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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

FONTENAY-LES-BRIIS. - Notes manuscrites en vue de recherches généalogiques sur les seigneurs et héritiers de SOUCY-SOUS-BRIIS, GRAND et PETIT VAUX [s. d.].

Cote
1J/315
 Date
s.d
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
note

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • FONTENAY-LES-BRIIS. - Notes manuscrites en vue de recherches...
Résultat n°2

Famille COLLET (paroisse de BOIGNEVILLE), partage de biens : un parchemin incomplet.

Cote
1J/675
 Date
s.d
 Lieu
BOIGNEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Famille COLLET (paroisse de BOIGNEVILLE), partage de...
Résultat n°3

1999 - 2014.
Cote
2856W/325
 Date
1999-2014
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

  • Centre des impôts de MASSY (sites fusionnés) : déclarations...
  • 1999 - 2014.
  • 1999 - 2014.
Résultat n°4

2000 - 2009.
Cote
2856W/326
 Date
2000-2009
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

  • Centre des impôts de MASSY (sites fusionnés) : déclarations...
  • 1999 - 2014.
  • 2000 - 2009.
Résultat n°5

Documents sans rapport explicite avec le fonds du domaine de Chamarande. - Livre contenant les débats avancés par noble David de Cleberge, seigneur et baron de Saint Trinnier contre les chapitres de dépenses ou livre de compte de tutelle de l'administration des biens dudict de Cleberge avancés par les héritiers de feu Etienne de La Forge [XVIe siècle].

Cote
39J/153
 Date
s.d
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Documents sans rapport explicite avec le fonds du domaine...
Résultat n°6

Actes de notoriété, propriété : dossiers n°81-114 (2007).

Cote
2161W/48
 Date
2007
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Actes de notoriété, propriété : dossiers n°81-114 (2007)....
Résultat n°7

Actes de notoriété, propriété : dossiers n°56-80 (2007).

Cote
2161W/47
 Date
2007
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Actes de notoriété, propriété : dossiers n°56-80 (2007)....
Résultat n°8

Actes de notoriété, propriété : dossiers n°30-55 (2007).

Cote
2161W/46
 Date
2007
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Actes de notoriété, propriété : dossiers n°30-55 (2007)....
Résultat n°9

Actes de notoriété, propriété : minutes (2006-2007).

Cote
2161W/24
 Date
2006-2007
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Actes de notoriété, propriété : minutes (2006-2007)....
Résultat n°10

Actes de notoriété, propriété : dossiers n°1-29 (2007).

Cote
2161W/45
 Date
2007
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Actes de notoriété, propriété : dossiers n°1-29 (2007)....
Résultat n°11

Acte de notoriété : minutes (janvier - décembre 2007).

Cote
2161W/159
 Date
2007
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Acte de notoriété : minutes (janvier - décembre 2007)....
Résultat n°12

N°391 - 417.
Cote
3264W/61
 Date
2006
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

  • Déclarations de successions.
  • Massy Nord.
  • 2006.
  • N°391 - 417.
Résultat n°13

N°466 - 477.
Cote
3264W/139
 Date
2006
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

  • Déclarations de successions.
  • Massy Sud.
  • 2006.
  • N°466 - 477.
Résultat n°14

N°418 - 435.
Cote
3264W/62
 Date
2006
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

  • Déclarations de successions.
  • Massy Nord.
  • 2006.
  • N°418 - 435.
Résultat n°15

Actes de notoriété, propriété : dossiers n°1-23 (2006).

Cote
2161W/40
 Date
2006
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Actes de notoriété, propriété : dossiers n°1-23 (2006)....
Résultat n°16

N°78 - 95.
Cote
3264W/47
 Date
2006
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

  • Déclarations de successions.
  • Massy Nord.
  • 2006.
  • N°78 - 95.
Résultat n°17

N°449 - 465.
Cote
3264W/138
 Date
2006
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

  • Déclarations de successions.
  • Massy Sud.
  • 2006.
  • N°449 - 465.
Résultat n°18

Lettres L - Z.
Cote
3264W/337
 Date
2006
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
fichier

  • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

  • Fiches décès.
  • Palaiseau.
  • 2006.
  • Lettres L - Z.
Résultat n°19

N°1 - 28.
Cote
3264W/277
 Date
2006
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

  • Déclarations de successions.
  • Palaiseau.
  • 2006.
  • N°1 - 28.
Résultat n°20

N°102-197 (8 février - 2 mars 2006) [lacunes N°101 et N°103].
Cote
2891W/78/2
 Date
2006
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2891W Enregistrement de CORBEIL NORD, SUD, puis CORBEIL...

  • Centre de Corbeil.
  • Déclarations de succession.
  • 2006.
  • N°102-197 (8 février - 2 mars 2006) [lacunes N°101...