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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Application du code électoral, révisions des listes électorales, vote par procuration et par correspondance, organisation matérielle des élections, modalités de participation aux élections pour les indigènes, les femmes, les déportés, réfugiés et militaires revenus de captivité, les cas d'incapacité électorale, un cas de contentieux électoral (1913 - 1955).

Cote
EDEPOT82 1K/21
 Date
1913-1955
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Application...
Résultat n°2

Toute la France pour la victoire du droit : Manifestation nationale du 3 août : Déclarations à lire à toutes les communes, Tome 2
Cote
GBR/790/2
 Date
1919
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Toute la France pour la victoire du droit : Manifestation...
Résultat n°3

Toute la France pour la victoire du droit : Manifestation nationale du 3 août : Déclarations à lire à toutes les communes, Tome 1
Cote
GBR/790/1
 Date
1919
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Toute la France pour la victoire du droit : Manifestation...
Résultat n°4

Code de la nationalité française suivi de documents annexes Tome 1.
Cote
INQUARTO/419/1
 Date
1946
 Lieu
SEINE-ET-MARNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Code de la nationalité française suivi de documents...
Résultat n°5

Code de la nationalité française suivi de documents annexes Tome 1.
Cote
INQUARTO/419/2
 Date
1947
 Lieu
SEINE-ET-MARNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Code de la nationalité française suivi de documents...
Résultat n°6

Catalogue et guide officiel de la participation française
Cote
INOCTAVO/183
 Date
1958
 Lieu
FRANCE
 Type de document
catalogue

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Catalogue et guide officiel de la participation française
Résultat n°7

Les droits et l'Etat des bâtards.
Cote
INOCTAVO/679
 Date
1971
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les droits et l'Etat des bâtards.
Résultat n°8

Liberté
Cote
INOCTAVO/1198
 Date
1975
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Liberté
Résultat n°9
Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

1 media

Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.
Cote
18FI/2066
 Date
1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral...
Résultat n°10
Essonne [préfecture]. - Avis important. Scrutin dans les communes de plus de 5000 habitants. Listes des pièces d'identité exigées.

1 media

Essonne [préfecture]. - Avis important. Scrutin dans les communes de plus de 5000 habitants. Listes des pièces d'identité exigées.
Cote
18FI/2071
 Date
1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Avis important. Scrutin dans...
Résultat n°11
Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Elections des conseillers généraux. Détermination des bulletins blancs et nuls.

1 media

Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Elections des conseillers généraux. Détermination des bulletins blancs et nuls.
Cote
18FI/2074
 Date
1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Elections...
Résultat n°12
Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin 1981 fixant l'heure de clôture du scrutin pour les élections législatives des 14 et 21 juin 1981.

1 media

Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin 1981 fixant l'heure de clôture du scrutin pour les élections législatives des 14 et 21 juin 1981.
Cote
18FI/2070
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin...
Résultat n°13

Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle des actes, insinuations et droits joints
Cote
INV/15
 Date
1982
 Lieu
ALLIER
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle...
Résultat n°14
Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10 et 17 mars 1985. Arrêté n°85-0380 en date du 4 février 1985 pris pour application du décret n°85-142 du 31 janvier 1985 portant convocation des collèges électoraux pour procéder au renouvellement de la série sortante des conseillers généraux et pour pourvoir aux sièges vacants.

1 media

Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10 et 17 mars 1985. Arrêté n°85-0380 en date du 4 février 1985 pris pour application du décret n°85-142 du 31 janvier 1985 portant convocation des collèges électoraux pour procéder au renouvellement de la série sortante des conseillers généraux et pour pourvoir aux sièges vacants.
Cote
18FI/2076
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10...
Résultat n°15
Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux, attention pour que le bulletin de vote que vous avez choisi soit valable vous ne devez y apporter aucune modification.

1 media

Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux, attention pour que le bulletin de vote que vous avez choisi soit valable vous ne devez y apporter aucune modification.
Cote
18FI/2067
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux,...
Résultat n°16

L'apprentissage de la citoyenneté, Paris (1789-1795)
Cote
INSEIZE/1428
 Date
1987
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • L'apprentissage de la citoyenneté, Paris (1789-1795)
Résultat n°17

1789, 10 000 citoyens prennent la parole : les cahiers de doléances de la région d'Evry-Corbeil
Cote
INOCTAVO/2455
 Date
1988
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune
 Type de document
cahier de doléances

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • 1789, 10 000 citoyens prennent la parole : les cahiers...
Résultat n°18

Il y a deux cents ans
Cote
REV214/1/15/4
 Date
1990
 Lieu
ARPAJON, CORBEIL-ESSONNES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, GUIBEVILLE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

  • N° 4-28 (1984-2003)
  • N° 15 (1990)
  • Il y a deux cents ans
Résultat n°19
Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.

1 media

Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.
Cote
18FI/2069
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination...
Résultat n°20
Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

1 media

Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.
Cote
18FI/2064
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral...