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29 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Application du code électoral, révisions des listes électorales, vote par procuration et par correspondance, organisation matérielle des élections, modalités de participation aux élections pour les indigènes, les femmes, les déportés, réfugiés et militaires revenus de captivité, les cas d'incapacité électorale, un cas de contentieux électoral (1913 - 1955).

Date

1913-1955

Cote

EDEPOT82 1K/21

Résultat n°2

Toute la France pour la victoire du droit : Manifestation nationale du 3 août : Déclarations à lire à toutes les communes, Tome 2

Date

1919

Cote

GBR/790/2

Résultat n°3

Toute la France pour la victoire du droit : Manifestation nationale du 3 août : Déclarations à lire à toutes les communes, Tome 1

Date

1919

Cote

GBR/790/1

Résultat n°4

Code de la nationalité française suivi de documents annexes Tome 1.

Date

1946

Cote

INQUARTO/419/1

Résultat n°5

Code de la nationalité française suivi de documents annexes Tome 1.

Date

1947

Cote

INQUARTO/419/2

Résultat n°6

Catalogue et guide officiel de la participation française

Date

1958

Cote

INOCTAVO/183

Résultat n°7

Les droits et l'Etat des bâtards.

Date

1971

Cote

INOCTAVO/679

Résultat n°8

Liberté

Date

1975

Cote

INOCTAVO/1198

Résultat n°9
Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

1 media

Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

Date

1980

Cote

18FI/2066

Résultat n°10
Essonne [préfecture]. - Avis important. Scrutin dans les communes de plus de 5000 habitants. Listes des pièces d'identité exigées.

1 media

Essonne [préfecture]. - Avis important. Scrutin dans les communes de plus de 5000 habitants. Listes des pièces d'identité exigées.

Date

1980

Cote

18FI/2071

Résultat n°11
Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Elections des conseillers généraux. Détermination des bulletins blancs et nuls.

1 media

Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Elections des conseillers généraux. Détermination des bulletins blancs et nuls.

Date

1980

Cote

18FI/2074

Résultat n°12
Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin 1981 fixant l'heure de clôture du scrutin pour les élections législatives des 14 et 21 juin 1981.

1 media

Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin 1981 fixant l'heure de clôture du scrutin pour les élections législatives des 14 et 21 juin 1981.

Date

1981

Cote

18FI/2070

Résultat n°13

Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle des actes, insinuations et droits joints

Date

1982

Cote

INV/15

Résultat n°14
Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10 et 17 mars 1985. Arrêté n°85-0380 en date du 4 février 1985 pris pour application du décret n°85-142 du 31 janvier 1985 portant convocation des collèges électoraux pour procéder au renouvellement de la série sortante des conseillers généraux et pour pourvoir aux sièges vacants.

1 media

Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10 et 17 mars 1985. Arrêté n°85-0380 en date du 4 février 1985 pris pour application du décret n°85-142 du 31 janvier 1985 portant convocation des collèges électoraux pour procéder au renouvellement de la série sortante des conseillers généraux et pour pourvoir aux sièges vacants.

Date

1985

Cote

18FI/2076

Résultat n°15
Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux, attention pour que le bulletin de vote que vous avez choisi soit valable vous ne devez y apporter aucune modification.

1 media

Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux, attention pour que le bulletin de vote que vous avez choisi soit valable vous ne devez y apporter aucune modification.

Date

1986

Cote

18FI/2067

Résultat n°16

L'apprentissage de la citoyenneté, Paris (1789-1795)

Date

1987

Cote

INSEIZE/1428

Résultat n°17

1789, 10 000 citoyens prennent la parole : les cahiers de doléances de la région d'Evry-Corbeil

Date

1988

Cote

INOCTAVO/2455

Résultat n°18

Il y a deux cents ans

Date

1990

Cote

REV214/1/15/4

Résultat n°19
Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.

1 media

Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.

Date

1990

Cote

18FI/2069

Résultat n°20
Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

1 media

Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

Date

1990

Cote

18FI/2064