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7 733 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    FONTENAY-LES-BRIIS. - Notes manuscrites en vue de recherches généalogiques sur les seigneurs et héritiers de SOUCY-SOUS-BRIIS, GRAND et PETIT VAUX [s. d.].

    Date

    s.d

    Cote

    1J/315

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • FONTENAY-LES-BRIIS. - Notes manuscrites en vue de recherches...
  2. Résultat n°2

    Famille COLLET (paroisse de BOIGNEVILLE), partage de biens : un parchemin incomplet.

    Date

    s.d

    Cote

    1J/675

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Famille COLLET (paroisse de BOIGNEVILLE), partage de...
  3. Résultat n°3

    1999 - 2014.

    Date

    1999-2014

    Cote

    2856W/325

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de MASSY (sites fusionnés) : déclarations...
    • 1999 - 2014.
    • 1999 - 2014.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    2000 - 2009.

    Date

    2000-2009

    Cote

    2856W/326

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de MASSY (sites fusionnés) : déclarations...
    • 1999 - 2014.
    • 2000 - 2009.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  5. Résultat n°5

    Documents sans rapport explicite avec le fonds du domaine de Chamarande. - Livre contenant les débats avancés par noble David de Cleberge, seigneur et baron de Saint Trinnier contre les chapitres de dépenses ou livre de compte de tutelle de l'administration des biens dudict de Cleberge avancés par les héritiers de feu Etienne de La Forge [XVIe siècle].

    Date

    s.d

    Cote

    39J/153

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Documents sans rapport explicite avec le fonds du domaine...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Actes de notoriété, propriété : dossiers n°81-114 (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2161W/48

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Actes de notoriété, propriété : dossiers n°81-114 (2007)....

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  7. Résultat n°7

    Actes de notoriété, propriété : dossiers n°56-80 (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2161W/47

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Actes de notoriété, propriété : dossiers n°56-80 (2007)....

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    Actes de notoriété, propriété : dossiers n°30-55 (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2161W/46

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Actes de notoriété, propriété : dossiers n°30-55 (2007)....

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  9. Résultat n°9

    Actes de notoriété, propriété : minutes (2006-2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    2161W/24

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Actes de notoriété, propriété : minutes (2006-2007)....

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  10. Résultat n°10

    Actes de notoriété, propriété : dossiers n°1-29 (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2161W/45

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Actes de notoriété, propriété : dossiers n°1-29 (2007)....

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  11. Résultat n°11

    Acte de notoriété : minutes (janvier - décembre 2007).

    Date

    2007

    Cote

    2161W/159

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Acte de notoriété : minutes (janvier - décembre 2007)....

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  12. Résultat n°12

    N°391 - 417.

    Date

    2006

    Cote

    3264W/61

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Déclarations de successions.
    • Massy Nord.
    • 2006.
    • N°391 - 417.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)

  13. Résultat n°13

    N°466 - 477.

    Date

    2006

    Cote

    3264W/139

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Déclarations de successions.
    • Massy Sud.
    • 2006.
    • N°466 - 477.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)

  14. Résultat n°14

    N°418 - 435.

    Date

    2006

    Cote

    3264W/62

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Déclarations de successions.
    • Massy Nord.
    • 2006.
    • N°418 - 435.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)

  15. Résultat n°15

    Actes de notoriété, propriété : dossiers n°1-23 (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2161W/40

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Actes de notoriété, propriété : dossiers n°1-23 (2006)....

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  16. Résultat n°16

    N°78 - 95.

    Date

    2006

    Cote

    3264W/47

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Déclarations de successions.
    • Massy Nord.
    • 2006.
    • N°78 - 95.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)

  17. Résultat n°17

    N°449 - 465.

    Date

    2006

    Cote

    3264W/138

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Déclarations de successions.
    • Massy Sud.
    • 2006.
    • N°449 - 465.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)

  18. Résultat n°18

    Lettres L - Z.

    Date

    2006

    Cote

    3264W/337

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Fiches décès.
    • Palaiseau.
    • 2006.
    • Lettres L - Z.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)

  19. Résultat n°19

    N°1 - 28.

    Date

    2006

    Cote

    3264W/277

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Déclarations de successions.
    • Palaiseau.
    • 2006.
    • N°1 - 28.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)

  20. Résultat n°20

    N°102-197 (8 février - 2 mars 2006) [lacunes N°101 et N°103].

    Date

    2006

    Cote

    2891W/78/2

    • Contexte : 2891W Enregistrement de CORBEIL NORD, SUD, puis CORBEIL...

    • Centre de Corbeil.
    • Déclarations de succession.
    • 2006.
    • N°102-197 (8 février - 2 mars 2006) [lacunes N°101...

