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757 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ETIOLLES. - Maison d'éducation : brochure de présentation du château des COUDRAIES, maison spéciale d'éducation et de traitement pour enfants et jeunes gens arriérés [s. d.].

    Date

    s.d

    Cote

    1J/189

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ETIOLLES. - Maison d'éducation : brochure de présentation...
  2. Résultat n°2

    LIMOURS. - Institut Clamageran, maison d'éducation et de perfectionnement pour enfants retardés et instables : trois brochures de présentation avec demande d'admission (4 pages, sans date), feuille de présentation avec bulletion d'adhésion (1 feuille, sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    1J/709

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • LIMOURS. - Institut Clamageran, maison d'éducation...
  3. Résultat n°3

    Covid-19 : le quotidien des enfants handicapés chamboulés

    Date

    lundi 18 mai 2020

    Cote

    JAL1/551/23548/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23535-23559 (mai 2020)
    • 23548
    • Covid-19 : le quotidien des enfants handicapés chamboulés
  4. Résultat n°4

    Massy.

    Date

    2003-2016

    Cote

    3285W/11

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • Massy.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Comité d'Hygiène et de Sécurité et Conditions de travail (CHS-CT) : procès-verbaux de réunion.

    Date

    2008-2016

    Cote

    3285W/7

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Gestion du personnel.
    • Comité d'Hygiène et de Sécurité et Conditions de travail...

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  6. Résultat n°6

    2010-2016.

    Date

    2010-2016

    Cote

    3285W/10

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Institut médico-pédagogique (IMP) puis Institut thérapeutique,...
    • 2010-2016.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Comité d'Entreprise (CE) et délégués du personnel : procès-verbaux des élections et des séances.

    Date

    2002-2016

    Cote

    3285W/6

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Gestion du personnel.
    • Comité d'Entreprise (CE) et délégués du personnel :...

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  8. Résultat n°8

    Registres de présence des jeunes (2008-2014). Séjours extérieurs avec les jeunes : dossiers de présentation (tri sélectif) (2006-2016). Photographies des jeunes et éducateurs prises lors de voyages, sorties et évènements (2003-2010).

    Date

    2003-2016

    Cote

    3285W/13

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Registres de présence des jeunes (2008-2014). Séjours...

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  9. Résultat n°9

    Mandats 2013-2014-2015, Taxis, VP.

    Date

    2013-2015

    Cote

    2944W/86

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Bordereaux de mandats.
    • Mandats 2013-2014-2015, Taxis, VP.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  10. Résultat n°10

    Avis 2012/2015.

    Date

    2012-2015

    Cote

    2943W/74

    • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Avis de la Maison départementale des personnes handicapées...
    • Avis 2012/2015.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  11. Résultat n°11

    Sainte-Geneviève-des-Bois

    Date

    2009-2015

    Cote

    3285W/12

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • Sainte-Geneviève-des-Bois

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  12. Résultat n°12

    VP, taxi, Imagine'R lots 2 et 7.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/94

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Dossiers enfants transportés en véhicule particulier...
    • VP, taxi, Imagine'R lots 2 et 7.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  13. Résultat n°13

    Vortex, Ylux, Taxi Forqueray, Adiate.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/64

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 9.
    • Vortex, Ylux, Taxi Forqueray, Adiate.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  14. Résultat n°14

    Adiate, 2PJ, JLI, Collectibus, MDV.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/34

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 5.
    • Adiate, 2PJ, JLI, Collectibus, MDV.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  15. Résultat n°15

    SGA, Taxi Gaspard, Mservice, Ylux.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/10

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 2.
    • SGA, Taxi Gaspard, Mservice, Ylux.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  16. Résultat n°16

    Lots 5-7-27 : SISFA

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/5

    • Contexte : 2947W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Factures.
    • Lots 5-7-27 : SISFA

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  17. Résultat n°17

    2PJ, Vortex, JLI.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/58

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 9.
    • 2PJ, Vortex, JLI.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  18. Résultat n°18

    Lots 8 à 19 SISFA.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/6

    • Contexte : 2947W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Factures.
    • Lots 8 à 19 SISFA.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  19. Résultat n°19

    Vortex, Adiate, Ylux, 2PJ, MDV, Taxis Bekrar, Soares.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/37

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 6.
    • Vortex, Adiate, Ylux, 2PJ, MDV, Taxis Bekrar, Soares.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  20. Résultat n°20

    Demandes de transport sans suite, demandes en attente avis MDPH, doubles de résiliation.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/96

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Demandes de transport sans suite, demandes en attente...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  21. Résultat n°21

    2PJ, Collectibus, Ylux.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/7

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 1.
    • 2PJ, Collectibus, Ylux.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  22. Résultat n°22

    VP, taxis, Imagine'R lots 3/5/8.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/93

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Dossiers enfants transportés en véhicule particulier...
    • VP, taxis, Imagine'R lots 3/5/8.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  23. Résultat n°23

    Vortex, Add, les accompagnateurs, Ylux, JLI.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/42

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 7.
    • Vortex, Add, les accompagnateurs, Ylux, JLI.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  24. Résultat n°24

    KZ, JLI, MDV, Collectibus.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/44

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 7.
    • KZ, JLI, MDV, Collectibus.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  25. Résultat n°25

    Lots 69 à 73, lots 76 à 78, lot 93 : Nedroma, D. Meyer

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/2

    • Contexte : 2947W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Factures.
    • Lots 69 à 73, lots 76 à 78, lot 93 : Nedroma, D. Meyer

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  26. Résultat n°26

    Adiate, Collectibus, Ylux, 2PJ, JLI.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/71

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 10.
    • Adiate, Collectibus, Ylux, 2PJ, JLI.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  27. Résultat n°27

    2PJ, JLI, Ylux, Vortex.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/56

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 8.
    • 2PJ, JLI, Ylux, Vortex.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  28. Résultat n°28

    Semini, Adiate, JLI, Edelweiss, Collectibus.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/43

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 7.
    • Semini, Adiate, JLI, Edelweiss, Collectibus.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  29. Résultat n°29

    JLI, Ylux, 2PJ.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/9

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 2.
    • JLI, Ylux, 2PJ.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  30. Résultat n°30

    Lots 16 à 125 : Savac, Ormont

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/14

    • Contexte : 2947W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Factures.
    • Lots 16 à 125 : Savac, Ormont

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  31. Résultat n°31

    Factures, états de liquidation des dépenses.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/27

    • Contexte : 2947W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Factures, états de liquidation des dépenses.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  32. Résultat n°32

    Demandes 2009 à 2012- Bordereaux mandats 2012, reconductions 2013/2014, pièces marchés 2013/2014.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2943W/75

    • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Avis de la Maison départementale des personnes handicapées...
    • Demandes 2009 à 2012- Bordereaux mandats 2012, reconductions...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  33. Résultat n°33

    Adiate, Semini, Edelweiss, 2PJ, JLI.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/41

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 7.
    • Adiate, Semini, Edelweiss, 2PJ, JLI.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  34. Résultat n°34

    MDV, SGA, Ylux, Ulysse.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/74

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 10.
    • MDV, SGA, Ylux, Ulysse.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  35. Résultat n°35

    Ylux, Vortex, Edelweiss, Collectibus, 2PJ.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/40

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 6.
    • Ylux, Vortex, Edelweiss, Collectibus, 2PJ.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  36. Résultat n°36

    Semini, Adiate, Collectibus.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/23

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 4.
    • Semini, Adiate, Collectibus.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  37. Résultat n°37

    2PJ, Adiate, Vortex, KZ, MDV.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/75

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 10.
    • 2PJ, Adiate, Vortex, KZ, MDV.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  38. Résultat n°38

    JLI, Ylux, Add.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/20

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 4.
    • JLI, Ylux, Add.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  39. Résultat n°39

    Adiate, 2PJ, Vortex, Add.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/18

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 3.
    • Adiate, 2PJ, Vortex, Add.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  40. Résultat n°40

    Fiches incidents, Adiate, contrôles SCAT, TA, autres transporteurs.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/98

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Incidents.
    • Fiches incidents, Adiate, contrôles SCAT, TA, autres...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  41. Résultat n°41

    Adiate, KZ, MDV, Semini, Collectibus.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/19

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 4.
    • Adiate, KZ, MDV, Semini, Collectibus.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  42. Résultat n°42

    Factures mandatement de paiement.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/84

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Bordereaux de mandats.
    • Factures mandatement de paiement.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  43. Résultat n°43

    Lots 8 à 12, lots 20,30,31 lots 32 à 39, lots 40 à 44 : Nedroma, Garrel et Navarre, Cars Bleus, Canary's Cars

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/9

    • Contexte : 2947W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Factures.
    • Lots 8 à 12, lots 20,30,31 lots 32 à 39, lots 40 à...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  44. Résultat n°44

    Lots 1 à 7 CCVE.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/7

    • Contexte : 2947W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Factures.
    • Lots 1 à 7 CCVE.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  45. Résultat n°45

    Adiate, 2PJ, JLI, Ylux, Edelweiss.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/60

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 9.
    • Adiate, 2PJ, JLI, Ylux, Edelweiss.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  46. Résultat n°46

    Lots 13 et 14 Adiate, 2PJ, MDV, Edelweiss.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/80

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 12-15.
    • Lots 13 et 14 Adiate, 2PJ, MDV, Edelweiss.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  47. Résultat n°47

    Adiate, JLI, 2PJ, MDV, Ylux.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/36

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 6.
    • Adiate, JLI, 2PJ, MDV, Ylux.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  48. Résultat n°48

    JLI, KZ, Adiate, Ylux.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/47

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 7.
    • JLI, KZ, Adiate, Ylux.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  49. Résultat n°49

    Devis - Vald'yerres période du 21/11/2013 au 11/04/2014, Lot 23 St Charles période du 06/01/2014 au 11/04/2014.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/18

    • Contexte : 2947W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Factures.
    • Devis - Vald'yerres période du 21/11/2013 au 11/04/2014,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  50. Résultat n°50

    SGA, JLI, Ylux, MDV, 2PJ.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/62

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 9.
    • SGA, JLI, Ylux, MDV, 2PJ.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  51. Résultat n°51

    Semini, Adiate, MDV, Ylux.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/59

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 9.
    • Semini, Adiate, MDV, Ylux.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  52. Résultat n°52

    Bordereaux et rejets.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/21

    • Contexte : 2947W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Bordereaux de mandats.
    • Bordereaux et rejets.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  53. Résultat n°53

    2PJ, Collectibus, Ylux, Adiate, KZ.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/51

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 7.
    • 2PJ, Collectibus, Ylux, Adiate, KZ.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  54. Résultat n°54

    2012/2013 SAVAC 0056, 0050 TAF, 2013/2014 0049 TAF, 0050 TAF.

    Date

    2012-2014

    Cote

    2947W/19

    • Contexte : 2947W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Factures.
    • 2012/2013 SAVAC 0056, 0050 TAF, 2013/2014 0049 TAF,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  55. Résultat n°55

    Pénalités et non exécution des marchés 2PJ, JLI.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/95

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Pénalités et non exécution des marchés 2PJ, JLI.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  56. Résultat n°56

    Semini, MDV, Collectibus, JLI, Vortex, Ylux.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/69

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 10.
    • Semini, MDV, Collectibus, JLI, Vortex, Ylux.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  57. Résultat n°57

    Lot 15 2PJ, Adiate, Semini, Vortex, MDV.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/81

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 12-15.
    • Lot 15 2PJ, Adiate, Semini, Vortex, MDV.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  58. Résultat n°58

    Ylux, Edelweiss, 2PJ, JLI, Adiate.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/63

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 9.
    • Ylux, Edelweiss, 2PJ, JLI, Adiate.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  59. Résultat n°59

    Collectibus, 2PJ, JLI, Adiate.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/68

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 10.
    • Collectibus, 2PJ, JLI, Adiate.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  60. Résultat n°60

    Lot 13 Vortex, MDV, Adiate, Edelweiss, Mservice, JLI.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/79

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 12-15.
    • Lot 13 Vortex, MDV, Adiate, Edelweiss, Mservice, JLI.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  61. Résultat n°61

    Bordereaux de paiement lots 2/7/10 Taxis, VP.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/89

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Bordereaux de mandats.
    • Bordereaux de paiement lots 2/7/10 Taxis, VP.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  62. Résultat n°62

    Vortex, JLI, 2PJ, Collectibus.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/13

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 2.
    • Vortex, JLI, 2PJ, Collectibus.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  63. Résultat n°63

    2PJ, SGA, Ylux, Adiate.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/32

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 5.
    • 2PJ, SGA, Ylux, Adiate.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  64. Résultat n°64

    Adiate, ADD, KZ, JLI, Vortex, Les accompagnateurs.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/28

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 4.
    • Adiate, ADD, KZ, JLI, Vortex, Les accompagnateurs.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  65. Résultat n°65

    Collectibus, Edelweiss, Ylux, MDV, Add, 2PJ, Collectibus, S2A Cabs.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/70

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 10.
    • Collectibus, Edelweiss, Ylux, MDV, Add, 2PJ, Collectibus,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  66. Résultat n°66

    VP.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/91

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Dossiers enfants transportés en véhicule particulier...
    • VP.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  67. Résultat n°67

    Adiate, Collectibus, JLI, MDV, 2PJ.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/67

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 10.
    • Adiate, Collectibus, JLI, MDV, 2PJ.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  68. Résultat n°68

    Adiate, 2PJ, JLI.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/6

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 1.
    • Adiate, 2PJ, JLI.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  69. Résultat n°69

    Adiate, 2PJ, Ylux.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/14

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 3.
    • Adiate, 2PJ, Ylux.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  70. Résultat n°70

    Adiate, KZ, Edelweiss, Ylux, JLI.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/24

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 4.
    • Adiate, KZ, Edelweiss, Ylux, JLI.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  71. Résultat n°71

    Vortex, MDV, 2PJ.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/1

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 1.
    • Vortex, MDV, 2PJ.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  72. Résultat n°72

    Adiate, Ylux, SGA, JLI.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/26

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 4.
    • Adiate, Ylux, SGA, JLI.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  73. Résultat n°73

    Lots 47 à 49 : Cars Bleus, TA Franciliens

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/17

    • Contexte : 2947W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Factures.
    • Lots 47 à 49 : Cars Bleus, TA Franciliens

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  74. Résultat n°74

    Ylux, JLI, 2PJ.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/25

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 4.
    • Ylux, JLI, 2PJ.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  75. Résultat n°75

    SGA, Collectibus, 2PJ.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/4

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 1.
    • SGA, Collectibus, 2PJ.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  76. Résultat n°76

    Adiate, 2PJ, JLI, Vortex.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/11

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 2.
    • Adiate, 2PJ, JLI, Vortex.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  77. Résultat n°77

    Lots 94 à 100, lots 111 à 125, lots 133 à 139 : CEA transports, les Cars Bleus, Ormont, D. Meyer, Nedroma, VAG, Les Cars Versailles, Savac

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/1

    • Contexte : 2947W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Factures.
    • Lots 94 à 100, lots 111 à 125, lots 133 à 139 : CEA...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  78. Résultat n°78

    Ylux, SGA, JLI, 2PJ, Vortex, Edelweiss.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/35

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 5.
    • Ylux, SGA, JLI, 2PJ, Vortex, Edelweiss.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  79. Résultat n°79

    Fiches horaires, demandes de remboursement.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/26

    • Contexte : 2947W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Fiches horaires, demandes de remboursement.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  80. Résultat n°80

    Vortex, Edelweiss, JLI, Ylux, KZ.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/57

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 8.
    • Vortex, Edelweiss, JLI, Ylux, KZ.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)