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97 résultats

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Résultat n°1

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ORSAY : syndicat agricole d'ORSAY et environs (1929-1945), association professionnelle des petits transporteurs collectifs de Seine-et-Oise et région (1937), syndicat agricole local (1945), syndicat national des personnels contractuels de l'Éducation Nationale (FEN) (1957-1978), association autonome du lycée d'ORSAY (AALO) (1968-1969), syndicat autonome du groupe PFIZER FRANCE (1977-1978), syndicat des commerçants non-sédentaires des ULIS (1981), union fédérale des médecins, cadres, infirmiers et techniciens CGT (1980-1982), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1974-1981), union locale de la Confédération Générale du Travail (CGT) (1968-19990), fédération nationale Force Ouvrière des Personnels Civils de la Défense Nationale (1982-1984), syndicat CGT des personnels de l'enseignement supérieur de l'université PARIS XI (1987-1993), syndicat Force Ouvrière PFIZER ORSAY (1995), syndicat Force Ouvrière du personnel du centre hospitalier (1997), syndicat CGT des salariés des entreprises de nettoyage sur le site d'ORSAY, centre universitaire (1998) ; PALAISEAU : société Saint Fiacre (1921-1937), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux assimilés (1946-1947), syndicat agricole local (1927-1953), syndicat autonome de la société des fabricants d'instruments de mesure (1953-1961), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité (1965), syndicat départemental des médecins généralistes de SEINE-ET-OISE (1963-1966), chambre syndicale des médecins de l'Essonne (1966-1982), syndicat autonome de l'industrie chimique (1967-1968), union locale des syndicats FO et CGT de MASSY et PALAISEAU (1966), syndicat national des industries de la piscine (1970), syndicat CFDT des travailleurs du Sud-Est parisien du commerce et des services (1975), syndicat national des masseurs kinésithérapeutes de l'Essonne (1974-1976), syndicat CGT des personnels civils de l'École Nationale Supérieure de Technique Avancée du centre de l'Yvette (1979), union locale CFDT de PALAISEAU (1976-1977), union locale CGT de PALAISEAU et sa région (1976-1978), union locale CGC de MASSY-PALAISEAU (1977-1987), syndicat CGT de la Société Chambourcy-Roche-aux-Fées (1986-1987), syndicat des enseignants de l'École Polytechnique (1993-1994), syndicat FO La Parisienne de Routage (1998).

Date

1921-1998

Cote

2119W/38

Résultat n°2

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de FERTE-ALAIS (LA) : syndicat professionnel des exploitants de carrières, de bordures et pavés de grès des départements de Seine-et-Oise, Seine-et-Marne et Eure-et-Loir (1936-1938), syndicat ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires de La Ferté-Alais (1946-1947), syndicat intercommunal d'exploitants agricoles de La Ferté Alais (1959-1970), syndicat Force Ouvrière de la Métallurgie de la Compagnie IBM de France à CORBEIL-ESSONNES (1960-1971), syndicat CFT de la société SAFAA (1974). FLEURY-MEROGIS : union syndicale des personnels pénitentiaires Liberté Solidarité (1979-1990), syndicat du personnel du centre hospitalier F. Henri Manhès (1992), syndicat pénitentiaire CGT des maisons d'arrêt de Fleury-Mérogis (1994), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des hommes (1995-1997), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des femmes (1996), syndicat local du centre de jeunes détenus (1996). FONTENAY-LES-BRIIS : syndicat du personnel du sanatorium de Bligny (1936), syndicat agricole local (1945-1947). FONTENAY-LE-VICOMTE : syndicat agricole local (1945). FORET-LE-ROI (LA) : syndicat agricole local (1945-1955). FORET-SAINTE-CROIX (LA) : syndicat agricole intercommunal de La Forêt-Sainte-Croix et Bois-Herpin (1929-1945). FORGES-LES-BAINS: syndicat agricole local (1944-1947). GIF-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1947), syndicat des travailleurs du nettoyage STN/LNG/CGT SACLAY (1999-2000), syndicat professionnel autonome des agents de l'énergie nucléaire (1973-1993), syndicat CGT des personnels du centre national d'études et de formation (1991), confédération nationale du travail des Postes, Télécommunications, Espace de l'Essonne (1991), syndicat CGT/FO de l'entreprise STMI (1986), syndicat des personnels d'entreprises extérieures (1982) ; GIRONVILLE : syndicat agricole local (1947) ; GOMETZ-LE-CHATEL : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1947), syndicat agricole local ; GOMETZ-LA-VILLE : syndicat des producteurs de fleurs coupées SPFC (1983-1985). GRANGES-LE-ROI (LES) : syndicat agricole local (1947) ; GRIGNY: syndicat agricole local (1947), syndicat départemental des ingénieurs, cadres et techniciens actifs et retraités des services communaux CGT du département de l'Essonne (1978), syndicat national des centres d'Éducation et de Sécurité Routière SNCESR (1980-1984), syndicat Force Ouvrière du bâtiment, travaux publics et industrie routière de l'entreprise Jean Lefèbvre (1992), syndicat Force Ouvrière du personnel des établissements Chomette Favor (1998). GUILLERVAL : syndicat agricole (1926-1945), syndicat CGT de l'entreprise VICTORIA (1973-1974) ; GUIGNEVILLE : syndicat agricole (1947), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937).

Date

1926-2000

Cote

2119W/28

Résultat n°3

Mémoires de Roustam 10e partie

Date

2003

Cote

PER3/8/45/7

Résultat n°4

Convention collective de travail des employés de maison de la région parisienne. Journal officiel, n°1165

Date

1974

Cote

PBR/786

Résultat n°5

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; taxe sur les nomades, 1922 [2] ; arrêtés de police municipale, 1924-1927 [3] ; taxes sur les automobiles, sur les meublés, sur les chasses gardées, 1926-1929 [4] ; taxe sur les domestiques, 1933 [5].

