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790 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Rapport d'évaluation (2006), pré-rapport (2005) historique UEVE, organigramme, liste des membres.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2895W/110

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Evaluations.
    • Comité national d'évaluation (CNE).
    • Evaluation 2006.
    • Rapport d'évaluation (2006), pré-rapport (2005) historique...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Documents transmis aux experts le 25 février 2004, 2ème partie.

    Date

    2000-2004

    Cote

    2895W/109

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Evaluations.
    • Comité national d'évaluation (CNE).
    • Evaluation 2006.
    • Documents transmis aux experts le 25 février 2004,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Documents transmis aux experts le 25 février 2004, 1ère partie.

    Date

    2000-2004

    Cote

    2895W/108

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Evaluations.
    • Comité national d'évaluation (CNE).
    • Evaluation 2006.
    • Documents transmis aux experts le 25 février 2004,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Visites des experts : calendriers, convocations.

    Date

    2005

    Cote

    2895W/107/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Evaluations.
    • Comité national d'évaluation (CNE).
    • Evaluation 2006.
    • Visites des experts : calendriers, convocations.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (24 au 30 mai 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/63

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (15 au 24 mai 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/62

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (27 avril au 12 mai 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/61

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (13 au 26 avril 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/60

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (11 et 12 avril 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/59

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (4 - 6 avril 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/58

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (3 avril 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/57

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (30 mars 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/56

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (28 - 29 mars 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/55

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (20 - 27 mars 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/54

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (16 mars 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/53

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (7 - 15 mars 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/52

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (2 - 6 mars 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/51

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (1er mars 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/50

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (16 - 23 février 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/49

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (8 - 14 février 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/48

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (2 - 7 février 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/47

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (31 janvier 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/46

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (26 janvier 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/45

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (20 - 25 janvier 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/44

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (17 - 19 janvier 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/43

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (12 - 17 janvier 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/42

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (11 janvier 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/41

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (10 janvier 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/40

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (9 janvier 2006), tome 2.

    Date

    2006

    Cote

    2659W/39

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (9 janvier 2006), tome 1.

    Date

    2006

    Cote

    2659W/38

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (4 janvier 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/37

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (29 - 30 décembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/36

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (28 - 29 décembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/35

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (24 novembre - 23 décembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/34

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (23 novembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/33

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (16 novembre 2005), tome 2.

    Date

    2005

    Cote

    2659W/32

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (16 novembre 2005), tome 1.

    Date

    2005

    Cote

    2659W/31

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (15 novembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/30

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (27 octobre - 8 novembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/29

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)