Filtrer les résultats
Multimédias
  • 20
  • 9
Période
  • 22
  • 7
Nom de l'inventaire
  • 8
  • 5
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 8
  • 5
  • 3
  • 2
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 13
  • 8
  • 7
  • 5
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 29
  • 18
  • 10
  • 9
  • 9
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible

29 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Application du code électoral, révisions des listes électorales, vote par procuration et par correspondance, organisation matérielle des élections, modalités de participation aux élections pour les indigènes, les femmes, les déportés, réfugiés et militaires revenus de captivité, les cas d'incapacité électorale, un cas de contentieux électoral (1913 - 1955).

    Date

    1913-1955

    Cote

    EDEPOT82 1K/21

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Application...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  2. Résultat n°2

    Toute la France pour la victoire du droit : Manifestation nationale du 3 août : Déclarations à lire à toutes les communes, Tome 2

    Date

    1919

    Cote

    GBR/790/2

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Toute la France pour la victoire du droit : Manifestation...
  3. Résultat n°3

    Toute la France pour la victoire du droit : Manifestation nationale du 3 août : Déclarations à lire à toutes les communes, Tome 1

    Date

    1919

    Cote

    GBR/790/1

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Toute la France pour la victoire du droit : Manifestation...
  4. Résultat n°4

    Code de la nationalité française suivi de documents annexes Tome 1.

    Date

    1946

    Cote

    INQUARTO/419/1

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Code de la nationalité française suivi de documents...
  5. Résultat n°5

    Code de la nationalité française suivi de documents annexes Tome 1.

    Date

    1947

    Cote

    INQUARTO/419/2

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Code de la nationalité française suivi de documents...
  6. Résultat n°6

    Catalogue et guide officiel de la participation française

    Date

    1958

    Cote

    INOCTAVO/183

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Catalogue et guide officiel de la participation française
  7. Résultat n°7

    Les droits et l'Etat des bâtards.

    Auteur

    ROBESPIERRE, Maximilien

    Date

    1971

    Cote

    INOCTAVO/679

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les droits et l'Etat des bâtards.
  8. Résultat n°8

    Liberté

    Auteur

    JUQUIN, Pierre

    Date

    1975

    Cote

    INOCTAVO/1198

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Liberté
  9. Résultat n°9
    Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

    Date

    1980

    Cote

    18FI/2066

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral...
  10. Résultat n°10
    Essonne [préfecture]. - Avis important. Scrutin dans les communes de plus de 5000 habitants. Listes des pièces d'identité exigées.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Avis important. Scrutin dans les communes de plus de 5000 habitants. Listes des pièces d'identité exigées.

    Date

    1980

    Cote

    18FI/2071

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Avis important. Scrutin dans...
  11. Résultat n°11
    Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Elections des conseillers généraux. Détermination des bulletins blancs et nuls.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Elections des conseillers généraux. Détermination des bulletins blancs et nuls.

    Date

    1980

    Cote

    18FI/2074

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Elections...
  12. Résultat n°12
    Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin 1981 fixant l'heure de clôture du scrutin pour les élections législatives des 14 et 21 juin 1981.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin 1981 fixant l'heure de clôture du scrutin pour les élections législatives des 14 et 21 juin 1981.

    Date

    1981

    Cote

    18FI/2070

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin...
  13. Résultat n°13

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle des actes, insinuations et droits joints

    Auteur

    JACQUES, Bernard

    Date

    1982

    Cote

    INV/15

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle...
  14. Résultat n°14
    Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10 et 17 mars 1985. Arrêté n°85-0380 en date du 4 février 1985 pris pour application du décret n°85-142 du 31 janvier 1985 portant convocation des collèges électoraux pour procéder au renouvellement de la série sortante des conseillers généraux et pour pourvoir aux sièges vacants.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10 et 17 mars 1985. Arrêté n°85-0380 en date du 4 février 1985 pris pour application du décret n°85-142 du 31 janvier 1985 portant convocation des collèges électoraux pour procéder au renouvellement de la série sortante des conseillers généraux et pour pourvoir aux sièges vacants.

    Date

    1985

    Cote

    18FI/2076

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10...
  15. Résultat n°15
    Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux, attention pour que le bulletin de vote que vous avez choisi soit valable vous ne devez y apporter aucune modification.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux, attention pour que le bulletin de vote que vous avez choisi soit valable vous ne devez y apporter aucune modification.

    Date

    1986

    Cote

    18FI/2067

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux,...
  16. Résultat n°16

    L'apprentissage de la citoyenneté, Paris (1789-1795)

    Auteur

    GENTY, Maurice

    Date

    1987

    Cote

    INSEIZE/1428

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • L'apprentissage de la citoyenneté, Paris (1789-1795)
  17. Résultat n°17

    1789, 10 000 citoyens prennent la parole : les cahiers de doléances de la région d'Evry-Corbeil

    Auteur

    GUYARD, Jacques

    Date

    1988

    Cote

    INOCTAVO/2455

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • 1789, 10 000 citoyens prennent la parole : les cahiers...
  18. Résultat n°18

    Il y a deux cents ans

    Date

    1990

    Cote

    REV214/1/15/4

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 15 (1990)
    • Il y a deux cents ans
  19. Résultat n°19
    Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.

    Date

    1990

    Cote

    18FI/2069

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination...
  20. Résultat n°20
    Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

    Date

    1990

    Cote

    18FI/2064

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral...