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2 440 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SAIN - SEDD.

    Date

    1995-2006

    Cote

    2796W/28

    • Contexte : 2796W Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels...

    • SAIN - SEDD.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service versant), DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres LEM-LHO (1987).

    Date

    1987

    Cote

    1267W/41

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Lettres MOK-MPI.

    Date

    1991-1996

    Cote

    2755W/106

    • Contexte : 2755W Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants...

    • Dossiers des enfants sortis en 2012.
    • Lettres MOK-MPI.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À  L'ENFANCE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres FAU-FERN (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1270W/29

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres DOSS-DUBO (1989).

    Date

    1989

    Cote

    1269W/32

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossiers de tutelle des mineurs : 306 - année 1992.

    Date

    1992

    Cote

    1733W/306

    • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Dossiers de tutelle des mineurs : 306 - année 1992....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, Aide éducative en milieu ouvert (AEMO), sortis en 2011, lettres BOC-CAY.

    Date

    1992-2010

    Cote

    2620W/5

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance,...

    Producteur :

    SERVICE TRAITEMENT DE L INFORMATION (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Tutelle et curatelle des mineurs : dossiers individuels (octobre à décembre).

    Date

    1982

    Cote

    1284W/50

    • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

    • Tutelle et curatelle des mineurs : dossiers individuels...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossiers de tutelle des mineurs : 289 - année 1991.

    Date

    1991

    Cote

    1733W/289

    • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Dossiers de tutelle des mineurs : 289 - année 1991....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, Aide éducative à domicile (AED), sortis en 2011, lettres KAN-LEBI.

    Date

    1993-2007

    Cote

    2619W/12

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance,...

    Producteur :

    SERVICE TRAITEMENT DE L INFORMATION (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels d'enfants recueillis temporaiement, lettres MON-PAG (1968-1970).

    Date

    1968-1970

    Cote

    1030W/24

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossiers de tutelle des mineurs : n°131 - fin.

    Date

    1982

    Cote

    1579W/95

    • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

    • Dossiers de tutelle des mineurs : n°131 - fin.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossiers de tutelle des mineurs : n°30 - 50.

    Date

    1982

    Cote

    1579W/89

    • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

    • Dossiers de tutelle des mineurs : n°30 - 50.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres PAR-PAU (1983).

    Date

    1983

    Cote

    1164W/73

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    dossiers des mineurs protégés de J à M

    Date

    1991

    Cote

    1636W/87

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • dossiers des mineurs protégés de J à M

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Tutelle et curatelle des mineurs : minutes des procès-verbaux de délibérations, ordonnances.

    Date

    1986

    Cote

    1284W/13

    • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

    • Tutelle et curatelle des mineurs : minutes des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

    Date

    1985

    Cote

    1579W/136

    • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

    • Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossiers civils de tutelles de mineurs, lettres F-K (1998).

    Date

    1998

    Cote

    1976W/388

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers civils de tutelles de mineurs, lettres F-K...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris en charge en action éducative à domicile (AED), année de sortie en 2005, lettres REI-SIT (26 dossiers).

    Date

    2005

    Cote

    2160W/13

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers de tutelle de personnes mineures, lettres O-W (1995)

    Date

    1995

    Cote

    2043W/58

    • Contexte : 2043W Dossiers d'affaires civiles et pénales de 5ème...

    • Dossiers de tutelle de personnes mineures, lettres...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)