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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

MILLY, bureau de l'enregistrement. - Actes de succession. - Enregistrement [XVIIIe siècle].

Cote
C/1975
 Date
1700-1799
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • MILLY, bureau de l'enregistrement. - Actes de succession....
Résultat n°2

MILLY, bureau de l'enregistrement. - Actes de succession. - Enregistrement [XVIIIe siècle].

Cote
C/1976
 Date
1700-1799
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • MILLY, bureau de l'enregistrement. - Actes de succession....
Résultat n°3

ETAMPES, bureau de l'Enregistrement. Généralité de PARIS. - Mutations par décès : table (1705-an V) [1705-1796/1797].

Cote
C/3301
 Date
1705-1797
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
mutation par décès

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • ETAMPES, bureau de l'Enregistrement. Généralité de...
Résultat n°4

LA FERTE-ALAIS. - Registre d'enregistrement de LA FERTE-ALAIS (acte du 22/11/1806).
Cote
9FI/363
 Date
1985-1995
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • LA FERTE-ALAIS. - Registre d'enregistrement de LA FERTE-ALAIS...
Résultat n°5

Enregistrement. - Acte sous signature privée [MILLY-LA-FORET] (janvier 1866).
Cote
9FI/429
 Date
1993
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • Enregistrement. - Acte sous signature privée [MILLY-LA-FORET]...
Résultat n°6

Essonne 91 : Bureaux d'enregistrement
Cote
GBR/599
 Date
s.d.
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
annuaire

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Essonne 91 : Bureaux d'enregistrement
Résultat n°7

La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIème et XIXème siècles
Cote
INOCTAVO/2639
 Date
1989
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIème...
Résultat n°8

Guide des recherches dans les fonds d'enregistrement sous l'Ancien Régime
Cote
INQUARTO/115
 Date
1958
 Lieu
FRANCE
 Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Guide des recherches dans les fonds d'enregistrement...
Résultat n°9

Répertoire numérique de la série Q : Domaines
Cote
INV/14
 Date
1932
 Lieu
AISNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série Q : Domaines
Résultat n°10

Répertoire numérique de la série Q : Biens nationaux, domaines, enregistrement et timbre, insinuation sarde
Cote
INV/40
 Date
1940
 Lieu
ALPES-MARITIMES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série Q : Biens nationaux,...
Résultat n°11

Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Fonds de l'enregistrement et de la conservation des hypothèques
Cote
INV/82
 Date
1938
 Lieu
AUBE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Fonds de...
Résultat n°12

Répertoire numérique de la série Q (domaines nationaux) : Série 1 à 60 Q (domaines, enregistrement et timbre) : Séries II C et 61 à 394 Q (registres de formalité)
Cote
INV/259
 Date
1937
 Lieu
DORDOGNE
 Type de document
registre

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série Q (domaines nationaux)...
Résultat n°13

Inventaire sommaire du complément des séries C et D. Répertoire numérique de la série II C (enregistrement)
Cote
INV/280
 Date
1941
 Lieu
DROME
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Inventaire sommaire du complément des séries C et D....
Résultat n°14

Répertoire numérique de la série Q : Domaines nationaux : Série 1 - 34 Q (domaines, enregistrement et timbre) : Série II C et 35 - 619 Q (registres de formalité)
Cote
INV/295
 Date
1932
 Lieu
EURE
 Type de document
registre

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série Q : Domaines nationaux...
Résultat n°15

Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines nationaux
Cote
INV/306
 Date
1971
 Lieu
FINISTERE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines...
Résultat n°16

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : Enregistrement 1790-1940
Cote
INV/307
 Date
1977
 Lieu
FINISTERE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : Enregistrement...
Résultat n°17

Séries II C et Q : Biens nationaux : Domaines, enregistrement et timbres : Registres de formalités : Répertoire numérique des Archives Départementales antérieures et postérieures à 1790
Cote
INV/319
 Date
1934
 Lieu
GARD
 Type de document
registre

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Séries II C et Q : Biens nationaux : Domaines, enregistrement...
Résultat n°18

Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle et enregistrement de l'Ancien Régime
Cote
INV/325
 Date
1966
 Lieu
HAUTE-GARONNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle...
Résultat n°19

Répertoire numérique de la série Q : Domaines, enregistrement
Cote
INV/344
 Date
1928
 Lieu
GERS
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série Q : Domaines, enregistrement
Résultat n°20

Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc : Enregistrement par la Cour des Aides : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Hérault - Tome I (première partie)
Cote
INV/364/1
 Date
1931
 Lieu
HERAULT
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc...