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  1. Résultat n°1

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure : Compte que rend maître Cosme Brayer contrôleur et receveur général aux traites foraines en Bourbonnais à maître Toussaint de la Ruelle adjudicataire et aux intéressés au bail des cinq grosses fermes en Bourbonnais pour les six premiers mois de l'année 1651 (1651-1653)

    Date

    1651-1653

    Cote

    B/533

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau, Champlan et dépendances). - Eaux et Forêts : nomination de garde des bois, chasse et pêche (1784), rapports de gardes (1769-1774), rôle des amendes (1778-1782), curage de la Morte-rivière de Champlan (1771-1788), curage de la Morte-rivière d'Yvette à Palaiseau (1772-1786), affiches, adjudications de coupes de bois (1772-1790), location de pièces de terre par les maîtres ou maîtresses des petites écoles gratuites de Palaiseau (1776-1789). Police : rappel fait aux habitants de Palaiseau et de Champlan de respecter l'ordre public sur le territoire communal (1778). Mercuriales : tarifs des droits pour les foires et marchés (1770, 1777) [2 affiches]..

    Date

    1769-1790

    Cote

    B/2592

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    MASSY. - Biens communaux, équipement.- Bien communaux : plaintes, 1790-1791 [1] ; terrains : aliénations, 1849, 1855-1928, 1934 [2] ; immeubles : acquisition de l'ancien corps de garde de VILLAINE, 1876 [3] ; travaux d'entretien, emprunt, faillite de la Société d'habitations à bon marché, frais de poursuite, 1853-1895, 1902-1938 [4] ; marché : création, droits de place, baux, 1901-1934 [5] ; vente d'arbres, 1857, 1912-1919 [6] ; bureau de poste : construction d'un logement pour le facteur, télégraphe (liste des 30 plus imposés), 1879, 1882 [7] ; salle de gymnastique : construction, 1930, 1936, 1938 [8] ; baux, 1870-1924 [9].

    Date

    1790-1938

    Cote

    2O/825

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MASSY. - Biens communaux, équipement.- Bien communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    MENNECY. - Biens communaux, équipement.- Foires et marchés : droits de place, bail, règlement de police, an Vlll (1799-1800)-1819 [1] ; foires et marchés : droits de place, bail, règlement de police, 1821-1833 [2].

    Date

    1799-1819

    Cote

    2O/840

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MENNECY. - Biens communaux, équipement.- Foires et...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    MAISSE. - Biens communaux, équipement.- Aliénation de la maison du petit marais à TROUSSEAU et MOUSSEAU, plan, 1857-1858 [1] ; vente de portions de marais pour répondre aux frais de l'occupation allemande, 1873 [2] ; aliénation du grand marais à la sucrerie de MAISSE, 1909 [3] ; aliénation du marais de COURTY, 1877, 1922 [4] ; aliénation du marais de la Bichetterie à CAYRON, 1910 [5] ; aliénation du marais de FOURCHERET, 1924 [6] ; aliénation du marais de TRAMEROLLES, 1939 [7] ; marais : baux, 1884-1904 [8] ; droit de pâturage et de pacage dans les marais, 1827-1857 [9] ; rôle de pâturage pour 1880 et 1881 [10] ; foire annuelle : changement du jour et règlement, 1801-1828 [11] ; marché aux grains hebdomadaire : rétablissement et règlement, 1844 [12] ; foires et marchés : règlementation et correspondance, 1837-1846 [13] ; foire aux moutons : transfert, 1853 [14] ; droits de place : adjudication, 1824-1924 [15].

    Date

    1801-1939

    Cote

    2O/782

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MAISSE. - Biens communaux, équipement.- Aliénation...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6
    MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Marché : jour, tarif (affiche) et changement de lieu, réclamation des habitants, rapports, correspondance, 1802-1804 [1] ; droits de place, pesage et mesurage (affiche de 1861), 1806-1910 [2] ; police du marché, 1821-1864 [3] ; aliénation de terrains communaux pour remboursement d'emprunt, 1834 [4] ; réparations au pont du Ruisseau, 1821 [5].

    2 lots 2 medias

    MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Marché : jour, tarif (affiche) et changement de lieu, réclamation des habitants, rapports, correspondance, 1802-1804 [1] ; droits de place, pesage et mesurage (affiche de 1861), 1806-1910 [2] ; police du marché, 1821-1864 [3] ; aliénation de terrains communaux pour remboursement d'emprunt, 1834 [4] ; réparations au pont du Ruisseau, 1821 [5].

    Date

    1802-1910

    Cote

    2O/878

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Marché...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Halle : correspondance relative à sa propriété, travaux, 1806-1822 [1] ; Halle : construction, 1840 [2] ; halle et marché : construction, travaux, 1854, 1888-1889 [3] ; foires et marchés : droits d'étalage, 1814, 1827 [4] ; marchés : droits de places, 1802-1883, 1924-1937 [5] ; arrêté, 1882 [6] ; baux, 1819, 1864-1901 [7].

    Date

    1802-1937

    Cote

    2O/929

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Halle :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Ancienne route d'Orléans par LONGJUMEAU, ARPAJON, ETAMPES, ANGERVILLE devenue route royale n°20 de PARIS à TOULOUSE puis route impériale n°20 , puis route nationale n°20 ; requête de voirie de LONGJUMEAU au sujet de mauvais état de la route (1802); état des travaux à faire pour maintenir la route viable durant l'hiver (1802) ; reconstruction d'un arceau du pont sur le bras de décharge de la rivière d'Yvette à LONGJUMEAU (1808) ; restauration et élargissement du pont de LONGJUMEAU (1805) ; arrêté fixant les règles de plantation d'arbres (1812) ; travaux de restauration entre la limite du département de la Seine et l'auberge du Perrou à LONGJUMEAU ; construction d'un pontceau sur le ruisseau des Corps Saints à ETRECHY (1845) ; vente de terrains à l'Etat (1854-1864) ; rectification du chemin rural n°1 conduisant de CHAMARANDE à la route nationale 20 (1854) ; pose de lignes télégraphiques souterraines (1882) ; extension de conduites de gaz (1891) ; modification des alignements dans la traverse d'ARPAJON (1893) ; droits de place et de stationnement dans la traverse d'ETAMPES (1893-1894) ; déviation dans la traverse de LINAS (1939) ; exécution de travaux de topographie à LONGJUMEAU (1939).

    Date

    1802-1894

    Cote

    2S/17

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancienne route d'Orléans par LONGJUMEAU, ARPAJON, ETAMPES,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    SOISY-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : vente, acquisitions, 1803-1912 [1] ; baux ruraux : location, 1917, 1921 [2] ; immeuble : acquisition, 1857 [3] ; salle de réunions : donation, 1901-1903 [4] ; marché : droits de place, 1877 [5] ; port : droits de place, 1825-1879 [6] ; horloge : réparation, 1802-1842 [7] ; bateau-lavoir, 1911-1924 [8] ; pompe à incendie, 1936 [9] ; télégraphe, 1869-1870 [10] ; gaz, 1903-1922 [11] ; eau, 1906-1907 [12] ; électricité, 1923-1928 [13].

    Date

    1803-1936

    Cote

    2O/1299

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SOISY-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    VIRY-CHATILLON - Administration générale. - Budget, 1931-1936 [1] ; emprunts (fonds de chômage, ambulance), 1929-1938 [2] ; taxes diverses (extraction des produits du sol, droits de place), 1930-1939 [3] ; droits des pauvres, 1909-1911 [4] ; pompes funèbres : tarifs, 1937 [5] ; fournitures et combustibles, 1937 [6] ; annulations de délibérations, 1933-1935 [7] ; frais de représentation et de transport, 1938 [8] ; affaires diverses : délibérations, correspondance, 1808-1939 [9].

    Date

    1808-1939

    Cote

    2O/1463

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VIRY-CHATILLON - Administration générale. - Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    MEREVILLE. - Administration générale.- Arrêtés, 1819-1858 [1] ; réquisitions de guerre, 1872-1882 [2] ; bureau de bienfaisance, 1827-1911 [3] ; garde champêtre, 1814-1892 [4] ; personnel, 1852-1924 [5] ; marché : règlements et droits de places, 1839-1936 [6] ; acquisition du mobilier de la justice de paix, 1908 [7] ; nomination d'une rosière, 1906-1909 [8] ; pompes funèbres, 1877-1920 [9].

    Date

    1814-1936

    Cote

    2O/844

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MEREVILLE. - Administration générale.- Arrêtés, 1819-1858...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    SAINTRY-SUR-SEINE. - Administration générale. - Droits de place sur les ports, 1831-1843 [1] ; usages locaux, baux, 1893, 1918 [2] ; subvention, 1910 [3] ; taxe sur l'eau, 1919 [4] ; arrêtés de police, 1815-1852 [5] ; personnel, 1936 [6] ; nomination d'un inspecteur sanitaire, 1935-1936 [7] ; bureau de bienfaisance, 1910 [8] ; succession DUBONNET, 1911 [9].

    Date

    1815-1936

    Cote

    2O/1250

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINTRY-SUR-SEINE. - Administration générale. - Droits...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Administration générale. - Réquisitions de guerre, 1817, 1874-1875 [1] ; sapeurs-pompiers, 1842-1928 [2] ; arrêtés de police municipale, 1849-1920 [3] ; impositions extraordinaires, 1852 [4] ; emprunts, 1856-1939, [5] ; plaintes, 1861-1867 [6] ; taxes de stationnement pour les forains, 1894-1934 [7] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1918, 1929 [8] ; droit de place, 1929 [9] ; bureau de bienfaisance, 1930 [10] ; allocation au personnel communal, 1935-1938 [11].

    Date

    1817-1938

    Cote

    2O/1795

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Administration générale. - Réquisitions...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    RIS-ORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : location, 1825-1930 [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1865-1930 [2] ; lavoir, 1823-1921 [3] ; droits de place sur le port, 1842-1881 [4] ; pompe à incendie, 1847 [5] ; corps de garde : travaux, 1848-1850 [6] ; droits de place pour les marchands forains, 1920 [7] ; téléphone, 1899-1902 [8].

    Date

    1823-1930

    Cote

    2O/1108

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • RIS-ORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux : acquisitions et aliénations, vente FLEURY en 1855, 1831-1921 [1] ; tarif des droits de place dans les ports, 1841-1877 [2] ; horloge, 1860 [3] ; pompe à incendie, 1879 [4] ; stade : construction et aménagement, 1937-1938 [5] ; ordures ménagères, 1907-1926 [6] ; télégraphe et téléphone, 1903-1906 [7] ; gaz et éclairage, 1891-1924 [8].

    Date

    1831-1938

    Cote

    2O/1473

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Terrains...

    Producteur :

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  16. Résultat n°16
    MARCOUSSIS. - Biens communaux, équipement.- Terrains : acquisitions, 1836, 1889, 1936 [1] ; biens communaux : travaux, 1847-1931 [2] ; établissement d'un marché, 1861-1862 [3] ; droits de places, 1863-1923 [4] ; vente d'arbres, 1840-1860 [5] ; lavoir, 1846-1921 [6] ; puits, 1879-1930 (plans) [7] ; pompe à incendie, 1858-1939 [8] ; éclairage au gaz, 1894-1910 [9] ; gaz, 1931-1934 [10] ; électricité, 1925-1932 [11].

    1 media

    MARCOUSSIS. - Biens communaux, équipement.- Terrains : acquisitions, 1836, 1889, 1936 [1] ; biens communaux : travaux, 1847-1931 [2] ; établissement d'un marché, 1861-1862 [3] ; droits de places, 1863-1923 [4] ; vente d'arbres, 1840-1860 [5] ; lavoir, 1846-1921 [6] ; puits, 1879-1930 (plans) [7] ; pompe à incendie, 1858-1939 [8] ; éclairage au gaz, 1894-1910 [9] ; gaz, 1931-1934 [10] ; électricité, 1925-1932 [11].

    Date

    1836-1939

    Cote

    2O/792

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MARCOUSSIS. - Biens communaux, équipement.- Terrains...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    ORSAY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : acquisitions, réclamations, 1861-1931 [1] ; création de foires et d'un marché, 1838-1849 [2] ; établissement d'un marché de denrées alimentaires, 1887-1890, 1916, 1922 [3] ; construction d'une remise, entretien et droits de place, 1923-1932 [4] ; création d'un marché couvert : correspondance, extraits de délibérations, acquisition du terrain JUSSAUME, lettre ouverte de protestation des commercants, cahier des charges des travaux et procès-verbal d'adjudication, emprunt, imposition extraordinaire, 1936-1939 [5] ; concession, bail et droits de place, 1936-1937 [6].

    Date

    1838-1939

    Cote

    2O/1020

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORSAY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...

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  18. Résultat n°18

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Biens communaux, équipement. - Loyers, 1934 [1] ; droits de place sur le port, 1847-1907 (plan du port de MONTGARDE de 1848) [2] ; vaine patûre, 1846-1872 [3] ; eau, 1926-1935 [4] ; électricité, 1932-1935 [5] ; gaz, 1937 [6].

    Date

    1846-1937

    Cote

    2O/1204

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Biens communaux, équipement....

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  19. Résultat n°19

    MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions et aliénations, baux, droits de place, droit de vaine pâture, vente d'arbres, 1847-1919 [1] ; terrains de jeux et de sports, stand de tir, foyer rural, habitations à bon marché, 1926-1938 [2] ; construction d'un asile de nuit au hameau de BONVILLIERS, 1887 [3] ; classement du polissoir de la PETITE-GARENNE à VILLEMARTIN parmi les monuments historiques, 1902 [4] ; acquisition d'une pompe à incendie et construction d'une remise, horloge, création d'un réseau téléphonique, 1849-1929 [5].

    Date

    1847-1938

    Cote

    2O/949

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens communaux, équipement.-...

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  20. Résultat n°20

    PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Marché : changement de jour, voeux des communes avoisinantes, 1863-1864 [1] ; bail, travaux, droit de places, 1850-1897, 1928-1938 [2] ; gaz : éclairage, 1867-1936 [3] ; enlèvement des boues, 1891, 1921-1925 [4] ; ordures ménagères, 1927-1933 [5] ; électricité : installation du réseau, emprunt, extension, 1923-1939 [6] ; installation de cabines téléphoniques, 1921-1924 [7].

    Date

    1850-1939

    Cote

    2O/1047

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Marché :...

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  21. Résultat n°21

    MORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1855-1914 [1] ; vente d'un immeuble par la comtesse de MANDELOT, 1864-1872 [2] ; bâtiments communaux : travaux, 1891-1903 [3] ; horloge : acquisition, 1882-1883 [4] ; matériel d'incendie : acquisition, 1886-1936 [5] ; téléphone, 1910 [6] ; vente d'arbres, 1901-1912 [7] ; marché : droits de place, 1926-1939 [8].

    Date

    1855-1939

    Cote

    2O/941

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux,...

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  22. Résultat n°22

    PUSSAY. - Biens communaux, équipement.- Acquisition d'immeubles JACQUEMET, 1890, et FANON, 1929 [1] ; mare : acquisition DESMARD et travaux, 1869-1874 [2] ; mare : suppression, 1913-1920 [3] ; mare : acquisition de terrain (affiche), 1930 [4] ; puits : forage, 1860 [5] ; pompe à incendie, 1926-1939 [6] ; extraits de délibérations : vaine pâture, 1856, éclairage, 1860, droits de place, 1935 [7].

    Date

    1856-1939

    Cote

    2O/1087

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PUSSAY. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...

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  23. Résultat n°23

    VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux : acquisition de terrain LATTEUX (L'Abeille de CORBEIL du 9 mai 1857), aliénations, échanges, baux, 1857, 1879-1881, 1910-1911 [1] ; travaux de charité et d'utilité communale, 1856, 1930-1933 [2] ; marchés : concessions, droits de place, 1935-1938 [3] ; construction d'une pompe et d'un réservoir d'eau, 1882 [4] ; adduction et distribution d'eau potable, 1933-1939 [5] ; éclairage au gaz et installation de canalisations, 1900-1936 [6] ; installation et extension du réseau électrique, 1923-1933 [7].

    Date

    1856-1939

    Cote

    2O/1446

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement....

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  24. Résultat n°24

    MILLY-LA-FORET. - Administration générale. - Bureau de bienfaisance : nomination d'un notaire et d'un commissaire enquêteur, 1868, 1892 [1] ; arrêtés de police municipale, 1885-1934 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1932 [3] ; droit de places, 1922-1926 [4] ; taxes sur les chasses gardées, les licences, les pianos, 1927-1929 [5].