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE CORBEIL (2019) (service versant)

  21. Résultat n°21

    N°253 - 265.

    Date

    2006

    Cote

    3264W/288

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Déclarations de successions.
    • Palaiseau.
    • 2006.
    • N°253 - 265.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)

  22. Résultat n°22

    N°41 - 66.

    Date

    2006

    Cote

    3264W/279

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Déclarations de successions.
    • Palaiseau.
    • 2006.
    • N°41 - 66.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)

  23. Résultat n°23

    N°358 - 388.

    Date

    2006

    Cote

    3264W/294

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Déclarations de successions.
    • Palaiseau.
    • 2006.
    • N°358 - 388.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)

  24. Résultat n°24

    N°818 - 842.

    Date

    2006

    Cote

    3264W/313

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Déclarations de successions.
    • Palaiseau.
    • 2006.
    • N°818 - 842.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)

  25. Résultat n°25

    N°1061 - 1078.

    Date

    2006

    Cote

    3264W/324

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Déclarations de successions.
    • Palaiseau.
    • 2006.
    • N°1061 - 1078.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)

  26. Résultat n°26

    N°202 - 216.

    Date

    2006

    Cote

    3264W/125

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Déclarations de successions.
    • Massy Sud.
    • 2006.
    • N°202 - 216.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)

  27. Résultat n°27

    N°885-974 (11 octobre - 7 novembre 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2891W/81/1

    • Contexte : 2891W Enregistrement de CORBEIL NORD, SUD, puis CORBEIL...

    • Centre de Corbeil.
    • Déclarations de succession.
    • 2006.
    • N°885-974 (11 octobre - 7 novembre 2006).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE CORBEIL (2019) (service versant)

  28. Résultat n°28

    N°494-591 (19 juin - 24 juillet 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2891W/79/3

    • Contexte : 2891W Enregistrement de CORBEIL NORD, SUD, puis CORBEIL...

    • Centre de Corbeil.
    • Déclarations de succession.
    • 2006.
    • N°494-591 (19 juin - 24 juillet 2006).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE CORBEIL (2019) (service versant)

  29. Résultat n°29

    N°344 - 357.

    Date

    2006

    Cote

    3264W/293

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Déclarations de successions.
    • Palaiseau.
    • 2006.
    • N°344 - 357.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)

  30. Résultat n°30

    N°461 - 478.

    Date

    2006

    Cote

    3264W/298

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Déclarations de successions.
    • Palaiseau.
    • 2006.
    • N°461 - 478.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)

  31. Résultat n°31

    N°177 - 198.

    Date

    2006

    Cote

    3264W/52

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Déclarations de successions.
    • Massy Nord.
    • 2006.
    • N°177 - 198.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)

  32. Résultat n°32

    N°151 - 183.

    Date

    2006

    Cote

    3264W/284

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Déclarations de successions.
    • Palaiseau.
    • 2006.
    • N°151 - 183.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)

  33. Résultat n°33

    N°307 - 342.

    Date

    2006

    Cote

    3264W/58

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Déclarations de successions.
    • Massy Nord.
    • 2006.
    • N°307 - 342.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)

  34. Résultat n°34

    N°281 - 306.

    Date

    2006

    Cote

    3264W/57

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Déclarations de successions.
    • Massy Nord.
    • 2006.
    • N°281 - 306.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)

  35. Résultat n°35

    N°144 - 155.

    Date

    2006

    Cote

    3264W/122

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Déclarations de successions.
    • Massy Sud.
    • 2006.
    • N°144 - 155.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)

  36. Résultat n°36

    N°197 - 223.

    Date

    2006

    Cote

    3264W/286

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Déclarations de successions.
    • Palaiseau.
    • 2006.
    • N°197 - 223.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)

  37. Résultat n°37

    N°161-205 (18 août - 10 octobre 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2890W/46

    • Contexte : 2890W Enregistrement d'EVRY et de CORBEIL : successions...

    • EVRY et CORBEIL : déclarations de successions.
    • 2006.
    • N°161-205 (18 août - 10 octobre 2006).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉVRY (2019) (service versant)

  38. Résultat n°38

    N° 1098 - 1112.

    Date

    2006

    Cote

    3264W/326

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Déclarations de successions.
    • Palaiseau.
    • 2006.
    • N° 1098 - 1112.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)

  39. Résultat n°39

    N°890 - 901.

    Date

    2006

    Cote

    3264W/316

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Déclarations de successions.
    • Palaiseau.
    • 2006.
    • N°890 - 901.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)

  40. Résultat n°40

    N°902 - 926.

    Date

    2006

    Cote

    3264W/317

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Déclarations de successions.
    • Palaiseau.
    • 2006.
    • N°902 - 926.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)