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222 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Société juridique et fiscale de France : étude juridique et fiscale sur redevance proportionnelle à CERGY-PONTOISE, convention (1970). Constructions : bail à construction, correspondance, concession immobilière, notes sur le bail commercial et le bail emphyteotique, bail commercial (1974-1977). GAUMONT : facture, note au sujet du report de loyer du complexe de loisirs GAUMONT, analyse du prix de cession à la société nouvelle des établissements GAUMONT, note manuscrites, protocole d'accord, projet d'acte (1974-1985). I.A.U.R.P. : étude sur EVRY centre urbain nouveau et ville nouvelle (1969). Centre de compétence pour le développement des services centraux : définition des tâches, évaluation des moyens, définitions de missions pour le développement économique, rapports (s.d.).

Date

1969-1986

Cote

1776W/376

Résultat n°2

MONTLHERY ET LA REVOLUTION Fêtes du Bicentenaire de la Révolution Française.

Date

1989

Cote

1422W/115

Résultat n°3

MYTHES ET LEGENDES/ LA QUETE DU CHEVALIER Exposition de scénographies et marionnettes.

Date

1993

Cote

1422W/109

Résultat n°4

REFLET D'UN REVE

Date

s.d

Cote

1422W/108

Résultat n°5

n°22-25

Date

1980-1981

Cote

PER770/1

Résultat n°6

n° 0-3

Date

1985-1986

Cote

PER691/1

Résultat n°7

Gif-sur-Yvette : saison culturelle 2009-2010

Date

2009

Cote

PBR/2566

Résultat n°8

Théâtre Brétigny scène conventionnée du Val d'Orge (2006-2007)

Date

2006

Cote

PBR/2317

Résultat n°9

Journées européennes du Patrimoine (16-17 septembre 2006). Lecture d'archives

Date

2006

Cote

PBR/2316

Résultat n°10

Places publiques, spectacles de Valérie Ambroise et André Marié

Date

1979

Cote

PBR/1283

Résultat n°11

Les spectacles de l'Agora, saison 1978-79. Centre culturel de l'Agora et de la ville nouvelle d'Evry

Date

1978

Cote

PBR/1140

Résultat n°12

La femme dans la vie quotidienne : information, animation, débats, spectacles du 8 au 11 juin (Evry, Agora)

Date

1977

Cote

PBR/1043

Résultat n°13

VIDELLES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; taxes sur les chasses gardées ou louées, sur les spectacles, 1927-1929 [2].

Date

1905-1929

Cote

2O/1832

Résultat n°14

GIF-SUR-YVETTE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1885-1903 [1] ; taxes sur les spectacles,1920 [2] ; création d'un marché d'approvisionnement, 1928 [3] ; taxes : de locaux d'habitation et professionnels, de locaux loués en garnis, de propriétés bâties et non bâties, sur les instruments de musique, 1930-1931 [4] ; création de ressources nouvelles, 1931 [5].

Date

1885-1931

Cote

2O/1632

Résultat n°15

ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1885-1921 [1] ; droit de places, 1904-1932 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1926 [3] ; bains douches, 1924-1930 [4] ; taxes de déchargement de paniers et colis au marché, 1925 [5] ; règlement du dispensaire, 1925-1930 [6] ; vacation de service funèbre, 1926 [7] ; taxes sur : les licences, billards, orchestres, distributeurs automatiques, garnis, chevaux et mules, chasses gardées, automobiles, cercles, instruments de musique à clavier, propriétés non-bâties, domestiques, balcons, spectacles, 1925-1934 ; tarifs et désignation d'un régisseur pour les transports par ambulance, 1930 [9] ; contrat de publicité avec la société 'Publi-signal', 1931 [10].

Date

1885-1934

Cote

2O/1622

Résultat n°16

DRAVEIL. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1891-1926 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1903 [2] ; installation du marché, 1923 [3] ; taxes sur les billards, 1923-1926 [4] ; droit des pauvres, 1925 [5] ; taxes sur les spectacles, 1925-1934 [6] ; taxes sur les débits de boisson, 1927 [7] ; taxes sur les automobiles, 1927 [8] ; taxes sur les locaux d'habitation et professionnels, et loués en garnis, 1927-1930 [9] ; statut sur la consultation médicale pour les enfants, 1929 [10] ; bains douches, 1931 [11] ; taxes sur l'enlèvement des ordures ménagères, 1927-1934 [12] ; taxes de déversement à l'égout, 1935 [13].

Date

1891-1935

Cote

2O/1611

Résultat n°17

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1926 [1] ; taxes sur les spectacles, 1921-1927 [2] ; droit des pauvres, 1925-1927 [3] ; taxes sur les orchestrions, 1927 [4] ; taxes sur les chasses gardées, 1927-1929 [5] ; taxes sur les automobiles et le colportage, 1932 [6] ; taxes sur les propriétés bâties et non-bâties, 1932 [7] ; taxes les locaux d'habitations et professionnels, 1933-1935 [8].

Date

1905-1935

Cote

2O/1546

Résultat n°18

BALLAINVILLIERS. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1912-1929 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1920 [2] ; taxes sur les spectacles, 1926-1927 [3] ; taxes sur les affiches, panneaux et réclames, 1927 [4].

Date

1912-1929

Cote

2O/1512

Résultat n°19

ARPAJON. - Administration Générale. - Arrêtés de police municipale, 1891-1913 [1] ; pompes funèbres : règlement, tarifs, 1905-1934 [2] ; droit de place sur les marchés, 1920-1930 [3] ; taxes sur les spectacles, affectation du produit des droits, 1925-1926, 1935 [4] ; taxes sur les étalages, 1925 [5] ; taxes sur les locaux d'habitation et professionnels, 1935 [6].

Date

1891-1935

Cote

2O/1497

Résultat n°20

YERRES - Administration générale. - Poursuites contre le sieur MARTIN, ex-percepteur de la commune, 1809 [1] ; comptabilité, dépenses, taxes, réclamations, 1870-1939 [2] ; droit à percevoir au profit des pauvres sur les bals et les spectacles : extraits de délibérations, 1860 [3] ; arrêtés de police, 1811-1877, police des bals et cabarets, 1811 [4] ; réquisitions de guerre, 1871-1872 [5] ; personnel, 1927-1938 [6] ; bureau de bienfaisance, legs et charges pieuses, 1928-1931 [7] ; pompes funèbres, 1902-1903 [8] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1835-1921 [9].

Date

1809-1939

Cote

2O/1486