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  1. Résultat n°1
    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'ouverture d'une enquête parcellaire en vue de l'acquisition, par l'Etat, des terrains destinés à la construction d'un Hôtel des Postes à Longjumeau, 20 août 1968.

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    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'ouverture d'une enquête parcellaire en vue de l'acquisition, par l'Etat, des terrains destinés à la construction d'un Hôtel des Postes à Longjumeau, 20 août 1968.

    Date

    1968

    Cote

    18FI/1198

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
  2. Résultat n°2
    Essonne [Département]. - Arrêté inter-préfectoral n° 69 DAG.AD. Exp O 14 portant ouverture d'une enquête préalable à la déclaration d'utilité publique du projet d'acquisition par l'Agence foncière et technique de la Région parisienne de terrains sis sur le territoire des commune de Lieusaint, Combs-la-Ville, Savigny-le-Temple [Seine-et-Marne], Tigery, Saint-Pierre-du-Perray, Saint-Germain-les-Corbeil [Essonne] en vue de l'aménagement de la zone d'urbanisation de Tigery-Lieusaint, 24 février 1969.

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    Essonne [Département]. - Arrêté inter-préfectoral n° 69 DAG.AD. Exp O 14 portant ouverture d'une enquête préalable à la déclaration d'utilité publique du projet d'acquisition par l'Agence foncière et technique de la Région parisienne de terrains sis sur le territoire des commune de Lieusaint, Combs-la-Ville, Savigny-le-Temple [Seine-et-Marne], Tigery, Saint-Pierre-du-Perray, Saint-Germain-les-Corbeil [Essonne] en vue de l'aménagement de la zone d'urbanisation de Tigery-Lieusaint, 24 février 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18FI/1222

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Arrêté inter-préfectoral n°...
  3. Résultat n°3
    Essonne [Département]. - Enquête de servitudes sur fonds privés en vue de la pose de canalisations, partant de l'usine de pompage et de traitement des eaux de Morsang-sur-Seine, par la S.A.F.E.G.E., agissant au nom et pour le compte de la Société lyonnaise des eaux et de l'éclairage. Nomination de M. Leprest, commissaire-enquêteur. Dossier d'enquête visible en mairie de Corbeil-Essonnes, Coudray-Montceaux (le), Ormoy, Villabé, Lisses, Courcouronnes, Bondoufle, Fleury-Mérogis, Plessis-Pâté (le), Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Longpont-sur-Orge, Linas, 21 janvier 1969.

    1 media

    Essonne [Département]. - Enquête de servitudes sur fonds privés en vue de la pose de canalisations, partant de l'usine de pompage et de traitement des eaux de Morsang-sur-Seine, par la S.A.F.E.G.E., agissant au nom et pour le compte de la Société lyonnaise des eaux et de l'éclairage. Nomination de M. Leprest, commissaire-enquêteur. Dossier d'enquête visible en mairie de Corbeil-Essonnes, Coudray-Montceaux (le), Ormoy, Villabé, Lisses, Courcouronnes, Bondoufle, Fleury-Mérogis, Plessis-Pâté (le), Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Longpont-sur-Orge, Linas, 21 janvier 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18FI/1229

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Enquête de servitudes sur...
  4. Résultat n°4
    MASSY, WISSOUS. - Avis d'enquête sur l'utilité publique de travaux d'élargissement de l'Autoroute A6 (Branche C6), entre la bifurcation de Wissous et la route nationale 20, 14 août 1970.

    1 media

    MASSY, WISSOUS. - Avis d'enquête sur l'utilité publique de travaux d'élargissement de l'Autoroute A6 (Branche C6), entre la bifurcation de Wissous et la route nationale 20, 14 août 1970.

    Date

    1970

    Cote

    18FI/1494

    • Contexte : AFFICHES

    • MASSY, WISSOUS. - Avis d'enquête sur l'utilité publique...
  5. Résultat n°5
    SOISY-SUR-ECOLE. - Enquête publique relative au projet du zonage d'assainissement.

    1 media

    SOISY-SUR-ECOLE. - Enquête publique relative au projet du zonage d'assainissement.

    Date

    2012

    Cote

    18FI/4264

    • Contexte : AFFICHES

    • SOISY-SUR-ECOLE. - Enquête publique relative au projet...
  6. Résultat n°6

    Enquête 1961, canton de Villeneuve-Saint-Georges

    Date

    novembre 1962

    Cote

    GBR/1510

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Enquête 1961, canton de Villeneuve-Saint-Georges
  7. Résultat n°7
    Deux milliards de clics. Enquête sur les usagers en ligne des archives

    1 media

    Deux milliards de clics. Enquête sur les usagers en ligne des archives

    Date de publication

    décembre 2021

    Auteur

    COUILLARD, Noémie

    Date

    2021

    Cote

    GBR/3813

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Deux milliards de clics. Enquête sur les usagers en...
  8. Résultat n°8

    Projet des "Papillons blancs"

    Date

    1978

    Cote

    1J/1018

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Guy BRIANTAIS, maire de COURCOURONNES de 1977 à 1997
    • Projets de construction et d'aménagement urbain
    • Projet des "Papillons blancs"
  9. Résultat n°9

    Pont sur la Seine : donnez votre avis !

    Date

    mai 2019

    Cote

    PER162/9/41/1

    • Contexte : MONTGERON : Bulletin municipal PER162 (1956-...)

    • n° 26-47
    • 41
    • Pont sur la Seine : donnez votre avis !
  10. Résultat n°10

    Quel projet pour notre coeur de ville ?

    Date

    janvier 2019

    Cote

    PER261/8/114/SUP

    • Contexte : ORSAY : Bulletin municipal PER261 (1963-...)

    • N° 114-165 (2019-...)
    • 114
    • Quel projet pour notre coeur de ville ?
  11. Résultat n°11

    Quel projet pour notre cœur de ville ?

    Date

    mars 2019

    Cote

    PER261/9/116/1

    • Contexte : ORSAY : Bulletin municipal PER261 (1963-...)

    • N° 114-165 (2019-...)
    • 116
    • Quel projet pour notre cœur de ville ?
  12. Résultat n°12

    Paroles de Breuilletois

    Date

    Entre le 1er novembre 2018 et le 31 janvier 2019

    Cote

    PER408/7/242/1

    • Contexte : BREUILLET : Bulletin municipal PER408 (1972-...)

    • n°215-216, 218-242
    • 242
    • Paroles de Breuilletois
  13. Résultat n°13

    Dérivation des sources de la Vanne pour le service de la ville de Paris : enquête d'utilité publique (1866), décret autorisant la dérivation, désignation des communes concernées, règlementation, généralités (1866-1871) ; extraction des matériaux dans les communes de Chevannes, Courances, Coudray-Montceaux, Dannemois, Essonnes, Grigny, Lisses, Mennecy, Milly, Morsang-sur-Orge, Ris-Orangis, Savigny-sur-Orge, Villabé, Viry-Châtillon et Wissous (1866-1871) ; traversée des routes départementales n° 30 à Champrosay, n° 54 de Melun à Milly et n° 3 de Corbeil à Versailles, de la route impériale n° 191 d'Etampes à Corbeil (1869-1870).

    Date

    1866-1871

    Cote

    3S/1

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Dérivation des sources de la Vanne pour le service...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Procédure de consultation locale sur l'organisation de la région.

    Date

    1968

    Cote

    938W/41

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Procédure de consultation locale sur l'organisation...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Expropriations.- Extension de la ville nouvelle d'EVRY : enquête annulée.

    Date

    1969

    Cote

    953W/38

    • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

    • Expropriations.- Extension de la ville nouvelle d'EVRY...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Enquête pour la Communauté économique européenne (CEE). - Communes commençant par les lettres N à R.

    Date

    1967

    Cote

    1061W/5

    • Contexte : ENQUETE PAR COMMUNE POUR LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE,...

    • Enquête pour la Communauté économique européenne (CEE)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  17. Résultat n°17

    Foyer de l'enfance à MORIGNY-CHAMPIGNY. - Acquisition du château de Brunehaut : expropriation de la Scadomab, mandatement de frais d'enquête et d'honoraires, évaluation des services fiscaux. Dossier transmis à l'état pour déclaration d'utilité publique. Réfection du chemin d'accès. Travaux complémentaires. Extension du foyer : autorisation d'ester en justice et désignation d'un avocat.

    Date

    1976

    Cote

    1345W/557

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Foyer de l'enfance à MORIGNY-CHAMPIGNY. - Acquisition...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  18. Résultat n°18

    Cité administrative d'EVRY. - Préfecture, construction : achat du terrain : dossier d'enquêtes d'utilité publique et parcellaire, procédures d'acquisitions foncières (1967), avis des Domaines, ordonnance d'expropriation (1966), saisine du juge (1966), arrêté de cessibilité (1966), arrêté d'utilité publique (1966), indemnités de dépossession et d'éviction, notification des mémoires d'offres (1968).

    Date

    1966-1968

    Cote

    1345W/714

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Cité administrative d'EVRY. - Préfecture, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  19. Résultat n°19

    Autoroute A6. - Création d'une société d'économie mixte, réunion, consultation des communes, décisions du Conseil Général : correspondance.

    Date

    1959-1963

    Cote

    1502W/57

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Création d'une société d'économie mixte,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    Chemin Départemental 31, pont de RIS-ORANGIS. - Aménagement des abords ; enquête d'utilité publique et parcellaire ; déviation : plans.