    Date

    1868-1934

    Cote

    2O/1693

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MILLY-LA-FORET. - Administration générale. - Bureau...

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  25. Résultat n°25

    ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1885-1921 [1] ; droit de places, 1904-1932 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1926 [3] ; bains douches, 1924-1930 [4] ; taxes de déchargement de paniers et colis au marché, 1925 [5] ; règlement du dispensaire, 1925-1930 [6] ; vacation de service funèbre, 1926 [7] ; taxes sur : les licences, billards, orchestres, distributeurs automatiques, garnis, chevaux et mules, chasses gardées, automobiles, cercles, instruments de musique à clavier, propriétés non-bâties, domestiques, balcons, spectacles, 1925-1934 ; tarifs et désignation d'un régisseur pour les transports par ambulance, 1930 [9] ; contrat de publicité avec la société 'Publi-signal', 1931 [10].

    Date

    1885-1934

    Cote

    2O/1622

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police...

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  26. Résultat n°26

    SAINT-CHERON. - Administration générale. - Arrêté de police municipale, 1886-1911 [1] ; tarifs de corbillard, 1907 [2] ; taxes d'enlèvement d'ordures ménagères, d'habitation, sur les chasses gardées, 1927-1929 [3] ; droit de place sur le marché, 1928 [4] ; droit des pauvres, 1928-1929 [5].

    Date

    1886-1929

    Cote

    2O/1768

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-CHERON. - Administration générale. - Arrêté de...

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  27. Résultat n°27

    CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et charges de la commune, taxes et droits divers. Droits de place, droits de timbres et d'expéditions, concession d'eau, permis de chasse, taxe d'apprentissage, pompes funèbres, fanfare municipale.

    Date

    1887-1965

    Cote

    EDEPOT17 2L/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et...

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    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  28. Résultat n°28

    CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et charges de la commune, taxes et droits divers. Droits de place, droits de timbres et d'expéditions, concession d'eau, permis de chasse, taxe d'apprentissage, pompes funèbres, fanfare municipale.

    Date

    1887-1965

    Cote

    EDEPOT17 2L/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et...

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    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  29. Résultat n°29

    CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1891-1925 [1] ; arrêtés de police municipale, 1893-1926 [2] ; taxes de balayage, 1899-1930 [3] ; enlèvement des ordures ménagères, 1913 [4] ; droits de place, 1918 [5] ; tarifs et règlement de l'octroi, 1922-1927 [6] ; bains douches, 1924-1933 [7] ; taxes sur les voitures automobiles, 1926-1927 [8] ; droit des pauvres, 1927-1929 [9] ; tarifs de transports de malades et blessés en ambulance, 1934 [10] ; taxes sur les locaux d'habitation et professionnels, les propriétés bâties, l'octroi, 1935 [11].

    Date

    1891-1935

    Cote

    2O/1588

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes...

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  30. Résultat n°30

    ARPAJON. - Administration Générale. - Arrêtés de police municipale, 1891-1913 [1] ; pompes funèbres : règlement, tarifs, 1905-1934 [2] ; droit de place sur les marchés, 1920-1930 [3] ; taxes sur les spectacles, affectation du produit des droits, 1925-1926, 1935 [4] ; taxes sur les étalages, 1925 [5] ; taxes sur les locaux d'habitation et professionnels, 1935 [6].

    Date

    1891-1935

    Cote

    2O/1497

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ARPAJON. - Administration Générale. - Arrêtés de police...

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  31. Résultat n°31

    MENNECY. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1891-1926 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1899, 1905, 1926, 1939 [2] ; droit des pauvres, 1925 [3] ; droit des places, 1925 [4].

    Date

    1891-1939

    Cote

    2O/1685

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MENNECY. - Administration générale. - Arrêtés de police...

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  32. Résultat n°32

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1912 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; droit de place sur le marché, 1920-1930 [3] ; taxes sur les chasses louées ou gardées, les automobiles et cycles, les instruments de musique, 1927-1929 [4] ; taxes de déversement à l'égout, 1936 [5] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1936 [6].

    Date

    1892-1936

    Cote

    2O/1515

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Administration générale....

