Résultat n°1
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1 media
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Cote A/934
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Date 1380-1746
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Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, déclaration
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
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Résultat n°2
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Donations et testaments. - Legs CREZIEUX. Maison du Bas d'argent, rue Galande, à PARIS. Vente par Nicolas PETIT, maître sellier lormier, à PARIS, rue Vieille Tixeranderie, paroisse SAINT-JEHAN-EN-GREVE et Jacqueline LEPAGE, sa femme, à Julien BONNIER commissaire de France, demeurant à PARIS, rue Galande, d'une maison sise à PARIS, en ladite rue Galande, 22 avril 1599. Sentence d'adjudication rendue par le prévôt de PARIS, Jacques d'AUMONT, baron de CHAPPES, sieur de DUM-LE-PATTEAU, à la requête d'Hector PURGET, maître sellier, élisant domicile, en son hostel siz à PARIS, rue ST-ANTOINE [...], aux termes de laquelle la maison du bas d'argent est adjugée à Me POCQUEL, procureur au Châtelet, qui déclare agir au nom de Julien BIONNIER, 9 juin 1599. Acte passé entre ledit BONNIER et Me Philippe HUGUEL, avocat au Parlement, au sujet des servitudes pluviales de cette maison, 10 avril 1606. Contrat de mariage de Julien BONNIER, prévost de l'artillerie de France, démourant en la ville de PARIS, rue Bourtibourg, paroisse SAINT-GERVAIS, natif de la ville de TOURS, avec Bonne JURY, veuve de Pierre de CREZIEUX, père et mère de Louis CREZIEUX, 10 juin 1592. Testament de Julien BONNIER, léguant à Louis CREZIEUX tous ses biens meubles et immeubles, 29 janvier 1598 ; renouvelé en juin 1604. Sentence du Châtelet et transaction réglant le différend qui s'était élevé au sujet de cette succession entre Louis CREZIEUX et les autres héritiers de BONNIER, 1607 et 1608. Baux de la maison du bas d'argent faits par Julien BONNIER, Bonne JURY ou Louis CREZIEUX à divers locataires, 1690-1942. Déclaration de ladite maison rendue par Bonne JURY, par laquelle elle reconnaît devoir à cette abbaye 6 deniers parisis de cens, à la SAINT-REMY, 6 mai 1625.
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Cote D/59
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Date 1592-1642
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Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Commune
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Type de document
contrat, minute juridictionnelle, acte authentique, convention, bail, déclaration, déclaration féodale
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Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
- Donations et testaments. - Legs CREZIEUX. Maison du...
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Résultat n°3
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CORBEIL, publications.- Brochures intitulées : Etude sur la prose de Saint Exupère premier évêque de Bayeux/ abbé TAPIN (1866), Adresse à la convention nationale présentée par les citoyens maire et officiers municipaux de la commune de Santeny [an 2], Procès verbal de la fête de la Raison [an 2], Lettre d'un garde national de Corbeil à un de ses amis garde national de Paris (1791), Les insignes meuniers de Corbeil ou la compagnie des famines/ DESMOULINS (1789), Observations sur la constitution présentées à l'assemblée primaire de Corbeil [s.d.], Réplique aux deux mémoires des sieurs LELEU insignes meuniers de Corbeil en présence de NECKER/ DESMOULINS (1789), La Congrégation de Notre Dame à Corbeil/ abbé COLAS (1890), Les Récollets à Corbeil/ abbé COLAS (1888), notice nécrologique de M l'abbé DOBIGNYcuré de Corbeil (1885), Lettre à M le chevalier MILLIN sur quelques édifices relatifs à l'histoire de France et principalement sur l'église de Corbeil (1818), notices historiques sur le tombeau d'Exupère (1853), Critiques historiques/TARDIF (1883), Du ver blanc/VIBERT (1827), L'Epuration et l'utilisation des eaux d'égouts/ AUBRY-VITET (1880), Triolets de Saint Germain (1649), Archives des missions scientifiques et littéraires, tome III (1854), Une imposture littéraire/ CHARDON de la ROCHETTE [s.d.], catalogue d'estampes (1896), Revue de l'exposition universelle, consacrée au chemin de fer Decauville (1889), Indicateur officiel des trains (1898), un article de Magasin pittoresque consacré aux miséricordes de Saint Spire [s.d.], Les métiers jurés de la ville de Paris en 1500, extrat d'un journal illustrant différents métiers.