    Date

    1955-1956

    Cote

    1502W/510

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Chemin Départemental 31, pont de RIS-ORANGIS. - Aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  21. Résultat n°21

    VAUHALLAN, LISSES, VILLABE. - Zone d'habitation : dossier d'enquête d'utilité publique, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire, dossiers individuels 1 à 148.

    Date

    1960-1975

    Cote

    1583W/66

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • VAUHALLAN, LISSES, VILLABE. - Zone d'habitation : dossier...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  22. Résultat n°22

    RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : avant-projet détaillé (2000), enquête parcellaire, révision du plan d'occupation des sols (1999).

    Date

    1999-2000

    Cote

    1911W/11

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : avant-projet...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  23. Résultat n°23

    RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; déclaration d'utilité publique ; mise en compatibilité (1999 - 2000). Plan d'occupation des sols : arrêtés, mémoires, recours. Contrôle de qualité du dossier d'enquête publique (1999).

    Date

    1999-2000

    Cote

    1911W/16

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; déclaration...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  24. Résultat n°24

    RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : plaquette de présentation (1997). Avancement du projet (2000). Projet (2000). Dossier d'enquête parcellaire (2000). Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique [DUP] (1999). Compléments d'étude d'impact et réponse pour la DUP (2000). Compléments d'études d'impact pour la qualité de l'air et l'acoustique prévisionnelle (2000). Etude préalable, recherche de nouvelles variantes (1997).

    Date

    1997-2000

    Cote

    1911W/24

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : plaquette...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  25. Résultat n°25

    RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31. Modifications apportées au dossier d'enquête de mise en compatibilité du POS mis à l'enquête publique : dossier d'enquête de mise en compatibilité du POS, trois plaquettes de présentation, avant-projet sommaire, dossier de demande de subvention, dossier d'enquête parcellaire complémentaire, dossier d'enquête préalable à la DUP (1997 - 2000).

    Date

    1997-2000

    Cote

    1911W/25

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31. Modifications...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  26. Résultat n°26

    SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : dossier d'enquête préalable à la DUP et à la mise en compatibillité du POS (1997), dossier de levée des réserves (1998), POS de SAINT-HILAIRE, dossier loi sur l'eau (2000).

    Date

    1997-2000

    Cote

    1911W/27

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : dossier d'enquête...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  27. Résultat n°27

    SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : avant-projet (1996 - 1997), enquêtes parcellaires (1997 - 1999), étude de faisabilité (1996), plans parcellaires(1996 - 1997).

    Date

    1996-1999

    Cote

    1911W/29

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : avant-projet (1996...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  28. Résultat n°28

    GARE ROUTIERE et DESSERTE CITE WEILER à MONTGERON : Dossier enquête publique avant travaux (2 ex) ; dossier circulation douce (rue pré montagne et rue des Bois) (2005-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    2012W/43

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • GARE ROUTIERE et DESSERTE CITE WEILER à MONTGERON :...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  29. Résultat n°29

    Acquisition de terrains du Bois du Rocher à SAULX-LES-CHARTREUX : renseignements hypothécaires, enquête publique, extrait du registre du commerce de BAYONNE, avis d'enquête parcellaire, notification en mairie, liste des propriétaires, extrait acte de naissance d'un propriétaire, arrêté préfectoral, notice explicative, ordonnance d'expropriation, correspondance, demandes de renseignements sommaires urgents de la direction générale des impôts, affiches, journal Le Républicain du 24 mai 1980 (1983-1984 ; 1990-1991).

    Date

    1980-1991

    Cote

    2040W/3

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Acquisition de terrains du Bois du Rocher à SAULX-LES-CHARTREUX...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : zone d'activité économique de la Pointe aux Juifs, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 24/05/1991, courriers jusqu'au 21/07/1992, AA du POS par DCM du 09/03/1990 au 27/03/1992, Enquete publique (EP) prescrite par arrêté du 25/05/1992 et conclusions du CE, 2ème arrêté EP du 01/02/1993, approbation le 11/09/1992 et CL du 22/12/1992 avec suspension du caractère exécutoire, 2ème CL le 04/03/1993, courriers et délibérations diverses et procès-verbaux.

    Date

    1990-2002

    Cote

    2106W/8

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : zone d'activité...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  31. Résultat n°31

    Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : arrêté du 02/09/1993, 1er avis du 01/03/1994, 2ème avis du 23/03/1994, arrêté modificatif du 25/04/1994 prescrivant l'enquête publique (EP) et l'arrêté du 30/03/1994, conclusions du CE et arrêté de mise à jour, consultations et avis des services, arrêté du 02/09/1993, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 24/11/1994.

