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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    YERRES - Administration générale. - Poursuites contre le sieur MARTIN, ex-percepteur de la commune, 1809 [1] ; comptabilité, dépenses, taxes, réclamations, 1870-1939 [2] ; droit à percevoir au profit des pauvres sur les bals et les spectacles : extraits de délibérations, 1860 [3] ; arrêtés de police, 1811-1877, police des bals et cabarets, 1811 [4] ; réquisitions de guerre, 1871-1872 [5] ; personnel, 1927-1938 [6] ; bureau de bienfaisance, legs et charges pieuses, 1928-1931 [7] ; pompes funèbres, 1902-1903 [8] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1835-1921 [9].

    Date

    1809-1939

    Cote

    2O/1486

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • YERRES - Administration générale. - Poursuites contre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1885-1921 [1] ; droit de places, 1904-1932 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1926 [3] ; bains douches, 1924-1930 [4] ; taxes de déchargement de paniers et colis au marché, 1925 [5] ; règlement du dispensaire, 1925-1930 [6] ; vacation de service funèbre, 1926 [7] ; taxes sur : les licences, billards, orchestres, distributeurs automatiques, garnis, chevaux et mules, chasses gardées, automobiles, cercles, instruments de musique à clavier, propriétés non-bâties, domestiques, balcons, spectacles, 1925-1934 ; tarifs et désignation d'un régisseur pour les transports par ambulance, 1930 [9] ; contrat de publicité avec la société 'Publi-signal', 1931 [10].

    Date

    1885-1934

    Cote

    2O/1622

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    GIF-SUR-YVETTE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1885-1903 [1] ; taxes sur les spectacles,1920 [2] ; création d'un marché d'approvisionnement, 1928 [3] ; taxes : de locaux d'habitation et professionnels, de locaux loués en garnis, de propriétés bâties et non bâties, sur les instruments de musique, 1930-1931 [4] ; création de ressources nouvelles, 1931 [5].

    Date

    1885-1931

    Cote

    2O/1632

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GIF-SUR-YVETTE. - Administration générale. - Arrêtés...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    ARPAJON. - Administration Générale. - Arrêtés de police municipale, 1891-1913 [1] ; pompes funèbres : règlement, tarifs, 1905-1934 [2] ; droit de place sur les marchés, 1920-1930 [3] ; taxes sur les spectacles, affectation du produit des droits, 1925-1926, 1935 [4] ; taxes sur les étalages, 1925 [5] ; taxes sur les locaux d'habitation et professionnels, 1935 [6].

    Date

    1891-1935

    Cote

    2O/1497

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ARPAJON. - Administration Générale. - Arrêtés de police...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    DRAVEIL. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1891-1926 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1903 [2] ; installation du marché, 1923 [3] ; taxes sur les billards, 1923-1926 [4] ; droit des pauvres, 1925 [5] ; taxes sur les spectacles, 1925-1934 [6] ; taxes sur les débits de boisson, 1927 [7] ; taxes sur les automobiles, 1927 [8] ; taxes sur les locaux d'habitation et professionnels, et loués en garnis, 1927-1930 [9] ; statut sur la consultation médicale pour les enfants, 1929 [10] ; bains douches, 1931 [11] ; taxes sur l'enlèvement des ordures ménagères, 1927-1934 [12] ; taxes de déversement à l'égout, 1935 [13].

    Date

    1891-1935

    Cote

    2O/1611

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DRAVEIL. - Administration générale. - Arrêtés de police...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    ORSAY. - Joutes sur le canal, août 1898 : photographie N. et B. collée sur album, Dim. 114 x 167 cm.

    Date

    1898

    Cote

    38FI/27

    • Contexte : ALBUM DE PHOTOS D'ORSAY ET SA REGION VERS 1900

    • ORSAY. - Joutes sur le canal, août 1898 : photographie...

    Producteur :

    ATTOU (service producteur)

  7. Résultat n°7

    VIDELLES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; taxes sur les chasses gardées ou louées, sur les spectacles, 1927-1929 [2].

    Date

    1905-1929

    Cote

    2O/1832

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VIDELLES. - Administration générale. - Pompes funèbres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    BRETIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1926 [1] ; taxes sur les spectacles, 1921-1927 [2] ; droit des pauvres, 1925-1927 [3] ; taxes sur les orchestrions, 1927 [4] ; taxes sur les chasses gardées, 1927-1929 [5] ; taxes sur les automobiles et le colportage, 1932 [6] ; taxes sur les propriétés bâties et non-bâties, 1932 [7] ; taxes les locaux d'habitations et professionnels, 1933-1935 [8].

    Date

    1905-1935

    Cote

    2O/1546

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    BALLAINVILLIERS. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1912-1929 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1920 [2] ; taxes sur les spectacles, 1926-1927 [3] ; taxes sur les affiches, panneaux et réclames, 1927 [4].