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Cote 79J14/14
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Date 1640-1898
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
brochure, publication périodique
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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CORBEIL
- CORBEIL, publications.- Brochures intitulées : Etude...
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Résultat n°4
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Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des biens possédés par M. de MONTMARTEL dans la censive de la seigneurie d'YERRES. Signification, faite au syndic et aux habitants d'YERRES par M. Antoine Gautier de MAINDORGE, propriétaire, de l'autorisation accordée par Samuel BERNARD, seigneur d'YERRES, à M. de BARCUS de faire des fouilles le long du mur de son jardin pour rassembler et conduire par pierrées les eaux qu'il pourrait trouver. Procédures faites à la requête de Claire ARGOU, veuve de M. Camille de BARCOS, tutrice de ses enfants mineurs, contre la succession de Louis DOGER, afin de rentrer en possession d'une maison située à YERRES et donnée à bail à rente ; exploits, sentences du bailliage de GROSBOIS.
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Cote A/1278
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Date 1741-1754
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Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
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Type de document
avis, déclaration, autorisation d'urbanisme, dossier de procédure, titre de propriété, minute juridictionnelle
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des biens possédés...
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Résultat n°5
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Cote A/831
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Date 1747-1750
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Lieu
BRUNOY Commune
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Type de document
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
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Résultat n°6
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Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - La Sallemouille. - Usines et moulins . - Linas : moulin Chollet : projet et règlement du moulin (1862-1864), remplacement de vannes, récolement (1864-1873), déclassement (1960); moulin de l'Etang : projet de règlement (1840-1843), règlement (1844), réception des travaux (1845-1847), déclassement du moulin (1892) ; moulin des Suzeaux : plainte Gauvet contre Laury relative à la construction d'un lavoir au-dessus du moulin, plainte Bardillon contre Vassard au sujet du niveau des eaux du moulin (1854) ; Longpont-sur-Orge : moulin de Biron : projet de règlement (1846), règlement (1850), récolement des travaux (1853), construction d'un mur de berge (1859) ; moulin de la Châtre ou de la Folie (moulin à farine), demande de construction (1818), autorisation (1831), règlement (1851), procès-verbaux de récolement des travaux (1856) ; Marcoussis : projet de construction d'un moulin à farine par Boudier (1820), arrêté autorisant la construction (1821), ordonnance royale (1822) , constructions de barrages (1863-1906), lavoirs et abreuvoirs (1851-1903), constructions et réparations de murs (1827-1942), ponts (1845-1934), déversements d'eaux résiduaires (1864-1957), inondation à Marcoussis dans la propriété de l'Etang (1881), demande de déplacement du lit de la rivière à Linas (1857) ; Alimentation en eau potable de la commune de Montlhéry par le drainage du plateau des Petits Champs : rapports de l'ingénieur ordinaire suite à la demande du conseil municipal et analyse de trois échantillons d'eau faite par l'ingénieur des Ponts et Chaussées, plan sur calque avec limites du terrain à drainer et emplacement du syphon et des réservoirs (1867-1868); affluents de la Sallemouille : Source de la Roue à Montlhéry et Linas : captation par la commune de Montlhéry d'une partie des eaux de la source de la Roue située sur la commune de Linas, pour l'alimentation en eau potable : rapports d'ingénieurs suite à la plainte du maire de Linas, plan sur calque de la conduite de refoulement de la source de Linas (1886).
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Cote 7S/156
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Date 1786-1942
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Lieu
ORGE (BASSIN DE L), SALLEMOUILLE (COURS D EAU), LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune
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Type de document
règlement, rapport d'expertise
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - La Sallemouille....
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Résultat n°7
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IGNY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux (affiche de vente, 1858), 1792, 1843-1861 [1] ; terrains : aliénation, 1903, 1936 [2] ; travaux communaux, 1896-1901 [3] ; vaine pâture : réclamation MARCHAND, 1837-1847 [4] ; halte ouverte : création, 1908 [5] ; marché : création, droits de place, 1929-1936 [6] ; fontaine : travaux (plan), 1872-1880 [7] ; lavoir : construction, travaux, 1852-1903 [8] ; bureau de poste, 1885-1903 [9] ; pompe à incendie : acquisition, 1854, 1903 [10] ; acquisition d'un appareil de désinfection, 1896 [11] ; adduction d'eau, 1913-1935 [12] ; éclairage, électricité, gaz, 1889-1934 [13].
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Cote 2O/666
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Date 1792-1936
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Lieu
IGNY
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Type de document
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- IGNY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
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Résultat n°8
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Cote 2O/1131
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Date 1794-1938
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Lieu
ORSAY Commune, SACLAY
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Type de document
bail
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SACLAY. - Biens communaux, équipement.
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Résultat n°9
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BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.- Partage des biens communaux, questionnaire, an lll (1794-1795), 1846-1847 [1] ; travaux : réfection des bâtiments communaux, rectification d'un chemin vicinal, établissement d'un service de petite vitesse dans la station de BOULLAY-LES-TROUS, 1831-1832, 1868-1892, 1922-1931 [2] ; vente d'arbres, coupes de bois, 1831-1832, 1903 [3] ; établissement d'un puits, curage de la mare, 1871-1922 [4] ; construction d'un lavoir : plan, devis, 1938-1941 [5] ; exploitation d'une carrière de pierres, ouverture d'une sablière, 1842-1912 [6] ; installation du réseau électrique : emprunt, convention, cahier des charges, 1925-1934 [7] ; adduction d'eau potable, 1930-1938 [8].
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Cote 2O/144
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Date 1794-1941
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Lieu
BOULLAY-LES-TROUX
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Type de document
questionnaire d'enquête
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.-...
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Résultat n°10
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Cote 2Q/43
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Date 1796-1930
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Lieu
SAINT-AUBIN, VILLIERS-LE-BACLE, PALAISEAU Commune
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Type de document
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Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Rigoles de Saint-Aubin et de Palaiseau, étang de Villiers-le-Bâcle...
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Résultat n°11
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LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.- Réparations des puits, établissement de pompes et bornes-fontaines, réglementation des fontaines publiques, 1800-1921 [1] ; alimentation en eau potable : rapports, emprunt, devis, procès-verbaux et enquêtes, cahier des charges, mandats de paiement, 1929-1938 [2] ; redevances, traité de concession et avenants, aliénation par la Société des eaux de Limours de l'installation au profit de la Société Lyonnaise des eaux, 1925-1939 (3].
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Cote 2O/734
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Date 1800-1939
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Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
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Type de document
règlement, rapport, pièce comptable
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.-...
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Résultat n°12
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ETAMPES. - Cimetière.- Clôture du cimetière, et érection d'une croix en pierre, an X (1801-1802) [1] ; cimetière Notre-Dame et Saint-Basile : agrandissement, 1818-1872 (plan) [2] ; cimetière Saint-Gilles : échange de terrains, agrandissement, travaux, 1820-1876, 1937 [3] ; cimetière Saint-Martin : projet de suppression et pétition des habitants, 1832 [4] ; idem : agrandissement, plantations, adduction d'eau, 1843-1922 [5] ; cimetière Saint-Pierre : établissement et agrandissement, 1894, 1925 [6] ; Saint-Pierre et Saint-Basile : fermeture du cimetière, 1891 [7] ; sépulture de l'abbé PETIGNY, curé de Notre-Dame, 1856-1857 [8] ; monument aux morts, 1919-1925 [9] ; cimetière Notre-Dame : chapelle funéraire, 1924-1925 [10].
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Cote 2O/522
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Date 1801-1937
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Lieu
ETAMPES Commune
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Type de document
pétition
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ETAMPES. - Cimetière.- Clôture du cimetière, et érection...
