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2 440 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SAIN - SEDD.
Cote
2796W/28
 Date
1995-2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2796W Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels...

  • SAIN - SEDD.
Résultat n°2

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres LEM-LHO (1987).

Cote
1267W/41
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°3

Lettres MOK-MPI.
Cote
2755W/106
 Date
1991-1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2755W Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants...

  • Dossiers des enfants sortis en 2012.
  • Lettres MOK-MPI.
Résultat n°4

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres FAU-FERN (1990).

Cote
1270W/29
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°5

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres DOSS-DUBO (1989).

Cote
1269W/32
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°6

Dossiers de tutelle des mineurs : 306 - année 1992.

Cote
1733W/306
 Date
1992
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Dossiers de tutelle des mineurs : 306 - année 1992....
Résultat n°7

Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, Aide éducative en milieu ouvert (AEMO), sortis en 2011, lettres BOC-CAY.

Cote
2620W/5
 Date
1992-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance,...
Résultat n°8

Tutelle et curatelle des mineurs : dossiers individuels (octobre à décembre).

Cote
1284W/50
 Date
1982
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Tutelle et curatelle des mineurs : dossiers individuels...
Résultat n°9

Dossiers de tutelle des mineurs : 289 - année 1991.

Cote
1733W/289
 Date
1991
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Dossiers de tutelle des mineurs : 289 - année 1991....
Résultat n°10

Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, Aide éducative à domicile (AED), sortis en 2011, lettres KAN-LEBI.

Cote
2619W/12
 Date
1993-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance,...
Résultat n°11

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels d'enfants recueillis temporaiement, lettres MON-PAG (1968-1970).

Cote
1030W/24
 Date
1968-1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels d'enfants...
Résultat n°12

Dossiers de tutelle des mineurs : n°131 - fin.

Cote
1579W/95
 Date
1982
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Dossiers de tutelle des mineurs : n°131 - fin.
Résultat n°13

Dossiers de tutelle des mineurs : n°30 - 50.

Cote
1579W/89
 Date
1982
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Dossiers de tutelle des mineurs : n°30 - 50.
Résultat n°14

Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres PAR-PAU (1983).

Cote
1164W/73
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants...
Résultat n°15

dossiers des mineurs protégés de J à M

Cote
1636W/87
 Date
1991
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • dossiers des mineurs protégés de J à M
Résultat n°16

Tutelle et curatelle des mineurs : minutes des procès-verbaux de délibérations, ordonnances.

Cote
1284W/13
 Date
1986
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Tutelle et curatelle des mineurs : minutes des procès-verbaux...
Résultat n°17

Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

Cote
1579W/136
 Date
1985
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
convention, dossier individuel

  • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de...
Résultat n°18

Dossiers civils de tutelles de mineurs, lettres F-K (1998).

Cote
1976W/388
 Date
1998
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers civils de tutelles de mineurs, lettres F-K...
Résultat n°19

Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris en charge en action éducative à domicile (AED), année de sortie en 2005, lettres REI-SIT (26 dossiers).

Cote
2160W/13
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris...
Résultat n°20

Dossiers de tutelle de personnes mineures, lettres O-W (1995)

Cote
2043W/58
 Date
1995
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2043W Dossiers d'affaires civiles et pénales de 5ème...

  • Dossiers de tutelle de personnes mineures, lettres...