    Date

    1912-1929

    Cote

    2O/1512

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BALLAINVILLIERS. - Administration générale. - Arrêtés...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    MONTLHERY. - Assistance et prévoyance : fête historique organisée par la Société des fêtes au profit des oeuvres de bienfaisance de la ville avec le concours du bourg historique des Garlandes, reconstitution d'une bataille médiévale avec figurants, costumes et accessoires : programme du spectacle (1923).

    Date

    1923

    Cote

    EDEPOT70 2Q/1

    • Contexte : MONTLHERY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES

    • MONTLHERY. - Assistance et prévoyance : fête historique...

    Producteur :

    MONTLHERY (service producteur), MONTLHERY (service versant)

  11. Résultat n°11

    Doubles du journal l'Abeille d'Etampes : 6 décembre 1941, n° 49; 13 décembre 1941, n° 50; 20 décembre 1941, n° 51; 31 janvier 1942, n° 5; 7 mars 1942, n° 10; 21 mars 1942, n° 12; 2 mai 1942; 9 mai 1942, n° 19; 9 janvier 1943, n° 1-2; 30 janvier 1943, n° 5; 6 février 1943, n° 6; 27 février 1943, n° 9; 13 mars 1943, n° 11; 20 mars 1943, n° 12; 27 mars 1943, n° 13; 3 avril 1943, n° 14; 17 avril 1943, n° 16; 18 avril 1943, n° 16; 24 avril 1943, n° 17; 25 avril 1943, n° 17; 8 août 1943, n° 32; 22 août 1943, n° 34; 29 août 1943, n° 35; 25 septembre 1943, n° 39; 30 octobre 1943, n° 44; 6 novembre 1943, n° 45

    Date

    1941-1943

    Cote

    JAL19/32

    • Contexte : ABEILLE D'ETAMPES (L') : journal.

    • Doubles du journal l'Abeille d'Etampes : 6 décembre...
  12. Résultat n°12

    Publications et communication.- Iconographie, photographies : activités, sorties avec le Centre de loisirs, s. d. Coul. N et B. Dim. 12,5 x 17,5 cm, 10 x 15 cm, 8,5 x 8,5 cm. [neuf photographies, sept négatifs, vues différentes.].

    Date

    s.d

    Cote

    70J/466

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Publications et communication.- Iconographie, photographies...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Publications et communication.- Iconographie, photographies : spectacle de clowns, chiens dressés, équilibristes, s. d. N et B. Dim. 23 x 17 cm. [sept photographies, vues différentes].

    Date

    s.d

    Cote

    70J/434

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Publications et communication.- Iconographie, photographies...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Publications et communication.- Iconographie, photographies : sorties avec le comité d'entreprise : visite d'un château, voyage en URSS, spectacles, s. d. Coul. N et B. Dim. 10 x 15 cm, 8 x 8 cm. [quatorze photographies, vues différentes].

    Date

    s.d

    Cote

    70J/465

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Publications et communication.- Iconographie, photographies...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Publications et communication.- Iconographie, photographies : un spectacle à l'occasion d'une fête des retraités : le public, s. d. N et B. Dim. 15 x 20 cm. [une photographie].

    Date

    s.d

    Cote

    70J/437

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Publications et communication.- Iconographie, photographies...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    Répertoire numérique de la série T : Education nationale, imprimerie et librairie, tourisme, arts, sciences et lettres

    Auteur

    BJAI, Maurice

    Date

    1955

    Cote

    INV/842

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série T : Education nationale,...
  17. Résultat n°17

    CORBEIL-ESSONNES.- Prieuré Saint-Jean. Festival juin 1965 : une représentation de l'Assemblée des femmes d'après Aristophane, [1965], N et B.

    Date

    1965

    Cote

    59FI/812, 58J/812 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Prieuré Saint-Jean. Festival juin...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  18. Résultat n°18

    CORBEIL-ESSONNES.- Ecole Saint-Spire. Une manifestation extérieure : le public, [1968], N et B.

    Date

    1968

    Cote

    59FI/83, 58J/83 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Ecole Saint-Spire. Une manifestation...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  19. Résultat n°19

    ESSONNES.- Braderie. Animation de rue : une partie du public, [1969], N et B.

    Date

    1969

    Cote

    59FI/455, 58J/455 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • ESSONNES.- Braderie. Animation de rue : une partie...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  20. Résultat n°20

    Société juridique et fiscale de France : étude juridique et fiscale sur redevance proportionnelle à CERGY-PONTOISE, convention (1970). Constructions : bail à construction, correspondance, concession immobilière, notes sur le bail commercial et le bail emphyteotique, bail commercial (1974-1977). GAUMONT : facture, note au sujet du report de loyer du complexe de loisirs GAUMONT, analyse du prix de cession à la société nouvelle des établissements GAUMONT, note manuscrites, protocole d'accord, projet d'acte (1974-1985). I.A.U.R.P. : étude sur EVRY centre urbain nouveau et ville nouvelle (1969). Centre de compétence pour le développement des services centraux : définition des tâches, évaluation des moyens, définitions de missions pour le développement économique, rapports (s.d.).

    Date

    1969-1986

    Cote

    1776W/376

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Société juridique et fiscale de France : étude juridique...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)