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Résultat n°13
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Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement général des rivières, moulins et usines de Seine-et-Oise du 25 floréal an IX avec des annotations du sous-préfet d'Etampes sur son application dans l'arrondissement ; observations présentées au ministère de l'intérieur sur le projet de flotter des bois et d'établir la navigation sur la rivière d'Essonne, an X, (25 p) ; demande de classement de l'Essonne comme rivière navigable par Toudu-Poullain extracteur de tourbe à Mennecy en 1828, ordonnance royale du 29 juillet 1829 déclarant l'Essonne ni navigable ni flottable ; pétition des propriétaires d'usines des communes de Mennecy, Echarcon, Ormoy, Lisses, Vert-le-Petit, Ballancourt, Baulne et Fontenay afin de faire classer l'Essonne parmi les rivières navigables (1837) ; ordonnance royale du 1er octobre 1817 sur la police des rivières de l'Essonne, de la Juine et de leurs affluents, arrêté préfectoral relatif à son exécution du 24 décembre 1817, application du règlement de 1817 : souscription volontaire des usiniers pour subvenir aux frais de règlement de l'Essonne et de la Juine (1818), assemblées générales des usiniers, première demande de révision du règlement de 1817 par les usiniers (1838-1846), état des cours d'eau dans chaque commune pour les arrondissements d'Etampes et de Corbeil dans le but de créer un nouveau règlement (1837-1840), projets de nouveau règlement 1843 et 1846, avis sur le projet, enquêtes sur le projet (1849) et affiches (1849), décret du 5 septembre 1851 portant règlement pour la police des eaux des rivières d'Essonne et de Juine, exécution du règlement dans les communes, projet non-abouti de modification du règlement de 1851 : rapports d'ingénieurs, correspondance (1879-1889), opérations de lever de plans et de nivellement, paiements de frais aux géomètres (1829-1845), tableau du nivellement du canal de l'Essonne (non daté), exécution de nivellement et de plans cotés, affiches relatives à cette opération (1883) ; fixation des largeurs des berges de l'Essonne et de la Juine : enquêtes, rapports d'ingénieurs, arrêtés préfectoraux (1852-1864) ; fixation de la hauteur des eaux par arrêtés municipaux à Echarcon (1860), Essonnes (1899), Itteville (1905), Baulne (1916) ; tableau des travaux à exécuter sur l'Essonne et ses affluents pour lui restituer le volume entier et naturel de ses eaux (1815) ; projet d'approvisionnement en eau potable de la ville de Paris par le captage des eaux de l'Essonne avant l'entrée dans Corbeil (1936-1937) . Pêche.- délits de pêche (1853-1886), réempoissonnement (1937), location de pêche sur les trois bras de la rivière (1828-1838), permis de pêche (1830), union syndicale des propriétaires riverains et pêcheurs de Ballancourt (1905-1910).
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Cote 7S/1
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Date 1801-1937
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Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, ITTEVILLE, BAULNE, MENNECY Commune, ECHARCON, ORMOY, LISSES, JUINE (COURS D EAU), VERT-LE-PETIT, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LE-VICOMTE, PARIS Commune
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Type de document
règlement, pétition, texte officiel, arrêté préfectoral, inventaire, rapport, correspondance, plan, arrêté du maire, permis
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement...
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Résultat n°14
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ESTOUCHES. - Biens communaux, équipement.- Vente de terrains, 1862-1886, 1935-1937 [1] ; travaux communaux, 1802-1897 [2] ; mares, 1854-1898 [3] ; puits, 1865-1904 [4] ; établissement de pompes, 1885-1898 [5] ; construction d'un refuge pour voyageurs, 1907-1908 [6] ; matériel d'incendie, 1921, 1936-1937 [7] ; installation d'une ligne téléphonique, 1926 [8] ; projet d'adduction d'eau potable, 1929-1937 [9] ; électricité, 1933-1934 (10] ; eau, 1901-1939 [11] ; affaires diverses, 1847-1908 [12].
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Cote 2O/490
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Date 1802-1939
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Lieu
ESTOUCHES
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Type de document
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ESTOUCHES. - Biens communaux, équipement.- Vente de...
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Résultat n°15
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GOMETZ-LE-CHATEL. - Biens communaux, équipement.- Terrains : vente, acquisition, 1851, 1933 [1] ; lavoir, fontaine, an Xl (1802-1803)-1859 [2] ; mare : travaux, contestation de propriété, 1842, 1852-1856, 1890 [3] ; terrain en pâture : contestation BAILLY, 1817, 1826, 1864-1884 [4] ; coupe de bois, 1844, 1852, 1883 [5] ; pêche : arrêté, 1837 [6] ; travaux divers : extraits de délibérations, 1851-1935 [7] ; eau potable, 1913-1937 [8] ; électricité, 1924-1925 [9] ; installation d'une cabine téléphonique, 1921 [10].