Date

1905-1933

Cote

2O/1790

Résultat n°6

PALAISEAU. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1876-1912 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1932 [2] ; taxes d'enlèvement d'ordures ménagères, d'instruments à clavier, sur les chevaux et voitures, sur les domestiques, sur les licences, sur les billards, sur les panneaux et affiches, 1926-1927 [3] ; taxe d'habitation, sur les propriétés bâties et non bâties, 1937-1939 [4].

Date

1876-1939

Cote

2O/1737

Résultat n°7

MORSANG-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1887-1924 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1927 [2] ; taxes d'habitation, sur les pianos et les domestiques, 1927-1932 [3].

Date

1887-1932

Cote

2O/1714

Résultat n°8

LONGJUMEAU. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1896-1898, 1903-1914 [1] ; fabrique : traité, 1900 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1939 [3] ; règlement sur la police des marchés, 1909-1929 [4] ; taxes d'affichage, d'enlèvements d'ordures ménagères, sur les propriétés bâties, sur les instruments de musique, sur les domestiques, sur la publicité, 1927 [5] ; règlement des bains-douches, 1928 [6] ; droit des pauvres, 1930 [7] ; taxe de stationnement, 1931 [8].

Date

1896-1939

Cote

2O/1668

Résultat n°9

JANVRY. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1925 [1] ; taxes sur les automobiles, les pianos, les domestiques, les précepteurs, 1927 [2] ; taxes sur les chasses gardées, 1927-1929 [3].

Date

1905-1929

Cote

2O/1650

Résultat n°10

ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1885-1921 [1] ; droit de places, 1904-1932 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1926 [3] ; bains douches, 1924-1930 [4] ; taxes de déchargement de paniers et colis au marché, 1925 [5] ; règlement du dispensaire, 1925-1930 [6] ; vacation de service funèbre, 1926 [7] ; taxes sur : les licences, billards, orchestres, distributeurs automatiques, garnis, chevaux et mules, chasses gardées, automobiles, cercles, instruments de musique à clavier, propriétés non-bâties, domestiques, balcons, spectacles, 1925-1934 ; tarifs et désignation d'un régisseur pour les transports par ambulance, 1930 [9] ; contrat de publicité avec la société 'Publi-signal', 1931 [10].

Date

1885-1934

Cote

2O/1622

Résultat n°11

CROSNE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1901-1927 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1937[2] ; création d'un marché d'approvisionnement, 1926 [3] ; taxes sur les domestiques, 1927 [4] ; taxes sur les instruments de musiques, 1927 [5] ; principe de l'application des taxes pour 1928, 1927 [6] ; taxes sur les chasses louées ou gardées, 1927-1928 [7] ; taxes sur les automobiles, 1927-1928, 1939 [8] ; taxes sur les locaux d'habitation et professionnels, 1927-1928, 1934 [9] ; bains douches, 1928 [10] ; taxes sur les marchands forains et le colportage, 1928 [11].

Date

1901-1936

Cote

2O/1600

Résultat n°12

COURCOURONNES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; taxes sur les chasses gardées, les domestiques, les véhicules automobiles, 1927-1929 [2].

Date

1905-1929

Cote

2O/1596

Résultat n°13

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906, 1934 [1] ; taxes sur les domestiques attachés à la personne, 1927-1928 [2] ; taxes sur les pianos, 1927-1929 [3] ; taxes sur les chasses louées ou gardées 1927-1929 [4].

Date

1906-1934

Cote

2O/1564

Résultat n°14

ATHIS-MONS. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1925 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1901-1933 [2] ; droits de place sur les marchés, 1922-1926 [3] ; règlement des bains-douches, 1925-1929 [4] ; règlement et taxes sur les forains, 1926 [5] ; taxes sur le branchement d'égout et l'écoulement des eaux ou caniveaux, 1926-1927 [6] ; taxes sur les appareils et distributeurs d'essence, 1927 [7] ; vote de nouvelles taxes, 1927-1931 [8] ; convention avec un concessionnaire de marché, 1929-1934 [9] ; taxes sur les licences, 1929-1932 [10] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1930-1931 [11] ; taxes sur les domestiques, 1931 [12] ; tarifs des examens radioscopiques et radiographiques, 1932 [13] ; stationnement des taxis, 1933 [14] ; taxes sur les propriétés bâties et non-bâties, 1934 [15].

Date

1894-1934

Cote

2O/1501

Résultat n°15

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Pierre Mongiolle cultivateur à Ris accusé de violence envers Marie Baroué sa domestique (24 vendémiaire an VIII).

Date

1799

Cote

L/688

Résultat n°16

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Jean-Baptiste Maugin domestique à Courchamp trouvé sans passeport (22 fructidor an VII).

Date

1799

Cote

L/686

Résultat n°17

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Autruy, Jean Langlace marchand de porcs à Arpajon, meurtre de Marie Hardouin domestique chez Landry à Autruy.

Date

1793-1794

Cote

L/630

Résultat n°18

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Craches, Louis Mahaut, domestique, vol de volaille chez Laval aubergiste.

Date

1792

Cote

L/437

Résultat n°19

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Villecresnes : Marguerite Piquet, domestique au château de Cercay, avortement.

Date

1792

Cote

L/303

Résultat n°20

BRETIGNY-SUR-ORGE, correspondance. - MOLE: une lettre de recommandation pour un domestique (1836), une coupure de journal annonçant le décès de la baronne d'AVRONGE du KERMONT (1901).

Date

1836-1901

Cote

79J6/7