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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure : Compte que rend maître Cosme Brayer contrôleur et receveur général aux traites foraines en Bourbonnais à maître Toussaint de la Ruelle adjudicataire et aux intéressés au bail des cinq grosses fermes en Bourbonnais pour les six premiers mois de l'année 1651 (1651-1653)

Cote
B/533
 Date
1651-1653
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°2

PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau, Champlan et dépendances). - Eaux et Forêts : nomination de garde des bois, chasse et pêche (1784), rapports de gardes (1769-1774), rôle des amendes (1778-1782), curage de la Morte-rivière de Champlan (1771-1788), curage de la Morte-rivière d'Yvette à Palaiseau (1772-1786), affiches, adjudications de coupes de bois (1772-1790), location de pièces de terre par les maîtres ou maîtresses des petites écoles gratuites de Palaiseau (1776-1789). Police : rappel fait aux habitants de Palaiseau et de Champlan de respecter l'ordre public sur le territoire communal (1778). Mercuriales : tarifs des droits pour les foires et marchés (1770, 1777) [2 affiches]..

Cote
B/2592
 Date
1769-1790
 Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN
 Type de document
mercuriale, rapport, affiche

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°3

MASSY. - Biens communaux, équipement.- Bien communaux : plaintes, 1790-1791 [1] ; terrains : aliénations, 1849, 1855-1928, 1934 [2] ; immeubles : acquisition de l'ancien corps de garde de VILLAINE, 1876 [3] ; travaux d'entretien, emprunt, faillite de la Société d'habitations à bon marché, frais de poursuite, 1853-1895, 1902-1938 [4] ; marché : création, droits de place, baux, 1901-1934 [5] ; vente d'arbres, 1857, 1912-1919 [6] ; bureau de poste : construction d'un logement pour le facteur, télégraphe (liste des 30 plus imposés), 1879, 1882 [7] ; salle de gymnastique : construction, 1930, 1936, 1938 [8] ; baux, 1870-1924 [9].

Cote
2O/825
 Date
1790-1938
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
pièce comptable, bail, liste nominative

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MASSY. - Biens communaux, équipement.- Bien communaux...
Résultat n°4

MENNECY. - Biens communaux, équipement.- Foires et marchés : droits de place, bail, règlement de police, an Vlll (1799-1800)-1819 [1] ; foires et marchés : droits de place, bail, règlement de police, 1821-1833 [2].

Cote
2O/840
 Date
1799-1819
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
bail, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MENNECY. - Biens communaux, équipement.- Foires et...
Résultat n°5

MAISSE. - Biens communaux, équipement.- Aliénation de la maison du petit marais à TROUSSEAU et MOUSSEAU, plan, 1857-1858 [1] ; vente de portions de marais pour répondre aux frais de l'occupation allemande, 1873 [2] ; aliénation du grand marais à la sucrerie de MAISSE, 1909 [3] ; aliénation du marais de COURTY, 1877, 1922 [4] ; aliénation du marais de la Bichetterie à CAYRON, 1910 [5] ; aliénation du marais de FOURCHERET, 1924 [6] ; aliénation du marais de TRAMEROLLES, 1939 [7] ; marais : baux, 1884-1904 [8] ; droit de pâturage et de pacage dans les marais, 1827-1857 [9] ; rôle de pâturage pour 1880 et 1881 [10] ; foire annuelle : changement du jour et règlement, 1801-1828 [11] ; marché aux grains hebdomadaire : rétablissement et règlement, 1844 [12] ; foires et marchés : règlementation et correspondance, 1837-1846 [13] ; foire aux moutons : transfert, 1853 [14] ; droits de place : adjudication, 1824-1924 [15].

Cote
2O/782
 Date
1801-1939
 Lieu
MAISSE
 Type de document
bail, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MAISSE. - Biens communaux, équipement.- Aliénation...
Résultat n°6
MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Marché : jour, tarif (affiche) et changement de lieu, réclamation des habitants, rapports, correspondance, 1802-1804 [1] ; droits de place, pesage et mesurage (affiche de 1861), 1806-1910 [2] ; police du marché, 1821-1864 [3] ; aliénation de terrains communaux pour remboursement d'emprunt, 1834 [4] ; réparations au pont du Ruisseau, 1821 [5].

2 lots 2 medias

MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Marché : jour, tarif (affiche) et changement de lieu, réclamation des habitants, rapports, correspondance, 1802-1804 [1] ; droits de place, pesage et mesurage (affiche de 1861), 1806-1910 [2] ; police du marché, 1821-1864 [3] ; aliénation de terrains communaux pour remboursement d'emprunt, 1834 [4] ; réparations au pont du Ruisseau, 1821 [5].

Cote
2O/878
 Date
1802-1910
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
rapport, tarif, affiche

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Marché...
Résultat n°7

MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Halle : correspondance relative à sa propriété, travaux, 1806-1822 [1] ; Halle : construction, 1840 [2] ; halle et marché : construction, travaux, 1854, 1888-1889 [3] ; foires et marchés : droits d'étalage, 1814, 1827 [4] ; marchés : droits de places, 1802-1883, 1924-1937 [5] ; arrêté, 1882 [6] ; baux, 1819, 1864-1901 [7].

Cote
2O/929
 Date
1802-1937
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
correspondance, titre de propriété, bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Halle :...
Résultat n°8

Ancienne route d'Orléans par LONGJUMEAU, ARPAJON, ETAMPES, ANGERVILLE devenue route royale n°20 de PARIS à TOULOUSE puis route impériale n°20 , puis route nationale n°20 ; requête de voirie de LONGJUMEAU au sujet de mauvais état de la route (1802); état des travaux à faire pour maintenir la route viable durant l'hiver (1802) ; reconstruction d'un arceau du pont sur le bras de décharge de la rivière d'Yvette à LONGJUMEAU (1808) ; restauration et élargissement du pont de LONGJUMEAU (1805) ; arrêté fixant les règles de plantation d'arbres (1812) ; travaux de restauration entre la limite du département de la Seine et l'auberge du Perrou à LONGJUMEAU ; construction d'un pontceau sur le ruisseau des Corps Saints à ETRECHY (1845) ; vente de terrains à l'Etat (1854-1864) ; rectification du chemin rural n°1 conduisant de CHAMARANDE à la route nationale 20 (1854) ; pose de lignes télégraphiques souterraines (1882) ; extension de conduites de gaz (1891) ; modification des alignements dans la traverse d'ARPAJON (1893) ; droits de place et de stationnement dans la traverse d'ETAMPES (1893-1894) ; déviation dans la traverse de LINAS (1939) ; exécution de travaux de topographie à LONGJUMEAU (1939).

Cote
2S/17
 Date
1802-1894
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, ETRECHY Commune, ETAMPES Commune, ARPAJON Commune, ANGERVILLE, YVETTE (COURS D EAU), SEINE, CHAMARANDE, LINAS
 Type de document
arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • Ancienne route d'Orléans par LONGJUMEAU, ARPAJON, ETAMPES,...
Résultat n°9

SOISY-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : vente, acquisitions, 1803-1912 [1] ; baux ruraux : location, 1917, 1921 [2] ; immeuble : acquisition, 1857 [3] ; salle de réunions : donation, 1901-1903 [4] ; marché : droits de place, 1877 [5] ; port : droits de place, 1825-1879 [6] ; horloge : réparation, 1802-1842 [7] ; bateau-lavoir, 1911-1924 [8] ; pompe à incendie, 1936 [9] ; télégraphe, 1869-1870 [10] ; gaz, 1903-1922 [11] ; eau, 1906-1907 [12] ; électricité, 1923-1928 [13].

Cote
2O/1299
 Date
1803-1936
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SOISY-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Biens...
Résultat n°10

VIRY-CHATILLON - Administration générale. - Budget, 1931-1936 [1] ; emprunts (fonds de chômage, ambulance), 1929-1938 [2] ; taxes diverses (extraction des produits du sol, droits de place), 1930-1939 [3] ; droits des pauvres, 1909-1911 [4] ; pompes funèbres : tarifs, 1937 [5] ; fournitures et combustibles, 1937 [6] ; annulations de délibérations, 1933-1935 [7] ; frais de représentation et de transport, 1938 [8] ; affaires diverses : délibérations, correspondance, 1808-1939 [9].

Cote
2O/1463
 Date
1808-1939
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
budget, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VIRY-CHATILLON - Administration générale. - Budget,...
Résultat n°11

MEREVILLE. - Administration générale.- Arrêtés, 1819-1858 [1] ; réquisitions de guerre, 1872-1882 [2] ; bureau de bienfaisance, 1827-1911 [3] ; garde champêtre, 1814-1892 [4] ; personnel, 1852-1924 [5] ; marché : règlements et droits de places, 1839-1936 [6] ; acquisition du mobilier de la justice de paix, 1908 [7] ; nomination d'une rosière, 1906-1909 [8] ; pompes funèbres, 1877-1920 [9].

Cote
2O/844
 Date
1814-1936
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MEREVILLE. - Administration générale.- Arrêtés, 1819-1858...
Résultat n°12

SAINTRY-SUR-SEINE. - Administration générale. - Droits de place sur les ports, 1831-1843 [1] ; usages locaux, baux, 1893, 1918 [2] ; subvention, 1910 [3] ; taxe sur l'eau, 1919 [4] ; arrêtés de police, 1815-1852 [5] ; personnel, 1936 [6] ; nomination d'un inspecteur sanitaire, 1935-1936 [7] ; bureau de bienfaisance, 1910 [8] ; succession DUBONNET, 1911 [9].

Cote
2O/1250
 Date
1815-1936
 Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE
 Type de document
bail, arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINTRY-SUR-SEINE. - Administration générale. - Droits...
Résultat n°13

SAULX-LES-CHARTREUX. - Administration générale. - Réquisitions de guerre, 1817, 1874-1875 [1] ; sapeurs-pompiers, 1842-1928 [2] ; arrêtés de police municipale, 1849-1920 [3] ; impositions extraordinaires, 1852 [4] ; emprunts, 1856-1939, [5] ; plaintes, 1861-1867 [6] ; taxes de stationnement pour les forains, 1894-1934 [7] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1918, 1929 [8] ; droit de place, 1929 [9] ; bureau de bienfaisance, 1930 [10] ; allocation au personnel communal, 1935-1938 [11].

Cote
2O/1795
 Date
1817-1938
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Administration générale. - Réquisitions...
Résultat n°14

RIS-ORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : location, 1825-1930 [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1865-1930 [2] ; lavoir, 1823-1921 [3] ; droits de place sur le port, 1842-1881 [4] ; pompe à incendie, 1847 [5] ; corps de garde : travaux, 1848-1850 [6] ; droits de place pour les marchands forains, 1920 [7] ; téléphone, 1899-1902 [8].

Cote
2O/1108
 Date
1823-1930
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • RIS-ORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens...
Résultat n°15

VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux : acquisitions et aliénations, vente FLEURY en 1855, 1831-1921 [1] ; tarif des droits de place dans les ports, 1841-1877 [2] ; horloge, 1860 [3] ; pompe à incendie, 1879 [4] ; stade : construction et aménagement, 1937-1938 [5] ; ordures ménagères, 1907-1926 [6] ; télégraphe et téléphone, 1903-1906 [7] ; gaz et éclairage, 1891-1924 [8].

Cote
2O/1473
 Date
1831-1938
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Terrains...
Résultat n°16
MARCOUSSIS. - Biens communaux, équipement.- Terrains : acquisitions, 1836, 1889, 1936 [1] ; biens communaux : travaux, 1847-1931 [2] ; établissement d'un marché, 1861-1862 [3] ; droits de places, 1863-1923 [4] ; vente d'arbres, 1840-1860 [5] ; lavoir, 1846-1921 [6] ; puits, 1879-1930 (plans) [7] ; pompe à incendie, 1858-1939 [8] ; éclairage au gaz, 1894-1910 [9] ; gaz, 1931-1934 [10] ; électricité, 1925-1932 [11].

1 media

MARCOUSSIS. - Biens communaux, équipement.- Terrains : acquisitions, 1836, 1889, 1936 [1] ; biens communaux : travaux, 1847-1931 [2] ; établissement d'un marché, 1861-1862 [3] ; droits de places, 1863-1923 [4] ; vente d'arbres, 1840-1860 [5] ; lavoir, 1846-1921 [6] ; puits, 1879-1930 (plans) [7] ; pompe à incendie, 1858-1939 [8] ; éclairage au gaz, 1894-1910 [9] ; gaz, 1931-1934 [10] ; électricité, 1925-1932 [11].

Cote
2O/792
 Date
1836-1939
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MARCOUSSIS. - Biens communaux, équipement.- Terrains...
Résultat n°17

ORSAY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : acquisitions, réclamations, 1861-1931 [1] ; création de foires et d'un marché, 1838-1849 [2] ; établissement d'un marché de denrées alimentaires, 1887-1890, 1916, 1922 [3] ; construction d'une remise, entretien et droits de place, 1923-1932 [4] ; création d'un marché couvert : correspondance, extraits de délibérations, acquisition du terrain JUSSAUME, lettre ouverte de protestation des commercants, cahier des charges des travaux et procès-verbal d'adjudication, emprunt, imposition extraordinaire, 1936-1939 [5] ; concession, bail et droits de place, 1936-1937 [6].

Cote
2O/1020
 Date
1838-1939
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ORSAY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
Résultat n°18

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Biens communaux, équipement. - Loyers, 1934 [1] ; droits de place sur le port, 1847-1907 (plan du port de MONTGARDE de 1848) [2] ; vaine patûre, 1846-1872 [3] ; eau, 1926-1935 [4] ; électricité, 1932-1935 [5] ; gaz, 1937 [6].

Cote
2O/1204
 Date
1846-1937
 Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document
plan

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°19

MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions et aliénations, baux, droits de place, droit de vaine pâture, vente d'arbres, 1847-1919 [1] ; terrains de jeux et de sports, stand de tir, foyer rural, habitations à bon marché, 1926-1938 [2] ; construction d'un asile de nuit au hameau de BONVILLIERS, 1887 [3] ; classement du polissoir de la PETITE-GARENNE à VILLEMARTIN parmi les monuments historiques, 1902 [4] ; acquisition d'une pompe à incendie et construction d'une remise, horloge, création d'un réseau téléphonique, 1849-1929 [5].

Cote
2O/949
 Date
1847-1938
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°20

PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Marché : changement de jour, voeux des communes avoisinantes, 1863-1864 [1] ; bail, travaux, droit de places, 1850-1897, 1928-1938 [2] ; gaz : éclairage, 1867-1936 [3] ; enlèvement des boues, 1891, 1921-1925 [4] ; ordures ménagères, 1927-1933 [5] ; électricité : installation du réseau, emprunt, extension, 1923-1939 [6] ; installation de cabines téléphoniques, 1921-1924 [7].

Cote
2O/1047
 Date
1850-1939
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Marché :...
Résultat n°21

MORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1855-1914 [1] ; vente d'un immeuble par la comtesse de MANDELOT, 1864-1872 [2] ; bâtiments communaux : travaux, 1891-1903 [3] ; horloge : acquisition, 1882-1883 [4] ; matériel d'incendie : acquisition, 1886-1936 [5] ; téléphone, 1910 [6] ; vente d'arbres, 1901-1912 [7] ; marché : droits de place, 1926-1939 [8].

Cote
2O/941
 Date
1855-1939
 Lieu
MORANGIS
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux,...
Résultat n°22

PUSSAY. - Biens communaux, équipement.- Acquisition d'immeubles JACQUEMET, 1890, et FANON, 1929 [1] ; mare : acquisition DESMARD et travaux, 1869-1874 [2] ; mare : suppression, 1913-1920 [3] ; mare : acquisition de terrain (affiche), 1930 [4] ; puits : forage, 1860 [5] ; pompe à incendie, 1926-1939 [6] ; extraits de délibérations : vaine pâture, 1856, éclairage, 1860, droits de place, 1935 [7].

Cote
2O/1087
 Date
1856-1939
 Lieu
PUSSAY
 Type de document
délibération

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PUSSAY. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
Résultat n°23

VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux : acquisition de terrain LATTEUX (L'Abeille de CORBEIL du 9 mai 1857), aliénations, échanges, baux, 1857, 1879-1881, 1910-1911 [1] ; travaux de charité et d'utilité communale, 1856, 1930-1933 [2] ; marchés : concessions, droits de place, 1935-1938 [3] ; construction d'une pompe et d'un réservoir d'eau, 1882 [4] ; adduction et distribution d'eau potable, 1933-1939 [5] ; éclairage au gaz et installation de canalisations, 1900-1936 [6] ; installation et extension du réseau électrique, 1923-1933 [7].

