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  1. Résultat n°1

    Personnel. - Salaires du personnel : CHOLET, 1979-1982 ; CERPIED, SAINT-GERMAIN, SAINT-DENIS, 1982 ; chômage partiel, 1980-1982 ; emploi obligatoire des mutilés de guerre et des travailleurs handicapés, 1976-1982 ; accidents du travail, 1976-1983 ; charges sociales ASSEDIC PARIS, 1973-1981 ; LIMOGES, 1980-1981 ; CHOLET, 1980-1981.

    Date

    1973-1983

    Cote

    22J/115

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Personnel. - Salaires du personnel : CHOLET, 1979-1982...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  2. Résultat n°2

    COURSON-MONTELOUP. - Pupilles de la nation, loi du 27 juillet 1917 : petit guide (1919) ; désignation des correspondants cantonaux et communaux, protection morale, assistance médicale, aide matérielle, subventions pour les études et l'apprentissage, pour les départs en colonies de vacances, pour l'habillement, aide aux orphelins de guerre et de déportés, concours et emplois réservés, prêts à taux préférentiels pour les pupilles mariés et pères et mères de famille, aide à l'engagement militaire (1919-1951).

    Date

    1919-1951

    Cote

    EDEPOT48 1R/2

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Pupilles de la nation, loi du...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  3. Résultat n°3

    Association pour le placement et l'aide aux personnes handicapés de la maison d'enfants de BRUNOY : rapports, plans, demande de subvention, dossiers marchés (1961-1967) ; Centre psychopédagogique de cure ambulatoire d'ETAMPES : correspondance, dossier programme, dossier marchés (1965-1967); Association de parents d'enfants inadaptés des Sénarts : note de service, statut (1965-1967); Club de prévention jeunesse et avenir : correspondance, demande de subvention (1965); Création d'un institut médico-professionnel et d'un atelier d'aide par le travail à MORSANG-SUR-ORGE : correspondance, demandes de subvention ( 1967-1969).

    Date

    1968-1970

    Cote

    1030W/42

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Association pour le placement et l'aide aux personnes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  4. Résultat n°4

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Personnel. - Prestation de serment : circulaire (1852) ; emploi de secrétaire de mairie ; recrutement des gardes-champêtres (1941-1947) ; emplois réservés : avis d'offre d'emploi (1937-1938) ; traitements et indemnités : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1938-1942) ; mobilisation des services communaux en temps de guerre : état (1939) (1852-1947).

    Date

    1852-1947

    Cote

    EDEPOT45 2K/1

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Personnel. - Prestation de...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Personnel. - Contrats emploi solidarité (CES), stagiaires, (1996) ; fonctionnement interne (1995).

    Date

    1995-1996

    Cote

    1409W/17

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Personnel. - Contrats emploi solidarité (CES), stagiaires,...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  6. Résultat n°6

    EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPEVRY, missions en France ou à l'étranger effectuées ou prévues par le personnel : ordres de missions, correspondance, notes, pièces jointes, (1983-1984) ; réponses aux enquêtes périodiques effectuées par divers organismes d'Etat concernant les mouvement de personnel : correspondance, notes, pièces jointes, (1989-1991) ; déclarations périodiques effectuées auprès des divers organismes d'Etat concernant les emplois obligatoires de mutilés de guerre et travailleurs handicapés : correspondance, notes, pièces jointes, (1988-1990) ; réponses aux enquêtes effectuées par divers organismes d'Etat concernant les conditions et l'organisation du travail, les rémunérations et l'emploi de main d'oeuvre étrangère : correspondance, notes, pièces jointes, (1987-1991).

    Date

    1983-1991

    Cote

    1523W/1254

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPEVRY, missions...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPEVRY, réponses aux enquêtes périodiques effectuées par divers organismes d'Etat concernant les conditions d'emploi et les mouvement de personnel : correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1981) ; déclarations périodiques effectuées auprès des divers organismes d'Etat concernant les emplois obligatoires de mutilés de guerre et travailleurs handicapés : correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1979).

    Date

    1970-1981

    Cote

    1523W/1253

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPEVRY, réponses...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)