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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    MILLY, bureau de l'enregistrement. - Actes de succession. - Enregistrement [XVIIIe siècle].

    Date

    1700-1799

    Cote

    C/1975

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • MILLY, bureau de l'enregistrement. - Actes de succession....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    MILLY, bureau de l'enregistrement. - Actes de succession. - Enregistrement [XVIIIe siècle].

    Date

    1700-1799

    Cote

    C/1976

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • MILLY, bureau de l'enregistrement. - Actes de succession....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    ETAMPES, bureau de l'Enregistrement. Généralité de PARIS. - Mutations par décès : table (1705-an V) [1705-1796/1797].

    Date

    1705-1797

    Cote

    C/3301

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • ETAMPES, bureau de l'Enregistrement. Généralité de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    LA FERTE-ALAIS. - Registre d'enregistrement de LA FERTE-ALAIS (acte du 22/11/1806).

    Date

    1985-1995

    Cote

    9FI/363

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • LA FERTE-ALAIS. - Registre d'enregistrement de LA FERTE-ALAIS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Enregistrement. - Acte sous signature privée [MILLY-LA-FORET] (janvier 1866).

    Date

    1993

    Cote

    9FI/429

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Enregistrement. - Acte sous signature privée [MILLY-LA-FORET]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    Essonne 91 : Bureaux d'enregistrement

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/599

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Essonne 91 : Bureaux d'enregistrement
  7. Résultat n°7

    La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIème et XIXème siècles

    Auteur

    MASSALOUX, Jean-Paul

    Date

    1989

    Cote

    INOCTAVO/2639

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIème...
  8. Résultat n°8

    Guide des recherches dans les fonds d'enregistrement sous l'Ancien Régime

    Auteur

    VILLAR-BERROGAIN, Gabrielle

    Date

    1958

    Cote

    INQUARTO/115

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Guide des recherches dans les fonds d'enregistrement...
  9. Résultat n°9

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines

    Auteur

    BROCHE

    Date

    1932

    Cote

    INV/14

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines
  10. Résultat n°10

    Répertoire numérique de la série Q : Biens nationaux, domaines, enregistrement et timbre, insinuation sarde

    Auteur

    IMBERT, Léo

    Date

    1940

    Cote

    INV/40

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Biens nationaux,...
  11. Résultat n°11

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Fonds de l'enregistrement et de la conservation des hypothèques

    Auteur

    DUPIEUX, Paul

    Date

    1938

    Cote

    INV/82

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Fonds de...
  12. Résultat n°12

    Répertoire numérique de la série Q (domaines nationaux) : Série 1 à 60 Q (domaines, enregistrement et timbre) : Séries II C et 61 à 394 Q (registres de formalité)

    Auteur

    LAVERGNE, Géraud

    Date

    1937

    Cote

    INV/259

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q (domaines nationaux)...
  13. Résultat n°13

    Inventaire sommaire du complément des séries C et D. Répertoire numérique de la série II C (enregistrement)

    Auteur

    FONT-REAULX (DE), Jacques

    Date

    1941

    Cote

    INV/280

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaire sommaire du complément des séries C et D....
  14. Résultat n°14

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines nationaux : Série 1 - 34 Q (domaines, enregistrement et timbre) : Série II C et 35 - 619 Q (registres de formalité)

    Auteur

    BAUDOT, Marcel

    Date

    1932

    Cote

    INV/295

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines nationaux...
  15. Résultat n°15

    Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines nationaux

    Auteur

    CHARPY, Jacques

    Date

    1971

    Cote

    INV/306

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines...
  16. Résultat n°16

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : Enregistrement 1790-1940

    Auteur

    MANUEL, Jacques

    Date

    1977

    Cote

    INV/307

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : Enregistrement...
  17. Résultat n°17

    Séries II C et Q : Biens nationaux : Domaines, enregistrement et timbres : Registres de formalités : Répertoire numérique des Archives Départementales antérieures et postérieures à 1790

    Auteur

    GOURON, Marcel

    Date

    1934

    Cote

    INV/319

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Séries II C et Q : Biens nationaux : Domaines, enregistrement...
  18. Résultat n°18

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle et enregistrement de l'Ancien Régime

    Auteur

    NADAL, Robert

    Date

    1966

    Cote

    INV/325

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle...
  19. Résultat n°19

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines, enregistrement

    Auteur

    PAGEL, René

    Date

    1928

    Cote

    INV/344

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines, enregistrement
  20. Résultat n°20

    Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc : Enregistrement par la Cour des Aides : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Hérault - Tome I (première partie)

    Auteur

    DAINVILLE (DE), Maurice

    Date

    1931

    Cote

    INV/364/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc...