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209 résultats

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  1. Résultat n°1
    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'ouverture d'une enquête parcellaire en vue de l'acquisition, par l'Etat, des terrains destinés à la construction d'un Hôtel des Postes à Longjumeau, 20 août 1968.

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    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'ouverture d'une enquête parcellaire en vue de l'acquisition, par l'Etat, des terrains destinés à la construction d'un Hôtel des Postes à Longjumeau, 20 août 1968.

    Date

    1968

    Cote

    18FI/1198

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
  2. Résultat n°2
    Essonne [Département]. - Arrêté inter-préfectoral n° 69 DAG.AD. Exp O 14 portant ouverture d'une enquête préalable à la déclaration d'utilité publique du projet d'acquisition par l'Agence foncière et technique de la Région parisienne de terrains sis sur le territoire des commune de Lieusaint, Combs-la-Ville, Savigny-le-Temple [Seine-et-Marne], Tigery, Saint-Pierre-du-Perray, Saint-Germain-les-Corbeil [Essonne] en vue de l'aménagement de la zone d'urbanisation de Tigery-Lieusaint, 24 février 1969.

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    Essonne [Département]. - Arrêté inter-préfectoral n° 69 DAG.AD. Exp O 14 portant ouverture d'une enquête préalable à la déclaration d'utilité publique du projet d'acquisition par l'Agence foncière et technique de la Région parisienne de terrains sis sur le territoire des commune de Lieusaint, Combs-la-Ville, Savigny-le-Temple [Seine-et-Marne], Tigery, Saint-Pierre-du-Perray, Saint-Germain-les-Corbeil [Essonne] en vue de l'aménagement de la zone d'urbanisation de Tigery-Lieusaint, 24 février 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18FI/1222

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Arrêté inter-préfectoral n°...
  3. Résultat n°3
    Essonne [Département]. - Enquête de servitudes sur fonds privés en vue de la pose de canalisations, partant de l'usine de pompage et de traitement des eaux de Morsang-sur-Seine, par la S.A.F.E.G.E., agissant au nom et pour le compte de la Société lyonnaise des eaux et de l'éclairage. Nomination de M. Leprest, commissaire-enquêteur. Dossier d'enquête visible en mairie de Corbeil-Essonnes, Coudray-Montceaux (le), Ormoy, Villabé, Lisses, Courcouronnes, Bondoufle, Fleury-Mérogis, Plessis-Pâté (le), Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Longpont-sur-Orge, Linas, 21 janvier 1969.

    1 media

    Essonne [Département]. - Enquête de servitudes sur fonds privés en vue de la pose de canalisations, partant de l'usine de pompage et de traitement des eaux de Morsang-sur-Seine, par la S.A.F.E.G.E., agissant au nom et pour le compte de la Société lyonnaise des eaux et de l'éclairage. Nomination de M. Leprest, commissaire-enquêteur. Dossier d'enquête visible en mairie de Corbeil-Essonnes, Coudray-Montceaux (le), Ormoy, Villabé, Lisses, Courcouronnes, Bondoufle, Fleury-Mérogis, Plessis-Pâté (le), Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Longpont-sur-Orge, Linas, 21 janvier 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18FI/1229

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Enquête de servitudes sur...
  4. Résultat n°4
    MASSY, WISSOUS. - Avis d'enquête sur l'utilité publique de travaux d'élargissement de l'Autoroute A6 (Branche C6), entre la bifurcation de Wissous et la route nationale 20, 14 août 1970.

    1 media

    MASSY, WISSOUS. - Avis d'enquête sur l'utilité publique de travaux d'élargissement de l'Autoroute A6 (Branche C6), entre la bifurcation de Wissous et la route nationale 20, 14 août 1970.

    Date

    1970

    Cote

    18FI/1494

    • Contexte : AFFICHES

    • MASSY, WISSOUS. - Avis d'enquête sur l'utilité publique...
  5. Résultat n°5
    SOISY-SUR-ECOLE. - Enquête publique relative au projet du zonage d'assainissement.

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    SOISY-SUR-ECOLE. - Enquête publique relative au projet du zonage d'assainissement.

    Date

    2012

    Cote

    18FI/4264

    • Contexte : AFFICHES

    • SOISY-SUR-ECOLE. - Enquête publique relative au projet...
  6. Résultat n°6

    Enquête 1961, canton de Villeneuve-Saint-Georges

    Date

    novembre 1962

    Cote

    GBR/1510

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Enquête 1961, canton de Villeneuve-Saint-Georges
  7. Résultat n°7
    Deux milliards de clics. Enquête sur les usagers en ligne des archives

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    Deux milliards de clics. Enquête sur les usagers en ligne des archives

    Date de publication

    décembre 2021

    Auteur

    COUILLARD, Noémie

    Date

    2021

    Cote

    GBR/3813

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Deux milliards de clics. Enquête sur les usagers en...
  8. Résultat n°8

    Projet des "Papillons blancs"

    Date

    1978

    Cote

    1J/1018

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Guy BRIANTAIS, maire de COURCOURONNES de 1977 à 1997
    • Projets de construction et d'aménagement urbain
    • Projet des "Papillons blancs"
  9. Résultat n°9

    Pont sur la Seine : donnez votre avis !

    Date

    mai 2019

    Cote

    PER162/9/41/1

    • Contexte : MONTGERON : Bulletin municipal PER162 (1956-...)

    • n° 26-47
    • 41
    • Pont sur la Seine : donnez votre avis !
  10. Résultat n°10

    Quel projet pour notre coeur de ville ?

    Date

    janvier 2019

    Cote

    PER261/8/114/SUP

    • Contexte : ORSAY : Bulletin municipal PER261 (1963-...)

    • N° 114-165 (2019-...)
    • 114
    • Quel projet pour notre coeur de ville ?
  11. Résultat n°11

    Quel projet pour notre cœur de ville ?

    Date

    mars 2019

    Cote

    PER261/9/116/1

    • Contexte : ORSAY : Bulletin municipal PER261 (1963-...)

    • N° 114-165 (2019-...)
    • 116
    • Quel projet pour notre cœur de ville ?
  12. Résultat n°12

    Paroles de Breuilletois

    Date

    Entre le 1er novembre 2018 et le 31 janvier 2019

    Cote

    PER408/7/242/1

    • Contexte : BREUILLET : Bulletin municipal PER408 (1972-...)

    • n°215-216, 218-242
    • 242
    • Paroles de Breuilletois
  13. Résultat n°13

    Dérivation des sources de la Vanne pour le service de la ville de Paris : enquête d'utilité publique (1866), décret autorisant la dérivation, désignation des communes concernées, règlementation, généralités (1866-1871) ; extraction des matériaux dans les communes de Chevannes, Courances, Coudray-Montceaux, Dannemois, Essonnes, Grigny, Lisses, Mennecy, Milly, Morsang-sur-Orge, Ris-Orangis, Savigny-sur-Orge, Villabé, Viry-Châtillon et Wissous (1866-1871) ; traversée des routes départementales n° 30 à Champrosay, n° 54 de Melun à Milly et n° 3 de Corbeil à Versailles, de la route impériale n° 191 d'Etampes à Corbeil (1869-1870).

    Date

    1866-1871

    Cote

    3S/1

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Dérivation des sources de la Vanne pour le service...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Procédure de consultation locale sur l'organisation de la région.

    Date

    1968

    Cote

    938W/41

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Procédure de consultation locale sur l'organisation...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Expropriations.- Extension de la ville nouvelle d'EVRY : enquête annulée.

    Date

    1969

    Cote

    953W/38

    • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

    • Expropriations.- Extension de la ville nouvelle d'EVRY...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Enquête pour la Communauté économique européenne (CEE). - Communes commençant par les lettres N à R.

    Date

    1967

    Cote

    1061W/5

    • Contexte : ENQUETE PAR COMMUNE POUR LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE,...

    • Enquête pour la Communauté économique européenne (CEE)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  17. Résultat n°17

    Foyer de l'enfance à MORIGNY-CHAMPIGNY. - Acquisition du château de Brunehaut : expropriation de la Scadomab, mandatement de frais d'enquête et d'honoraires, évaluation des services fiscaux. Dossier transmis à l'état pour déclaration d'utilité publique. Réfection du chemin d'accès. Travaux complémentaires. Extension du foyer : autorisation d'ester en justice et désignation d'un avocat.

    Date

    1976

    Cote

    1345W/557

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Foyer de l'enfance à MORIGNY-CHAMPIGNY. - Acquisition...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  18. Résultat n°18

    Cité administrative d'EVRY. - Préfecture, construction : achat du terrain : dossier d'enquêtes d'utilité publique et parcellaire, procédures d'acquisitions foncières (1967), avis des Domaines, ordonnance d'expropriation (1966), saisine du juge (1966), arrêté de cessibilité (1966), arrêté d'utilité publique (1966), indemnités de dépossession et d'éviction, notification des mémoires d'offres (1968).

    Date

    1966-1968

    Cote

    1345W/714

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Cité administrative d'EVRY. - Préfecture, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  19. Résultat n°19

    Autoroute A6. - Création d'une société d'économie mixte, réunion, consultation des communes, décisions du Conseil Général : correspondance.

    Date

    1959-1963

    Cote

    1502W/57

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Création d'une société d'économie mixte,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    Chemin Départemental 31, pont de RIS-ORANGIS. - Aménagement des abords ; enquête d'utilité publique et parcellaire ; déviation : plans.

    Date

    1955-1956

    Cote

    1502W/510

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Chemin Départemental 31, pont de RIS-ORANGIS. - Aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)