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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Les femmes victimes de violences conjugales; le rôle des intervenants sociaux

    Date

    1995

    Cote

    PBR/2018

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Les femmes victimes de violences conjugales; le rôle...
  2. Résultat n°2

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (décembre 1979).

    Date

    1979

    Cote

    2615W/1

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des ordonnances de clôture (janvier - juin 1979).

    Date

    1979

    Cote

    2615W/2

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des ordonnances...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des ordonnances de clôture (juillet - décembre 1979).

    Date

    1979

    Cote

    2615W/3

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des ordonnances...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des ordonnances de clôture (1980).

    Date

    1980

    Cote

    2615W/4

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des ordonnances...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (janvier 1980).

    Date

    1980

    Cote

    2615W/5

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (février 1980).

    Date

    1980

    Cote

    2615W/6

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  8. Résultat n°8

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (mars 1980).

    Date

    1980

    Cote

    2615W/7

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (avril 1980).

    Date

    1980

    Cote

    2615W/8

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (mai 1980).

    Date

    1980

    Cote

    2615W/9

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (juin 1980).

    Date

    1980

    Cote

    2615W/10

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (juillet - août 1980).

    Date

    1980

    Cote

    2615W/11

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (septembre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    2615W/12

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (octobre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    2615W/13

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (novembre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    2615W/14

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (décembre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    2615W/15

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des ordonnances de clôture (1981).

    Date

    1981

    Cote

    2615W/16

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des ordonnances...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  18. Résultat n°18

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (janvier 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2615W/17

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  19. Résultat n°19

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (février 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2615W/18

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (mars 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2615W/19

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)