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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Personnel. - Salaires du personnel : CHOLET, 1979-1982 ; CERPIED, SAINT-GERMAIN, SAINT-DENIS, 1982 ; chômage partiel, 1980-1982 ; emploi obligatoire des mutilés de guerre et des travailleurs handicapés, 1976-1982 ; accidents du travail, 1976-1983 ; charges sociales ASSEDIC PARIS, 1973-1981 ; LIMOGES, 1980-1981 ; CHOLET, 1980-1981.

Cote
22J/115
 Date
1973-1983
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
bulletin de salaire

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Personnel. - Salaires du personnel : CHOLET, 1979-1982...
Résultat n°2

COURSON-MONTELOUP. - Pupilles de la nation, loi du 27 juillet 1917 : petit guide (1919) ; désignation des correspondants cantonaux et communaux, protection morale, assistance médicale, aide matérielle, subventions pour les études et l'apprentissage, pour les départs en colonies de vacances, pour l'habillement, aide aux orphelins de guerre et de déportés, concours et emplois réservés, prêts à taux préférentiels pour les pupilles mariés et pères et mères de famille, aide à l'engagement militaire (1919-1951).

Cote
EDEPOT48 1R/2
 Date
1919-1951
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Pupilles de la nation, loi du...
Résultat n°3

Association pour le placement et l'aide aux personnes handicapés de la maison d'enfants de BRUNOY : rapports, plans, demande de subvention, dossiers marchés (1961-1967) ; Centre psychopédagogique de cure ambulatoire d'ETAMPES : correspondance, dossier programme, dossier marchés (1965-1967); Association de parents d'enfants inadaptés des Sénarts : note de service, statut (1965-1967); Club de prévention jeunesse et avenir : correspondance, demande de subvention (1965); Création d'un institut médico-professionnel et d'un atelier d'aide par le travail à MORSANG-SUR-ORGE : correspondance, demandes de subvention ( 1967-1969).

Cote
1030W/42
 Date
1968-1970
 Lieu
BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ESSONNE
 Type de document
rapport, plan, correspondance, dossier de procédure, statut

  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Association pour le placement et l'aide aux personnes...
Résultat n°4

GRANGES-LE-ROI (LES). - Personnel. - Prestation de serment : circulaire (1852) ; emploi de secrétaire de mairie ; recrutement des gardes-champêtres (1941-1947) ; emplois réservés : avis d'offre d'emploi (1937-1938) ; traitements et indemnités : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1938-1942) ; mobilisation des services communaux en temps de guerre : état (1939) (1852-1947).

Cote
EDEPOT45 2K/1
 Date
1852-1947
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
acte authentique, circulaire, avis, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Personnel. - Prestation de...
Résultat n°5

Personnel. - Contrats emploi solidarité (CES), stagiaires, (1996) ; fonctionnement interne (1995).

Cote
1409W/17
 Date
1995-1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Personnel. - Contrats emploi solidarité (CES), stagiaires,...
Résultat n°6

EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPEVRY, missions en France ou à l'étranger effectuées ou prévues par le personnel : ordres de missions, correspondance, notes, pièces jointes, (1983-1984) ; réponses aux enquêtes périodiques effectuées par divers organismes d'Etat concernant les mouvement de personnel : correspondance, notes, pièces jointes, (1989-1991) ; déclarations périodiques effectuées auprès des divers organismes d'Etat concernant les emplois obligatoires de mutilés de guerre et travailleurs handicapés : correspondance, notes, pièces jointes, (1988-1990) ; réponses aux enquêtes effectuées par divers organismes d'Etat concernant les conditions et l'organisation du travail, les rémunérations et l'emploi de main d'oeuvre étrangère : correspondance, notes, pièces jointes, (1987-1991).

Cote
1523W/1254
 Date
1983-1991
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
 Type de document
correspondance, ordre de mission

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPEVRY, missions...
Résultat n°7

EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPEVRY, réponses aux enquêtes périodiques effectuées par divers organismes d'Etat concernant les conditions d'emploi et les mouvement de personnel : correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1981) ; déclarations périodiques effectuées auprès des divers organismes d'Etat concernant les emplois obligatoires de mutilés de guerre et travailleurs handicapés : correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1979).

Cote
1523W/1253
 Date
1970-1981
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
 Type de document
correspondance, déclaration

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPEVRY, réponses...