Cote
2O/1446
 Date
1856-1939
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
publication périodique, bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°24

MILLY-LA-FORET. - Administration générale. - Bureau de bienfaisance : nomination d'un notaire et d'un commissaire enquêteur, 1868, 1892 [1] ; arrêtés de police municipale, 1885-1934 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1932 [3] ; droit de places, 1922-1926 [4] ; taxes sur les chasses gardées, les licences, les pianos, 1927-1929 [5].

Cote
2O/1693
 Date
1868-1934
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MILLY-LA-FORET. - Administration générale. - Bureau...
Résultat n°25

ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1885-1921 [1] ; droit de places, 1904-1932 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1926 [3] ; bains douches, 1924-1930 [4] ; taxes de déchargement de paniers et colis au marché, 1925 [5] ; règlement du dispensaire, 1925-1930 [6] ; vacation de service funèbre, 1926 [7] ; taxes sur : les licences, billards, orchestres, distributeurs automatiques, garnis, chevaux et mules, chasses gardées, automobiles, cercles, instruments de musique à clavier, propriétés non-bâties, domestiques, balcons, spectacles, 1925-1934 ; tarifs et désignation d'un régisseur pour les transports par ambulance, 1930 [9] ; contrat de publicité avec la société 'Publi-signal', 1931 [10].

Cote
2O/1622
 Date
1885-1934
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
tarif, règlement, contrat

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police...
Résultat n°26

SAINT-CHERON. - Administration générale. - Arrêté de police municipale, 1886-1911 [1] ; tarifs de corbillard, 1907 [2] ; taxes d'enlèvement d'ordures ménagères, d'habitation, sur les chasses gardées, 1927-1929 [3] ; droit de place sur le marché, 1928 [4] ; droit des pauvres, 1928-1929 [5].

Cote
2O/1768
 Date
1886-1929
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-CHERON. - Administration générale. - Arrêté de...
Résultat n°27

CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et charges de la commune, taxes et droits divers. Droits de place, droits de timbres et d'expéditions, concession d'eau, permis de chasse, taxe d'apprentissage, pompes funèbres, fanfare municipale.

Cote
EDEPOT17 2L/4
 Date
1887-1965
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
permis, pièce comptable

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et...
Résultat n°28

CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et charges de la commune, taxes et droits divers. Droits de place, droits de timbres et d'expéditions, concession d'eau, permis de chasse, taxe d'apprentissage, pompes funèbres, fanfare municipale.

Cote
EDEPOT17 2L/3
 Date
1887-1965
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
permis, pièce comptable

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et...
Résultat n°29

CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1891-1925 [1] ; arrêtés de police municipale, 1893-1926 [2] ; taxes de balayage, 1899-1930 [3] ; enlèvement des ordures ménagères, 1913 [4] ; droits de place, 1918 [5] ; tarifs et règlement de l'octroi, 1922-1927 [6] ; bains douches, 1924-1933 [7] ; taxes sur les voitures automobiles, 1926-1927 [8] ; droit des pauvres, 1927-1929 [9] ; tarifs de transports de malades et blessés en ambulance, 1934 [10] ; taxes sur les locaux d'habitation et professionnels, les propriétés bâties, l'octroi, 1935 [11].

Cote
2O/1588
 Date
1891-1935
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°30

ARPAJON. - Administration Générale. - Arrêtés de police municipale, 1891-1913 [1] ; pompes funèbres : règlement, tarifs, 1905-1934 [2] ; droit de place sur les marchés, 1920-1930 [3] ; taxes sur les spectacles, affectation du produit des droits, 1925-1926, 1935 [4] ; taxes sur les étalages, 1925 [5] ; taxes sur les locaux d'habitation et professionnels, 1935 [6].

Cote
2O/1497
 Date
1891-1935
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
règlement, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ARPAJON. - Administration Générale. - Arrêtés de police...
Résultat n°31

MENNECY. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1891-1926 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1899, 1905, 1926, 1939 [2] ; droit des pauvres, 1925 [3] ; droit des places, 1925 [4].

Cote
2O/1685
 Date
1891-1939
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MENNECY. - Administration générale. - Arrêtés de police...
Résultat n°32

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1912 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; droit de place sur le marché, 1920-1930 [3] ; taxes sur les chasses louées ou gardées, les automobiles et cycles, les instruments de musique, 1927-1929 [4] ; taxes de déversement à l'égout, 1936 [5] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1936 [6].