    Date

    1985-1998

    Cote

    2106W/10

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : arrêté...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  32. Résultat n°32

    Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 19/12/1987 pour modification avec mise à disposition, arrêté enquête publique (EP) et registre d'enquête, approbation par DCM du 29/06/1988, 2ème DCM pour modification du 01/09/2000, rapport CE, dossier approuvé le 09/03/2001, CL du 25/04/2001 caractère exécutoire, dossier de MAJ du 29/10/1999 annulé et remplacé par l'arrêté du 06/03/2000 avec CL du 19/04/2000, MAJ du 27/07/2001 et CL du 20/09/2001, projet de PIG du 2903/2002 à rapporter. Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : délibération de révision du POS du 29/04/1988, dossier de Porter à Connaissance (PAC), réunions, projet d'arrêté de révision du POS du 14/10/1988.

    Date

    1984-2002

    Cote

    2106W/14

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  33. Résultat n°33

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : ARE du 07/03/1989, Enquête publique (EP) et registre d'enquête, approbation du POS du 24/04/1988, approbation des remarques du 17/11/1989.

    Date

    1976-1994

    Cote

    2106W/15

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  34. Résultat n°34

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS arrêté par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/03/1998 et ARE du 25/06/1998, consultations et avis des services, arrêté enquête publique (EP) du 03/09/1998 et rapport CE, dossier arrêté modifié par DCM du 03/09/1998.

    Date

    1990-1998

    Cote

    2106W/17

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  35. Résultat n°35

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 11/05/2000. Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) de principe de modification du 10/01/1988, arrêté d'enquête publique (EP) du 26/10/1988, modification approuvée par DCM du 22/02/1989, demande de MAJ.

    Date

    1985-2000

    Cote

    2106W/26

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

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    Producteur :

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  36. Résultat n°36

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 23/01/1992 décidant modification, arrêté d'enquête publique (EP) du 24/03/1992, rapport CE, DCM d'approbation du 30/03/1993 avec CL du 28/06/1993, CL du 05/08/1993 accompagnant le dossier d'EP, CL final du 27/10/1993 suspendant le caractère exécutoire de la DCM, réponse de la commune du 21/12/1993 et CL du 15/02/1994, mémoire et jugement du Tribunal Administratif (TA) annulant la suspension du caractère exécutoire (16/05/1995), Lever ER n° 7, DCM du 17/12/1991 et CL du 20/05/1992 et 09/09/1992, courriers relatifs à la Route nationale 118 (RN 118) de 1987 à 1992, arrêté MAJ du 28/06/1993, CL du 17/12/1993, demande et arrêté de MAJ du 15/06/1994, MEC du POS, DCM du 19/05/1994 suite à l'arrêté préfectoral du 28/03/1994, CL du 01/07/1994, arrêté de mise en demeure du 30/01/1995, notification de cet arrêté à la commune pour le PIG du doublement de la RN 118, réunion, courrier convention de la fédération française des associations chrétiennes d'étudiants, suppression ER N° 8 par DCM du 29/10/96 et CL, suppression ER n° 2 par DCM du 23/06/1998 et CL, arrêté MAJ du 25/11/2000 pour classement de la Vallée de la Bièvre.

    Date

    1987-2000

    Cote

    2106W/27

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  37. Résultat n°37

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème partie du dossier par arrêté du 24/11/2000, arrêtés enquête publique (EP) du 27/11/2000 et du 05/01/2001, registre d'enquête et annexes, Décision du Conseil Municipal (DCM) relative au règlement de l'assainissement, courriers du classement de la Vallée de la Bièvre.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2106W/31

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  38. Résultat n°38

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE : prescription de la révision, dossier Porter à Connaissance (PAC), POS arrêté, Enquête publique (EP).

    Date

    1980-1987

    Cote

    2106W/32

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE...

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  39. Résultat n°39

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : Enquête publique (EP), approbation du 25/11/1986 (CL non daté), mémoire association IDS, rectification d'erreurs matérielles enregistrées le 21/08/1987, déviation CD 26, RNU, rue du Puits Grès, réunions, MAJ du 14/09/1988, 3 délibérations du 03/04/1992 pour AA sur révision prescrite le 24/03/1988 et CL du 10/06/1992.

    Date

    1981-1992

    Cote

    2106W/33

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

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  40. Résultat n°40

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BOURAY-SUR-JUINE : révision du POS, 2ème partie, dossier arrêté le 30/06/1993, ARE le 12/10/1993, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 22/10/1993 pour prise en compte des remarques, consultation et avis des services, arrêté d'enquête publique (EP) du 30/09/1993, dossier soumis à EP, rapport du CE, correction d'une erreur graphique (délibération 15/10/1993), réunions, AA du 23/11/1991, AA du 01/06/1992.

    Date

    1991-1993

    Cote

    2106W/37

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

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