENRY-JACQUES HARDOUIN, homme de lettre, enquête, 1938-1939 [5].

Date

1857-1939

Cote

2O/32

Résultat n°15

SAINT-HILAIRE. - Mairie, école. - Construction d'une école mixte avec mairie, acquisition de mobilier scolaire, 1897-1904 [1] ; demande d'achat de mitoyenneté, clôture du jardin de l'école : extraits de délibérations, 1913 [2] ; mairie : demande de subvention, 1931 [3].

Date

1897-1933

Cote

2O/1173

Résultat n°16
Linas.- Domaine de Saint-Eutrope : Le potager [1907-1910].

1 media

Linas.- Domaine de Saint-Eutrope : Le potager [1907-1910].

Date

-

Cote

57FI99/119

Résultat n°17
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Environs de Corbeil-Essonnes. La pelouse et terrasse face à l'entrée du château [Editeur Mardelet].

1 media

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Environs de Corbeil-Essonnes. La pelouse et terrasse face à l'entrée du château [Editeur Mardelet].

Date

s.d

Cote

2FI154/8

Résultat n°18
ETRECHY. - La mairie, le monument aux morts et la place, s.d. Editions Arelys, photo M.LYS Hagenmüller, couleur.

1 media

ETRECHY. - La mairie, le monument aux morts et la place, s.d. Editions Arelys, photo M.LYS Hagenmüller, couleur.

Date

s.d

Cote

2FI71/87

Résultat n°19
ETRECHY. - La mairie, les écoles, le monument aux morts et square Henri Duval. Edition Houzé.

1 media

ETRECHY. - La mairie, les écoles, le monument aux morts et square Henri Duval. Edition Houzé.

Date

s.d

Cote

2FI71/77

Résultat n°20
Linas.- Domaine de Saint-Eutrope [1907-1910].

1 media

Linas.- Domaine de Saint-Eutrope [1907-1910].

Date

-

Cote

57FI99/117