Cote
2O/1515
 Date
1892-1936
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Administration générale....
Résultat n°33

MONTLHERY. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1926 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1927 [2] ; taxes de stationnement, 1925-1926 [3] ; droit de places sur les marchés, 1932 [4].

Cote
2O/1705
 Date
1892-1932
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MONTLHERY. - Administration générale. - Arrêtés de...
Résultat n°34

MORANGIS. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1935 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1928 [2] ; droit de places et marché, 1930 [3] ; stationnement de voitures, 1933 [4] ; taxes sur les chevaux, mules et voitures, 1934 [5].

Cote
2O/1708
 Date
1892-1935
 Lieu
MORANGIS
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MORANGIS. - Administration générale. - Arrêtés de police...
Résultat n°35

ATHIS-MONS. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1925 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1901-1933 [2] ; droits de place sur les marchés, 1922-1926 [3] ; règlement des bains-douches, 1925-1929 [4] ; règlement et taxes sur les forains, 1926 [5] ; taxes sur le branchement d'égout et l'écoulement des eaux ou caniveaux, 1926-1927 [6] ; taxes sur les appareils et distributeurs d'essence, 1927 [7] ; vote de nouvelles taxes, 1927-1931 [8] ; convention avec un concessionnaire de marché, 1929-1934 [9] ; taxes sur les licences, 1929-1932 [10] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1930-1931 [11] ; taxes sur les domestiques, 1931 [12] ; tarifs des examens radioscopiques et radiographiques, 1932 [13] ; stationnement des taxis, 1933 [14] ; taxes sur les propriétés bâties et non-bâties, 1934 [15].

Cote
2O/1501
 Date
1894-1934
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
tarif, règlement, convention

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ATHIS-MONS. - Administration générale. - Arrêtés de...
Résultat n°36

VIRY-CHATILLON - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1896-1926 [1] ; taxes d'enlèvement d'ordures ménagères, d'habitation, de locaux à usage professionnel, sur les automobiles, sur les propriétés bâties et non bâties, 1929-1935 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1912, 1929-1930 [3] ; droit des pauvres, 1931-1934 [4] ; droit de place sur les marchés, 1933 [5] ; personnel communal : règlement du service de santé, 1929 [6] ; échelle de traitement, 1934 [7] ; vacation du garde champêtre, 1930 [8].

Cote
2O/1850
 Date
1896-1935
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VIRY-CHATILLON - Administration générale. - Arrêtés...
Résultat n°37

RIS-ORANGIS. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1899, 1925-1928 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1933 [2] ; taxes sur les chasses gardées, 1927-1931 [3], vacations du garde champêtre, 1928 [4] : concession des droits de place sur le marché, 1930, 1934 [5] ; bureau de bienfaisance, 1934 [6].

Cote
2O/1758
 Date
1899-1934
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • RIS-ORANGIS. - Administration générale. - Arrêtés de...
Résultat n°38

DOURDAN. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1899-1901 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1931 [2] ; cession de matériels, 1906 [3] ; enlèvement des ordures ménagères, 1907 [4] ; taxes sur les chasses gardées et les meublés, 1927 [5] ; droit des places, 1931 [6].

Cote
2O/1608
 Date
1899-1931
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • DOURDAN. - Administration générale. - Arrêtés de police...
Résultat n°39

SAINT-VRAIN. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1901 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1927 [2] ; droit de place : sur le marché, à la fête communale, 1923-1930 [3] ; droit des pauvres, 1927 [4] ; taxes d'habitation, sur les propriétés bâties et non bâties, sur les chasses gardées ou louées, sur les billards, sur les automobiles, 1927-1931 [5].

Cote
2O/1786
 Date
1901-1931
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-VRAIN. - Administration générale. - Arrêtés de...
Résultat n°40

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Administration générale. - Fabrique : traité, tarifs, délibérations, 1902 [1] ; arrêtés de police municipale, 1902-1926 [2] : pompes funèbres : tarifs et règlement, 1907-1931 [3] ; création de ressources nouvelles, 1927 [4] ; marchés : droit de place, 1927-1934 [5] ; taxes sur les chasses gardées, 1928-1929 [6] ; droit des pauvres, 1936-1937 [7].

Cote
2O/1662
 Date
1902-1937
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
tarif, délibération, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Administration générale. - Fabrique...