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Cote 2O/626
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Date 1802-1937
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Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL
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Type de document
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- GOMETZ-LE-CHATEL. - Biens communaux, équipement.- Terrains...
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Résultat n°16
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BOISSY-LE-SEC. - Biens communaux, équipement.- Mare : demande de la jouissance d'une mare par les habitants de la commune, an Xll (1803-1804) [1] ; biens communaux : vente, questionnaires, 1844, 1847, 1860 [2] ; puits : travaux, acquisition d'une pompe à manège, forages, restauration, 1853-1924 [3] ; puits, mare : travaux (1 plan parcellaire, 1 plan d'alignement), 1851, 1857 [4] ; mare : acquisition, assainissement et comblement de l'ancienne mare, 1882-1937 [5] ; adduction d'eau, 1929-1935 [6] ; bureau de poste : baux, demande de subventions, 1900-1937 [7] ; électricité, 1912-1929 [8].
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Cote 2O/129
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Date 1803-1937
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Lieu
BOISSY-LE-SEC
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Type de document
questionnaire d'enquête, plan d'alignement, état parcellaire
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- BOISSY-LE-SEC. - Biens communaux, équipement.- Mare...
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Résultat n°17
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GOMETZ-LA-VILLE. - Biens communaux, équipement.- Correspondance relative à deux pièces d'eau servant aux habitants de la commune revendiquées par le sieur DUVIVIER, an Xlll (1804-1805) [1] ; aliénation et acquisition de terrains, 1861-1862 [2] ; bâtiments communaux : entretien, 1878-1883, 1920-1922 [3] ; refuge pour les voyageurs, 1884 [4] ; sablière, 1893 [5] ; mare et lavoir : acquisition de terrains, plan et emprunts, 1899-1908 [6] ; électricité, 1914-1932 [7] ; eau potable, adduction d'eau, 1913-1939 [8].
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Cote 2O/631
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Date 1804-1939
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Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
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Type de document
correspondance
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- GOMETZ-LA-VILLE. - Biens communaux, équipement.- Correspondance...
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Résultat n°18
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Cote 2O/1101
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Date 1806-1935
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Lieu
RICHARVILLE
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Type de document
rapport, questionnaire d'enquête, bail, titre de propriété
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- RICHARVILLE. - Biens communaux, équipement.
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Résultat n°19
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VILLABE. - Biens communaux, équipement. - Acquisition de terrain : procès FOUGERET, 1806 [1] ; acquisition de la maison presbytérale et des terres attenantes, propriété des héritiers LESUEUR, 1852-1854 [2] ; ventes et acquisitions de terrains, installation d'une horloge publique, travaux d'entretien et de construction des bâtiments municipaux, 1857-1939 [3] ; établissement d'un lavoir public : achat du terrain DELION, devis, délibérations, correspondance, 1879-1880 [4] ; sapeurs-pompiers : matériel d'incendie, 1839-1931 [5] ; adduction d'eau, 1858-1939 [6] ; éclairage au gaz, 1907-1912 [7].
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Cote 2O/1406
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Date 1806-1939
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Lieu
VILLABE
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Type de document
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- VILLABE. - Biens communaux, équipement. - Acquisition...
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Résultat n°20
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CHAMPCUEIL. - Biens communaux, équipement.- Echange de terrains, bornage, baux, vente d'immeubles, 1810-1897, 1904-1927 [1] ; bois (plan de 1806), 1806, 1885 [2] ; vente d'arbres, 1884, 1913 [3] ; lavoir, 1808, 1881-1907 [4] ; abreuvoir de BEAUVAIS, 1874, 1898 [5] ; curage de la vidange de CHAMPCUEIL, 1888 [6] ; puits, 1882-1935 [7] ; mare de BEAUVAIS, 1850, 1883-1884 [8] ; bureau télégraphique, 1887-1888 [9] ; carrière, 1890, sablière, 1909 [10] ; pompes funèbres, 1937-1939 [11] ; don d'une horloge et d'une somme d'argent, 1859, 1899 [12] ; eau potable, 1909-1937 [13].
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Cote 2O/277
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Date 1806-1939
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Lieu
CHAMPCUEIL
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Type de document
bail
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- CHAMPCUEIL. - Biens communaux, équipement.- Echange...
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