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  33. Résultat n°33

    MONTLHERY. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1926 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1927 [2] ; taxes de stationnement, 1925-1926 [3] ; droit de places sur les marchés, 1932 [4].

    Date

    1892-1932

    Cote

    2O/1705

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONTLHERY. - Administration générale. - Arrêtés de...

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  34. Résultat n°34

    MORANGIS. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1935 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1928 [2] ; droit de places et marché, 1930 [3] ; stationnement de voitures, 1933 [4] ; taxes sur les chevaux, mules et voitures, 1934 [5].

    Date

    1892-1935

    Cote

    2O/1708

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MORANGIS. - Administration générale. - Arrêtés de police...

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  35. Résultat n°35

    ATHIS-MONS. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1925 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1901-1933 [2] ; droits de place sur les marchés, 1922-1926 [3] ; règlement des bains-douches, 1925-1929 [4] ; règlement et taxes sur les forains, 1926 [5] ; taxes sur le branchement d'égout et l'écoulement des eaux ou caniveaux, 1926-1927 [6] ; taxes sur les appareils et distributeurs d'essence, 1927 [7] ; vote de nouvelles taxes, 1927-1931 [8] ; convention avec un concessionnaire de marché, 1929-1934 [9] ; taxes sur les licences, 1929-1932 [10] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1930-1931 [11] ; taxes sur les domestiques, 1931 [12] ; tarifs des examens radioscopiques et radiographiques, 1932 [13] ; stationnement des taxis, 1933 [14] ; taxes sur les propriétés bâties et non-bâties, 1934 [15].

    Date

    1894-1934

    Cote

    2O/1501

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ATHIS-MONS. - Administration générale. - Arrêtés de...

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  36. Résultat n°36

    VIRY-CHATILLON - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1896-1926 [1] ; taxes d'enlèvement d'ordures ménagères, d'habitation, de locaux à usage professionnel, sur les automobiles, sur les propriétés bâties et non bâties, 1929-1935 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1912, 1929-1930 [3] ; droit des pauvres, 1931-1934 [4] ; droit de place sur les marchés, 1933 [5] ; personnel communal : règlement du service de santé, 1929 [6] ; échelle de traitement, 1934 [7] ; vacation du garde champêtre, 1930 [8].

    Date

    1896-1935

    Cote

    2O/1850

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VIRY-CHATILLON - Administration générale. - Arrêtés...

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  37. Résultat n°37

    RIS-ORANGIS. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1899, 1925-1928 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1933 [2] ; taxes sur les chasses gardées, 1927-1931 [3], vacations du garde champêtre, 1928 [4] : concession des droits de place sur le marché, 1930, 1934 [5] ; bureau de bienfaisance, 1934 [6].

    Date

    1899-1934

    Cote

    2O/1758

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • RIS-ORANGIS. - Administration générale. - Arrêtés de...

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  38. Résultat n°38

    DOURDAN. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1899-1901 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1931 [2] ; cession de matériels, 1906 [3] ; enlèvement des ordures ménagères, 1907 [4] ; taxes sur les chasses gardées et les meublés, 1927 [5] ; droit des places, 1931 [6].

    Date

    1899-1931

    Cote

    2O/1608

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DOURDAN. - Administration générale. - Arrêtés de police...

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  39. Résultat n°39

    SAINT-VRAIN. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1901 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1927 [2] ; droit de place : sur le marché, à la fête communale, 1923-1930 [3] ; droit des pauvres, 1927 [4] ; taxes d'habitation, sur les propriétés bâties et non bâties, sur les chasses gardées ou louées, sur les billards, sur les automobiles, 1927-1931 [5].

    Date

    1901-1931

    Cote

    2O/1786

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-VRAIN. - Administration générale. - Arrêtés de...

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  40. Résultat n°40

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Administration générale. - Fabrique : traité, tarifs, délibérations, 1902 [1] ; arrêtés de police municipale, 1902-1926 [2] : pompes funèbres : tarifs et règlement, 1907-1931 [3] ; création de ressources nouvelles, 1927 [4] ; marchés : droit de place, 1927-1934 [5] ; taxes sur les chasses gardées, 1928-1929 [6] ; droit des pauvres, 1936-1937 [7].

    Date

    1902-1937

    Cote

    2O/1662

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Administration générale. - Fabrique...

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