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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'ouverture d'une enquête parcellaire en vue de l'acquisition, par l'Etat, des terrains destinés à la construction d'un Hôtel des Postes à Longjumeau, 20 août 1968.

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Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'ouverture d'une enquête parcellaire en vue de l'acquisition, par l'Etat, des terrains destinés à la construction d'un Hôtel des Postes à Longjumeau, 20 août 1968.

Cote
18FI/1198
 Date
1968
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, ESSONNE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
Résultat n°2
Essonne [Département]. - Arrêté inter-préfectoral n° 69 DAG.AD. Exp O 14 portant ouverture d'une enquête préalable à la déclaration d'utilité publique du projet d'acquisition par l'Agence foncière et technique de la Région parisienne de terrains sis sur le territoire des commune de Lieusaint, Combs-la-Ville, Savigny-le-Temple [Seine-et-Marne], Tigery, Saint-Pierre-du-Perray, Saint-Germain-les-Corbeil [Essonne] en vue de l'aménagement de la zone d'urbanisation de Tigery-Lieusaint, 24 février 1969.

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Essonne [Département]. - Arrêté inter-préfectoral n° 69 DAG.AD. Exp O 14 portant ouverture d'une enquête préalable à la déclaration d'utilité publique du projet d'acquisition par l'Agence foncière et technique de la Région parisienne de terrains sis sur le territoire des commune de Lieusaint, Combs-la-Ville, Savigny-le-Temple [Seine-et-Marne], Tigery, Saint-Pierre-du-Perray, Saint-Germain-les-Corbeil [Essonne] en vue de l'aménagement de la zone d'urbanisation de Tigery-Lieusaint, 24 février 1969.

Cote
18FI/1222
 Date
1969
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-MARNE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [Département]. - Arrêté inter-préfectoral n°...
Résultat n°3
Essonne [Département]. - Enquête de servitudes sur fonds privés en vue de la pose de canalisations, partant de l'usine de pompage et de traitement des eaux de Morsang-sur-Seine, par la S.A.F.E.G.E., agissant au nom et pour le compte de la Société lyonnaise des eaux et de l'éclairage. Nomination de M. Leprest, commissaire-enquêteur. Dossier d'enquête visible en mairie de Corbeil-Essonnes, Coudray-Montceaux (le), Ormoy, Villabé, Lisses, Courcouronnes, Bondoufle, Fleury-Mérogis, Plessis-Pâté (le), Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Longpont-sur-Orge, Linas, 21 janvier 1969.

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Essonne [Département]. - Enquête de servitudes sur fonds privés en vue de la pose de canalisations, partant de l'usine de pompage et de traitement des eaux de Morsang-sur-Seine, par la S.A.F.E.G.E., agissant au nom et pour le compte de la Société lyonnaise des eaux et de l'éclairage. Nomination de M. Leprest, commissaire-enquêteur. Dossier d'enquête visible en mairie de Corbeil-Essonnes, Coudray-Montceaux (le), Ormoy, Villabé, Lisses, Courcouronnes, Bondoufle, Fleury-Mérogis, Plessis-Pâté (le), Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Longpont-sur-Orge, Linas, 21 janvier 1969.

Cote
18FI/1229
 Date
1969
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ORMOY, VILLABE, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE, FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, LINAS
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [Département]. - Enquête de servitudes sur...
Résultat n°4
MASSY, WISSOUS. - Avis d'enquête sur l'utilité publique de travaux d'élargissement de l'Autoroute A6 (Branche C6), entre la bifurcation de Wissous et la route nationale 20, 14 août 1970.

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MASSY, WISSOUS. - Avis d'enquête sur l'utilité publique de travaux d'élargissement de l'Autoroute A6 (Branche C6), entre la bifurcation de Wissous et la route nationale 20, 14 août 1970.

Cote
18FI/1494
 Date
1970
 Lieu
MASSY Commune, WISSOUS
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • MASSY, WISSOUS. - Avis d'enquête sur l'utilité publique...
Résultat n°5
SOISY-SUR-ECOLE. - Enquête publique relative au projet du zonage d'assainissement.

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SOISY-SUR-ECOLE. - Enquête publique relative au projet du zonage d'assainissement.

Cote
18FI/4264
 Date
2012
 Lieu
SOISY-SUR-ECOLE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • SOISY-SUR-ECOLE. - Enquête publique relative au projet...
Résultat n°6

Enquête 1961, canton de Villeneuve-Saint-Georges
Cote
GBR/1510
 Date
novembre 1962
 Lieu
VAL-DE-MARNE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Enquête 1961, canton de Villeneuve-Saint-Georges
Résultat n°7
Deux milliards de clics. Enquête sur les usagers en ligne des archives

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Deux milliards de clics. Enquête sur les usagers en ligne des archives
Cote
GBR/3813
 Date
2021
 Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Deux milliards de clics. Enquête sur les usagers en...
Résultat n°8

Projet des "Papillons blancs"
Cote
1J/1018
 Date
1978
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Guy BRIANTAIS, maire de COURCOURONNES de 1977 à 1997
  • Projets de construction et d'aménagement urbain
  • Projet des "Papillons blancs"
Résultat n°9

Pont sur la Seine : donnez votre avis !
Cote
PER162/9/41/1
 Date
mai 2019
 Lieu
SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique, presse institutionnelle

  • Contexte : MONTGERON : Bulletin municipal PER162 (1956-...)

