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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

1 media

Cote
18FI/2064
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral...
Résultat n°2
Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

1 media

Cote
18FI/2066
Date
1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral...
Résultat n°3
Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux, attention pour que le bulletin de vote que vous avez choisi soit valable vous ne devez y apporter aucune modification.

1 media

Cote
18FI/2067
Date
1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux,...
Résultat n°4
Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.

1 media

Cote
18FI/2069
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination...
Résultat n°5
Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin 1981 fixant l'heure de clôture du scrutin pour les élections législatives des 14 et 21 juin 1981.

1 media

Cote
18FI/2070
Date
1981
Lieu
ESSONNE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin...
Résultat n°6
Essonne [préfecture]. - Avis important. Scrutin dans les communes de plus de 5000 habitants. Listes des pièces d'identité exigées.

1 media

Cote
18FI/2071
Date
1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Avis important. Scrutin dans...
Résultat n°7
Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Elections des conseillers généraux. Détermination des bulletins blancs et nuls.

1 media

Cote
18FI/2074
Date
1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Elections...
Résultat n°8
Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10 et 17 mars 1985. Arrêté n°85-0380 en date du 4 février 1985 pris pour application du décret n°85-142 du 31 janvier 1985 portant convocation des collèges électoraux pour procéder au renouvellement de la série sortante des conseillers généraux et pour pourvoir aux sièges vacants.

1 media

Cote
18FI/2076
Date
1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10...
Résultat n°9
Cote
GBR/790/1
Date
1919
Lieu
PARIS Département
Type de document
déclaration d'utilité publique
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Toute la France pour la victoire du droit : Manifestation...
Résultat n°10
Cote
GBR/790/2
Date
1919
Lieu
PARIS Département
Type de document
déclaration d'utilité publique
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Toute la France pour la victoire du droit : Manifestation...
Résultat n°11
Cote
INOCTAVO/183
Date
1958
Lieu
FRANCE
Type de document
catalogue
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Catalogue et guide officiel de la participation française
Résultat n°12
Cote
INOCTAVO/679
Date
1971
Lieu
PARIS Département
Type de document
brochure
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les droits et l'Etat des bâtards.
Résultat n°13
Cote
INOCTAVO/1198
Date
1975
Lieu
PARIS Département
Type de document
brochure
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Liberté
Résultat n°14
Cote
INOCTAVO/2455
Date
1988
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune
Type de document
cahier de doléances
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • 1789, 10 000 citoyens prennent la parole : les cahiers...
Résultat n°15
Cote
INOCTAVO/2775
Date
1992
Lieu
FRANCE
Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le sacre du citoyen : histoire du suffrage universel...
Résultat n°16
Cote
INQUARTO/419/1
Date
1946
Lieu
SEINE-ET-MARNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Code de la nationalité française suivi de documents...
Résultat n°17
Cote
INQUARTO/419/2
Date
1947
Lieu
SEINE-ET-MARNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Code de la nationalité française suivi de documents...
Résultat n°18
Cote
INQUARTO/2287
Date
2004
Lieu
PARIS Département
Type de document
rapport
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Rapport 2003 au président de la République et au Parlement...
Résultat n°19
Cote
INSEIZE/1428
Date
1987
Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • L'apprentissage de la citoyenneté, Paris (1789-1795)
Résultat n°20
Cote
INSEIZE/1549
Date
1998
Lieu
FRANCE
Type de document
dictionnaire
  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Le Dico du citoyen