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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

En mai, faites entendre votre voix !
Cote
PER143/10/248/2
 Date
mai 2019
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique, presse institutionnelle

  • Contexte : YERRES : Bulletin municipal PER143 (1960-...)

  • n° 233-272 (2018-2021)
  • 248
  • En mai, faites entendre votre voix !
Résultat n°2
Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

1 media

Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.
Cote
18FI/2066
 Date
1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral...
Résultat n°3

Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle des actes, insinuations et droits joints
Cote
INV/15
 Date
1982
 Lieu
ALLIER
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle...
Résultat n°4

Le Dico du citoyen
Cote
INSEIZE/1549
 Date
1998
 Lieu
FRANCE
 Type de document
dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Le Dico du citoyen
Résultat n°5

Code de la nationalité française suivi de documents annexes Tome 1.
Cote
INQUARTO/419/1
 Date
1946
 Lieu
SEINE-ET-MARNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Code de la nationalité française suivi de documents...
Résultat n°6

CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Application du code électoral, révisions des listes électorales, vote par procuration et par correspondance, organisation matérielle des élections, modalités de participation aux élections pour les indigènes, les femmes, les déportés, réfugiés et militaires revenus de captivité, les cas d'incapacité électorale, un cas de contentieux électoral (1913 - 1955).

Cote
EDEPOT82 1K/21
 Date
1913-1955
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Application...
Résultat n°7

Il y a deux cents ans
Cote
REV214/1/15/4
 Date
1990
 Lieu
ARPAJON, CORBEIL-ESSONNES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, GUIBEVILLE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

  • N° 4-28 (1984-2003)
  • N° 15 (1990)
  • Il y a deux cents ans
Résultat n°8
Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10 et 17 mars 1985. Arrêté n°85-0380 en date du 4 février 1985 pris pour application du décret n°85-142 du 31 janvier 1985 portant convocation des collèges électoraux pour procéder au renouvellement de la série sortante des conseillers généraux et pour pourvoir aux sièges vacants.

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Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10 et 17 mars 1985. Arrêté n°85-0380 en date du 4 février 1985 pris pour application du décret n°85-142 du 31 janvier 1985 portant convocation des collèges électoraux pour procéder au renouvellement de la série sortante des conseillers généraux et pour pourvoir aux sièges vacants.
Cote
18FI/2076
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10...
Résultat n°9
Grand débat : un chantier de traitement documentaire inédit

1 media

Grand débat : un chantier de traitement documentaire inédit
Cote
PER680/11/322/1
 Date
mars 2019
 Lieu - Type de document
publication périodique

  • Contexte : ARCHIMAG PER680 (1985-...)

  • n° 301-324
  • 322
  • Grand débat : un chantier de traitement documentaire...
Résultat n°10

Le sacre du citoyen : histoire du suffrage universel en France
Cote
INOCTAVO/2775
 Date
1992
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le sacre du citoyen : histoire du suffrage universel...
Résultat n°11

L'apprentissage de la citoyenneté, Paris (1789-1795)
Cote
INSEIZE/1428
 Date
1987
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • L'apprentissage de la citoyenneté, Paris (1789-1795)
Résultat n°12
Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux, attention pour que le bulletin de vote que vous avez choisi soit valable vous ne devez y apporter aucune modification.

1 media

Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux, attention pour que le bulletin de vote que vous avez choisi soit valable vous ne devez y apporter aucune modification.
Cote
18FI/2067
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux,...
Résultat n°13

Rapport 2003 au président de la République et au Parlement . -
Cote
INQUARTO/2287
 Date
2004
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Rapport 2003 au président de la République et au Parlement...
Résultat n°14

Toute la France pour la victoire du droit : Manifestation nationale du 3 août : Déclarations à lire à toutes les communes, Tome 2
Cote
GBR/790/2
 Date
1919
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Toute la France pour la victoire du droit : Manifestation...
Résultat n°15

Toute la France pour la victoire du droit : Manifestation nationale du 3 août : Déclarations à lire à toutes les communes, Tome 1
Cote
GBR/790/1
 Date
1919
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Toute la France pour la victoire du droit : Manifestation...
Résultat n°16

"Chambre noire"
Cote
PER273/4/119/1
 Date
janvier 2021
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique, presse institutionnelle

  • Contexte : MARCOUSSIS : Bulletin municipal PER273 (1968-...)

  • N° 82-132 et 1 hors-série (février 2012-janvier 2024)
  • 119
  • "Chambre noire"
Résultat n°17
Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin 1981 fixant l'heure de clôture du scrutin pour les élections législatives des 14 et 21 juin 1981.

1 media

Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin 1981 fixant l'heure de clôture du scrutin pour les élections législatives des 14 et 21 juin 1981.
Cote
18FI/2070
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin...
Résultat n°18
Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.

1 media

Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.
Cote
18FI/2069
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination...
Résultat n°19
Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

1 media

Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.
Cote
18FI/2064
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral...
Résultat n°20

Code de la nationalité française suivi de documents annexes Tome 1.
Cote
INQUARTO/419/2
 Date
1947
 Lieu
SEINE-ET-MARNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Code de la nationalité française suivi de documents...