  • n° 26-47
  • 41
  • Pont sur la Seine : donnez votre avis !
Résultat n°10

Quel projet pour notre coeur de ville ?
Cote
PER261/8/114/SUP
 Date
janvier 2019
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique, presse institutionnelle

  • Contexte : ORSAY : Bulletin municipal PER261 (1963-...)

  • N° 114-165 (2019-...)
  • 114
  • Quel projet pour notre coeur de ville ?
Résultat n°11

Quel projet pour notre cœur de ville ?
Cote
PER261/9/116/1
 Date
mars 2019
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique, presse institutionnelle

  • Contexte : ORSAY : Bulletin municipal PER261 (1963-...)

  • N° 114-165 (2019-...)
  • 116
  • Quel projet pour notre cœur de ville ?
Résultat n°12

Paroles de Breuilletois
Cote
PER408/7/242/1
 Date
Entre le 1er novembre 2018 et le 31 janvier 2019
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique

  • Contexte : BREUILLET : Bulletin municipal PER408 (1972-...)

  • n°215-216, 218-242
  • 242
  • Paroles de Breuilletois
Résultat n°13

Dérivation des sources de la Vanne pour le service de la ville de Paris : enquête d'utilité publique (1866), décret autorisant la dérivation, désignation des communes concernées, règlementation, généralités (1866-1871) ; extraction des matériaux dans les communes de Chevannes, Courances, Coudray-Montceaux, Dannemois, Essonnes, Grigny, Lisses, Mennecy, Milly, Morsang-sur-Orge, Ris-Orangis, Savigny-sur-Orge, Villabé, Viry-Châtillon et Wissous (1866-1871) ; traversée des routes départementales n° 30 à Champrosay, n° 54 de Melun à Milly et n° 3 de Corbeil à Versailles, de la route impériale n° 191 d'Etampes à Corbeil (1869-1870).

Cote
3S/1
 Date
1866-1871
 Lieu
SEINE (COURS D EAU), CHEVANNES, COURANCES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), DANNEMOIS, CORBEIL-ESSONNES Commune, GRIGNY Commune, LISSES, MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MORSANG-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
règlement

  • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

  • Dérivation des sources de la Vanne pour le service...
Résultat n°14

Procédure de consultation locale sur l'organisation de la région.

Cote
938W/41
 Date
1968
 Lieu
ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document -

  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

  • Procédure de consultation locale sur l'organisation...
Résultat n°15

Expropriations.- Extension de la ville nouvelle d'EVRY : enquête annulée.

Cote
953W/38
 Date
1969
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

  • Expropriations.- Extension de la ville nouvelle d'EVRY...
Résultat n°16

Enquête pour la Communauté économique européenne (CEE). - Communes commençant par les lettres N à R.

Cote
1061W/5
 Date
1967
 Lieu
NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS
 Type de document
étude

  • Contexte : ENQUETE PAR COMMUNE POUR LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE,...

  • Enquête pour la Communauté économique européenne (CEE)....
Résultat n°17

Foyer de l'enfance à MORIGNY-CHAMPIGNY. - Acquisition du château de Brunehaut : expropriation de la Scadomab, mandatement de frais d'enquête et d'honoraires, évaluation des services fiscaux. Dossier transmis à l'état pour déclaration d'utilité publique. Réfection du chemin d'accès. Travaux complémentaires. Extension du foyer : autorisation d'ester en justice et désignation d'un avocat.

Cote
1345W/557
 Date
1976
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
dossier de procédure, déclaration d'utilité publique

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Foyer de l'enfance à MORIGNY-CHAMPIGNY. - Acquisition...
Résultat n°18

Cité administrative d'EVRY. - Préfecture, construction : achat du terrain : dossier d'enquêtes d'utilité publique et parcellaire, procédures d'acquisitions foncières (1967), avis des Domaines, ordonnance d'expropriation (1966), saisine du juge (1966), arrêté de cessibilité (1966), arrêté d'utilité publique (1966), indemnités de dépossession et d'éviction, notification des mémoires d'offres (1968).

Cote
1345W/714
 Date
1966-1968
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, dossier de procédure

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Cité administrative d'EVRY. - Préfecture, construction...
Résultat n°19

Autoroute A6. - Création d'une société d'économie mixte, réunion, consultation des communes, décisions du Conseil Général : correspondance.

Cote
1502W/57
 Date
1959-1963
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, décision

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A6. - Création d'une société d'économie mixte,...
Résultat n°20

Chemin Départemental 31, pont de RIS-ORANGIS. - Aménagement des abords ; enquête d'utilité publique et parcellaire ; déviation : plans.

Cote
1502W/510
 Date
1955-1956
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Chemin Départemental 31, pont de RIS-ORANGIS. - Aménagement...