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209 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier 1/2.
Cote
3336W/118
 Date
1983-1984
 Lieu
LISSES
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Lisses.
  • ZAC de la Ferme de la Place.
  • Dossier 1/2.
Résultat n°2

Acquisition de terrains du Bois du Rocher à SAULX-LES-CHARTREUX : renseignements hypothécaires, enquête publique, extrait du registre du commerce de BAYONNE, avis d'enquête parcellaire, notification en mairie, liste des propriétaires, extrait acte de naissance d'un propriétaire, arrêté préfectoral, notice explicative, ordonnance d'expropriation, correspondance, demandes de renseignements sommaires urgents de la direction générale des impôts, affiches, journal Le Républicain du 24 mai 1980 (1983-1984 ; 1990-1991).

Cote
2040W/3
 Date
1980-1991
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
liste nominative, arrêté préfectoral, texte officiel, correspondance, affiche, coupure de presse

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Acquisition de terrains du Bois du Rocher à SAULX-LES-CHARTREUX...
Résultat n°3

ZAC de Saint-Guénault.
Cote
3336W/62
 Date
1972-2001
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Courcouronnes.
  • ZAC de Saint-Guénault.
Résultat n°4

Dossier 1/2.
Cote
3336W/102
 Date
1981-1991
 Lieu
SACLAY
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Saclay, ZAC des Prés Basques.
  • Dossier 1/2.
Résultat n°5

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS arrêté par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/03/1998 et ARE du 25/06/1998, consultations et avis des services, arrêté enquête publique (EP) du 03/09/1998 et rapport CE, dossier arrêté modifié par DCM du 03/09/1998.

Cote
2106W/17
 Date
1990-1998
 Lieu
BALLAINVILLIERS
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, rapport

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...
Résultat n°6

Autoroute A6. - Création d'une société d'économie mixte, réunion, consultation des communes, décisions du Conseil Général : correspondance.

Cote
1502W/57
 Date
1959-1963
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, décision

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A6. - Création d'une société d'économie mixte,...
Résultat n°7

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; déclaration d'utilité publique ; mise en compatibilité (1999 - 2000). Plan d'occupation des sols : arrêtés, mémoires, recours. Contrôle de qualité du dossier d'enquête publique (1999).

Cote
1911W/16
 Date
1999-2000
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique, plan d'occupation des sols

  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; déclaration...
Résultat n°8

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE : prescription de la révision, dossier Porter à Connaissance (PAC), POS arrêté, Enquête publique (EP).

Cote
2106W/32
 Date
1980-1987
 Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE...
Résultat n°9

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème partie du dossier par arrêté du 24/11/2000, arrêtés enquête publique (EP) du 27/11/2000 et du 05/01/2001, registre d'enquête et annexes, Décision du Conseil Municipal (DCM) relative au règlement de l'assainissement, courriers du classement de la Vallée de la Bièvre.

Cote
2106W/31
 Date
1999-2001
 Lieu
BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème...
Résultat n°10

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 11/05/2000. Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) de principe de modification du 10/01/1988, arrêté d'enquête publique (EP) du 26/10/1988, modification approuvée par DCM du 22/02/1989, demande de MAJ.

Cote
2106W/26
 Date
1985-2000
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
Résultat n°11

Dossier 3/4.
Cote
3336W/144
 Date
1997-1998
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Viry-Châtillon.
  • ZAC Châtillon.
  • Dossier 3/4.
Résultat n°12

Dossier 2/4.
Cote
3336W/44
 Date
1996
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Évry.
  • ZAC d'Évry I.
  • Dossier 2/4.
Résultat n°13

Dossier 1/2.
Cote
3336W/89
 Date
1980-1982
 Lieu
VAUHALLAN
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Vauhallan.
  • ZAC des Grands Champs.
  • Dossier 1/2.
Résultat n°14

Dossier 2/3.
Cote
3336W/59
 Date
1991-1996
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Bondoufle.
  • ZAC de la Marinière.
  • Dossier 2/3.
Résultat n°15

ZAC des Cinquante Arpents.
Cote
3336W/125
 Date
1987-2001
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Bondoufle.
  • ZAC des Cinquante Arpents.
Résultat n°16

Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 19/12/1987 pour modification avec mise à disposition, arrêté enquête publique (EP) et registre d'enquête, approbation par DCM du 29/06/1988, 2ème DCM pour modification du 01/09/2000, rapport CE, dossier approuvé le 09/03/2001, CL du 25/04/2001 caractère exécutoire, dossier de MAJ du 29/10/1999 annulé et remplacé par l'arrêté du 06/03/2000 avec CL du 19/04/2000, MAJ du 27/07/2001 et CL du 20/09/2001, projet de PIG du 2903/2002 à rapporter. Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : délibération de révision du POS du 29/04/1988, dossier de Porter à Connaissance (PAC), réunions, projet d'arrêté de révision du POS du 14/10/1988.

Cote
2106W/14
 Date
1984-2002
 Lieu
AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, rapport

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision...
Résultat n°17

Dossier 1/3.
Cote
3336W/139
 Date
1994-1997
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Morsang-sur-Orge.
  • ZAC du Vieux Bourg.
  • Dossier 1/3.
Résultat n°18

Dossier 1/3.
Cote
3336W/58
 Date
1973-1985
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Bondoufle.
  • ZAC de la Marinière.
  • Dossier 1/3.
Résultat n°19

ZAC de Lisses Extension.
Cote
3336W/81
 Date
1979-2001
 Lieu
LISSES
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Lisses.
  • ZAC de Lisses Extension.
Résultat n°20

ZAC de la Prairie.
Cote
3336W/88
 Date
1981-1982
 Lieu
VAUHALLAN
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Vauhallan.
  • ZAC de la Prairie.